Définition de Frais
Frais désigne chacun des frais et coûts (et toute taxe qui leur est applicable) décrits dans les clauses 2(a)(ii) – 2(a))(v) des présentes Conditions Générales de la RTA.
Frais les frais que vous devez payer pour les Services de paiement tels que spécifiés dans le Barème des frais et limites ci-joint ;
Frais a le sens indiqué à l’article 17 ;
Examples of Frais in a sentence
Plus d'informations sont disponibles sur le Taux de Change XTB au point 7 du Tableau des Frais et Commissions XTB : le Tableau des Taux de Change XTB.
Nous indiquons les Frais de Fonctionnement en complément, de manière distincte.
Nous facturons nos Prestations et les Frais de Fonctionnement y relatifs selon les modalités décrites sous Section §4 ci-dessous.
Sous réserve du paiement des Frais, les Honoraires intègreront la totalité des coûts, débours, frais et frais généraux contractés par le Sous- traitant dans le cadre du Travail et/ou du Projet.
Le Sous-traitant ne contractera pas de Frais sans l’accord préalable écrit d’ERM.
More Definitions of Frais
Frais signifie tout frais ou charge payable par l’Utilisateur pour l’utilisation du Service ;
Frais désignent les frais raisonnables avec leurs justificatifs engagés par IHS pour fournir des Produits au Client, y compris notamment les frais de logement, de repas et de déplacement.
Frais désigne les frais pour les Services tels que définis par SafeContractor de temps à autre, y compris, sans s’y limiter, les frais, les dépenses et les autres coûts.
Frais désigne les frais (y compris les Redevances) prélevées par WEX aux termes du présent Contrat, dont les modalités peuvent être consultées dans la Partie du Site web relative aux Frais ;
Frais s’entend de tous les frais, de toutes les charges, et de tous autres montants applicables aux services que nous vous fournissons de la manière indiquée au FAC, aux présentes modalités et conditions et à toute Annexe applicable, ou dont nous pourrions vous informer autrement de temps à autre (y compris, notamment, les taux d’escompte du commerçant, frais pour débits compensatoires, frais des marques de cartes, frais d’administration (installation), frais d’inactivité, frais de désactivation et frais de certification applicables), additionnés de toutes les taxes applicables.
Frais désigne la somme perçue par CAMPSIDER en contrepartie d’un achat réalisé sur le Site.
Frais s’entend des frais devant être payés à l’ACEI dans le cadre de la présente Convention, y compris une demande d’enregistrement de nom de domaine et/ou de renouvellement ou de transfert, ainsi que tous les autres frais devant être payés à l’égard d’un enregistrement de nom de domaine;