Définition de Développements Spécifiques

Développements Spécifiques désigne tout fichier informatique de type module, plugin et/ou interface développé(e) en faveur du Client par ANSYS à partir de ses Logiciels et décrit(e) dans les Conditions Particulières ; étant précisé, en tant que de besoin, que les Développements Spécifiques n’incluent en aucun cas, tout ou partie, des Logiciels.
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Développements Spécifiques désigne tous les développements du Logiciel.
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Développements Spécifiques. Outre la définition figurant dans les CGV, désignent plus spécifiquement les modules, développements et ou fonctionnalités qui ont été adaptés ou codés spécifiquement pour le CLIENT par DIVALTO et ne font pas partie des fonctionnalités du Progiciel.
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Examples of Développements Spécifiques in a sentence

  • Dans l’hypothèse où des Règles d’Exportation seraient applicables, ANSYS devra faire ses meilleurs efforts afin d’obtenir les autorisations administratives requises en vertu des Règles d’Exportation pour que le Client puisse exercer les droits mentionnés à l’Article 4 sur les Livrables et Développements Spécifiques concernés dans l’ensemble des pays membres de l’Union Européenne.

  • Pour chaque Lot, le prix des Prestations réalisées dans le cadre dudit Lot sera facturé par ANSYS au Client à la date de réalisation définitive de l’ensemble des Prestations inclues dans le Lot concerné et de remise des Livrables et Développements Spécifiques correspondants.

  • ANSYS ne saurait être responsable du fait de l’utilisation des Livrables et/ou Développements Spécifiques par le Client ou par tout tiers.

  • En particuliers, pour chaque Lot, les Conditions Particulières précisent : - les aspects techniques des Prestations comprises dans ledit Lot incluant un descriptif des Livrables et Développements Spécifiques correspondants aux dites Prestations, - la date estimée d’achèvement du Lot, ladite date étant également celle à laquelle les Livrables et Développements Spécifiques correspondants devront être livrés au Client.

  • Les technologies afférentes aux Livrables et Développements Spécifiques sont susceptibles d’être soumises à des dispositions conventionnelles, légales et/ou réglementaires restreignant leur exportation (ci-après les « Règles d’Exportation »).

  • Pendant la durée du Contrat, ANSYS exécutera les Prestations et livrera les Livrables et Développements Spécifiques au Client tels que décrits dans les Conditions Particulières et conformément aux termes du Contrat.

  • Nonobstant ce qui précède, le Client sera seul responsable et ANSYS ne sera tenue d’obtenir les autorisations administratives requises, le cas échéant, pour une exportation et/ou utilisation des Livrables et/ou Développements Spécifiques en dehors de l’Union Européenne et sera totalement exonéré de toute responsabilité en cas de violation par le Client ou un tiers des Règles d’Exportation due à une utilisation et/ou une exportation en dehors de l’Union Européenne.

  • Sous réserve des conditions du Contrat de Licence Non-Standard, ANSYS concède à titre gratuit au Client, pour le monde entier, ainsi qu’à ses Sociétés Affiliées une licence d’utilisation non-exclusive des Développements Spécifiques pour la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle relatifs aux Développements Spécifiques concernés.

  • En ce qui concerne les Développements Spécifiques, le Contrat de Licence de Logiciel Non-Standard est seul applicable.

  • Les Développements Spécifiques comprennent notamment leurs supports, codes sources et la documentation associée.


More Definitions of Développements Spécifiques

Développements Spécifiques désigne tous les développements tels que détaillés dans le SOW. 1.8 « Données Personnelles ANSYS » désigne les données à caractère personnel détenues par ANSYS en relation avec le Client à des fins commerciales légitimes, comme indiqué dans la politique de confidentialité ANSYS publiée sur xxx.xxxxx.xxx/xxxxxxx, et pour ANSYS will provide the consulting services described in the Statement of Work made to the Client (“SOW”) on the basis of these general service conditions (“Service Conditions”) which are included in this contract between ANSYS and the Client (the “Contract”). 1. Definitions In this Contract, the following terms have the meaning assigned to them below: 1.1 “Annex” means an annex to this Contract. 1.2 “ANSYS” means the entity ANSYS that issued the SOW and “ANSYS Group” means ANSYS and its Affiliated Companies. 1.3 “Purchase Order” means any purchase order making reference to the SOW and issued by the Client. 1.4 “Client” means the entity for which ANSYS accepts to perform the ANSYS Professional Services identified in the SOW. 1.5 “Non-Standard Software Licence Agreement” means the general licence conditions of ANSYS Inc. for non-standard software available at the following website: xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxx s.htm, such as amended, as the case may be. 1.6 “Control”, “Controlling” and “Controlled” are to be interpreted as indicated in Article L. 233-3 of the French Commercial Code. 1.7 “Specific Developments” means any developments to the Software, as indicated in detail in the SOW. 1.8 “ANSYS Personal Data” means the personal data held by ANSYS related to the Client for legitimate business purposes, as indicated in ANSYS’s confidentiality policy published on xxx.xxxxx.xxx/xxxxxxx, and for which ANSYS acts as the data responsible.
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Développements Spécifiques. Désignent les adaptations effectuées sur le Progiciel, afin de répondre à une Fonctionnalité nouvelle, spécifique au système du CLIENT, externe au produit. Ces Développements Spécifiques seront effectuées sur la base du cahier des charges fourni par le CLIENT et des Spécifications fonctionnelles ou du Dossier d’Analyse d’Implémentation. La Maintenance des Développements Spécifiques fait l’objet d’un paiement complémentaire du CLIENT non inclus dans la Maintenance du Progiciel standard.
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Related to Développements Spécifiques

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Rappel Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Animaux à signaler lors de l’inscription et dans la limite d’un seul animal par logement (si plus, nous interroger). Les chiens d’attaque 1ère et 2ème catégorie et NAC (nouveaux animaux de compagnie) sont interdits. Il appartient au client de prendre les précautions d’usage afin d’éviter toute dé- gradation. Prévoir une retenue sur caution en cas de dégâts et trouble du voisinage. Les animaux doivent être tenus en laisse et le carnet de vaccinations est obligatoire.

  • Logiciel « Application » : désigne le logiciel ou l’application web propriété de DropCloud et mis à la disposition du Client afin de lui permettre notamment de sauvegarder/restaurer, de transférer ou de partager ses fichiers.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Données signes, signaux, messages, écrits, images, sons de toute nature et, de manière générale, tout contenu susceptible d’être stocké, rendu disponible, consulté, transporté, diffusé.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • France France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Informations confidentielles s’entend de toutes informations reçues par une Partie (la « Partie destinataire ») de l’autre Partie (l’« Auteur de la divulgation »), pour lesquelles la Partie destinataire a été informée, ou a raisonnablement des raisons de croire, qu’elles revêtaient un caractère confidentiel pour l’Auteur de la divulgation, sauf si ces informations : (i) étaient connues de la Partie destinataire avant leur transmission par l’Auteur de la divulgation ; (ii) faisaient valablement partie du domaine public avant leur divulgation par l’Auteur de la divulgation ; (iii) tombent légalement dans le domaine public après leur divulgation par l’Auteur de la divulgation, sans faute (action ou omission) de la part de la Partie destinataire ; (iv) ont été valablement communiquées à la Partie destinataire par un tiers non tenu à une obligation de confidentialité au moment de leur communication initiale par une Partie à la Partie destinataire ; ou

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.