Logistique Clauses Exemplaires

Logistique. Pour autant que le lieu de travail soit un local de NRB Group, celle-ci mettra à disposition du Consultant une table de travail et une chaise, ainsi que, si nécessaire, une connexion au réseau et des codes d'accès lui permettant d’accomplir son travail. Si les besoins de la mission requièrent la mobilité du Consultant, celui-ci devra fournir son propre ordinateur portable. A la demande du Contractant, NRB Group pourra mettre à sa disposition un ordinateur portable pendant la durée de sa mission. Cette mise à disposition fera l’objet d’une déduction de dix euros (10 €) par jour sur le tarif du Consultant. Toutefois, si NRB impose un ordinateur interne pour des raisons de sécurité, celui-ci sera mis à disposition à titre gracieux pendant toute la durée de la mission. Le Consultant s'engage à utiliser le matériel mis à sa disposition conformément à sa destination et avec le soin d’un bon père de famille. Le Contractant est responsable dudit matériel et assume les risques de détérioration, de perte, de vol, … De ce fait, le Contractant s'engage à intégrer la couverture du dit matériel informatique dans une assurance tous risques informatiques. A première demande de NRB Group, une attestation d’assurance sera remise.
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Logistique. Chaque Partie prend à sa charge la publicité en interne puis réalise l’inscription, la convocation et le suivi administratif de ses stagiaires. En ce qui concerne les sessions de la formation « connaître et pratiquer les collectivités territoriales », elles se déroulent dans les locaux du CNFPT, à l’ENACT de Montpellier. Toutefois, la multiplication du nombre de sessions organisées chaque année peut conduire à ce que certaines sessions se déroulent dans une autre ENACT. Le CNFPT assure l’organisation de ces sessions ainsi que l’accueil des stagiaires.
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Logistique. 10.1. En cas de Panne ou de Dommage matériel accidentel:
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Logistique. 5-1 : L’organisateur s’engage à fournir aux prestataires des Globe-trotters deux ou trois repas chauds + boissons le jour de sa prestation et boissons tout au long de la soirée (il peut y avoir 3 prestataires des Globe-trotters)
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Logistique. En faveur de ses membres, la FGIPE, en collaboration avec le SDPE, participe aux procédures liées aux marchés publics dans des domaines, tels que : - assurances de personnes (APG, LAA ; assurance dirigeants, protection juridique), - assurances choses (RC, commerce), - prestations de nettoyage, - soutien juridique pour ses membres (not. en relation avec les litiges RH).
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Logistique. Pour autant que le lieu de travail soit un local de NRB, celle-ci mettra à disposition du Prestataire de services une table de travail et une chaise, ainsi que, si nécessaire, une connexion au réseau et des codes d'accès lui permettant d’accomplir son travail. Si les besoins de la mission requièrent la mobilité du Prestataire de services, celui-ci devra fournir son propre ordinateur portable. A la demande du Contractant, NRB pourra mettre à sa disposition un ordinateur portable pendant la durée de sa mission. Cette mise à disposition fera l’objet d’une déduction de dix euros (10 €) par jour sur le tarif du Prestataire de services. Le Prestataire de services s'engage à utiliser le matériel mis à sa disposition conformément à sa destination et avec le soin d’un bon père de famille. Le Contractant est responsable dudit matériel et assume les risques de détérioration, de perte, de vol, … De ce fait, le Contractant s'engage à intégrer la couverture du dit matériel informatique dans une assurance tous risques informatiques. A première demande de NRB, une attestation d’assurance sera remise.
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Logistique. Pour autant que le lieu de travail soit un local de COMPUTERLAND, celle-ci mettra à disposition du Consultant une table de travail et une chaise, ainsi que, si nécessaire, une connexion au réseau et des codes d'accès lui permettant d’accomplir son travail. Le Consultant veille à disposer du matériel nécessaire à l’accomplissement de sa mission. Toutefois, si COMPUTERLAND impose un ordinateur interne pour des raisons de sécurité, celui-ci sera mis à disposition à titre gracieux pendant toute la durée de la mission. Le Consultant s'engage à utiliser le matériel mis à sa disposition conformément à sa destination et avec le soin d’un bon père de famille. Le Contractant est responsable dudit matériel et assume les risques de détérioration, de perte, de vol, etc
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Logistique. Sauf accord contraire entre les parties, Xxxx est responsable du choix du mode de transport et du transporteur à utiliser par le Fournisseur et de la négociation des tarifs de fret et des autres conditions avec le transporteur. Sauf accord contraire entre les parties, Xxxx est responsable de tous les paiements au transporteur sélectionné par elle. Nonobstant ce qui précède, si les actes ou omissions du Fournisseur (ou tout particulier ou entité agissant sous la direction ou le contrôle du Fournisseur) entrainent ou risquent d'entraîner l'impossibilité du Fournisseur à respecter le calendrier de livraison, le Fournisseur sélectionnera une option de fret premium et expédiera les Produits concernés à Dana le plus rapidement possible, cela à la seule charge du Fournisseur.
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  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Paiement Le Client est réputé détenteur et utilisateur légitime du moyen de paiement qu’il utilise à l’égard de Xxxxxxx qui n’est pas tenue de procéder à une vérification. Si les coordonnées bancaires sont incorrectes ou incomplètes, le Contrat peut être bloqué, suspendu, et/ou résilié si la difficulté demeure, conformément aux articles 17 et 19 relatifs au « Blocage » et à la « Résiliation ». Pour les paiements récurrents, nous Vous invitons, si Vous résidez en France et disposez d’un compte bancaire dans un établissement situé en France, à procéder aux paiements des sommes dues au titre de l’Offre souscrite prioritairement par prélèvement bancaire. Pour les Commandes de Matériels, sauf conditions de paiement spécifiques éventuellement proposées par Xxxxxxx lors de la Commande, le paiement de la somme due sera effectué au comptant, lors de votre Commande. La validation de votre Commande est conditionnée à la réception d’un moyen de paiement valide par Xxxxxxx. Si Xxxx souhaitez régler en utilisant un moyen de paiement autre que le prélèvement automatique, ou en cas de difficulté, ou si Vous êtes une personne publique, ou encore si Vous résidez hors de France ou disposez d’un compte bancaire dans un établissement situé hors de France, Vous êtes invité à contacter Nordnet afin de convenir de modalités de paiement appropriées à votre situation (cf. article 23 « Notifications »). De même, pour les paiements récurrents, si Vous souhaitez modifier votre moyen de paiement, l’accord exprès et préalable de Nordnet est requis. Si Vous disposez d’un solde positif sur la Cagnotte lors de la facturation émise par Nordnet au titre de l’Offre souscrite, Nordnet déduira automatiquement, selon le montant disponible, tout ou partie de ce solde du montant dû par le Client (cf. article 6.4 « Cagnotte »). Le(s) Xxxxxxxx(s) est(sont) facturé(s) par Nordnet au(x) tarif(s) en vigueur, tel que précité, incluant le cas échéant les frais de préparation et de livraison, et selon les modalités de paiement convenues, peu important l’installation ou l’utilisation du(des) Matériel(s) par le Client. La facturation du(des) Matériel(s) émise par Nordnet pourra apparaître sur la(les) facture(s) liée(s) à l’Offre souscrite. Nordnet tient à votre disposition les éléments justificatifs des factures, selon l'état des techniques existantes, pendant un délai de douze (12) mois à compter de l’émission de la facture par Xxxxxxx. Les factures sont émises électroniquement, sauf si Vous demandez à les recevoir sur un support papier, et sont accessibles, de même que vos relevés de consommations le cas échéant au sein de votre Espace Client. Il est précisé que Nordnet peut être tenue d’appliquer des plafonds de facturation définis par voie réglementaire ou par l’autorité de régulation compétente (ARCEP). Toutefois, sous réserve que la réglementation le permette, et si Xxxx ne souhaitez pas que ces restrictions Vous soient appliquées, Vous pouvez procéder au paiement du montant des consommations hors-forfait correspondant, puis adresser une demande expresse de déblocage à Nordnet (cf. article 23 « Notifications » des présentes). Pour contester une facture, il Vous faut adresser par écrit à Nordnet (cf. article 23 « Notifications ») les raisons précises et justification de cette contestation, qui doivent constituer un motif de non-paiement. Nous vous rappelons que les Offres de communications électroniques bénéficient d’une prescription spéciale de douze (12) mois.

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Entretien L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • Commande Les Conditions Contractuelles et le cas échéant les Récapitulatifs Contractuels applicables à l’(aux) Offre(s), en vigueur au jour de la Commande, sont à votre disposition sur le Site Nordnet rubrique « Conditions Contractuelles » ou sur simple demande auprès de Xxxxxxx. Les Conditions Contractuelles, incluses au Contrat, s’appliqueront à l’Offre souscrite, qu’elle soit signée électroniquement et/ou inclus par référence dans le cadre de la Commande validée et/ou signée par vos soins. En cas de signature électronique, Vous reconnaissez le cas échéant que la signature électronique fait foi, et a la même valeur juridique qu’une signature manuscrite. Vous pouvez procéder à la Commande de l’Offre via tout mode de souscription autorisé par Xxxxxxx et notamment, selon l’Offre concernée, en ligne sur le Site Nordnet et/ou encore via votre Espace Client, et/ou par téléphone, et/ou par bon de Commande, sous réserve qu’il soit disponible, et/ou éventuellement dans le cadre d’un démarchage à domicile. La Commande doit répondre aux Pré-requis, et être complétée et accompagnée des éventuelles pièces nécessaires à la prise en compte de votre Souscription. Votre Commande sera traitée par nos services à compter de sa réception et sera considérée comme complète dès lors qu’elle comprendra un moyen de paiement valide, les documents contractuels acceptés/signés ou validés par vos soins (peu important la forme : électroniquement ou de façon manuscrite), et les pièces et/ou informations requis. Elle sera enfin considérée comme valide, le cas échéant, dès lors que Vous apparaitrez effectivement éligible à l’Offre et qu’il sera procédé, quand cela est nécessaire et visé aux Conditions Particulières, à l’installation du Matériel nécessaire et/ou que les Pré-requis et éventuelles conditions spécifiques liées à tout ou partie de votre Commande sont remplis. A défaut, la Commande pourra être annulée par Xxxxxxx. Vous en serez alors informé. La responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être engagée à ce titre. Vous ne pouvez procéder à aucune modification des Offres de Nordnet (hormis en cas d’accord spécifique, exprès et préalable de Xxxxxxx, confirmé par cette dernière). Dès lors, aucune des modifications des Offres ou de la Commande (notamment par ajout, rature, etc.) que Xxxx apporteriez malgré tout ne sera pris en compte par Xxxxxxx, et ceci sans qu’un rappel ou une opposition de Xxxxxxx ne soit nécessaire, s’agissant d’Offres standardisées.