Définition de Fonctionnement

Fonctionnement. Le paiement en 3 fois par carte bancaire permet au Client de régler la commande effectuée sur le Site marchand de la façon suivante :
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Fonctionnement. Il est interdit d'utiliser les pompes à bière du bar pour des raison technique et de dégradations. Le chauffage étant programmé, il est interdit de toucher les commandes, sauf la marche forcée en cas de besoin. De plus, pour des raisons de régulation du chauffage et d'économie d'énergie, il est nécessaire de ne pas laisser les portes ouvertes. Après l'utilisation et avant le départ, la vérification de toutes les fermetures portes et fenêtres devra être réalisée, ainsi que l’extinction des lumières.
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Fonctionnement. Ce paiement en trois (3) fois sans frais par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur le Site de la façon suivante : - un apport obligatoire, correspondant à un tiers de la commande, à payer le jour de la commande ; - deux mensualités, correspondant chacune à un tiers de la commande, prélevées 30 et 60 jours après. Exemple : Pour un achat de 150€ le 20 octobre, un apport de 50€ vous sera demandé le jour-même, puis 2 mensualités de 50€ chacune (respectivement le 20 novembre et le 20 décembre). Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.
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Examples of Fonctionnement in a sentence

  • Le livret d'accueil ⌧ - Le Règlement de Fonctionnement dont le résidant ou son représentant légal déclare avoir pris connaissance ⌧ - Un engagement à payer ⌧ - Une copie du jugement de tutelle, curatelle, sauvegarde de justice □ - Le(s) certificat(s) de conformité des appareils.

  • Fonctionnement courant des structures • Approche durable, prenant en compte le social, l’économique et l’environnemental.

  • Les modalités de fonctionnement sont définies dans le document « Règlement de Fonctionnement » joint, remis au résident avec le présent contrat.

  • Le résident / le représentant légal :  à versé une provision d’entrée dont le montant est calculé conformément au Règlement de Fonctionnement.

  • Le résident / le représentant légal, a été informé qu’en cas de retard de paiement, une procédure de rappel sera mise en œuvre et qu’en l’absence de régularisation le directeur pourra résilier le contrat de séjour dans les conditions prévues au Règlement de Fonctionnement.

  • L’établissement met en œuvre les missions définies par le Code de l’Action Sociale et des Familles : sécurité, maintien de l’autonomie, soins, vie sociale, dans le respect des droits et libertés des personnes âgées tels que rappelés par le Règlement de Fonctionnement, la Charte des droits et libertés de la personne accueillie et les recommandations de bonne pratique en référence aux valeurs affirmées par le Projet d’établissement.

  • Le résident / le représentant légal, a pris connaissance des prestations de restauration, de leur nombre et des heures de repas précisées par le Règlement de Fonctionnement.

  • Le résident / le représentant légal, a pris connaissance des autres prestations, dont le coût est inclus dans le prix de journée, précisées par le Règlement de Fonctionnement.

  • Le résident / le représentant légal, a été informé qu’en cas d’absence pour hospitalisation, vacances ou convenance personnelle les jours d’absence seront facturés dans les conditions prévues au Règlement de Fonctionnement.

  • Le résident / le représentant légal, a pris connaissance des conditions de départ, de préavis éventuel et de la facturation qui en découle, tels que précisé dans le Règlement de Fonctionnement.


More Definitions of Fonctionnement

Fonctionnement. Le RESERVATAIRE s’engage à signer un contrat de mise à disposition de son stationnement avec le prestataire lors de la signa- ture de l’acte. En journée, les stationnements libérés du fait de l’utilisation de leur véhicule par des résidents peuvent être loués ponctuelle- ment, notamment aux utilisateurs de l’espace d’activité situé au Rez de chaussée de l’immeuble. Les revenus générés par ces locations, après perceptions de la redevance du gestionnaire, sont reversés au syndicat des copro- priétaires en vue de réduire les charges communes. Le stationnement s’apparente de ce fait dans son fonctionnement à un stationnement de parking public. Le gestionnaire s’engage à ce que le RESERVATAIRE soit assuré de la disponibilité d’une place dans le sous-sol quand il en a besoin, 24h/24, 7j/7. L’emplacement de la place peut en revanche varier. Passé la première période de location de 3 ans, la copropriété pourra statuer sur l’intérêt de prolonger ou non le dispositif, en arbitrant entre l’économie de charges réalisée grâce à la location, la moindre pression sur le stationnement en voierie, et les contraintes éventuelles d’usage.
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Fonctionnement prestations d’études, de conseil et de services visant à structurer à long terme les filières locales et longues du territoire • frais liés à l’organisation et à l’animation d’actions collectives Les critères d’analyse pour la sélection des projets sont les suivants (liste non cumulative, principes généraux pour introduire les échanges lors du comité unique de programmation [CUP] ) : • apporter une plus-value au territoire (économique, méthodologique, innovante) • projet novateur dans la méthode et/ou dans la forme de mise en œuvre • s’inscrire dans des démarches environnementales • maintenir ou créer des emplois sur le territoire Tous les projets devront répondre à la grille d'analyse régionale pour la qualité des projets.
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Related to Fonctionnement

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • France France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Martin (partie française) et Saint-Barthélemy.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Rappel Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

  • Données signes, signaux, messages, écrits, images, sons de toute nature et, de manière générale, tout contenu susceptible d’être stocké, rendu disponible, consulté, transporté, diffusé.

  • Vous Le particulier désigné à titre de titulaire sur la première page du présent avenant. ("you")

  • Fait à Le Signature des parents