Conditions de Service AWS

Conditions de Service AWS

La traduction ci-dessous est fournie à titre indicatif uniquement. Les parties acceptent l’anglais comme langue du contrat et acceptent qu’en cas de conflit ou de différence la version anglaise prévaudra sur la version traduite.

Mise à jour du 6 juin 2018

Les présentes Conditions de Service s’appliquent exclusivement aux Services spécifiques auxquels les Conditions de Service se rapportent. En cas de conflit entre les termes des présentes Conditions de Service et les termes du Contrat Client AWS (AWS Customer Agreement) ou de tout autre accord conclu avec notre entreprise régissant votre utilisation de nos Services (« l’Accord »), les termes et conditions exposés dans les présentes Conditions de Service prévalent dans la mesure limitée audit conflit. Les termes comportant une majuscule qui ne sont pas définis aux présentes ont le sens qui leur est attribué dans l’Accord.

1. Conditions de Service Universelles (applicables à tous les Services)

1.1 Votre utilisation des Services est limitée au stockage, à la récupération, la consultation, la distribution et l’exécution de Votre Contenu, lequel est votre propriété ou a été obtenu par vos soins en vertu d’une licence ou par tout autre moyen légitime. L’expression (a) « Votre Contenu », telle qu’elle est employée dans les présentes Conditions de Service, comprend tout

« Contenu Professionnel » et tout « Contenu Client » et (b) l’expression « Contenu AWS » comprend la « Propriété Amazon ». Dans le cadre des présents Services, vous pouvez être autorisé à utiliser certains logiciels (et la documentation y associée) que nous vous fournissons directement ou par l’intermédiaire de concédants de licence tiers. Ce logiciel ne vous est ni cédé ni distribué et vous n’êtes autorisé à l’utiliser que dans le cadre des Services. Vous ne pouvez pas le transférer en dehors des Services à défaut d’autorisation spécifique à cet effet.

1.2 Vous devez vous conformer à la documentation technique en vigueur applicable aux Services (dont les guides du développeur applicables), telle que nous la publions et la mettons à jour périodiquement sur le Site AWS. En outre, si vous développez une technologie fonctionnant avec un Service, vous devez vous conformer à la documentation technique en vigueur applicable à ce Service (y compris tous les guides du développeur applicables), telle que nous la publions et la mettons à jour sur le Site AWS au moment considéré.

1.3 Vous communiquerez les informations ou autres éléments associés à Votre Contenu (dont les copies de toutes les applications client) que nous vous demanderons, dans la limite du raisonnable, afin de vérifier que vous vous conformez à l’Accord. Nous sommes en droit de contrôler les interfaces externes (ex : ports) de Votre Contenu pour vérifier que vous vous conformez à l’Accord. Vous ne bloquerez ni n’interférerez dans nos opérations de contrôle mais vous pouvez utiliser des technologies de cryptage ou des pare-feux pour vous aider à

protéger la confidentialité de Votre Contenu. Vous nous apporterez votre concours raisonnable en vue d’identifier la source de tout problème avec les Services qui, de notre avis raisonnable, peut être attribuable à Votre Contenu ou à des éléments d’un utilisateur final sous votre contrôle.

1.4 Si nous estimons, selon des critères raisonnables, que Votre Contenu enfreint des lois, porte atteinte à des droits de tiers ou se les approprie de manière illicite ou viole à tout autre titre une condition essentielle de l’Accord (en ce compris la documentation, les Conditions de Service ou la Politique d’Utilisation Acceptable (Acceptable Use Policy) (le « Contenu Interdit »), nous vous notifierons du Contenu Interdit et nous pourrons vous demander de

retirer un tel contenu des Services ou d’en désactiver l’accès. Si vous ne retirez pas le Contenu Interdit ou que vous n’en désactivez pas l’accès dans les deux (2) jours ouvrés suivant notre avis à cet effet, nous pourrons retirer ou désactiver l’accès au Contenu Interdit ou suspendre les Services dans la mesure où nous ne parvenons pas à retirer ou désactiver l’accès au Contenu Interdit. Nonobstant ce qui précède, nous pouvons retirer ou désactiver l’accès à tout Contenu Interdit sans aucune notification préalable en cas de contenu illicite, si ce contenu est susceptible d’interrompre ou de constituer un risque pour les Services, en application de la loi

« Digital Millenium Copyright Act » sur les droits d’auteur numériques du millénaire ou selon les besoins requis aux fins de se conformer à la loi ou à toutes ordonnances ou injonctions judiciaires, réglementaires ou gouvernementales. Si nous retirons du contenu sans notification préalable, nous vous en informerons rapidement sauf si la loi nous l’interdit.

1.5 Nous pouvons périodiquement proposer des programmes gratuits ou à tarifs réduits applicables à une certaine utilisation des Services (« Programme Tarifaire Spécial »). Nous pouvons cesser d’accepter de nouveaux inscrits ou mettre un terme à un Programme Tarifaire Spécial à tout moment. Les frais standard s’appliqueront après la fin du Programme Tarifaire Spécial ou si vous dépassez les limites du Programme Tarifaire Spécial. Vous devez vous conformer à toutes les conditions, limites ou restrictions supplémentaires (par ex : limites sur le nombre total d’utilisations) du Programme Tarifaire Spécial, selon les modalités décrites dans l’offre du Programme Tarifaire Spécial ou sur la page des tarifs des Services éligibles. Vous n’êtes pas autorisé à accéder ou à utiliser les Services dans le but de contourner des conditions, limites ou restrictions supplémentaires (par ex : en créant plusieurs comptes AWS afin de recevoir des bénéfices supplémentaires au titre d’un Programme Tarifaire Spécial) et nous pourront clôturer immédiatement votre compte si vous agissez de la sorte. Toute donnée conservée ou instances fournies dans le cadre du Programme Tarifaire Spécial doit être utilisé(e) activement.

1.6 Si nous offrons plusieurs rabais ou options tarifaires qui vous sont accessibles au même moment pour un Service, vous ne pourrez bénéficier que d’une seule réduction ou option tarifaire et ne serez pas en droit de cumuler les réductions et options tarifaires.

1.7 Vous devez vous assurer que toutes les informations que vous nous communiquez par

l’intermédiaire du Site AWS (par exemple : les informations communiquées dans le cadre de

votre souscription des Services, des demandes d’augmentation des limites d’utilisation, etc.)

sont exactes, complètes et ne sont pas trompeuses.

1.8 Nous pouvons périodiquement mettre à niveau, appliquer des patches, correctifs de bugs

ou réaliser d’autres opérations de maintenance dans le cadre de l’Offre de Services (les

« Opérations de Maintenance »). Nous nous engageons à mettre en œuvre des efforts raisonnables pour vous notifier préalablement de toute Opération de Maintenance prévue (sauf en cas d’Opération de Maintenance d’urgence) et vous vous engagez à déployer des efforts raisonnables afin de vous conformer à toutes obligations liées aux Opérations de Maintenance que nous vous avons notifié.

1.9 Si votre Accord ne comprend pas de clause relative aux Informations Confidentielles d’AWS et que vous n’êtes pas actuellement soumis à un accord de confidentialité conclu avec AWS alors, vous vous engagez à ne pas divulguer les Informations Confidentielles d’AWS (telles que définies dans le Contrat Client AWS), à moins que la loi n’en dispose autrement.

1.10 Participation au Service Beta

1.10.1 La présente Section décrit les termes et conditions supplémentaires en vertu desquels vous êtes autorisé à accéder et utiliser certaines fonctionnalités, technologies et services qui sont mis à votre disposition par AWS et qui ne sont pas encore disponibles au grand public, en ce compris notamment, mais non limitativement, tous les produits, services ou fonctionnalités intitulé(e)s « beta », « preview », « pre-release » ou « expérimental » (chacun individuellement dénommé, un « Service Beta ») ou à accéder et utiliser l’Offre de Service proposée dans des régions AWS qui ne sont pas disponibles au grand public, en ce compris notamment, mais non limitativement, toutes les régions AWS identifiées par AWS comme étant « beta », « preview »,

« pre-release » ou « expérimentales » (chacune individuellement dénommée, une « Région Beta »). En cas de conflit entre les termes de la présente Section 1.10 et les termes d’un Accord de Participation au Test Beta d’AWS que vous avez conclu avec AWS, les termes de cet Accord de Participation au Test Beta d’AWS prévaudront.

1.10.2 Pendant la durée du Service Beta ou de la Région Beta applicable (tel que défini par AWS), vous pouvez : (a) accéder et utiliser le Service Beta ou l’Offre de Services dans toute Région Beta mais ce exclusivement à des fins d’évaluation interne ; et (b) installer, copier et utiliser tout Contenu AWS connexe qui peut vous être communiqué par AWS dans le cadre du Service Beta ou de l’Offre de Services dans une Région Beta (le « Matériel Beta ») et ce exclusivement dans la mesure nécessaire afin d’accéder au Service Beta ou à l’Offre de Services dans une Région Beta et de les utiliser, conformément aux modalités autorisées par la présente Section.

1.10.3 Vous vous engagez à n’autoriser ni l’accès ni l’utilisation des Services Beta, de l’Offre de Services dans une Région Beta ou du Matériel Beta, par un tiers qui n’est pas votre salarié ou votre sous-traitant ayant (i) besoin d’utiliser ou d’accéder au Service Beta, à l’Offre de Services dans la Région Beta ou au Matériel Beta dans le cadre de vos activités d’évaluation internes et

(ii) signé des accords de confidentialité écrits leur imposant de protéger la confidentialité des informations non-publiques concernant le Service Beta, la Région Beta et le Matériel Beta.

1.10.4 Vous êtes tenu de vous conformer à toutes les politiques et lignes directrices applicables à un Service Beta ou une Région Beta, telles qu’elles sont publiées sur le Site AWS ou telles qu’elles vous ont été communiquées par tout autre moyen, y compris la Politique de protection de la vie privée (Privacy Policy), la Politique relative à l’utilisation acceptable (Acceptable Use Policy), les Conditions de Service et tous autres termes et conditions supplémentaires applicables à un Service Beta ou une Région Beta. AWS peut, à tout moment, compléter ou modifier les restrictions associées à l’accès ou l’utilisation de tout Service Beta, Offre de Service dans une Région Beta ou Matériel Beta, y compris en baissant ou en augmentant les limites d’utilisation. Si AWS en fait la demande, vous devrez augmenter ou réduire sans délai votre utilisation du Service Beta, de l’Offre de Services dans une Région Beta ou du Matériel Beta visé, de manière à vous conformer aux niveaux spécifiés par AWS. Les Accords de Niveau de Service (Service Level Agreements) ne s’appliquent ni aux Services Beta ni aux Offres de Services dans les Régions Beta.

1.10.5 AWS peut, à tout moment et pour tout motif, suspendre ou révoquer votre accès ou votre utilisation de tout Service Beta ou de toute Offre de Services dans une Région Beta. AWS peut, à son entière discrétion et sans préavis, cesser à tout moment de fournir tout ou partie de tout Service Beta ou toute Offre de Services dans une Région Beta. Les Services Beta et l’Offre de Services dans des Régions Beta peuvent également être indisponibles et/ou leur performance peut être affectée négativement par des opérations de maintenance prévues et imprévues. AWS déploiera des efforts raisonnables afin de vous notifier préalablement des opérations de maintenance prévues mais ne sera pas en mesure de notifier préalablement des opérations de maintenance imprévues ou d’urgence.

1.10.6 En contrepartie de votre accès et de votre utilisation d’un Service Beta ou d’une Offre de Services dans une Région Beta, vous vous engagez à communiquer à AWS les informations concernant votre accès, utilisation, test ou évaluation du Service Beta, de l’Offre de Services dans la Région Beta ou de tout Matériel Beta connexe, en ce compris les observations ou informations relatives aux performances, fonctionnalités et caractéristiques du Service Beta ou du Matériel Beta connexe, selon le cas, dans les délais et sous la forme raisonnablement demandés par AWS (les « Observations de Test »). AWS est propriétaire de toutes les Observations de Test et peut les utiliser et les évaluer à des fins propres. Vous n’utiliserez aucune des Observations de Test, sauf à des fins d’évaluation interne du Service Beta ou de la Région Beta.

1.10.7 Chaque Service Beta et Offre de Services d’une Région Beta sera automatiquement révoqué lors de la diffusion d’une version au grand public de ce Service Beta ou de l’Offre de Services dans une Région Beta ou par l’envoi d’un avis de résiliation notifié par AWS. Nonobstant toute stipulation contraire de l’Accord ou des présentes Conditions de Services, votre participation au Service Beta ou à l’Offre de Services dans une Région Beta peut être

résiliée par vos soins ou ceux d’AWS, à tout moment et pour tout motif, par notification à l’autre partie. Nonobstant toute stipulation contraire de l’Accord, à l’issue de votre participation à un Service Beta ou à une Offre de Services dans une Région Beta pour quelque raison que ce soit, (a) vous n’aurez plus aucun droit d’accéder ou d’utiliser ce Service Beta, cette Offre de Services dans la Région Beta et le Matériel Beta concerné ; (b) Votre Contenu, tel qu’il est utilisé dans ce Service Beta ou cette Offre de Services dans la Région Beta, pourra être supprimé ou rendu inaccessible ; et (c) vous restituerez immédiatement ou, si vous en recevez instruction d’AWS, vous détruirez la totalité du Matériel Beta ou toutes autres Informations Confidentielles d’AWS associées au Service Beta, à l’Offre de Services dans une Région Beta ou au Matériel Beta. Si AWS met à disposition du public une version définitive d’un Service Beta ou d’une Offre de Services dans une Région Beta, votre accès et votre utilisation de la version définitive seront soumis à l’Accord et aux Sections applicables des présentes Conditions de Services, selon les modalités prévues pour cette Offre de Services mise à disposition du public. Si une Région Beta devient accessible au grand public, votre accès et votre utilisation de l’Offre de Services dans cette région AWS seront soumis aux termes et conditions applicables à cette région AWS. AWS ne garantit pas que tout Service Beta ou Offre de Services d’une Région Beta deviendra définitif ou que toute version définitive déployée contiendra des fonctionnalités identiques ou similaires à celles de la version mise à disposition par AWS pendant la durée du Service Beta ou de la Région Beta, selon le cas. AWS ne garantit pas que toute Région Beta deviendra définitive.

1.10.8 Le Matériel Beta, les Observations de Test, les Suggestions concernant un Service Beta ou une Région Beta ou toutes autres informations à propos de ou impliquant un Service Beta ou une Région Beta (y compris leur existence) sont considérés comme étant des Informations Confidentielles d’AWS. Vous ne divulguerez (y compris, mais non limitativement, dans le cadre d’un communiqué de presse ou d’une annonce publique) aucun élément relevant du Matériel Beta, des Observations de Test, des Suggestions concernant un Service Beta et aucune autre information concernant ou impliquant un Service Beta (dont l’existence de celui-ci), sauf consentement écrit d’AWS à cet effet.

1.10.9 EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ COMPLÉMENTAIRES. SANS LIMITER LES DÉCHARGES DE RESPONSABILITÉ DE L’ACCORD OU DES CONDITIONS DE SERVICES, LES SERVICES BETA, L’OFFRE DE SERVICES DANS DES RÉGIONS BETA, LES RÉGIONS BETA ET LE MATÉRIEL BETA NE SONT PAS DESTINÉS À ÊTRE COMMERCIALISÉS AUPRÈS DU GRAND PUBLIC ET PEUVENT CONTENIR DES BUGS, ERREURS, DÉFAUTS OU AUTRES COMPOSANTS À RISQUE. PAR CONSÉQUENT, ET NONOBSTANT TOUTE CLAUSE CONTRAIRE DE L’ACCORD OU DES PRÉSENTES CONDITIONS DE SERVICES, AWS MET À VOTRE DISPOSITION LES SERVICES BETA, L’OFFRE DE SERVICES DANS LES RÉGIONS BETA ET LE MATÉRIEL BETA « EN L’ÉTAT ». AWS, SES ENTITES AFFILIEES ET CONCÉDANTS DE LICENCES NE FONT AUCUNE DÉCLARATION ET N’APPORTENT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ELLE SOIT TACITE, EXPRESSE, RÉGLEMENTAIRE OU À TOUT AUTRE TITRE CONCERNANT LES SERVICES BETA, L’OFFRE DE SERVICES DANS DES RÉGIONS BETA, LES RÉGIONS BETA ET LE MATÉRIEL BETA, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE QUE LES SERVICES BETA, L’OFFRE DE SERVICES DANS

DES RÉGIONS BETA, LES RÉGIONS BETA ET LE MATÉRIEL BETA NE SERONT PAS INTERROMPUS, NE COMPORTERONT NI D’ERREURS NI DE COMPOSANTS NUISIBLES OU QUE TOUT CONTENU, DONT VOTRE CONTENU, SERA CONSERVÉ DE MANIÈRE SÉCURISÉE ET NE SERA NI PERDU NI ENDOMMAGÉ. SAUF DANS LA MESURE INTERDITE EN VERTU DES LOIS, AWS, SES ENTITES AFFILIEES ET CONCÉDANTS DE LICENCE DECLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ ASSOCIÉE AUX GARANTIES, EN CE COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON VIOLATION DE DROITS OU DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE TOUTE RESPONSABILITÉ LIÉE AUX GARANTIES DÉCOULANT DU COURS ORDINAIRE DES AFFAIRES OU DES USAGES COMMERCIAUX. LA RESPONSABILITÉ TOTALE D’AWS, DE SES ENTITES AFFILIEES ET DES CONCÉDANTS DE LICENCE AFFÉRENTE A DES SERVICES BETA, SERA LIMITÉE AU MONTANT QUE VOUS NOUS AVEZ EFFECTIVEMENT VERSÉ, DANS LE CADRE DU PRÉSENT ACCORD POUR LES SERVICES BETA DONNANT NAISSANCE À LA RÉCLAMATION, AU COURS DES DOUZE MOIS PRÉCÉDANT LA DEMANDE.

1.10.10 Les Services et le Matériel Beta comprenant des fonctionnalités, technologies et services qui ne sont pas encore accessibles au grand public, vous reconnaissez que toute infraction à la présente Section 1.10 pourrait causer des dommages irréparables à AWS, pour lesquels des dommages-intérêts pécuniaires pourraient être difficiles à établir ou constituer une réparation inadaptée. Xxxx acceptez donc que la Société AWS sera en droit, en sus de ses autres droits et recours, de demander une mesure injonctive en cas de violation de la présente Section 1.10.

1.11 Vous pouvez réaliser des analyses de performance, des tests comparatifs ou des évaluations (appelés dans chaque cas un « Test de performance comparative ») des Offres de services, étant entendu, cependant, que vous ne pouvez divulguer les résultats et les données d’aucun Test de performance comparative d’une Offre de service ou demander ou permettre à un tiers de le faire, à moins que: a) cette divulgation comprenne toutes les informations qui nous sont indispensables ou le sont à tout tiers pour reproduire entièrement et correctement ce Test de performance comparative ; b) vous nous autorisez à réaliser des Tests de performance comparative sur vos produits ou services et à en divulguer les résultats ou les données, à condition que cette divulgation comprenne toutes les informations indispensables pour que vous ou tout tiers puissiez reproduire entièrement et correctement ce Test ; et c) si vous menez un Test de performance comparative pour un tiers, directement ou indirectement, et en échange d’une contrepartie, vous devez en communiquer l'identité, déclarer et garantir que vous avez fourni tous les droits qui nous sont nécessaires pour réaliser les Tests de performance comparative des produits ou services du tiers , ainsi que pour en divulguer les résultats ou les données.

2. Amazon CloudFront

2.1 Vous devez être le propriétaire ou disposer des droits nécessaires pour pouvoir utiliser un nom de domaine ou le certificat SSL que vous utilisez avec Amazon CloudFront. Vous êtes exclusivement responsable du renouvellement, de la sécurité et de la bonne configuration de tous certificats SSL que vous fournissez en vue d’une utilisation avec Amazon CloudFront, y compris toute divulgation à des tiers de vos certificats SSL.

2.2 Amazon CloudFront vous impose de conserver la version originale de Votre Contenu sur un serveur d’origine (comme Amazon S3). Si vous utilisez d’autres Services en vue de stocker la version originale de Votre Contenu, vous êtes responsable des frais distincts dus pour les autres Services et pour AmazonCloudFront.

2.3 Bien que vous ne serez facturé que des frais indiqués pour la Classe de Prix choisie, Votre Contenu choisi en vue d’être distribué depuis des points d’accès (edge locations) relevant d’une Classe de Prix, peut parfois être distribué depuis un point d’accès situé en dehors des régions relevant de cette Classe de Prix.

2.4 La fonction de géo-restriction d’Amazon CloudFront peut utiliser des bases de données de géo-localisation de tiers, lesquelles peuvent ne pas être exactes dans toutes les situations.

3. Amazon Simple Queue Service (Amazon SQS)

3.1 Vous ne pouvez délibérément créer ou maintenir de files d’attentes inactives. Nous pouvons supprimer, sans engager une quelconque responsabilité de notre part, Votre Contenu bloqué dans une file d’attente Amazon SQS ou toute file d’attente Amazon SQS demeurée inactive au-delà du nombre de jours prévu dans la documentation de l’utilisateur.

4. Amazon Elastic Compute Cloud

4.1 Dans le cadre de votre utilisation du service Amazon Elastic Compute Cloud (y compris toutes les instances et types d’instances, hôtes et autres ressources dédiées, réservées ou à la demande, désignés conjointement « Amazon EC2 ») et des Services, vous êtes responsable du maintien des licences et du respect des conditions de la licence de tout logiciel que vous exploitez.

4.2 Utilisation du Logiciel Microsoft. Dans le cadre des Services, vous pouvez être autorisé à utiliser certains logiciels (et la documentation y afférente) développés et appartenant à Microsoft Corporation ou ses concédants de licence (collectivement, le « Logiciel Microsoft »).

4.2.1 Si vous choisissez d’utiliser le Logiciel Microsoft, Microsoft et ses concédants de licence

exigent que vous acceptiez les termes et conditions supplémentaires ci-après :

• Le Logiciel Microsoft ne vous est ni vendu ni distribué et vous êtes autorisé à l’utiliser

exclusivement dans le cadre des Services.

• Vous n’êtes pas autorisé à transférer ni à utiliser le Logiciel Microsoft en dehors du cadre

des Services.

• Vous n’êtes pas autorisé à retirer, modifier ni dissimuler les mentions relatives aux droits d’auteur, marques ou autres avis relatifs à des droits exclusifs intégrés dans le Logiciel Microsoft ou apparaissant sur celui-ci.

• Vous n’êtes pas autorisé à réaliser des opérations d’ingénierie inversée, à décompiler ou à démonter le Logiciel Microsoft, sauf dans la mesure expressément autorisée par une loi applicable.

• Microsoft décline toute responsabilité, dans la mesure autorisée par les lois applicables, liée aux garanties de Microsoft et toute responsabilité de Microsoft ou de ses fournisseurs quant aux dommages directs ou indirects, découlant des Services.

• Microsoft n’est pas responsable des services d’assistance associés aux Services. Ne contactez

pas Microsoft pour obtenir une assistance.

• Il ne vous est conféré aucun droit d’utiliser le Logiciel Microsoft dans le cadre d’une application contrôlant un avion ou d’autres modes de transports collectifs, d’installations nucléaires ou chimiques, de systèmes de survie, de dispositifs médicaux implantables, de véhicules à moteur, de systèmes d’armement ou d’autres usages comparables (dénommés collectivement les « Usages à Haut Risque »). Microsoft et ses fournisseurs déclinent toute responsabilité liée à une garantie expresse ou tacite d’adéquation à un Usage à Haut Risque. Les Usages à Haut Risque n’incluent pas l’utilisation du Logiciel Microsoft à des fins administratives, pour le stockage de données de configuration, d’outils d’ingénierie et/ou de configuration ou d’autres applications non-contrôlantes, dont la défaillance n’entrainerait aucun décès, préjudice corporel ou autre grave atteinte à la personne ou l’environnement. Ces applications non-contrôlantes peuvent communiquer avec les applications de contrôle sans toutefois être directement ou indirectement responsables de la fonction de contrôle.

• Microsoft est désigné tiers bénéficiaire de la présente Section 4.2.1 et est en droit d’obtenir l’exécution des dispositions de celle-ci.

4.2.2 Pour toute instance exécutant le Logiciel Microsoft Software (individuellement dénommée « Instance Microsoft »), vous n’êtes pas autorisé à utiliser des procédés d’imbrication, de conteneur ou autres technologies similaires pour vendre ou revendre plusieurs instances partielles ou complètes, ou des conteneurs fonctionnant au sein de l’Instance Microsoft, à moins que (a) vous ne soyez l’utilisateur final de l’Instance Microsoft, (b) vous n’ayez complété l’Instance Microsoft par vos propres applications, ou (c) vous n’ayez doté l’Instance Microsoft d’une fonctionnalité supplémentaire primaire et importante.

4.3. Utilisation de Logiciels de Tiers. Dans le cadre des Services, vous pouvez être autorisé à utiliser certains logiciels (ainsi que l’assistance, la maintenance et la documentation y

afférentes) développés, appartenant ou fournis par des tiers ou leurs concédants de licence. L’utilisation de logiciels de tiers est soumise aux termes et conditions supplémentaires suivants :

• En utilisant le Logiciel GRID de NVIDIA Corporation, vous convenez d’être soumis aux termes et conditions du Contrat de Licence d’Utilisateur Final de Cloud NVIDIA GRID (NVIDIA GRID Cloud End User License Agreement), actuellement publié (en anglais) à l’adresse xxxx://xxx- xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx.x0.xxxxxxxxx.xxx/XxxxxxXxxxXXXXxxxXxxxxxxXxxxxxxxx.XXXX.

• En utilisant Tesla Driver, CUDA Toolkit, cuDNN, NVENC, NVCUVID, NVM, nvidia-smi et la bibliothèque de logiciels NCCL(NCCL Library Software) ainsi que les toolkits et les drivers de NVIDIA Corporation, vous acceptez d'être lié par les Conditions d'utilisation du Contrat de licence NVIDIA Cloud de l’Utilisateur Final (NVIDIA Cloud End User License Agreement), qui peut être consulté ici : xxxxx://x0.xxxxxxxxx.xxx/XXXX/Xxxxxx-XXXX.xxx ; et des notices NVIDIA sur les documents tiers (NVIDIA Third Party Materials Notices)qui peuvent être consultées ici xxxxx://x0.xxxxxxxxx.xxx/XXXX/Xxxxxx-0X-Xxxxxx.xxx.

• En utilisant le Logiciel Red Hat, Inc., vous convenez d’être soumis aux termes et conditions du Contrat d’Abonnement au Logiciel Cloud Red Hat (Red Hat Cloud Software Subscription Agreement), actuellement publié (en anglais) à l’adresse xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxx_xxxx/. Red Hat décline également toute responsabilité liée

(i) aux garanties du Logiciel Red Hat, Inc. et (ii) à tous dommages directs, indirects, accessoires, particuliers ou punitifs et aux pertes de bénéfices, de revenus, de données ou d’utilisation des données découlant de l'utilisation du Logiciel Red Hat, Inc.

• En utilisant le Logiciel de SUSE LLC, vous convenez d’être soumis aux termes et conditions du Contrat de Licence d’Utilisateur Final de SUSE (SUSE End User License Agreement), actuellement publié à l’adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxx, et aux Conditions Générales SUSE, actuellement publiées à l’adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxx_xxx_xxxxxxxxxx.xxx.

4.4 Tarifs d’Instances Ponctuelles. Vous pouvez demander l’exécution de certaines instances Amazon EC2 selon les modalités de paiement et les tarifs d’instances ponctuelles (« Tarifs d’Instance Ponctuelle ») publiés sur la page du Site AWS détaillant les produits Amazon EC2 (chaque instance demandée étant une « Instance Ponctuelle »). Vous devez demander les Instances Ponctuelle par l’intermédiaire de la Console de Gestion AWS ou en utilisant les outils API (« Demande d’Instance Ponctuelle »). Dans le cadre de votre Demande d’Instance Ponctuelle, vous pouvez préciser le tarif horaire maximum que vous acceptez de payer pour exécuter les Instances Ponctuelles demandées (« Votre Prix Maximum »). À moins de préciser une autre date de clôture admissible, votre Demande d’Instance Ponctuelle demeurera active jusqu’à celle des trois dates suivantes qui surviendra en premier : (1) sept (7) jours après la date de votre demande ; (2) la date à laquelle nous accédons à votre demande, ou (3) la retractation de votre demande. Nous fixons le prix des Instances Ponctuelles (le « Tarif Ponctuel »), lequel peut évoluer au fil du temps du fait d’un certain nombre de facteurs, y compris en fonction de

la capacité de calcul disponible et du prix que vous, et d’autres clients, acceptez de payer pour les Instances Ponctuelles (ex : offre et demande). Lorsqu’une Instance Ponctuelle est en cours d’exécution, le Tarif Ponctuel en vigueur au début de chaque heure d’instance vous sera facturé. Si vous avez précisé Votre Prix Maximum, alors nous ne vous facturerons pas plus que Votre Prix Maximum. Nous pouvons mettre fin aux, interrompre ou placer en veille prolongée les Instances Ponctuelles à tout moment sans préavis si nous constatons que le Tarif Ponctuel est égal ou supérieur à Votre Prix Maximum (si vous avez précisé ce dernier) ou en raison des exigences de capacité d’AWS. Si nous mettons fin à, interrompons ou plaçons en veille prolongée votre Instance Ponctuelle, vous serez facturé selon ce qui est indiqué sur la page descriptive du produit Amazon EC2 figurant sur le site AWS. AWS peut vous autoriser à acheter des Instances Ponctuelles d’une durée déterminée (chacune une « Instance en Bloc ») et dans ce cas, le Tarif Ponctuel applicable à cette Instance Ponctuelle (le « Tarif Bloc ») demeurera constant pendant la durée de l’Instance en Bloc et nous vous facturerons le Tarif Bloc pour la durée de votre Instance en Bloc. Les Instances Ponctuelles acquises à titre d’Instances en Bloc sont exécutées indépendamment du Tarif Ponctuel et ne seront pas clôturées si le Tarif Ponctuel est égal ou supérieur à Votre Prix Maximum (si vous avez précisé ce dernier). Les Instances Ponctuelles acquises à titre d’Instances en Bloc peuvent néanmoins être clôturées en raison des exigences de capacité d’AWS et seront clôturées à la fin de la durée spécifiée. Si une Instance Ponctuelle acquise à titre d’Instance en Bloc est clôturée en raison des exigences de capacité d’AWS, cette Instance en Bloc ne vous sera pas facturée. À moins que vous n’indiquiez que votre Demande d’Instance Ponctuelle constitue une demande permanente, les Instances Ponctuelles clôturées, interrompues ou placées en veille prolongée pourraient ne pas redémarrer automatiquement. Nous vous conseillons de régulièrement sauvegarder votre travail et tester votre application pour vous assurer qu’elle tolère les défaillances et gère correctement les interruptions. Nous déclinons toute responsabilité à quelque titre que ce soit au regard des dommages, responsabilités, pertes (y compris en cas de corruption, suppression, ou destruction ou perte des données, applications ou bénéfices) ainsi que de toutes autres conséquences découlant de la clôture, de l’interruption ou du placement en veille prolongée d’une Instance en Bloc. Les Instances Ponctuelles ne doivent pas être utilisées avec certains Services, fonctionnalités ou logiciels de tiers que nous vous indiquons, y compris Amazon DevPay, les progiciels IBM ou Microsoft SQL Server. Vous ne pouvez pas, que ce soit à titre direct, indirect, seul ou en coopération avec un tiers, essayer de contrôler, d’influencer ou de manipuler le prix des Instances Ponctuelles. Sans limiter la portée de ce qui précède, vous ne pouvez ni soumettre de demandes d’Instances Ponctuelles par l’intermédiaire d’un tiers (ex :

« enchère par procuration ») ni partager des informations avec des tiers concernant les prix maximaux mentionnés dans vos Demandes d’Instances Ponctuelles. Nous pouvons modifier ou mettre un terme au programme de Tarif d’Instance Ponctuelle à tout moment. En plus du Tarif d’Instance Ponctuelle, les Instance Ponctuelles sont soumises à tous les frais liés au transfert et autres utilisations des données applicables en vertu de l’Accord.

4.5 Tarif d’Instance Réservée EC2. Vous pouvez désigner des instances Amazon EC2 comme

faisant l’objet d’un tarif et de modalités de paiement réservés (le « Tarif d’Instance Réservée

EC2 »), tels qu’indiqués sur la page du Site AWS détaillant le produit Amazon EC2 (chaque instance désignée étant une « Instance Réservée EC2 »). Les Instances Réservées EC2 programmées (les « Instances Programmées ») seront clôturées à l’achèvement de la réservation programmée. Vous pouvez désigner des instances à titre d’Instances Réservées EC2 en appelant l’API Acheteur ou en sélectionnant l’option Instances Réservées EC2 dans la console AWS. Les Instances Réservées EC2 ne peuvent être utilisées que dans la zone AWS applicable. Nous pouvons changer les Tarifs d’Instance Réservée EC2 à tout moment, étant toutefois précisé que le changement tarifaire ne sera pas appliqué aux Instances Réservées EC2 déjà désignées, sauf dans les cas décrits à la présente clause 4.5. Si Microsoft augmente les droits de licence qu’elle facture pour Windows ou si Red Hat augmente les droits de licence qu’elle facture pour Red Hat Enterprise Linux (« RHEL »), nous pourrons appliquer une augmentation correspondant au taux horaire d’utilisation (ou établir un taux horaire d’utilisation correspondant) pour les Instances Réservées EC2 sous Windows ou RHEL. Toute augmentation (ou établissement) du taux horaire d’utilisation pour les Instances Réservées EC2 sous Windows sera effectuée entre le 1er décembre et le 31 janvier et nous vous en notifierons 30 jours à l’avance. Nous vous notifierons 30 jours à l’avance toute augmentation (ou établissement) du taux horaire d’utilisation des Instances Réservées EC2 sous RHEL. Si cela se produit, vous pourrez : (a) continuer à utiliser vos Instances Réservées EC2 sous Windows ou RHEL au nouveau tarif horaire d’utilisation ; (b) convertir vos Instances Réservées EC2 sous Windows ou RHEL en Instances Réservées EC2 comparables sous Linux ; ou (c) clôturer vos Instances Réservées EC2 et recevoir un remboursement au prorata des frais payés d’avance que vous avez versés pour les Instances Réservées EC2 sous Windows ou RHEL clôturées. Nous pouvons mettre un terme au programme Tarifaire d’Instance Réservée EC2 à tout moment. Les Instances Réservées EC2 ne sont pas transférables, excepté conformément aux exigences de la place de marché des instances réservées (RI Marketplace), étant précisé que les Instances Programmées et les Instances Réservées Convertibles (telles que définies sur la page du Site AWS détaillant les produits Amazon EC2) ne sont pas admissibles sur la place de marché RI Marketplace. Les Instances Réservées EC2 ne peuvent pas être annulées et vous devrez payer le Tarif d’Instance Réservée EC2 pour la durée que vous avez sélectionnée, même si l’Accord est résilié. Tous les montants payés dans le cadre des Instances Réservées EC2 sont non- remboursables, à moins que nous résilions l’Accord pour une raison autre qu’un juste motif, mettions un terme à un type d’Instance Réservée EC2 ou à un programme Tarifaire d’Instance Réservée EC2, et où dans ces cas, nous vous rembourserons une quote-part au prorata de toute somme payée d’avance dans le cadre d’Instances Réservées EC2 précédemment désignées. Vous ne pouvez pas acheter d’Instances Réservées EC2 en vue de les revendre sur la place de marché RI Marketplace et nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler votre achat si nous suspectons que vous agissez de la sorte. À l’expiration ou la résiliation de la durée des Instances Réservées EC2, le tarif des Instances Réservées EC2 sera caduc et les tarifs standards à la demande seront appliqués aux instances. Les Instances Réservées EC2 sont soumises, en sus du Tarif des Instances Réservées EC2, à tous les frais de transfert des données et autres frais applicables en vertu de l’Accord.

4.6 Place de Marché des Instances Réservées Amazon EC2 - (RI Marketplace).

4.6.1 Éligibilité. Les droits à une Instance Réservée EC2 peuvent être mis en vente par l’intermédiaire de RI Marketplace dans la mesure où : (1) le reliquat de la durée restante sur l’Instance Réservée est supérieur à un mois, et (2) votre paiement des frais d’avance à cet égard a été reçu et traité (en cas d’achat par carte de crédit, 30 jours après avoir payé les frais d’avance et pour les achats facturés, après avoir payé la facture concernée) (une « Instance Réservée EC2 Commercialisable »). Les caractéristiques de l’Instance Réservée EC2 Commercialisable (ex : Type d’Instance, Plateforme, Région, Zone de Disponibilité, Location, Hyperviseur, Type d’Instance Réservée, Durée, et Taux Horaire) resteront identiques à leur conception initiale. La durée de l’Instance Réservée CE2 Commercialisable correspondra à la durée restante de l’Instance Réservée EC2 originelle, arrondie au mois inférieur le plus proche (par exemple, une Instance Réservée EC2 dont il reste 9 mois et 16 jours avant l’expiration sera cotée et vendue en tant qu’Instance Réservée EC2 Commercialisable de 9 mois). Vous pouvez être un « Vendeur » si vous êtes actuellement un client AWS en règle, si vous avez une Instance Réservée EC2 Commercialisable associée à votre compte AWS et si vous complétez le processus d’inscription via votre compte AWS. Les entités non basées aux États-Unis ne peuvent pas être des Vendeurs s’ils n’ont pas rempli et soumis le Formulaire W-8BEN (Certificat de statut d’étranger d’un propriétaire bénéficiaire relativement à la retenue fiscale des États-Unis) en vue d’établir que vous n’êtes pas une personne des États-Unis. Vous pouvez être un « Acheteur » si vous êtes un actuel client AWS en règle. Vous pouvez revendre une Instance Réservée EC2 que vous avez précédemment acquise par l’intermédiaire de RI Marketplace. Vous ne pouvez pas revendre une Instance Réservée EC2 que vous auriez acquise dans le cadre d’un programme de réductions (Réductions sur Volume d’Instance Réservée ou autre) sans avoir obtenu notre accord préalable.

4.6.2 Offrir une Instance Réservée EC2 Commercialisable à la vente. En tant que Vendeur, vous devrez fixer un prix unique pour votre Instance Réservée EC2 Commercialisable. Le tarif horaire correspondra au taux horaire alors en vigueur pour ce type d’Instance Réservée EC2 et vous ne recevrez aucun fonds issu des paiements associés aux tarifs horaires. Vous nous paierez les frais alors en vigueur tels qu’indiqués sur le Site AWS au moment de la vente de votre Instance Réservée EC2 Commercialisable. Votre instance Réservée EC2 Commercialisable sera offerte à la vente après que vous l’ayez listée sur RI Marketplace mais elle demeurera votre propriété et vous pourrez l’utiliser jusqu’à ce qu’elle soit vendue. Vous pouvez retirer de la liste de référencement de RI Marketplace une Instance Réservée EC2 Commercialisable à tout moment jusqu’à ce qu’elle soit acquise par un Acheteur. Nous pouvons retirer une Instance Réservée EC2 Commercialisable de RI Marketplace à tout moment et pour tout motif. Une fois vendue et transférée à l’Acheteur, un Vendeur ne peut plus se prévaloir d’aucun droit sur cette Instance Réservée EC2 Commercialisable.

4.6.3 Notre Rôle. En tant que Vendeur, vous êtes le cédant accrédité de vos droits dans une Instance Réservée EC2 Commercialisable. Sauf dans la mesure expressément prévue dans les présentes Conditions de Services, nous ne participons à aucune transaction sous-jacente

conclue par vous-même et un Acheteur. Notre société et nos entités affiliées peuvent également agir sur le marché en qualité de Vendeur ou d’Acheteur.

4.6.4 Traitement des transactions, collecte des produits de la transaction. Nous traiterons, pour le compte du Vendeur, tous les paiements sur les Transactions et collecterons les Produits de la Transaction applicables. Le terme « Transaction » désigne toute cession d’une Instance Réservée EC2 Commercialisable via la place de marché RI Marketplace. L’expression

« Produits de la Transaction » désigne le produit brut de la vente que nous percevons sur toute Transaction. Vous vous assurerez que tous les frais et coûts à payer par les Acheteurs pour des Instances Réservées EC2 Commercialisables sont facturés et collectés par notre intermédiaire et vous ne proposerez et ne créerez aucun autre moyen de paiement. Nous pouvons établir des plafonds de transactions pour tout ou partie des Acheteurs et Vendeurs, en termes de valeur de la Transaction ou décaissement, de valeur cumulée de toutes les Transactions, de décaissements réalisés pendant une période ou de nombre de Transactions que nous traiterons dans un délai particulier. Nous pouvons retenir, à des fins d’enquête, ou refuser de traiter toute Transaction si nous suspectons qu’il s’agit d’une transaction frauduleuse, illicite ou contrevenant par tout autre moyen aux termes des présentes Conditions de Services, de l’Accord ou de notre Politique d’Utilisation Acceptable. Pour chaque Transaction, nous ne remettrons pas au Vendeur les Produits de la Transaction et l’Instance Réservée EC2 Commercialisable ne sera pas mise à la disposition de l’Acheteur tant que nous n’avons pas finalisé le traitement du paiement de l’Acheteur pour cette Transaction.

4.6.5 Remise des Produits de la Transaction aux Vendeurs. À la fin de chaque jour ouvré, nous vous paierons tous les Produits de Transaction échus et à payer, que nous avons collectés à la date fixée 2 jours ouvrés avant la date de paiement. Nous déduirons de chaque paiement les frais et coûts applicables qui nous sont dus dans le cadre des Instances Réservées EC2 Commercialisables. Les frais et coûts applicables sont publiés sur le Site AWS et peuvent être périodiquement révisés. Nous pouvons prélever, déduire ou compenser tout montant que vous devez nous payer ou que vous devez à nos entités affiliées en vue de vous décharger des Produits de la Transaction. Les paiements seront exclusivement versés sur le compte bancaire ACH ouvert aux États-Unis et que vous avez enregistré. En cas d’erreur de traitement d’une Transaction, vous nous autorisez à saisir les entrées de débit ou crédit sur votre compte bancaire désigné, en vue de corriger ladite erreur, sous réserve qu’un tel correctif soit réalisé conformément aux lois et règlements applicables. Si nous ne parvenons pas à débiter votre compte bancaire désigné pour quelque motif que ce soit, vous nous autorisez à soumettre à nouveau le débit comprenant tous frais éventuels applicables, sur un autre compte bancaire ou autre instrument de paiement que vous avez enregistré auprès de nous ou à déduire le débit et les frais applicables de tout Produit de Transaction à venir.

4.6.6 Impôts et taxes. Les Vendeurs sont responsables du calcul, de la validation et du paiement de toutes les taxes sur les ventes, l’utilisation, l’accise, les importations et exportations, la valeur ajoutée, les prélèvements fiscaux et les autres taxes et droits évalués, engagés ou devant être collectés (les « Taxes ») ou payés à quelque titre que ce soit dans le

cadre d’une Transaction et d’une Instance Réservée EC2 Commercialisable. Nous ne sommes pas tenus de déterminer si des Taxes s’appliquent à une Transaction et nous rejetons toute responsabilité quant au paiement des Taxes à une administration fiscale à l’égard d’une Transaction ou de la déclaration d’informations (dont le paiement des Taxes) à l’égard d’une Transaction. Chaque Vendeur nous indemnisera, ainsi que nos entités affiliées, en cas de réclamation ou de demande de paiement de Taxes imposées dans le cadre d’une Transaction et pour toutes les amendes, pénalités ou autres charges comparables imposées par suite du défaut de collecte, de remise ou de déclaration des Taxes applicables à une Transaction.

4.6.7 Collecte et partage des données. Nous collecterons, pour chaque Vendeur, les données nécessaires et formulaires fiscaux de sorte à garantir le respect des lois fiscales applicables. Par exemple, pour les Vendeurs basés aux États-Unis, nous collecterons et conserverons le nom et l’adresse du Vendeur et nous pourrions collecter le numéro d’identification fiscale et les autres données nécessaires pour satisfaire aux obligations déclaratives du Formulaire 1099K. Pour les Vendeurs qui ne sont pas basés aux États-Unis, nous collecterons et conserverons le formulaire fiscal W-8BEN (qui comprend le nom, l’adresse et une signature) à titre de preuve de votre exonération de déclaration au titre du Formulaire 1099K. Pour chaque Acheteur, nous collecterons et conserverons le nom et l’adresse de l’Acheteur. Acheteurs et Xxxxxxxx ne connaîtront pas le nom de l’autre partie à la Transaction tant que celle-ci n’aura pas été complétée. Une fois la Transaction complétée, nous communiquerons le nom de la ville, de l’état et le code postal de l’Acheteur avec le Vendeur de sorte que ce dernier puisse calculer le montant de la taxe applicable (le cas échéant) à remettre à l’administration fiscale compétente. Nous indiquerons la dénomination sociale du Vendeur sur la facture de l’Acheteur. Acheteurs et Vendeurs ne sont pas autorisés à utiliser les informations transactionnelles ou concernant l’autre partie, obtenues dans le cadre d’une Transaction (les

« Informations Transactionnelles ») à quelque fin que ce soit, sans rapport avec la Transaction. Par exemple, vous ne pourrez pas, directement ou indirectement : (1) révéler des Informations Transactionnelles à des tiers, sauf dans la mesure nécessaire pour remplir vos obligations fiscales ou autres obligations au titre des présentes Conditions de Services et exclusivement si vous vous assurez que tous les destinataires utilisent les informations exclusivement à cette fin et respectent les restrictions qui y sont applicables ; (2) utiliser les Informations Transactionnelles à quelque fin commerciale ou promotionnelle que ce soit ; (3) utiliser les Informations Transactionnelles en infraction aux lois applicables ; (4) contacter une partie en vue de l’influencer pour l’amener à réaliser une autre vente ou acquisition ; (5) nous dénigrer de même que nos entités affiliées ou nos produits respectifs ; ou (6) cibler des communications de toute nature au motif que le destinataire prévu est un Acheteur ou un Vendeur sur RI Marketplace.

4.7 Vous ne pourrez utiliser le Pack de Gestion AWS pour Système Central (AWS Management Pack for System Center) que sur des équipements informatiques vous appartenant ou étant sous votre contrôle à des fins internes et exclusivement en vue d’accéder à Votre Contenu utilisé dans le cadre des Services. Votre utilisation du Pack de Gestion AWS pour Système

Central est soumise au contrat de licence, publié à l’adresse : xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxxxx-xxxxxx/xxx-xx-xxxxxxx.

4.8 Instances Dédiées. Vous pouvez demander à ce que certaines instances Amazon EC2 soient exécutées sur un matériel hôte physiquement isolé et dédié à un unique compte client (chaque instance demandée étant une « Instance Dédiée »), en suivant la procédure détaillée sur la page du Site AWS sur les Instances Dédiées Amazon EC2.

4.9 Hôtes Dédiés.

4.9.1 Vous pouvez demander à ce qu’Amazon vous fournisse le service Amazon EC2 sur un matériel hôte physiquement dédié à un unique compte client (chacun étant un « Hôte Dédié »), en suivant la procédure détaillée sur le Site AWS.

4.9.2 Vous pouvez désigner des Hôtes Dédiés Amazon EC2 qui seront soumis au tarif de réservation et aux modalités de paiement (le « Tarif de Réservation d’Hôte Dédié EC2 ») détaillés sur le Site AWS sur la page concernant Amazon EC2 (chaque hôte associé à une réservation étant une « Réservation d’Hôte Dédié EC2 »). Vous pouvez associer les Réservations d’Hôte Dédié EC2 à des Hôtes Dédiés en appelant les API ou par l’intermédiaire de la console de Réservation de l’Hôte Dédié EC2. L’Hôte Dédié EC2 et la Réservation d’Hôte Dédié EC2 ne peuvent être utilisés que dans la zone de disponibilité désignée. Nous pouvons réviser le Tarif de Réservation d’Hôte Dédié EC2 à tout moment, étant toutefois précisé que les modifications tarifaires ne s’appliqueront pas aux Réservations d’Hôte Dédié EC2 précédemment désignées, sauf dans les cas décrits à la présente Section 4.9.2. Nous pouvons mettre fin au programme Tarifaire de Réservation d’Hôte Dédié EC2 à tout moment. Xxx Xxxxxxxxxxxx x’Xxxx Xxxxx XX0 ne sont pas transférables. Xxx Xxxxxxxxxxxx x’Xxxx Xxxxx XX0 ne sont pas annulables et vous devrez payer le Tarif de Réservation d’Hôte Dédié EC2 pour la durée que vous avez sélectionnée, même si l’Accord est résilié. Les Hôtes Dédiés associés à une Réservation d’Hôte Dédié EC2 ne pourront pas être dissociés de votre compte et vous continuerez de payer l’Hôte Dédié aussi longtemps qu’il restera associé à la Réservation d’Hôte Dédié EC2. Les Hôtes Dédiés fournis dans le cadre d'une Réservation d'Hôtes Dédiés EC2 qui serait active ne pourront pas être dissociés de votre compte, et vous continuerez à payer pour l'Hôte Dédié tout en restant associé à la prestation de Réservation d'Hôtes Dédiés EC2. Les sommes versées dans le cadre des Réservations d'Hôtes Dédiés EC2 ne sont pas remboursables, sauf si nous mettons fin à l'Accord sans motif valable, si nous mettons fin à un certain type d'Hôte Dédié EC2, ou bien si nous mettons un terme au Programme de Tarification pour la Réservation d'un Hôte Dédié EC2, auquel cas nous vous rembourserons le montant que vous aviez préalablement réglé pour la Réservation d'un Hôte Dédié EC2, proportionnellement à la durée du service non-utilisé. Au terme ou en cas de résiliation de la Réservation d'un Hôte Dédié EC2, la tarification pour la Réservation d'un Hôte Dédié EC2 ne sera plus appliquée et le tarif standard pour un service d'Hôte Dédié à la demande vous sera alors appliqué. En plus d'être soumis à la Tarification pour la Réservation d'un Hôte Dédié EC2,

la Réservation d'un Hôte Dédié EC2 est redevable de tous les frais liés aux transferts de données et autres frais applicables conformément à l'Accord.

4.10 Licence BYOL de Microsoft. Avec cette option, Amazon EC2 vous permet de configurer les instances Amazon EC2 en utilisant votre logiciel Microsoft et vos Licences Microsoft (le

« Programme BYOL » de l’anglais « bring your own licence » signifiant « apporter votre propre licence »). Sauf disposition contraire énoncée dans votre/vos accord(s) avec Microsoft, vous ne pouvez profiter de cet avantage que si vous respectez les exigences énoncées ici, et si (a) vous utilisez les Instances Dédiées ou les Hôtes Dédiés ; (b) vous lancez l'application à partir de Machines Virtuelles (VM) provenant de fichiers binaires de logiciels que vous avez fournis ; et

(c) que vous exécutez les instances à l'intérieur de vos régions AWS désignées.

Vous devez être habilité à utiliser le Programme BYOL avec le logiciel Microsoft concerné et conformément à votre/vos accord(s) avec Microsoft. L'obtention de toutes les licences requises relève de votre seule responsabilité et vous devez respecter toutes les exigences requises relatives aux licences Microsoft, y compris les Droits/Conditions d'utilisation du produit. De plus, vous devez avoir accepté les Conditions Générales d'Utilisateur Final de Microsoft (CGUF de Microsoft), et en utilisant le Logiciel Microsoft dans le cadre du Programme BYOL, vous acceptez les CGUF de Microsoft.

Vous reconnaissez avoir estimé que votre utilisation du Programme BYOL sera en accord avec les exigences des licences Microsoft. Toute utilisation des Services qui serait en violation de votre/vos accord(s) avec Microsoft est strictement interdite.

4.11 Dans le cadre de l'utilisation d'Amazon EC2, vous acceptez que les ressources Amazon EC2 pourraient ne plus vous être distribuées ou être remplacées en raison de l'échec, du retrait des ressources ou d'autres exigences AWS. Nous ne saurions être tenus responsables de tous dommages, frais, pertes (y compris en cas de corruption, suppression ou destruction ou en cas de perte de données et d'applications ou en cas de perte des bénéfices), ou de toute autre conséquence résultant des éventualités précitées. L'UTILISATION D'AMAZON EC2 NE VOUS CONFERE AUCUN DROIT D'ACCÈS PHYSIQUE, OU DE POSSESSION PHYSIQUE DES SERVEURS AWS, ÉQUIPEMENTS, ACTIFS CORPORELS OU INCORPORELS, OU D'AUTRES ACTIFS, ET VOUS RENONCEZ PAR LES PRÉSENTES À CES DROITS.

5. Alexa® Web Services

5.1 Vous pouvez utiliser Alexa® Web Services pour créer ou améliorer des applications ou des sites web. Ces services vous permettent de créer des sites web ou des services de recherche, et d'obtenir des informations sur des sites Internet, de rechercher ou d'analyser des données relatives au trafic et à la structure du Web.

5.2 Vous ne pouvez pas afficher les données que vous recevez par le biais de Alexa® Web Services qui ont été stockées dans la mémoire cache pendant plus de 24 heures.

5.3 Vous ne pouvez ni revendre ni redistribuer Alexa® Web Services ou les données que vous avez obtenues par le biais de ces services.

5.4 Vous pouvez utiliser les données qu'Alexa® Web Services vous a fournies, telles que les données relatives au trafic du site web, qui vous permettront d'améliorer votre application ou votre site web, mais vous ne pouvez pas utiliser ces données sur des applications dont le but principal est d'afficher des données de ce type ou connexes ou si ces applications sont en concurrence directe avec xxx.xxxxx.xxx.

6. Amazon Flexible Payments Service ou Amazon FPS (Service de paiements flexible d'Amazon)

6.1 Les dispositions de la présente Section 6 s'appliquent uniquement au service Amazon FPS et à l'utilisation de Votre Contenu par le service de paiement basé sur le site web fourni par Amazon Payments, Inc. (« Amazon Payments ») qui permet de traiter les paiements initiés par des tiers, et qui peuvent inclure, notamment mais non limitativement, le traitement et le règlement de transactions effectuées avec des cartes de crédit, par virements bancaires, ou l'administration de services de paiement anticipé ou de paiement différé (le « Service de Paiement »).

6.2 Vous pouvez :

• accéder au service Amazon FPS et l’utiliser pour permettre aux utilisateurs qui disposent d'un compte sur le Service de Paiement (les « Utilisateurs de Amazon Payments ») d'utiliser ce Service de Paiement par le biais de Votre Contenu conformément aux Spécifications de FPS applicables (comme définies ci-dessous);

• installer, copier et utiliser le kit de développement du logiciel que nous vous fournissons dans le cadre du service Amazon FPS, comprenant les guides de développement connexes et la documentation technique (collectivement, le « KDL FPS » c'est-à-dire le Kit de Développement du Logiciel du service FPS), et accéder et utiliser l'environnement de test en ligne que nous mettons à votre disposition (« FPS Sandbox »), dès que nécessaire pour développer et tester en interne Votre Contenu en vue d’une utilisation avec le Service de Paiement; et

• créer, intégrer, compiler et copier des éléments dérivés de l'exemple de code de programmation que nous vous fournissons afin que vous puissiez développer et tester Votre Contenu (l'« Exemple de Code FPS ») dans le cadre de la distribution de Votre Contenu sous une forme binaire lisible par une machine ou sous une forme de code objet aux Utilisateurs du Service de Paiement Amazon, dans la mesure nécessaire pour que ces derniers puissent utiliser le Service de Paiement. L'utilisation de l'Exemple de Code FPS est également sous réserve de toutes autres conditions de licence incluses avec l'Exemple de Code FPS. Ces conditions supplémentaires prévaudront en cas de divergence ou de conflit avec l'Accord.

6.3 Le kit KDL FPS, l'Exemple de Code FPS et les Spécifications FPS (comme définis ci-dessous) sont les Propriétés d'Amazon. Sauf expressément autorisé par la présente Section 6, vous ne pouvez pas céder, prêter, vendre, attribuer, louer, transférer, agir comme un service de prestation, distribuer ou accorder à toute personne ou entité des droits leur autorisant l'accès à Amazon FPS, au kit KDL FPS, à FPS Sandbox ou aux Services de Paiement.

6.4 Vous devrez, tout comme Votre Contenu, respecter toutes les spécifications techniques et opérationnelles et autres documents ou politiques fournis ou mis à votre disposition par Amazon Payments ou nous-mêmes qui concernent Amazon FPS ou le Service de Paiement respectivement (les « Spécifications FPS »). Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier les Spécifications FPS à tout moment. Avant de rendre Votre Contenu généralement disponible pour un usage commercial, vous effectuerez des tests détaillés sur Votre Contenu afin de vous assurer qu'il fonctionne correctement avec Amazon FPS, et notamment mais pas uniquement, qu'il est conforme aux Spécifications FPS.

6.5 Nous pourrons examiner et tester Votre Contenu afin de vérifier sa compatibilité avec Amazon FPS et de nous assurer qu'il soit conforme aux Spécifications FPS, en utilisant les processus de test et d'examen que nous aurons estimé utiles. Vous vous engagez à corriger toutes erreurs matérielles, défauts et autres non-conformités qui seraient portés à votre attention, y compris à l'aide des résultats d'examen et de tests que nous vous aurons fournis. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou proposer de nouvelles versions d'Amazon FPS, du kit KDS FPS, ou des Spécifications FPS. Dans de tels cas, vous devrez tester et, si nécessaire, modifier Votre Contenu afin de vous assurer qu'il fonctionne toujours correctement avec la nouvelle version d'Amazon FPS, du kit KDS FPS, ou des Spécifications FPS.

6.6 Vous devez établir et maintenir un compte de paiements avec Amazon Payments afin d'utiliser commercialement Votre Contenu avec Amazon FPS et d'accéder au Service de Paiement. Votre utilisation du Service de Paiement est soumise aux politiques, aux procédures et aux conditions générales d'utilisation d'Amazon Payments, et toute violation de celles-ci constituera une violation de l'Accord. Outre les limitations décrites dans l'Accord, toute utilisation de la marque déposée et du logo Amazon Payments est soumise aux recommandations d'utilisation des marques déposées qui ont été émises par Amazon Payments.

6.7 Vous êtes responsable de (a) la collecte et du paiement de toutes les ventes réalisées, utilisations, accises, importations, exportations, taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes et droits établis, engagés ou requis qui devront être prélevés ou réglés pour toute offre ou vente de produits ou services par vous, y compris Votre Contenu, et (b) tout paiement initié à l'aide de Votre Contenu qui est remboursé (un « Remboursement ») dans la mesure où un tel Remboursement est attribuable à une erreur, un acte ou une omission de votre part ou provenant de Votre Contenu et n'est autrement pas recouvré par Amazon Payments auprès d'un Utilisateur d'Amazon Payments. Vous vous engagez à indemniser et rembourser Amazon

Payments et ses entités affiliées en cas de toute réclamation ou demande de paiement de telles taxes ou de tous Remboursements.

6.8 Xxxx déclarez, certifiez et convenez qu'à tout moment :

• vous représenterez les capacités et les fonctionnalités du Service de Paiement telles que nous les avons décrites et éviterez d’adopter des pratiques fausses, trompeuses ou contraires à l'éthique qui pourraient nous être préjudiciables ou être préjudiciables à Amazon Payments, au Service de Paiement, aux Utilisateurs d'Amazon Payments, ou à d'autres tiers ;

• vous ne fournirez pas de garanties ou exclusions de garanties relatives au Service de Paiement ;

• vous réagirez promptement et vous nous ferez part de toutes plaintes que vous aurez reçues en ce qui concerne Amazon FPS et le Service de Paiement, et vous vous efforcerez de maintenir et promouvoir de bonnes relations publiques nous concernant lorsque vous traiterez de telles plaintes ; et

• vous vous assurerez que les conditions générales de tout accord passé entre vous et un Utilisateur d'Amazon Payments soient conformes aux dispositions de l'Accord et aux présentes Conditions générales du Service.

7. Service Amazon DevPay (Amazon DevPay)

7.1 Vous pouvez utiliser le service Amazon DevPay afin : (a) de vendre aux utilisateurs finaux (« Clients DevPay ») le droit d'utiliser Votre Contenu que vous avez développé et vous autorisez son accès par le biais des Services (l'« Application Intégrée »), y compris les images de machine (machine images) que vous avez développées ; (b) de créer des comptes pour les Clients DevPay qui utilisent l'Application Intégrée (« Comptes Clients DevPay ») ; (c) de gérer les fonctionnalités des Comptes Clients DevPay ; et (d) de recevoir les paiements provenant des Clients DevPay pour l’achat des Applications Intégrées (vos «Transactions DevPay»).

7.2 Vous devrez établir la tarification applicable aux Clients DevPay pour leur utilisation de toute Application Intégrée. Nous serons responsables uniquement de la collecte des frais qui sont entièrement communiqués et correctement configurés dans le Service DevPay. Les frais que vous facturez aux Clients DevPay pour vos Applications Intégrées par le biais du Service DevPay (comme décrit plus en détail à la Section 7.6 ci-dessous) constitueront la totalité des frais que vous facturerez aux Clients DevPay pour de telles Applications Intégrées. Vous ne pouvez facturer ou imposer de frais supplémentaires pour des applications autres que celles présentées par le biais du Service DevPay. Pendant votre utilisation du service DevPay, vous ne devrez pas établir d'autres moyens de paiement de ces Applications Intégrées. Les dispositions précédemment énoncées ne vous empêchent aucunement de percevoir et de recevoir des paiements pour des produits et services autres que l'Application Intégrée vendue par le biais du Service DevPay.

7.3 Vous êtes responsable de l’élaboration de toutes les conditions générales applicables à l'utilisation de l'Application Intégrée ; à condition que l'utilisation des Services sous-jacents soit soumise aux termes de l'Accord qui prévaudra en cas de conflit. Nous pouvons demander aux utilisateurs d'enregistrer un compte AWS (y compris d’accepter les conditions générales de l'Accord) en vue d'utiliser Amazon EC2 ou d'autres Services associés à l'Application Intégrée. Vous ne pouvez pas accorder en notre nom de garantie écrite ou orale, ou faire des déclarations ou des affirmations relatives aux Services, sans avoir obtenu préalablement notre consentement écrit. Suite à la résiliation de l'Accord pour quelque raison que ce soit, nous pourrions refuser tout accès aux Applications Intégrées à nos Clients DevPay.

7.4 Modalités de paiement

a. Traitement des Transactions DevPay; perception des produits de Transaction DevPay. Vous nous désignez par la présente en qualité d’agent de traitement des règlements aux fins limitées du traitement des règlements, remboursements et ajustements concernant vos Transactions DevPay, [sic] Nous traiterons tous les remboursements de règlements ainsi que les ajustements concernant des Transactions DevPay, et recouvrirons les produits bruts des ventes reçus par nos soins issus de toute Transaction DevPay (« Produits de Transaction DevPay ») pour votre compte. Nous ne garantissons pas de règlement pour le compte d’un quelconque Client DevPay. En cas de nécessité d’enquête, nous nous réservons le droit de différer l’une quelconque de vos Transactions DevPay voire de refuser d’y donner suite si nous soupçonnons qu’elle est frauduleuse ou illicite ou encore qu’elle enfreint les termes du présent Contrat ou des présentes Conditions de Service.

Lorsqu’un Client DevPay réalise une Transaction DevPay, vous nous autorisez à vous remettre le règlement du Client DevPay après déduction des frais applicables ou autres montants que nous sommes autorisés à percevoir en vertu des présents termes (« Produits nets de Transaction »). Vous convenez que les Clients DevPay satisfassent à leurs obligations envers vous eu égard à vos Transactions DevPay lorsque nous recevons les Produits de Transaction DevPay. Nous nous engageons à vous remettre les Produits nets de transaction conformément au Contrat et aux présentes Conditions de Service.

b. Versement des Produits nets de transaction à votre crédit. Une fois par mois, nous vous verserons tous les Produits nets de transaction préalablement impayés que nous avons perçus à compter de la date qui précède de 2 jours ouvrables la date du règlement en question, tout en nous réservant le droit de différer les règlements à votre crédit le temps que vous ouvriez un compte bancaire conformément aux instructions que vous avez reçues de notre part. Nous déduirons de chaque Produit de Transaction tous droits d’administration mentionnés sur la page du Site AWS détaillant les produits DevPay. Nous avons également le droit de retenir sur tout Produit de Transaction DevPay, de déduire ou de procéder à une compensation, tout montant dû par vous ou par vos entités affiliées eu égard à tout Produit de Transaction. Tous les règlements à votre intention seront transmis par l’intermédiaire du système de chambre de compensation automatisée (Automated

Clearing House, ACH) sur le compte bancaire que vous avez désigné aux États-Unis. En cas d’erreur de traitement de toute Transaction DevPay, vous nous autorisez pour tout motif à procéder aux inscriptions au débit ou au crédit de votre compte bancaire désigné, en vue de rectifier ladite erreur, sous réserve que ladite rectification soit effectuée conformément aux lois et règlements applicables. Si nous ne parvenons pas à débiter votre compte bancaire désigné pour quelque motif que ce soit, vous nous autorisez à soumettre à nouveau le débit, majoré de tous frais éventuellement applicables, sur un autre compte bancaire ou autre instrument de paiement que vous nous avez indiqué, ou à déduire le débit et les frais applicables de tout Produit de Transaction DevPay futur.

c. Taxes DevPay. Vous êtes responsable du calcul, de la facturation (si exigée), de la validation et du paiement de toutes les taxes sur les ventes, l’utilisation, l’accise, les importations et exportations, la valeur ajoutée, les prélèvements fiscaux et les autres taxes et droits évalués, engagés ou à percevoir (les « Taxes DevPay ») ou payés à un quelconque titre dans le cadre de toute Transaction DevPay et toutes Applications Intégrées. Il ne nous revient pas de déterminer si des Taxes DevPay s’appliquent à toute Transaction DevPay ou toutes Applications Intégrées et nous rejetons toute responsabilité quant au paiement des Taxes DevPay à une administration fiscale à l’égard de toute Transaction DevPay ou toutes Applications Intégrées, ou de la déclaration d’informations (dont le paiement des Taxes DevPay) concernant toute TransactionDevPay ou vos Applications Intégrées. Nonobstant ce qui précède, lorsque nous y sommes légalement tenus par une administration fiscale compétente, nous percevrons les Taxes DevPay et nous fournirons aux Clients DevPay une facture mentionnant les taxes si la loi l’exige de notre part.

d. Si nous sommes dans l’impossibilité de percevoir les Produits de Transaction DevPay ou si une transaction préalable pour ces Produits de Transaction DevPay est annulée, vous ne serez pas responsable du règlement des frais pour les services utilisés par votre Client DevPay et par vous-même (« Frais de Service ») et AWS ne sera aucunement tenu de verser ou bien de s'efforcer de recouvrer les Produits de transaction DevPay, à condition que le défaut de paiement soit dû à :

o l'incapacité d'AWS de débiter les Produits de Transaction DevPay sur la carte de crédit du Client DevPay, ou

o l’annulation d’une transaction à la suite d'une rétrofacturation car la transaction n'a pas été autorisée ou bien était frauduleuse.

De plus, durant le mois applicable, les Produits de Transaction DevPay facturés doivent dépasser les Frais de Service. Si un tel défaut de paiement survient, nous pourrons récupérer à l’aide d’une compensation ou autre moyen de recouvrement les Produits de Transaction DevPay que nous avions collectés pendant le mois dans la mesure où ils ne sont pas supérieurs aux Frais de Service. Dans l’éventualité où AWS ou vous-même pourriez recouvrer les Produits de transaction DevPay, vous verserez à AWS les Frais de Service correspondants conformément à l'Accord.

e. Annulations et remboursements. Vous publierez votre politique d’annulation et de remboursement dans les Informations Concernant l’Abonnement, telles que définies ci- dessous, en ce qui concerne vos Applications Intégrées. Cette politique d’annulation et de remboursement devra au minimum : (a) permettre aux Clients DevPay qui sont abonnés à vos Applications Intégrées par le biais d’une Transaction DevPay d’annuler leurs abonnements actuels aux dites Applications Intégrées par l’intermédiaire de la page du Site AWS détaillant les produits DevPay ; et (b) de se conformer aux présentes Conditions de Service. Vous accepterez et traiterez les annulations concernant vos Applications intégrées, et effectuerez les remboursements et ajustements correspondants, conformément à la politique d’annulation et de remboursement affichée au moment de la Transaction DevPay applicable. Tous les remboursements (et ajustements) de Transaction DevPay devront être effectués par notre intermédiaire. Nous créditerons le compte pertinent et vous nous créditerez des montants des dits remboursements.

7.5 À l’exception des stipulations énoncées à la Section 7.4 ci-dessus, vous êtes entièrement responsable de tous les frais engagés pour les Services utilisés sous vos identifiants de compte ou ceux attribués à vos Clients DevPay pour vos Applications Intégrées. Tous les Services seront facturés au prix applicable à l’époque considérée en vertu du Contrat. Les règlements seront traités par AWS et seront soumis aux conditions du Contrat et aux présentes Conditions de Service, y compris votre responsabilité eu égard aux rétrofacturations.

7.6 Nous hébergerons et mettrons à la disposition des Clients DevPay une interface client (« Interface Utilisateur du Client ») qui (a) permettra d'afficher pour les Clients DevPay

certains prix et certaines conditions et autres informations que vous nous fournissez à propos de vos Applications Intégrées (« Informations Concernant l'Abonnement ») et (b) permettra aux Clients DevPay de remplir certaines fonctions conformément à vos Applications Intégrées, telles que l'établissement et la clôture de compte, l'autorisation de paiement et la résiliation des droits. Nous définirons et contrôlerons les champs et le format utilisés dans l'Interface Utilisateur du Client et pour les Informations Concernant l'Abonnement. Nous conserverons tous les droits liés à l'Interface Utilisateur du Client, y compris son aspect et son style, et il vous ne devrez ni copier ni imiter l'Interface Utilisateur du Client de quelque manière que ce soit.

7.7 Vous devrez vous assurer que toutes les Informations Concernant l'Abonnement (telles que vous nous les fournissez, et telles qu'elles seront affichées sur l'Interface Utilisateur du Client) seront : (a) complètes et exactes, (b) n'induiront pas en erreur ; et (c) seront en tous points conformes aux lois applicables. Vous devez rapidement mettre à jour les Informations Concernant l'Abonnement lorsque cela s'avère nécessaire pour vous assurer que ces Informations Concernant l’Abonnement demeurent conformes aux exigences mentionnées ci- dessus, même si les mises à jour sont nécessaires suite aux modifications que nous apportons aux champs des données ou à l'Interface Utilisateur du Client.

7.8 Vous êtes responsable de la prestation du service client (le cas échéant) fournie aux Clients DevPay dans le cadre de vos Applications Intégrées. Nous ne serons pas tenus de fournir un

service d'assistance technique au Client DevPay dans le cadre des Applications Intégrées, dès lors que nous fournirons une assistance aux Clients DevPay pour tout ce qui a trait aux questions de facturation et de paiement.

7.9 Vous utiliserez les méthodes de communication que nous avons établies par le biais des Services DevPay pour l'administration des Comptes Clients DevPay, y compris, notamment mais pas uniquement, toutes les communications concernant la fermeture d'un Compte Client DevPay ou les changements de tarification.

7.10 Vous reconnaissez et acceptez que nous pourrons prendre des mesures correctives en ce qui concerne les Comptes Clients DevPay dans la mesure où nous le jugerons nécessaire ou approprié, à notre seule discrétion, afin de (a) nous conformer à la loi, de (b) faire respecter ou d'appliquer l'Accord et les présentes Conditions de Service ou d'autres accords ou politiques applicables aux services ou au service DevPay, ou (3) de protéger les droits, les biens ou la sécurité de notre entreprise, d'un Client DevPay, ou de tout tiers. Les mesures correctives peuvent notamment comprendre (i) la suspension, l'annulation ou la fermeture des Comptes Clients DevPay ; (ii) la réouverture de Comptes Clients DevPay et (iii) la renonciation à des frais ou le remboursement de frais sur les Comptes Clients DevPay. Nous n'aurons aucune responsabilité envers vous quant à la prise de telles mesures. Vous devrez rapidement respecter les actions que nous serions amenés à prendre ou que nous pourrions exiger de vous en ce qui concerne les Comptes Clients DevPay. Ces actions peuvent comprendre, notamment mais non limitativement, le remboursement des montants que nous avons dû reverser au Client DevPay, la suspension des Services sur les Comptes Client DevPay que nous avons annulés et le rétablissement des services sur les Comptes Clients DevPay que nous avons réouverts. Si vous nous demandez de fermer un Compte Client DevPay en utilisant une méthode que nous avions prévue à cet effet, nous nous efforcerons de fermer le Compte Client DevPay dans les plus brefs délais, mais nous ne serons pas tenus responsables du délai de fermeture du compte ou de son défaut de fermeture. Vous nous indemniserez et ne tiendrez pas responsables nos employés, dirigeants, administrateurs, représentants ainsi que nous-mêmes en cas de réclamations, pertes, dommages, responsabilités, jugements, pénalités, amendes, frais et dépenses (y compris les honoraires d'avocat, dans des limites raisonnables), découlant de ou concernant toute réclamation relative à des actions que nous pourrions prendre à l'égard de tout Compte Client DevPay sous votre direction, y compris notamment mais pas uniquement, toute fermeture de Compte Client DevPay.

7.11 Vous reconnaissez et acceptez que : (a) vous n'avez aucune attente particulière et n'avez reçu aucune garantie concernant le fait que notre relation commerciale se poursuivra au-delà de la Durée de l'Accord (ou de la résiliation anticipée de l'Accord) et que vous serez à même de récupérer tout investissement que vous aurez engagé afin de promouvoir une Application Intégrée, ou que vous obtiendrez des bénéfices anticipés ; et (b) vous n'aurez pas acquis et n’allez pas acquérir en vertu des Services DevPay ou autrement de droits dévolus, droits de propriété ou autres droits quels qu’il soient dans la promotion de tout Service ou relatifs à toute valeur ajoutée créée grâce à vos efforts.

8. Service Amazon SimpleDB (Amazon SimpleDB)

8.1 Si au cours des six (6) derniers mois, aucun frais ne vous a été facturé pour Amazon SimpleDB et que Votre Contenu stocké sur Amazon SimpleDB n'a pas été utilisé, nous pourrions supprimer, sans que notre responsabilité ne soit engagée d'aucune manière, Votre Contenu stocké sur SimpleDB moyennant un préavis de trente (30) jours.

9. Amazon Fulfillment Web Service (Amazon FWS)

9.1 Vous pouvez uniquement accéder et utiliser Amazon FWS pour demander, accéder, transmettre et recevoir des informations relatives aux produits et à votre expédition liés à votre utilisation du Service Fulfillment by Amazon (« Service FBA ») qui est commercialisé et fourni par Amazon Services LLC (« Services Amazon »), conformément aux Spécifications FBA applicables (et comme définies ci-dessous).

9.2 Pour utiliser le service Amazon FWS, vous devez avoir un compte marchand Amazon (votre

« Compte Marchand ») en règle et avoir souscrit au Service FBA (Fulfillment by Amazon). Votre utilisation du Service FBA et de votre Compte Marchand est exclusivement soumise aux politiques et procédures des Services Amazon, à l'Amazon Business Services Agreement ou tout autre accord d'utilisation applicable. Le service Amazon FWS est uniquement une interface technique qui vous permet d'accéder et de traiter certaines informations relatives à votre Compte Marchand. AWS décline toute responsabilité à votre égard ou tout tiers liée à votre Compte Marchand.

9.3 Vous pouvez uniquement utiliser le service Amazon FWS pour administrer les informations relatives au produit et à l'expédition liés à votre Compte Marchand. Lorsque vous souscrivez au service Amazon FWS, vous devez utiliser le nom d'utilisateur ainsi que le mot de passe associés à votre Compte Marchand. Vous ne devez pas développer ou utiliser une application pour accéder au service Amazon FWS afin de collecter, traiter ou stocker les identifiants de comptes ou autres informations de sécurité (y compris les noms d'utilisateurs et mots de passe) de tierces parties liées à AWS ou à l'une de ses entités affiliées.

9.4 Vous devrez, tout comme Votre Contenu, respecter toutes les spécifications techniques et opérationnelles, les protocoles de sécurité et autres documents ou politiques que nous vous communiquons ou mettons à votre disposition et qui concernent Amazon FWS (les

« Spécifications FBA »). Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier les Spécifications FBA à tout moment. Avant de rendre Votre Contenu disponible pour un usage commercial, vous effectuerez des tests détaillés sur Votre Contenu afin de vous assurer qu'il fonctionne correctement avec Amazon FWS, et notamment mais pas uniquement, qu'il est conforme aux Spécifications FBA.

10. Amazon Elastic MapReduce

10.1 Nous pouvons collecter certaines informations sur les tâches informatiques que vous exécutez à l'aide d'Amazon Elastic MapReduce, y compris votre utilisation du processeur, de la mémoire, la performance IO et les messages d'erreur et d'information.

10.2 Vous êtes redevable de tous les frais engagés pour votre utilisation d'Amazon Elastic MapReduce indépendamment des résultats obtenus, de la qualité des données obtenues, ou de la bonne exécution des tâches informatiques. L'utilisation d'Amazon Elastic MapReduce nécessite l'usage d'Amazon EC2 et d'Amazon S3, et certaines fonctions nécessitent l'utilisation d'Amazon SimpleDB. Vous êtes redevable des frais qui vous seront facturés pour l'utilisation d'Amazon EC2, Amazon S3 et Amazon SimpleDB.

10.3 Le suivi de l'état de vos tâches informatiques vous incombe. Nous pouvons ralentir ou mettre fin à des tâches informatiques si nous estimons qu'elles diminuent la performance d'Amazon Elastic MapReduce, des Services ou de tout composant des Services. Nous ne sommes responsables d’aucune perte ou corruption de données qui survient dans le cadre de vos tâches informatiques.

11. Amazon CloudWatch et la fonction de mise à échelle automatique (Auto Scaling)

11.1 Les Services de mise à échelle automatiques, tels que AWS Auto Scaling, Amazon EC2 Auto Scaling et Application Auto Scaling (collectivement les « Services d’Auto Scaling ») requièrent l'utilisation conjointe d'Amazon CloudWatch et d’autres Services compatibles.

11.2 En rapport avec les Services d’Auto Scaling, nous pouvons lancer/ajouter des Services/capacités compatibles supplémentaires, ou mettre fin à/retirer de tels Services/capacités en fonction des conditions que vous avez définies. Les frais qui vous seront facturés pour l'utilisation de tels Services vous incombent. Les frais qui vous seront facturés pour l'utilisation d'Amazon CloudWatch et des Services d’Auto Scaling vous incombent indépendamment des résultats obtenus ou de la qualité ou de la livraison en temps et en heure des résultats. Des frais vous seront facturés au titre d’Amazon CloudWatch dès que vous utiliserez Amazon CloudWatch ou les Services d’Auto Scaling.

11.3 Amazon CloudWatch collecte et stocke certaines informations pour les Services que vous suivez, y compris votre utilisation du processeur, le transfert de données, et l'utilisation et l'activité du disque. Les données métriques d'Amazon CloudWatch sont à votre disposition pendant la période de rétention applicable indiquée sur le site AWS ; nous pouvons supprimer les données métriques de CloudWatch, sans que cela n'engage notre responsabilité à quelque titre que ce soit, à tout moment après la période de rétention applicable.

12. Elastic Load Balancing (Équilibrage des charges)

12.1 Vous ne pouvez utiliser Elastic Load Balancing qu’afin de fournir des fonctions d'équilibrage de charge en lien avec les Services. Vous devez avoir des instances en cours d'exécution dans toutes les Zones de Disponibilité pour lesquelles vous souhaitez équilibrer les charges avec la fonction Elastic Load Balancing.

12.2 L'usage d'Elastic Load Balancing nécessite l'utilisation d’autres Services. Les frais qui vous seront facturés pour l'utilisation des Services vous incombent. Les frais qui vous seront facturés pour l'utilisation d'Elastic Load Balancing vous incombent indépendamment des résultats obtenus ou de la qualité ou de la livraison en temps et en heure des résultats. Des frais pour Elastic Load Balancing vous seront facturés dès que vous utiliserez la fonction Elastic Load Balancing.

13. Import/Export Disk, Snowball et Snowmobile dans le cadre du service AWS

13.1 AWS Import/Export Disk vous permet de nous envoyer des supports de stockage (le

« Support ») que nous utiliserons soit (a) pour le transfert de données stockées sur les Supports vers les Services AWS pris en charge en tant que Votre Contenu, soit (b) pour le transfert de certaines données de Votre Contenu vers les Supports (lesdites données contenues sur les Supports, que ce soit avant ou après le transfert sont désignées les « Données ») et vous fournir les Supports. Vous vous engagez à ne pas nous fournir de Supports endommagés, défectueux ou illisibles ou des Supports qui ne seraient pas expédiés conformément à l'Accord (collectivement, les « Supports Inadaptés »). Nous nous réservons le droit de refuser tout Support Inadapté. Nous pouvons retourner ou disposer de tout Support Inadapté, ou effacer les Données contenues sur ces Supports Inadaptés et vous devrez nous rembourser tous les frais que nous aurons engagés au titre de ces Supports Inadaptés. Si, à votre demande, nous vous retournons les Supports Inadaptés, vous acceptez que nous sélectionnions un transporteur et appliquions certaines normes de traitement, à notre discrétion, pour vous retourner ces Supports Inadaptés. Le transporteur et lesdites normes que nous sélectionnerons peuvent être différents (et plus coûteux) que ceux auxquels nous avons généralement recours pour expédier des Supports dans le cadre d'AWS Import/Export. Il est expressément convenu que le terme « Support » comprend les « Supports Inadaptés ».

13.2 Dans le cadre du service AWS Snowball, nous vous expédierons un nombre convenu de dispositifs matériels « Snowball » (les « Dispositifs ») et nous vous fournirons accès au Client d’AWS Snowball (avec le logiciel contenu dans le Dispositif, ainsi que toutes les mises à jour ou nouvelles versions du logiciel, ci-après désigné le « Logiciel Snowball »). Vous vous engagez à ce qu’aucun Dispositif ne quitte l’État des États-Unis ou le pays tiers vers lequel le Dispositif est expédié jusqu'à ce que vous le remettiez (dans le même État des États-Unis ou pays tiers) à un transporteur qui nous le livrera. Après réception d’un Dispositif, vous pouvez (a) transférer des données sur le Dispositif afin que nous puissions les télécharger vers un Service AWS pris en charge en tant que Votre Contenu après nous avoir retourné le Dispositif, (b) transférer des données que vous nous avez demandé de copier sur le Dispositif, sur vos propres systèmes, et

fournir le Dispositif au transporteur pour nous le retourner (les données mentionnées sous (a) et (b) contenues dans les Dispositifs avant, pendant ou après le transfert, également désignées les « Données ») ou (c) si vous utilisez un Dispositif « Snowball Edge » tel que décrit sur le Site AWS, transférer des Données sur le Dispositif et utiliser celui-ci pour certaines tâches informatiques, de la manière décrite dans la documentation. Nous pouvons demander que les Dispositifs nous soient retournés à tout moment, pour quelque raison que ce soit, y compris à des fins de réparation ou remplacement, et vous nous retournerez sans délai de tels Dispositifs demandés. Les Dispositifs collectent et nous fournissent des indicateurs à propos de l’utilisation des Dispositifs, y compris, sans s'y limiter, les temps de démarrage, la taille des fichiers transférés, la durée des transferts, ainsi que les erreurs ou les expirations de session.

Ces indicateurs peuvent être associés à votre identifiant de compte et il est possible que nous les utilisions en vue de fournir, maintenir et améliorer la qualité et l’ensemble des fonctions des Offres de Services.

13.3 Dans le cadre du service AWS Snowmobile, nous transporterons un centre de données et un équipement de réseau conteneurisés (collectivement, « Snowmobile ») et, dans certains cas, des groupes électrogènes et frigorigènes auxiliaires, dans un lieu de transfert désigné (le « Site de transfert »). Le Snowmobile, le groupe électrogène, le groupe frigorigène, les véhicules connexes et tous les logiciels fournis en lien avec ce qui précède, sont collectivement désignés les « Matériels Snowmobile ». Vous collaborerez avec nous pour satisfaire toutes les conditions requises pour le déploiement des Matériels Snowmobile, y compris le levé topographique, la protection et l’entretien du Site de transfert, l’obtention de tous les permis et licences nécessaires pour l’exploitation des Matériels Snowmobile au Site de transfert et vous autoriserez l’accès de nos employés, sous-traitants et agents, ainsi que ceux de nos sociétés affiliées (collectivement, le « Personnel Snowmobile ») chargés de l’installation, la maintenance, l’inspection, la réparation, l’opération et l’enlèvement des Matériels Snowmobile. Lorsque les Matériels Snowmobile auront été déployés, vous pourrez transférer des données sur le Snowmobile (les données contenues dans le Snowmobile avant, pendant ou après le transfert, également désignées les « Données »). Dès que le transfert sera terminé, le Personnel Snowmobile autorisé transportera le Snowmobile dans la région AWS sélectionnée pour le téléchargement des Données vers un service AWS sélectionné comme Votre Contenu.

13.4 Vous vous conformerez à toutes les spécifications et à la documentation relatives au service AWS Import / Export telles que nous vous les avons communiquées et telles que mises à jour périodiquement, y compris les exigences en matière d'expédition et de cryptage, le Récapitulatif du Pack AWS Import/Export Disk et d’Expédition (AWS Import/Export Disk Pack and Ship Check List), le Guide de l'Utilisateur du service AWS Snowball, ainsi que toute la documentation relative au Site AWS ou à un Dispositif.

13.5 Vous serez seul responsable du règlement des frais d'expédition et de traitement (qui peuvent inclure les frais d'assurance du transport et du transit) si vous nous expédiez ou si nous vous expédions des Supports et des Dispositifs. Pour AWS Import/Export Disk, nous

pouvons payer des frais d'expédition en cas de retour si ceux-ci sont raisonnables et comme énoncé dans la section relative à AWS Import/Export Disk sur le Site AWS. Le paiement de tous les droits de douane, taxes et autres frais applicables aux Supports et aux Dispositifs que nous vous expédions et que vous nous expédiez vous incombe. L'usage du service AWS Import / Export peut nécessiter ou permettre l'utilisation de Services AWS compatibles, qui sont soumis aux conditions applicables de cet Accord. Les divers frais qui vous seront facturés pour les Services AWS vous incombent.

13.6 En ce qui concerne AWS Import/Export Disk, vous assumerez tous les risques de perte ou de dommages auxquels les Supports peuvent être exposés au cours de l’expédition et vous êtes seul responsable de l’obtention d’une assurance à vos frais. Dans le cadre d'AWS Snowball, vous assumerez tous dommages causés aux Dispositifs à compter de leur livraison par le transporteur à votre adresse et ce jusqu'à ce que le transporteur accepte de nous retourner les Dispositifs, et nous serons en droit de vous facturer tous frais de réparation associés à ces dommages. Pour les Dispositifs qui ne sont pas des Dispositifs Snowball Edge, nous pourrons vous facturer 7500 dollars des Etats-Unis si le Dispositif est perdu ou irrémédiablement endommagé après vous avoir été fourni et ce jusqu’à ce que le transporteur accepte le Dispositif en vue de nous le retourner ou si vous ne remettez pas le Dispositif au transporteur pour qu'il nous le retourne dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date à laquelle vous l'avez reçu. Pour les Dispositifs Snowball Edge, nous pourrons vous facturer 15 000 dollars des Etats-Unis si le Dispositif est perdu ou irrémédiablement endommagé après vous avoir été fourni et ce jusqu’à ce que le transporteur accepte le Dispositif en vue de nous le retourner ou si vous ne remettez pas le Dispositif au transporteur pour qu'il nous le retourne à notre demande. Il est expressément convenu que tous frais facturés en vertu des dispositions de la présente Section ne limitent aucunement la responsabilité qui vous incombe aux termes de cet Accord. Pour AWS Snowmobile, vous serez responsable de tous dommages causés aux Matériels Snowmobile et de toutes pertes de Matériels Snowmobile dès leur livraison au Site de transfert et ce jusqu’à ce que les Matériels Snowmobile quittent le Site de transfert sous la supervision du Personnel Snowmobile autorisé. Vous ne permettrez pas que les Matériels Snowmobile quittent le site de transfert sans la supervision du Personnel Snowmobile autorisé.

13.7 Vous conserverez la propriété de tous les Supports et de toutes les Données que vous nous envoyez et que nous stockons sur un Service AWS (ou que nous vous fournissons à votre demande) dans le cadre d'AWS Import / Export. Vous nous fournissez des Supports et des Données, et VOUS utilisez les Supports, les Dispositifs, le Logiciel Snowball et la Documentation Snowmobile à vos risques et périls. Nous vous conseillons de sauvegarder les Données avant de les transférer sur un Dispositif, Snowmobile ou un Support et avant de nous les expédier. Nous vous conseillons en outre de ne pas supprimer d’éléments de Votre Contenu présent sur un Service AWS avant de les transférer depuis un Dispositif, Snowmobile ou un Support vers vos propres systèmes. Vos données ne devraient pas inclure de Données live ou de production ou toutes autres données que vous ne pouvez pas vous permettre de perdre. Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard, endommagement ou perte encourus en

lien avec AWS Import / Export, y compris, sans s’y limiter, la perte, le dommage, la destruction ou l’usage abusif de TOUTE donnée ou de tout système ou équipement utilisé en lien avec AWS Import / Export. Notre accusé de réception de la livraison ou de la notification de l'expédition ou du transport : (a) ne signifie pas ou n'implique pas que les Supports, Dispositifs, Documentations Snowmobile ou Données ont été ou seront livré(e)s ou ont été reçu(e)s sans avoir subi de pertes, de dommages ou de destruction ou que toutes pertes, tous dommages ou toutes destructions subis par un Support, un Dispositif, des Matériels Snowmobile ou des Données découverts par la suite ne relèvent pas de votre responsabilité ; (b) cela ne signifie pas ou n'implique pas non plus que nous avons effectivement reçu le nombre de Supports ou de Dispositifs que vous avez indiqué nous avoir expédiés ; ou (c) cela ne saurait exclure, limiter ou réduire nos droits en vertu de l'Accord. Nous nous réservons le droit d'imposer, et de modifier, à tout moment, des limites à la livraison de vos Supports ou Données, et vous vous engagez à respecter ces restrictions ou ces limitations.

13.8 Vous déclarez détenir tous les droits nécessaires pour (a) nous fournir les Supports et/ ou les Données (qu’ils soient stockés sur un Dispositif, un Support ou Snowmobile) à télécharger dans les Services AWS compatibles, (b) recevoir les Dispositifs et/ou Snowmobile et les utiliser de la manière autorisée par nous, (c) transférer les Données sur le Support, le Dispositif ou Snowmobile et (d) nous autoriser à vous transférer toutes Données que vous avez requises ou pour que nous les transférions sur des Supports, des Dispositifs ou Snowmobile. Sans limiter ce qui précède, si les Données comprennent des données à caractère personnel, des informations permettant d’identifier un individu, des informations personnelles, toute information relative à une personne ou à un individu ou toute autre donnée couverte par la loi ou la réglementation en vigueur, vous déclarez avoir obtenu tous les droits nécessaires au transfert de ces Données vers ou à partir de la région AWS que vous sélectionnez, et que vous respecterez toutes vos obligations en ce qui concerne ces Données conformément à la loi ou la réglementation applicable, ce qui peut inclure l'obtention du consentement de la personne concernée par ces Données. Nous pouvons reproduire des Données si cela est nécessaire pour les transférer depuis les Supports, Dispositifs ou Snowmobile vers les Services AWS compatibles.

13.9 OUTRE LES EXCLUSIONS ÉNONCÉES DANS L'ACCORD, NOUS REJETONS PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES OBLIGATIONS DU DÉPOSITAIRE OU DU MANDATAIRE, ET VOUS RENONCEZ À TOUS LES DROITS ET RECOURS DU DÉPOSANT (QU’ILS SOIENT PREVUS PAR LA COMMON LAW OU LA LOI), EN LIEN AVEC OU PROVENANT DE LA DÉTENTION, DU STOCKAGE OU DE L'EXPÉDITION DES SUPPORTS OU DES DONNÉES PAR NOUS OU NOS ENTITES AFFILIEES OU UN DE LEURS SOUS-TRAITRANTS OU AGENTS. VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE LA MISE EN ŒUVRE DE MESURES DE SÉCURITÉ APPROPRIÉESPOUR VOS DONNÉES, AINSI QUE VOTRE UTILISATION DE SUPPORTS, DISPOSITIFS ET MATÉRIELS SNOWMOBILE, Y COMPRIS LE CRYPTAGE DES DONNÉES SENSIBLES, ET LA PREVENTION D’ACCÈS NON AUTORISÉ À TOUT SUPPORT, DISPOSITIF OU SNOWMOBILE.

13.10 Outre vos obligations d'indemnisation aux termes du présent Accord, vous vous engagez à nous indemniser, nous défendre, ainsi que nos entités affiliées ou concédants, et chacun de

nos et de leurs partenaires commerciaux (y compris les vendeurs tiers sur des sites web que nous exploitons ou qui sont exploités en notre nom) et chacun de nos et de leurs employés, dirigeants, administrateurs et représentants, et vous nous dégagez, ainsi que toutes les personnes précédemment citées, de toute responsabilité en cas de réclamations, pertes, dommages, préjudices, décisions de justice, amendes, pénalités, frais et dépenses (y compris les frais d'avocat dans des limites raisonnables), qui surviendraient à la suite de, ou en lien avec, toute réclamation concernant les Supports, les Données et votre utilisation des Dispositifs, du Logiciel Snowball ou des Matériels Snowmobile, y compris (a) tout préjudice corporel, décès ou dommage matériel (tangible ou intangible) en relation avec ce qui précède ;

(b) toutes les ventes, tous les biens et services, les utilisations, accises, taxes à l’importation, à l’exportation, sur la propriété, la valeur ajoutée ou autre évaluées ou qui nous sont imposées, à nous-mêmes ou à nos affiliés et qui concernent ou résultent du stockage, de l'expédition ou d'autres mesures prises par vous ou par nous en lien avec votre utilisation d’AWS Import / Export ; ou (c) toute violation de la loi ou de la réglementation d'un pays (y compris, sans s’y limiter, les réglementations en matière de protection de la vie privée), qui serait liée à votre utilisation d’AWS Import / Export.

13.11 Une fois les services d'AWS Import/Export achevés, nous vous retournerons les Supports ou détruirons les Supports Inadaptés, nous supprimerons les Données du Dispositif ou celles stockées sur le Snowmobile, selon le cas. Nous pouvons vous renvoyer les Supports pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de résiliation de l'Accord ou du Service AWS Import/Export. Les Supports retournés seront envoyés à votre adresse de livraison déclarée. Les Supports qui nous sont expédiés en vue de leur importation vers et exportation depuis les Services AWS compatibles dans la région UE (Irlande) doivent provenir et être par la suite renvoyés à une adresse au sein de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen. Si nous ne sommes pas en mesure de vous retourner les Supports en raison d’une adresse incorrecte ou d’un problème avec les Supports, nous essayerons de vous en aviser et vous disposerez alors d'un délai de trente (30) jours civils à compter de la date à laquelle nous vous avons contacté pour remédier au problème. Si le problème n’est pas résolu, les Supports seront alors considérés comme des Supports Inadaptés et pourront être détruits. De plus, nous pourrons effacer les Données et détruire les Supports de quelque manière que ce soit sans avoir à vous rembourser ou indemniser en conséquence de l’effacement ou de la destruction en question.

13.12 Nonobstant toute stipulation contraire à l'Accord, vous pouvez partager avec des agents et des sous-traitants de votre choix la clé permettant l'accès à votre compte AWS uniquement afin que ceux-ci puissent (a) préparer des Données en vue de les importer, de les exporter ou de les traiter au moyen du Service AWS Import/Export ou (b) de vérifier l'intégrité des Données importées, exportées ou traitées à l'aide du Service AWS Import/Export. Vous serez pleinement responsable et vous nous indemniserez pour toutes les activités entreprises par ces tiers sous votre compte. En dehors des cas de figure expressément énoncés aux présentes, toutes les stipulations de l'Accord seront applicables à votre utilisation des Services.

13.13 Les Dispositifs, les Matériels Snowmobile, le Logiciel Snowball et toutes les autres informations propriétaires, le savoir-faire, la programmation, les logiciels, les marques, les secrets commerciaux, les plans de conception, les exigences, les spécifications, les dessins et modèles fournis ou créés par nous, nos agents ou sous-traitants et l'ensemble des droits de propriété attachés à ceux-ci sont et demeurent notre propriété exclusive. En dehors des cas de figure expressément énoncés aux présentes, à aucun moment, nous ne vous vendons, louons, cédons ou transférons les droits de propriété ou autres droits relatifs au Dispositif ou aux Matériels Snowmobile. Vous ne pouvez pas utiliser le Dispositif ou les Matériels Snowmobile d'une manière qui n'aura pas été expressément autorisée aux présentes. Sans préjudice de ce qui précède, vous vous interdirez (ou ne tenterez pas) et ne pourrez pas permettre, ou autoriser des tiers à (ou à tenter de), (a) procéder à une rétro-conception, démonter ou décompiler le Dispositif ou le Logiciel Snowball ou les Matériels Snowmobile, ou utiliser toute autre procédure ou processus pour obtenir le code source d’un Dispositif, du Logiciel Snowball ou des Matériels Snowmobile ; (b) scanner, passer aux rayons X, ouvrir, modifier, altérer, démonter ou tenter d’une autre manière de voir l’intérieur ou bien trafiquer le Dispositif ou les Matériels Snowmobile ; (c) accéder, déplacer ou réinstaller les Matériels Snowmobile d’une manière quelconque ; ou (d) contourner ou désactiver des fonctionnalités ou des mesures dans le Dispositif, le Logiciel Snowball ou les Matériels Snowmobile. Le Logiciel Snowball contenu dans les Dispositifs constitue une « Offre de Services » et votre utilisation dudit Logiciel Snowball est régie par les conditions applicables de l’Accord. Votre utilisation du Logiciel Client d’AWS Snowball et de tout Logiciel Snowball téléchargeable est régie par les licences incluses avec ledit Logiciel Snowball.

13.14 Vous serez responsable de la surveillance, du maintien en fonctionnement, de la réparation et de la mise à jour des éléments du service AWS Snowball, y compris les Logiciels et Dispositifs Snowball. Vous nous retournerez tous les Dispositifs indépendamment de leur aspect extérieur, même si vous pensez que des Dispositifs peuvent être endommagés ou ne fonctionnent plus. Bien que le Dispositif ne fasse pas partie des déchets d'équipements électriques et électroniques, et que vous n’en serez pas l'utilisateur final, il est expressément convenu que vous vous engagez à ne pas jeter le Dispositif avec les déchets électriques et électroniques, ce qui inclut les déchets municipaux non triés ou tout autre processus de collecte des déchets. Le fait que vous nous retourniez le Dispositif conformément aux termes du présent Accord permettra de prolonger la vie du Dispositif et favorisera la gestion responsable et le recyclage du Dispositif lorsque celui-ci aura atteint la fin de son cycle. L'élimination ou le traitement inadapté du Dispositif avec d'autres équipements électriques et électroniques, pourrait avoir des conséquences néfastes sur l'environnement et la santé publique en raison des substances dangereuses présentes dans le Dispositif. Il est expressément convenu que les conditions énoncées aux présentes s’appliquent également aux batteries internes contenues dans les Dispositifs. Il vous est interdit d’accéder, de déplacer ou de réinstaller les batteries internes des Dispositifs. Le symbole d'une poubelle barrée figure sur le Dispositif afin de refléter ces exigences et de se conformer aux réglementations concernant les déchets de certaines juridictions.

13.15 En ce qui concerne AWS Import/Export Disk, nous n'agirons pas à titre d'importateur officiel pour l'expédition de vos Supports et de vos Données. Si nous importons ou exportons vos Supports ou vos Données dans la région Asie Pacifique (Singapour), vous ne pourrez pas agir en tant qu'importateur officiel et vous déclarez et garantissez que : (a) Vous n'êtes pas résident à Singapour ; (b) Vous avez une entreprise ou un établissement fixe à l'extérieur de Singapour et non à Singapour ; (c) Vous êtes domicilié en dehors de Singapour si vous n'avez pas d'entreprise ou d'établissement fixe dans un pays ; et (d) Vous n'êtes pas inscrit ou vous ne devez pas vous inscrire auprès des autorités fiscales de Singapour afin de vous acquitter de la GST (Taxes sur les marchandises et les services).

Vous nous informerez si, à tout moment, vous utilisez le service AWS Import / Export Disk pour expédier des Supports et des Données dans la région Asie Pacifique (Singapour) et n'agissez pas à titre d'importateur officiel, et qu'il vous est impossible de formuler ces déclarations et garanties.

Si vous n'agissez pas en qualité d'importateur officiel dans le cadre de votre expédition de Supports ou de Données vers la région Asie Pacifique (Singapour), les Supports ou les Données devront alors (i) être renvoyé(e)s dans un endroit situé à l'extérieur de Singapour, (ii) être exporté(e)s sur une base de FCA (transporteur libre) ; et (iii) vous devez être l'importateur officiel dans le pays où les Supports et les Données sont renvoyé(e)s.

13.16 Vous devez veiller au respect de toutes les lois sur la protection des données, des lois relatives au contrôle de l'importation, de la réimportation, de l'exportation, et de la réexportation, y compris les exigences en matière de licence, et de programmes de sanctions spécifiques à certains pays. Sans limiter les droits précédemment énoncés, vous êtes seul responsable de la conformité au regard de la façon dont vous utilisez les Dispositifs, les Supports, le Logiciel Snowball ou les Matériels Snowmobile, y compris lorsque vous transférez et téléchargez vos données, produits, logiciels ou technologies et que vous fournissez vos données, produits, logiciels ou technologies aux utilisateurs finaux. Vous devrez agir en qualité d'exportateur et d'importateur officiels (le cas échéant) pour le transfert de vos Supports, données, produits, logiciels ou technologies, et vous acceptez qu'AWS ne participe pas à la procédure d'exportation ou d'importation. Si vous utilisez des Dispositifs, des Supports, le Logiciel Snowball ou des Matériels Snowmobile pour des articles à double usage dans l'Union européenne, vous déclarez que vous-même, ou la personne morale que vous représentez, êtes/est établi(e) dans l'Union européenne ; ou, que si vous n'êtes pas établi dans l'Union européenne, que vous ne téléchargerez pas, ne nous demanderez pas de télécharger ou d’exporter de tels articles à double usage en dehors de l’Union européenne. Si vous utilisez des Dispositifs, des Supports, le Logiciel Snowball ou des Matériels Snowmobile dans l’Union européenne pour des articles militaires, vous déclarez que vous-même, ou la personne morale que vous représentez, êtes/est autorisé(e) par l’État membre dans lequel vous êtes/elle est immatriculé(e), à uploader, à nous demander de télécharger, ou à exporter de tels articles militaires depuis cet État membre, et qu’il s’agit d’une condition du présent Accord et que votre utilisation d’AWS Import / Export est ainsi autorisée.

13.17 Nous pouvons vous fournir des filtres à air sur mesure pour une utilisation avec les Dispositifs (les « Filtres »). Les Filtres sont fournis « en l’état » et nous ne faisons aucune déclaration ni n’offrons aucune garantie en ce qui concerne les Filtres. A moins que la loi ne l'interdise, nous déclinons expressément toute responsabilité liée à des garanties quelles qu’elles soient, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, de qualité ou d’adéquation à un but particulier. Vous utilisez les Filtres entièrement à vos risques et périls. Nous rejetons toute responsabilité en cas de perte, dommage, destruction ou usage abusif de tout système ou équipement que vous utilisez en lien avec les Filtres, y compris, sans s’y limiter, les Dispositifs.

14. Amazon Virtual Private Cloud (Amazon VPC)

14.1 Vous pouvez uniquement utiliser Amazon VPC pour connecter vos ressources informatiques à certaines ressources informatiques d’AWS via une connexion VPN (Virtual Private Network).

14.2 L'usage d'Amazon VPC nécessite l'utilisation d'autres Services. Tous les frais qui vous seront facturés suite à votre utilisation d'autres Services en lien avec Amazon VPC vous incombent. Lorsque vous transférez des données entre des ressources informatiques d'AWS accessibles au sein d'Amazon VPC et des ressources informatiques accessibles en dehors d'Amazon VPC, le transfert de données VPN vous sera facturé en sus des frais de transfert de données Internet qui vous seront appliqués. Les frais de connexion VPN vous seront facturés chaque fois que votre connexion VPN apparaitra comme « Disponible ».

14.3 Vous êtes pleinement responsable de la configuration, du fonctionnement, de la performance et la sécurité de tous les équipements et les ressources informatiques que vous utilisez avec Amazon VPC, y compris des passerelles ou d'autres dispositifs que vous utilisez pour vous connecter à Amazon VPC.

15. Le service AWS Multi-Factor Authentication/ Authentification multi-facteurs (AWS MFA)

15.1 Vous pourrez utiliser le service AWS MFA uniquement lorsque vous accéderez à votre compte AWS.

15.2 L'usage d'AWS MFA nécessite l'utilisation d'autres Services. Tous les frais qui vous seront facturés suite à votre utilisation d'autres services en lien avec AWS MFA vous incombent.

15.3 Vous êtes seul responsable de l'achat et de la configuration, du fonctionnement, de la performance et de la sécurité de tout matériel ou logiciel autre que ceux des services AWS que vous utilisez dans le cadre d'AWS MFA, y compris les dispositifs d'authentification compatibles.

16. Amazon Relational Database Service (Amazon RDS)

16.1 Vous pourrez utiliser Amazon RDS uniquement pour stocker, consulter, récupérer et diffuser des données et autres contenus dont vous êtes titulaire, licencié ou que vous avez légalement obtenus. Vous reconnaissez que nous ou nos concédants ne pourront être tenus responsables, sous aucun prétexte, de la configuration correcte des groupes de sécurité de la base des données et d'autres paramètres de sécurité associés à l'utilisation d'Amazon RDS et que vous en serez personnellement le seul responsable.

16.2 Vous pouvez enregistrer des instantanés de Votre Contenu Amazon RDS en vue d’une utilisation ultérieure dans Amazon RDS, mais les instantanés ne peuvent pas être téléchargés en dehors des Services.

16.3 Nous pourrons mettre fin à votre instance de base de données Amazon RDS si vous tentez d'accéder ou de modifier un logiciel que nous aurons pré-chargé sur l'instance de la base de données, y compris le système d'exploitation du logiciel sur l'instance de la base de données.

16.4 Vous êtes responsable de la configuration de la durée de conservation des données sauvegardées afin de disposer de suffisamment de temps pour récupérer vos données sauvegardées en cas de panne du matériel ou du système informatique.

16.5 Tarification de l'Instance de BDD Réservée. Vous pouvez désigner les instances de la base de données Amazon RDS selon la tarification réservée et les modalités de paiement

(« Tarification de l'Instance de BDD Réservée ») énoncées sur la page relative au service Amazon RDS sur le site AWS (chaque instance désignée correspond à une « Instance de BDD Réservée »). Vous pouvez désigner des instances de base de données comme Instances de BDD Réservées en faisant appel à l'API d'Achat ou en sélectionnant l'option Instance de la BDD Réservée dans la console AWS. Lorsque vous désignez une instance de base de données comme Instance de BDD Réservée, vous devez également désigner une région, un type d'instance et la quantité applicable pour les Instances de BDD Réservée. Les Instances de BDD Réservée pourront uniquement être utilisées dans la région qui aura été désignée. Nous pourrons modifier la Tarification des Instances de BDD Réservées à tout moment, mais les changements de prix ne seront pas appliqués aux Instances de la BDD Réservée qui auraient été précédemment désignées. Nous pouvons mettre fin à tout moment à un programme de Tarification des Instances de BDD Réservées. Les Instances de BDD Réservées ne peuvent être annulées, et vous serez facturés pour ce service et pendant toute la durée que vous aviez initialement sélectionnée, même si l'accord a été résilié. Les Instances de BDD Réservées ne sont pas transférables et les sommes versées dans le cadre des Instances de BDD Réservées ne sont pas remboursables, sauf si nous mettons fin à l'Accord, sans motif valable, si nous mettons fin à une Instance de BDD Réservée individuelle, ou bien si nous mettons un terme au programme de Tarification des Instances de BDD Réservées, auxquels cas nous vous rembourserons au prorata du montant que vous aviez préalablement réglé pour les Instances de BDD Réservées. A l’expiration ou la résiliation d’une Instance de BDD Réservée, la

Tarification des Instances de BDD Réservées qui était jusque là appliquée sera remplacée par une tarification du service sur la base d'une utilisation à la demande standard. Outre la Tarification des Instances de BDD Réservées, des frais pour les transferts de données et d'autres frais applicables conformément à l'Accord pourraient être appliqués aux Instances de BDD Réservées.

16.6 Utilisation du logiciel Oracle.

16.6.1 « Licence Incluse ». Dans le cadre des Services, vous pouvez être autorisé à utiliser certains logiciels (y compris la documentation connexe) énoncés sur le Site AWS développés et administrés par Oracle America, Inc. ou par ses entités affiliées (« Oracle ») et les concédants d'Oracle, (collectivement, le « Logiciel Oracle »). Si vous choisissez d'utiliser le Logiciel Oracle et que vous ne détenez pas de licence d'Oracle pour l'utilisation de ce Logiciel Oracle, Oracle et ses concédants exigent que vous acceptiez ces modalités et conditions supplémentaires :

• Oracle ou ses concédants conservent la propriété et les droits de propriété intellectuelle liés au Logiciel Oracle, et la propriété du Logiciel Oracle ne vous sera pas transférée ou ne sera pas transférée à une tierce partie par le biais des présentes.

• La licence du Logiciel Oracle est soumise à certaines restrictions et peut être uniquement utilisée en relation avec les Offres de Service, et seulement par la personne physique ou morale signataire de l'Accord.

• Vous ne pourrez utiliser le Logiciel Oracle que dans le cadre de vos activités commerciales internes et conformément à l'Accord. Vous pourrez autoriser les agents ou fournisseurs (y compris les sous-traitants) à utiliser le Logiciel Oracle en votre nom aux fins spécifiques énoncées, et sous réserve de cet Accord, à condition de vous porter fort du respect de l’Accord par l'agent, le fournisseur et le sous-traitant en question dans le cadre de cette utilisation.

• Vous ne sauriez en aucun cas :

o céder, octroyer ou transférer le Logiciel Oracle ou un quelconque intérêt dans le Logiciel Oracle à une autre personne physique ou morale, et si vous entendez mettre le Logiciel Oracle en garantie, le bénéficiaire de cette garantie ne saurait utiliser ni transférer le Logiciel Oracle ;

o utiliser le Logiciel Oracle à des fins de location, d’acquisition à temps partiel, de services d’abonnement, d’hébergement ou d’externalisation ;

o supprimer ni modifier les mentions légales relatives aux droits exclusifs d’Oracle ou de

ses concédants ;

o mettre le logiciel Oracle à la disposition d’un tiers, quel qu’il soit, afin qu’il soit utilisé par

ce tiers aux fins de ses opérations commerciales ;

o reproduire, rétro-concevoir (sauf à y être tenu par la loi à des fins d’interopérabilité), désassembler ou décompiler le Logiciel Oracle (y compris en révisant les structures de données ou matériels semblables produits par le Logiciel Oracle) ;

o publier les résultats des tests comparatifs de performances effectués sur le Logiciel Oracle.

• Les technologies de tiers appropriées ou nécessaires à l’utilisation de certains éléments du Logiciel Oracle sont spécifiées dans la documentation associée, et ces technologies de tiers sont mises à votre disposition sous licence uniquement pour utilisation avec les Offres de Services et aux termes du contrat de licence tiers spécifiés dans la documentation, et non du présent Contrat.

• Dans la mesure permise par la loi applicable, Oracle décline toute responsabilité quant aux dommages, directs, indirects, accessoires, spéciaux, punitifs comme consécutifs, et aux pertes de bénéfices, manques à gagner, à la perte de données ou d’utilisation de données, qui naîtraient de votre utilisation du Logiciel Oracle.

• Nonobstant toute disposition contraire éventuellement contenue dans l’Accord, Oracle est

l’un des bénéficiaires tiers visés à l’Accord, mais uniquement au titre de la présente clause 16.6.1 des présentes Conditions de Services.

• Les dispositions de la loi américaine sur l’uniformité des opérations informatisées

(« Uniform Computer Information Transactions Act ») ne s’appliquent pas à l’utilisation du

Logiciel Oracle.

• À l’expiration de l’Accord, vous devez impérativement cesser d’utiliser le Logiciel Oracle et toute documentation associée.

16.6.2 Abonnement BYOL (« Bring-Your-Own-License » – littéralement, « apportez votre propre licence »). Avec l’option d’abonnement BYOL, Amazon RDS vous permet d’appliquer le Logiciel Oracle à des instances Amazon EC2 et de vous servir des capacités de gestion d’Amazon RDS pour le Logiciel Oracle. Vous pouvez utiliser le Logiciel Oracle avec Amazon RDS si vous remplissez les conditions suivantes :

• Vous devez être titulaire d’une licence en cours de validité comprenant l’option « Licence et Assistance Mises à jour Logiciel » pour le Logiciel Oracle que vous souhaitez exécuter. Les conditions de votre ou de vos contrats de licence et d’assistance existants avec Oracle continueront de s’appliquer à votre utilisation du Logiciel Oracle ; et

• Vous devez respecter les politiques Oracle en vigueur en matière de mise à disposition sous licence des logiciels de Bases de Données dans l’environnement informatique en nuage. Les instances de bases de données qui utilisent le Logiciel Oracle avec Amazon RDS se trouvent dans l’environnement Amazon EC2.

16.7 Utilisation du logiciel Microsoft

16.7.1 « Licence incluse ». Vous pourrez, conjointement aux Services, être autorisé à utiliser certains logiciels (y compris la documentation associée) développés et détenus par Microsoft Corporation ou par ses concédants (ensemble ci-après « Logiciels Microsoft »). Si vous choisissez d’utiliser les Logiciels Microsoft, Microsoft et ses concédants demanderont à ce que vous acceptiez les conditions complémentaires suivantes :

• Les Logiciels Microsoft ne vous sont ni vendus ni distribués, et vous pourrez les utiliser uniquement conjointement aux Services.

• Vous ne sauriez en aucun cas transférer ni utiliser les Logiciels Microsoft indépendamment des Services.

• Vous ne sauriez en aucun cas supprimer, modifier ni dissimuler une quelconque mention légale concernant des droits d’auteur, de marques ou autres droits exclusifs contenus dans ou sur les Logiciels Microsoft.

• Vous ne sauriez en aucun cas rétro-concevoir, décompiler ni désassembler les Logiciels Microsoft, sauf dans la mesure permise expressément par la loi applicable.

• Microsoft décline, dans la mesure permise par la loi applicable, l’ensemble des garanties et responsabilités de Microsoft ou de ses fournisseurs en cas de dommages, directs, indirects comme consécutifs, découlant des Services.

• Microsoft n’a pas à fournir d’assistance dans le cadre des Services. Veuillez ne pas contacter Microsoft à des fins d’assistance.

• Vous n’êtes pas en droit d’utiliser les Logiciels Microsoft dans des applications permettant de commander des aéronefs ou autres moyens de transport de passagers, des installations nucléaires ou chimiques, des systèmes de maintien en vie, des dispositifs médicaux implantables, des véhicules motorisés, des systèmes d’armement ou autres applications semblables (ensemble ci-après « Utilisations à haut risque »). Microsoft et ses fournisseurs déclinent toute garantie expresse ou implicite d’aptitude à une Utilisation à haut risque. Les Utilisations à haut risque ne comprennent pas les utilisations des Logiciels Microsoft pour des besoins administratifs, pour stocker des données de configuration, des outils de conception et/ou des outils de configuration, ou autres applications n’ayant pas vocation de commande, et qui, si elles tombaient en panne, n’auraient pas pour conséquence des décès, des préjudices corporels ou de graves dommages physiques ou environnementaux. Ces applications n’ayant pas vocation de commande peuvent communiquer avec les applications qui assurent les commandes, mais elles ne doivent en aucun cas être directement ou indirectement responsables de la fonction de commande.

• L’Édition SQL Server Web pourra être utilisée uniquement pour prendre en charge des pages publiques et des pages accessibles en ligne, des sites Internet, des applications ou des

services Internet. Elle ne saurait en aucun cas être utilisée pour prendre en charge des fonctions d’entreprise (ex. : gestion de la relation client, gestion des ressources organisationnelles et autres fonctions semblables).

16.7.2 Microsoft est l’un des bénéficiaires tiers visés à la présente clause 16.7, et peut à ce titre se prévaloir de ses dispositions.

17. Service Amazon de notification de base (Amazon SNS)

17.1 Dans la Région Asie-Pacifique (Tokyo), Amazon SNS est vendu et fourni par AMCS LLC et non par AWS, mais reste par ailleurs soumis aux conditions générales de l’Accord.

17.2 Vous pouvez uniquement utiliser Amazon SNS pour envoyer des notifications à des

parties qui ont accepté d’être notifiées par vous.

17.3 Nous pourrons stopper ou limiter certaines notifications si nous estimons, à notre entière discrétion, que votre activité constitue une infraction à la Politique d’Utilisation Acceptable AWS ou à l’Accord.

17.4 Les notifications que vous envoyez par Amazon SNS pourront être bloquées, retardées ou impossibles à remettre par les serveurs de destination et en raison d’autres facteurs échappant à notre contrôle, et nous ne pouvons garantir que ce service ou son contenu ne soient pas interrompus, soient sûrs ou sans erreurs, ni que les notifications seront remises à leur destinataire dans un délai particulier. En outre, vous reconnaissez qu’il se peut que nous ne puissions être en mesure d’assurer ce service si un opérateur sans fil qui transmet les notifications Amazon SNS par SMS suspend ou met fin à son service. Vos obligations de paiement seront néanmoins maintenues, même si la remise de vos notifications est empêchée, retardée ou bloquée.

17.5 Vous ne sauriez en aucun cas utiliser Amazon SNS pour envoyer des SMS qui contiennent du Contenu Premium (tel que défini dans les directives de l’Association de Marketing Mobile (MMA)). Vous ne sauriez en aucun cas facturer à un destinataire les notifications d’Amazon SNS qu’il reçoit par SMS sauf à y avoir été expressément autorisé par ce destinataire. Vous devez porter à l’attention de vos destinataires que la réception de notifications d’Amazon SNS par SMS pourra leur être facturée par les opérateurs sans fil. Vous devez obtenir notre consentement préalable écrit avant d’utiliser Amazon SNS pour envoyer des SMS concernant :

• des transactions financières ou des services de paiement (ex. : banque mobile, présentation de factures, règlement de factures, virements de fonds, services de particulier à particulier de paiement, de crédit, de débit ou sur compte électronique) ;

• des programmes caritatifs (ex. : incitation à dons pour des organisations à but non lucratif) ;

• des tirages au sort ou des concours ;

• la publicité ou la promotion de produits, marchandises ou services commerciaux ; ou

• des services géo-localisés (ex : le destinataire reçoit des messages en fonction de l’endroit

où son appareil sans fil se trouve).

17.6 Toute plateforme tierce de notifications en push que vous utilisez avec Amazon SNS est considérée comme Contenu Tiers au titre de l’Accord, et les fonctionnalités d’Amazon SNS qui dépendent de ce type de plateformes peuvent ne pas être sûres, non interrompues ou sans erreur. Votre utilisation d’une telle plateforme de notifications en push relève des conditions d’utilisation de la plateforme concernée, et vous êtes seul responsable du respect de ces conditions. Nous pourrons modifier, cesser ou abandonner la prise en charge d’une plateforme de notifications en push pour n’importe quelle raison à tout moment.

17.7 Vous, et vos applications qui utilisent Amazon SNS, devez respecter l’ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables dans les juridictions dans lesquelles vos applications sont utilisées.

17.8 Vous vous interdirez, en utilisant Amazon SNS :

• de transmettre tout matériel contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers ou autres programmes malveillants, nuisibles ou destructeurs ;

• d’offrir ou de prétendre offrir des Services d’Urgence. L’expression « Services d’Urgence » désigne les services qui permettent à un utilisateur de contacter des services d’urgence ou services de maintien de l’ordre tels que le 911 ou le E911 aux États-Unis ;

• d’enfreindre, ou faciliter la violation, de toute disposition légale ou réglementaire, à l’échelle locale comme internationale, dont notamment les dispositions légales concernant la transmission des données ou des logiciels ;

• de transmettre des contenus sexuellement explicites, qui relèvent de « services pour adultes » ou comprennent des informations financières sensibles ou permettant d’identifier des personnes physiques (tels que les numéros de sécurité sociale) ;

• de revendre, de concéder des sous-licences ou des utilisations à temps partiel sur les Services, ou de les utiliser au nom de parties anonymes ou tierces ;

• d’utiliser les Services dans des environnements dangereux (installations nucléaires, navigation aérienne ou toute autre utilisation qui risquerait, de manière prévisible, de causer un préjudice, la mort, ou la destruction de biens).

18. Facturation consolidée

Les termes de la facturation consolidée ont été insérés dans la clause 63, « AWS Organizations ».

19. Gestion des identités et des accès AWS (AWS Identity and Access Management - « IAM »)

19.1 Vous pourrez utiliser l’IAM pour créer des jeux d’identifiants de sécurité complémentaires (ci-après « Identifiants Utilisateur ») sur votre compte AWS, qui peuvent notamment se composer du nom d’utilisateur et du mot de passe, d’intitulés de postes, de politiques, de permissions, de clés d’accès et/ou d’un jeton de sécurité. Les Identifiants Utilisateur sont susceptibles d’être modifiés : (a) de votre fait par le biais des API de l’IAM, ou (b) si nous estimons, à notre entière discrétion, qu’il est nécessaire de les modifier. Nous vous aviserons sans attendre de toute modification apportée aux Identifiants Utilisateur.

19.2 Vous veillerez à ce que toute utilisation des Services sous les Identifiants Utilisateur respecte les modalités du contrat client passé entre vous et nous et qui régit votre utilisation des Services.

19.3 Vous êtes responsable du règlement de l’ensemble des frais applicables à l’utilisation des Services dans le cadre de l’IAM, y compris les frais liés aux Identifiants Utilisateur. Il vous incombe de veiller à la confidentialité et à la sécurité des Identifiants Utilisateur (autres que les clés que nous vous autorisons expressément à utiliser publiquement). Vous êtes seul responsable, et notre responsabilité ne saurait être engagée du fait des activités protégées par des Identifiants Utilisateur, que ces activités soient entreprises par vous, vos employés, vos agents, vos sous-traitants ou vos clients, ou par tout tiers. Il vous incombe de créer, de distribuer et de sécuriser (et notamment d’activer l’accès) l’ensemble des Identifiants Utilisateur de votre compte AWS, y compris les identifiants que vous avez utilisés pour créer ou communiquer l’IAM à d’autres parties.

19.4 Sauf indication contraire de AWS, vous pourrez uniquement utiliser les Identifiants Utilisateur à des fins d’usage interne, et vous n’êtes pas autorisé à rendre vos Identifiants Utilisateur publics. Vous ne sauriez en aucun cas vendre, transférer, concéder des sous-licences à des tiers ou autoriser quiconque à créer des Identifiants Utilisateur (autres que les clés que nous vous autorisons expressément à utiliser publiquement). Vous pourrez néanmoins communiquer ou faire communiquer vos Identifiants Utilisateur aux agents ou sous-traitants qui exécutent des travaux pour vous, et ce uniquement dans le but de permettre à ces agents ou sous-traitants d’utiliser les Services pour votre compte, conformément au contrat passé entre vous et nous et qui régit votre utilisation des Services.

19.5 Toute identité qui vous est fournie par un prestataire tiers que vous utilisez dans le cadre des Offres de Services a valeur de Contenu Tiers au titre de l’Accord, et pourra vous être fournie directement par un tiers au titre de contrats distincts. Vous êtes seul responsable du respect de ces derniers. Nous pourrons modifier, interrompre ou abandonner la prise en charge d’un prestataire d’identité pour n’importe quelle raison, et notamment dès lors que la poursuite de l’utilisation du service de fourniture d’identité (a) pose un problème de sécurité ou de propriété intellectuelle, (b) est économiquement ou techniquement lourde, ou (c) doit être stoppée pour des raisons de conformité réglementaire ou à la demande d’entités gouvernementales.

20. Amazon Route 53

20.1 Vous pouvez utiliser Amazon Route 53 pour répondre à des requêtes Domain Name System (DNS) concernant vos applications.

20.2 Vous vous interdirez de créer une zone hébergée pour un domaine qui ne vous appartient

pas ou sur lequel vous n’avez pas d’autorité.

20.3 L’ensemble des fichiers DNS (autres que les fichiers DNS Privés) utilisés avec Amazon Route 53 appartient au domaine public, et AWS décline toute responsabilité quant à la communication de ces fichiers.

20.4 Les services d’enregistrement de noms de domaines sont fournis au titre de notre Contrat

d’enregistrement des noms de domaines.

21. AWS Elastic Beanstalk

21.1 L’URL utilisée avec un environnement AWS Elastic Beanstalk sera formulée de la manière suivante : [myapp].xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx. Vous choisirez la partie « myapp » de l’URL, et veillerez à ne pas :

• inclure de marques de commerce d’Amazon ou de ses entités affiliées, ou des variantes de ces marques ou de telles marques orthographiées différemment : par exemple, il ne serait pas acceptable d’utiliser « endlessboots », « amazon », « smallpartsstore »,

« amazonauctions », « kindlemagazines », ou « kindlewirelessreader » ; ou

• porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers, ou enfreindre la Politique d’Utilisation Acceptable AWS (et notamment, sans toutefois s’y limiter, par le biais de contenu offensant, nuisible, ou illicite).

AWS pourra rejeter toute URL non conforme aux dispositions de la présente clause. Par ailleurs, AWS pourra modifier toute URL afin de la mettre en conformité avec la présente clause. En outre, AWS pourra traiter toute URL non conforme aux dispositions de la présente clause comme un Contenu Interdit.

21.2 La partie [myapp] de l’URL vous est réservée uniquement pour la durée pendant laquelle votre environnement d’applications est en cours d’exécution. Si vous arrêtez d’exécuter votre environnement d’applications, à tout moment et quelle qu’en soit la raison, la partie [myapp] de l’URL que vous utilisiez pour exécuter votre environnement d’applications ne vous sera plus réservée et sera transférée dans un pool à la disposition d’autres clients AWS.

21.3 AWS pourra mettre à votre disposition des applications de référence ou des applications modèles avec Elastic Beanstalk d’AWS (ci-après « Applis Modèles Elastic Beanstalk »). Les Applis Modèles Elastic Beanstalk sont fournies « en l’état », et vous serez facturé des mêmes frais pour exécuter les Applis Modèles Elastic Beanstalk que ceux qui vous auraient été facturés pour exécuter vos propres applications.

21.4 La solution Elastic Beanstalk d’AWS est proposée sans frais supplémentaires, mais nécessite l’utilisation d’autres services d’AWS. Vous êtes responsable de l’ensemble des frais encourus pour les services d’AWS utilisés conjointement avec AWS Elastic Beanstalk.

22. Service d’e-mail simple (SES) d’Amazon

22.1 Nous prenons des mesures pour améliorer la sécurité et la fiabilité des e-mails que vous envoyez, tentez d’envoyer, ou recevez en utilisant SES (« SES E-mail »). Comme beaucoup d’autres fournisseurs de services d’e-mail, lorsque vous envoyez, tentez d’envoyer ou recevez un e-mail, nous (ou nos fournisseurs tiers) pouvons stocker et scanner vos SES E-mails et le Contenu de vos SES E-mails. Ceci nous aide à vous protéger et à protéger SES en empêchant et en bloquant l’envoi et la réception, via SES, de « pourriels », de virus et de logiciels espions, et autres fichiers indésirables.

22.2 Votre utilisation de SES et tous les SES E-mails doit se conformer à la Politique d’Utilisation Acceptable d’AWS et au Contrat. Nous nous réservons le droit de restreindre, suspendre ou résilier votre accès à SES, ou de bloquer ou refuser l’envoi et/ou la réception de tous vos SES E-mails, si nous déterminons, à notre seule discrétion que

• notre scan des SES E-mails ou le Contenu de SES E-mails révèle des e-mails abusifs ou de piètre qualité (tels que des « pourriels »),

• le SES E-mail rebondit vers nous, ou nous recevons des plaintes d’abus (y compris des

plaintes de tiers) en rapport avec votre SES E-mail,

• l’adresse e-mail source ou de ReturnPath (chemin de retour) que vous nous avez fournie pour les « rebonds d’adresse » ou les plaintes d’échec de réception d’e-mails ne reçoit pas d’e-mails, ou

• votre utilisation des SES E-mails ne respecte pas la Politique d’Utilisation Acceptable d’AWS

ou le Contrat, ou

• vos SES E-mails ou Votre Contenu contiennent une pièce jointe dans un format que nous ne prenons pas en charge.

22.3 Vos SES E-mails peuvent être bloqués, retardés, ou leur livraison empêchée par des serveurs e-mail de destination et autres raisons en dehors de notre contrôle. Vos obligations de paiement restent applicables, même si la livraison de vos e-mails est empêchée, retardée ou bloquée.

22.4 Vous êtes seul responsable de vous assurer de la conformité des e-mails que vous envoyez et recevez en utilisant SES avec la Loi fédérale CAN-SPAM des États-Unis. AWS n’est pas « l’expéditeur » tel que défini dans la Loi fédérale CAN-SPAM. Vous vous engagez à ne pas utiliser SES dans le cadre d’un relais de mail ouvert, y compris, sans toutefois s’y limiter, un

relais de mail ouvert sous la forme d’un serveur SMTP, une forme Web sans restriction, ou autre.

22.5 Vos SES E-mails peuvent être bloqués, retardés ou leur réception empêchée à cause de votre configuration du Service. Vous êtes seul responsable de la configuration appropriée du Service pour assurer la réception d’e-mails.

23. AWS CloudFormation

23.1 Vous pouvez utiliser AWS CloudFormation pour créer une collection de ressources AWS et les enrichir.

23.2 AWS peut mettre à votre disposition des modèles types que vous pourrez utiliser dans le cadre d’AWS CloudFormation. Tous les modèles types sont offerts « en l'état » et vous êtes seul responsable de l’utilisation de ces modèles types.

23.3 Tout modèle que vous utilisez dans le cadre d’AWS CloudFormation doit se conformer au Contrat et à la Politique d’Utilisation Acceptable d’AWS, et vous êtes seul responsable de l’utilisation de ces modèles types.

23.4 AWS CloudFormation est offert sans frais supplémentaire, mais nécessite l’utilisation d’autres services d’AWS. Vous êtes responsable de tous les frais encourus pour les services d’AWS utilisés en rapport avec AWS CloudFormation.

24. AWS Direct Connect

24.1 Vous pouvez utiliser AWS Direct Connect pour établir une connexion réseau dédiée entre votre réseau et vos ressources AWS en utilisant des types et lieux de connexion pris en charge par AWS. Lorsque vous établissez une connexion dédiée, le trafic de votre réseau, autrement acheminé par l’internet, peut être acheminé par votre connexion réseau dédiée, y compris le trafic de votre réseau envoyé à ou à partir (i) des services offerts par d’autres partenaires d’Xxxxxx.xxx, Inc ou (ii) des ressources AWS d’autres clients d’AWS.

24.2 Le matériel et l’équipement que vous utilisez avec AWS Direct Connect doivent être conformes à la Documentation fournie par AWS. Vous êtes seul responsable de protéger vos connexions AWS Direct Connect, y compris par une sécurité matérielle, des pare-feu et autres outils de sécurité de réseau, le cas échéant.

24.3 AWS pourra autoriser un opérateur de centre de données, ou autre prestataire de services, à connecter votre matériel au matériel d’AWS sur le(s) site(s) AWS Direct Connect que vous choisissez. AWS fournira les informations nécessaires pour permettre à l’opérateur de centre de données ou autre prestataire de services d’établir et surveiller cette connexion, y compris votre nom, adresse e-mail, configuration de réseau, informations sur l’activité, et le numéro de compte AWS.

24.4 Vous êtes responsable de votre relation individuelle distincte avec l’opérateur de centre de données ou autre prestataire de services, y compris du respect de votre contrat avec, et des politiques et procédures de, l’opérateur de centre de données ou autre prestataire de services, ainsi que du paiement des frais applicables à l’opérateur de centre de données ou autre prestataire de services. Vous avez la responsabilité de fournir (et AWS n’en deviendra pas propriétaire) tous équipements ou câblages nécessaires pour établir la connexion dédiée. Ni AWS, ni l’un quelconque de ses partenaires, ne sont responsables des actions, erreurs ou omissions de tout employé(e) ou sous-traitant des opérateurs de centre de données ou autre prestataire de services, y compris si les employé(e)s ou contractants manquent de suivre les instructions données par vous ou par AWS.

24.5 Nous pouvons déconnecter votre connexion AWS Direct Connect à tout moment, et pour tout motif. Si la connexion que vous établissez dans le cadre d’AWS Direct Connect est temporairement indisponible ou résiliée, AWS acheminera le trafic vers vos ressources AWS par l’internet public et les frais de transfert standard d’AWS s’appliqueront. Cependant, si vous utilisez Amazon Virtual Private Cloud (VPC), le trafic vers vos ressources Amazon VPC sera acheminé au moyen d’une connexion VPN IPsec. Si une connexion VPN IPsec n’est pas disponible, le trafic à destination de vos ressources Amazon VPC ne sera pas transmis.

25. Amazon ElastiCache

25.1 Vous pouvez utiliser Amazon ElastiCache uniquement pour stocker, questionner, récupérer et distribuer Votre Contenu. Vous êtes seul responsable pour la configuration appropriée de tous les paramètres de sécurité associés à Amazon ElastiCache.

25.2 Vous vous engagez à ne pas accéder à, ni altérer, tout programme que nous installons sur les nœuds de mémoire cache en tant qu’élément d’Amazon ElastiCache.

25.3 Amazon ElastiCache est conçu pour le stockage temporaire de Votre Contenu. Vous êtes responsable d’entretenir un stockage permanent des données de Votre Contenu, et d’archiver systématiquement Votre Contenu pour en prévenir la perte.

25.4 Les nœuds de mémoire cache de remplacement, générés automatiquement par Amazon ElastiCache, peuvent avoir des adresses IP différentes, et il est de votre responsabilité de vérifier votre configuration applicative pour assurer que vos nœuds de mémoire cache sont associés avec les adresses IP appropriées.

25.5 Nous pouvons installer des mises à jour logicielles en votre nom si nous estimons qu’il existe une vulnérabilité de sécurité dans le système ou le logiciel que nous installons sur les nœuds de mémoire cache en tant qu’éléments d’Amazon ElastiCache.

25.6 Tarification des Nœuds de Mémoire Cache Réservés. Vous pouvez désigner des nœuds de mémoire cache d’Amazon ElastiCache comme soumis à la tarification et aux conditions de paiement réservées (« Tarification des Nœuds de Mémoire Cache Réservés ») figurant sur la page Amazon ElastiCache du site d’AWS (chaque instance désignée, un « Nœud de Mémoire

Cache Réservé »). Vous pouvez désigner des nœuds de mémoire cache comme Nœuds de Mémoire Cache Réservés en appelant l’API d’Achat ou en sélectionnant l’option Nœud de Mémoire Cache Réservé à partir de la console AWS. Lorsque vous désignez un nœud de mémoire cache comme Nœud de Mémoire Cache Réservé, vous devez indiquer une région, un type de nœud de mémoire cache, un type de Nœud de Mémoire Cache Réservé et une quantité pour le Nœud de Mémoire Cache Réservé en question. Le Nœud de Mémoire Cache Réservé ne peut être utilisé que dans la région désignée. Nous pouvons changer la tarification des Nœuds de Mémoire Cache Réservés à tout moment, mais les changements de prix ne s’appliqueront pas aux Nœuds de Mémoire Cache Réservés que vous aurez désignés antérieurement. Nous pouvons arrêter le programme de tarification des Nœuds de Mémoire Cache Réservés à tout moment. Les Nœuds de Mémoire Cache Réservés ne sont pas transférables, et les sommes payées en rapport avec les Nœuds de Mémoire Cache Réservés ne sont pas remboursables, sauf dans le cas où nous résilions le Contrat autrement que pour cause, où nous mettons fin à un type individuel de Nœud de Mémoire Cache Réservé, ou mettons un terme au programme de Tarification des Nœuds de Mémoire Cache Réservés, auxquels cas nous vous rembourserons au pro rata de tous frais payés à l’avance en rapport avec de quelconques Nœuds de Mémoire Cache Réservés que vous aurez désignés antérieurement. À expiration ou à l’échéance d’un Nœud de Mémoire Cache Réservé, la Tarification des Nœuds de Mémoire Cache Réservés expirera et des prix d’utilisation standard à la demande s’appliqueront au nœud de mémoire cache. En plus d’être soumis à la Tarification des Nœuds de Mémoire Cache Réservés, ces derniers sont soumis à tous les frais de transfert de données et autres frais applicables en vertu du présent Contrat.

26. Assistance AWS

26.1 Nous offrons une « Assistance » conformément aux conditions figurant sur la page des Caractéristiques de l’Assistance AWS disponibles sur xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxx (les « Directives »). L’Assistance AWS est disponible uniquement telle que décrite dans les Directives. Aucune Assistance AWS n’est disponible si vous avez des problèmes avec un ou plusieurs services concernant votre utilisation d’un quelconque Contenu qui vous a été fourni par un tiers (quelqu’un d’autre que vous-même ou AWS).

26.2 En ce qui concerne l’Assistance AWS, AWS déploiera tous les efforts commercialement raisonnables pour (a) répondre dans le délai du « Temps de Réponse » indiqué dans les Directives pour tous les problèmes régulièrement soumis par des personnes autorisées, et (b) se concentrera sur l’identification et la résolution des problèmes soumis. Lorsque vous soumettez un problème, vous pouvez en indiquer le niveau de gravité ; ceci étant dit, nous nous réservons le droit de modifier le niveau de gravité d’après notre avis raisonnable. Tous les Temps de Réponse sont mesurés à partir du moment où un problème nous a été régulièrement soumis par une personne autorisée. Les problèmes peuvent être soumis de la manière précisée dans les Directives. Nous ne certifions ni ne garantissons (i) que nous serons toujours capables de résoudre un problème dans sa totalité, (ii) que vous n’aurez plus jamais de problème, (iii) que nous vous fournirons un correctif ou autre solution de contournement

pour le problème identifié, ni (iv) qu’aucune assistance ou conseil ne résultera en une quelconque efficacité ou amélioration de la performance. Vous êtes seul responsable de la mise en œuvre et des résultats de toutes suggestions ou conseils reçus.

26.3 Sauf indication différente dans les Directives, les frais d’Assistance AWS applicables seront du montant le plus élevé soit (a) du montant mensuel minimum précisé, soit (b) d’un pourcentage de vos frais d’utilisation mensuels pour tous les Services pendant la période de facturation. Quel que ce soit le moment où vous acceptez ou résiliez l’Assistance AWS, vous êtes obligé de payer pour un minimum de trente (30) jours d’Assistance à chaque fois que vous vous connectez pour bénéficier du service. La mise en œuvre de toutes configurations ou améliorations suggérées peut entraîner des frais et charges supplémentaires. Nous nous réservons le droit de refuser toute Assistance AWS à tout client qui s’inscrit et termine le service trop fréquemment.

27. Conditions de service d’AWS GovCloud (US)

27.1 Vous êtes seul responsable de satisfaire à toutes les conditions d’éligibilité applicables pour utiliser AWS GovCloud (US) Region, y compris de fournir des informations d’inscription exactes et à jour. Nous pouvons vous demander de fournir des informations d’inscription supplémentaires avant de vous permettre d’accéder à AWS GovCloud (US) Region. De telles informations peuvent inclure votre statut de citoyen US, tel que défini par 22 CFR part 120.15 (« Citoyen Américain »), et préciser si vous êtes assujetti à des restrictions d’exportation en vertu des lois et règlements américains en matière de contrôle des exportations. Nous pouvons collecter des renseignements, soit directement soit par l’intermédiaire de tiers, que nous considérons nécessaires pour valider les informations que vous nous fournissez, y compris, sans limitation, la vérification des bases de données commerciales et/ou gouvernementales. Bien que nous prenions toute mesure pour vérifier l’identité de nos Clients, nous ne pouvons garantir, et nous ne garantissons pas, l’identité de quelque Client que ce soit.

27.2 AWS est responsable du maintien des contrôles d’accès à AWS GovCloud (US) Region qui limitent l’accès physique et logique du personnel d’AWS au « Réseau d’AWS » aux Citoyens Américains uniquement. Le Réseau d’AWS se compose des installations de centres de données internes d’AWS, des serveurs, de l’équipement de réseau, et des systèmes logiciels hôtes qui sont sous le contrôle raisonnable d’AWS et sont utilisés pour fournir les Services AWS. Vous êtes responsable de tous les contrôles d’accès physiques et logiques au-delà du Réseau d’AWS, y compris, sans toutefois s’y limiter, l’accès au compte du Client et de l’Utilisateur Final, la transmission des données, le cryptage, et le stockage et traitement appropriés de votre Contenu dans AWS GovCloud (US) Region. AWS ne formule aucune recommandation ni n'offre aucune garantie quant au statut de Citoyen Américain des Clients ou Utilisateurs Finaux qui obtiendraient un accès à AWS GovCloud (US) Region par le biais d’autres Clients et de leurs Utilisateurs Finaux.

27.3 Vous êtes responsable de vérifier l’adéquation d’AWS GovCloud (US) Region au traitement et stockage de votre Contenu et de la conformité de votre utilisation des Services AWS avec les lois et règlements qui peuvent régir votre Contenu. Vous seul avez la responsabilité de vérifier l’éligibilité des Utilisateurs Finaux à accéder à votre Contenu dans AWS GovCloud (US) Region.

27.4 Vous pouvez utiliser Amazon VPC uniquement pour connecter vos ressources informatiques à AWS GovCloud (US) Region.

27.5 Les Services d’AWS ne doivent pas être utilisés pour traiter ou stocker des données classifiées. Si vous ou vos utilisateurs finaux introduisez des données classifiées dans le Réseau d’AWS, vous serez responsable de tous les frais de nettoyage encourus par AWS.

28. Amazon DynamoDB

28.1 Vous serez facturé pour la capacité de débit (lectures et écritures) que vous réservez dans vos tables Amazon DynamoDB, même si vous n’utilisez pas entièrement la capacité réservée.

28.2 La performance réelle, en lecture et écriture, de vos tables Amazon DynamoDB peut varier et être inférieure à la capacité de débit que vous réservez.

28.3 Tarification de la Capacité Réservée. Vous pouvez acheter une capacité de débit réservée (lecture et écriture) soumise à la tarification et aux conditions de paiement figurant sur la page d’Amazon DynamoDB du site d’AWS (« Capacité Amazon DynamoDB Réservée »). Vous pouvez acheter une Capacité Amazon DynamoDB Réservée en soumettant une demande via la console AWS. Lorsque vous achetez une Capacité Amazon DynamoDB Réservée, vous devez indiquer une région, une quantité, et une durée. Vous serez facturé (1) un prix forfaitaire payable à l’avance, et (2) un prix horaire pour chaque heure pendant la durée, basé sur la quantité de Capacité Amazon DynamoDB Réservée que vous achetez. La Capacité Amazon DynamoDB Réservée ne doit être utilisée que dans la région indiquée et uniquement par le compte qui a acheté la Capacité Amazon DynamoDB Réservée. Nous pouvons changer la tarification pour la Capacité Amazon DynamoDB Réservée à tout moment, mais les changements de prix ne s’appliqueront pas à la Capacité Amazon DynamoDB Réservée achetée antérieurement. Nous pouvons annuler le programme de Capacité Amazon DynamoDB Réservée à tout moment. La Capacité Amazon DynamoDB Réservée n’est pas transférable et toutes les sommes payées en rapport avec la Capacité Amazon DynamoDB Réservée ne sont pas remboursables, sauf dans le cas où nous annulons le Contrat (autre que pour cause) ou le programme de Capacité Amazon DynamoDB Réservée, auquel cas nous vous rembourserons, au pro rata, tous les frais payés à l’avance en rapport avec toute Capacité Amazon DynamoDB Réservée achetée antérieurement. À l’expiration ou à la résiliation de la durée de toute Capacité Amazon DynamoDB Réservée, les prix standard à la demande s’appliqueront à votre utilisation d’Amazon DynamoDB. La Capacité Amazon DynamoDB Réservée est également soumise à tous les frais de stockage, de transfert de données et autres frais applicables dans le cadre du Contrat.

28.4 Vous pouvez installer la version locale de DynamoDB sur un équipement informatique qui vous appartient ou que vous contrôlez et ne pouvez l’utiliser uniquement (a) à des fins professionnelles internes et (b) dans le cadre des Services. Votre utilisation d’Amazon DynamoDB est régie par le Contrat de licence local de DynamoDB, que vous pouvez consulter ici : Contrat de licence local de DynamoDB.

29. AWS Storage Gateway

29.1 Vous ne pouvez utiliser AWS Storage Gateway que sur de l’équipement informatique qui est votre propriété, ou sous votre contrôle, à des fins professionnelles internes, uniquement pour accéder à votre Contenu utilisé dans le cadre des Services. Votre utilisation d’AWS Storage Gateway est régie par la Licence AWS Storage Gateway, que vous pouvez consulter ici : Contrat de Licence AWS Storage Gateway.

30. AWS Marketplace

30.1 L’AWS Marketplace est un lieu exploité par AWS qui vous permet de proposer, vendre et acheter du Contenu. Le Contenu peut être vendu par AWS ou un tiers, et la partie offrant ou vendant le Contenu peut préciser des conditions générales et politiques de protection de la vie privée séparées pour l’utilisation du Contenu. Si le Contenu est proposé ou vendu par un tiers, ce tiers sera le vendeur attitré pour le Contenu. AWS n’est pas partie aux conditions générales en ce qui concerne le Contenu proposé ou vendu par des tiers. Tout Contenu de tiers proposé par l’intermédiaire d’AWS Marketplace constitue du « Contenu de Tiers » dans le cadre du Contrat. Bien qu’AWS puisse aider à faciliter la résolution de litiges entre vous et des tiers, AWS n’est pas responsable du Contenu de Tiers et n’a aucun contrôle sur, ni ne garantit, la qualité, la sécurité ou la légalité des produits publiés, ni la véracité ou l’exactitude du Contenu ou des listes de tiers, ni la capacité du vendeur à proposer le Contenu.

30.2 Excepté dans la mesure où le Contenu vous est fourni dans le cadre d’une licence séparée prévoyant expressément le contraire, ni vous ni un quelconque Utilisateur Final ne pouvez, ou pouvez tenter de, (a) modifier, changer, altérer, réparer, ou créer des œuvres dérivées de tout quelconque Contenu, (b) procéder à une rétro-conception, désassembler, ou décompiler le Contenu ou utiliser tout autre processus ou procédure pour obtenir le code source de tout quelconque logiciel inclus dans le Contenu, (c) revendre le Contenu ou accorder de sous- licence sur le Contenu, (d) transférer le Contenu en dehors des Services sans l’autorisation spécifique pour ce faire, ou (e) altérer ou contourner tout quelconque contrôle ou faire des copies non autorisées du Contenu.

30.3 AWS peut cesser de vous proposer AWS Marketplace (ou toutes fonctions ou listes sur AWS Marketplace), à sa seule discrétion, sans notification préalable. En outre, AWS peut désactiver ou supprimer du Contenu déjà acheté si AWS estime, à sa seule discrétion, que le Contenu pourrait violer les politiques d’AWS ou toutes autres réglementations, politiques ou lois.

30.4 Vous autorisez AWS, ses partenaires et ses prestataires de traitement des paiements et tous autres prestataires à facturer la méthode de paiement que vous sélectionnez dans votre compte AWS pour les Contenus que vous achetez sur AWS Marketplace. Ces prestations peuvent comprendre tant des paiements uniques que des paiements récurrents. Un

« paiement récurrent » est un paiement qui intervient à des intervalles spécifiés et pour des sommes stipulées au moment de l’achat (c’est-à-dire annuellement ou mensuellement). Les frais et périodes de facturation applicables au Contenu sont indiqués sur l’écran de confirmation lorsque vous passez votre commande. Vos autorisations resteront en place jusqu’à annulation. Vous pouvez annuler vos souscriptions à tout moment en vous connectant à « Vos souscriptions logicielles » sur le site d’AWS. Sauf si précisé différemment, seule les cartes de crédit en cours de validité peuvent être utilisées pour acheter une souscription récurrente.

30.5 Si vous nous avez fourni votre numéro de TVA pour pouvoir l’appliquer à vos achats sur AWS, alors les informations que vous avez fournies lors de votre enregistrement (comprenant votre numéro de TVA et le nom et adresse associés à votre numéro de TVA) seront partagées avec des tiers auprès desquels vous avez acheté des logiciels sur AWS Marketplace, dans la mesure nécessaire à ces tiers pour être conformes aux règlements et conditions de facturation de la TVA.

31. AWS Data Pipeline

31.1 Vous pouvez utiliser AWS Data Pipeline uniquement sur de l’équipement informatique qui est votre propriété ou sous votre contrôle, à des fins professionnelles internes, uniquement pour accéder à Votre Contenu utilisé dans le cadre des Services.

31.2 Votre utilisation de l’AWS Data Pipeline Remote Runner est régie par la Licence d’AWS Data Pipeline Remote Runner que vous pouvez consulter ici : Contrat de licence AWS Data Pipeline Remote Runner.

32. Amazon Elastic Transcoder

32.1 La distribution de fichiers créés par Amazon Elastic Transcoder peut nécessiter l’obtention de licences de tiers, y compris de la part des propriétaires ou distributeurs de licence de certains formats audio et vidéo de tiers. L’obtention de telles licences et le paiement des redevances ou frais associés relèvent de votre seule responsabilité.

32.2 Nous n’attestons ni ne garantissons la qualité de tous fichiers quelconques que vous créez à travers votre utilisation d’Amazon Elastic Transcoder, ni de la fidélité ou l’absence d’erreurs de ces fichiers.

33. AWS OpsWorks

33.1 « AWS OpsWorks » désigne AWS OpsWorks Stacks, AWS OpsWorks for Chef Automate et AWS OpsWorks for Puppet Enterprise. Vous pouvez utiliser AWS OpsWorks pour créer une collection de ressources AWS et l’enrichir.

33.2 Vous êtes autorisé à installer et utiliser l’agent AWS OpsWorks uniquement avec AWS OpsWorks. Votre utilisation de l’agent AWS OpsWorks est régi par le Contrat de Licence Client AWS OpsWorks, qui peut être consulté en cliquant sur le lien suivant : AWS OpsWorks Client License Agreement.

33.3 AWS peut mettre à votre disposition des modèles types que vous pourrez utiliser dans le cadre d’AWS OpsWorks. Les modèles types peuvent comprendre des Puppet modules, des Puppet Tasks, des Chef recipes et/ou modèles de code. Tous les modèles types sont offerts

« en l'état » et vous êtes seul responsable de l’utilisation de ces modèles types. Tout modèle que vous utilisez dans le cadre d’AWS OpsWorks doit se conformer au Contrat et à la Politique d’Utilisation Acceptable d’AWS, et vous êtes seul responsable de votre utilisation de ces modèles types.

33.4 En plus de tous frais que vous encourez de par votre utilisation d’AWS OpsWorks, vous êtes responsable de tous les frais encourus pour les Services d’AWS utilisés en rapport avec AWS OpsWorks.

33.5 AWS OpsWorks for Chef Automate

33.5.1 Lorsque vous utilisez AWS OpsWorks for Chef Automate, vous créez un serveur Chef xxxx et êtes responsable des coûts associés avec l’instance Amazon EC2 utilisée pour faire fonctionner votre serveur Chef xxxx.

33.5.2 En sus des conditions générales d’utilisation d’AWS OpsWorks for Chef Automate, votre utilisation d’AWS OpsWorks for Chef Automate est également soumise aux dispositions du contrat de licence d’utilisateur final de Chef Software Inc., qui peut être consulté en cliquant sur le lien suivant : xxxxx://xxx.xxxx.xx/xxx_xxxx/.

33.6 AWS OpsWorks for Puppet Enterprise

33.6.1 Lorsque vous utilisez AWS OpsWorks for Puppet Enterprise, vous créez un serveur Puppet géré et êtes responsable des coûts associés avec l’instance Amazon EC2 utilisée pour faire fonctionner votre serveur Puppet géré.

33.6.2 En sus des conditions générales d’utilisation d’AWS OpsWorks for Puppet Enterprise, votre utilisation d’AWS OpsWorks for Puppet Enterprise est également soumise aux dispositions du contrat de licence d’utilisateur final de Puppet Inc., qui peut être consulté en cliquant sur le lien suivant : Contrat de Licence Client AWS OpsWorks.

34. AWS CloudHSM

34.1 Vous vous engagez à ne pas accéder à, modifier, actualiser, ni altérer les logiciels installés sur le dispositif HSM, sauf tel que nous l’avons formellement autorisé.

34.2 En tant qu’élément du service AWS CloudHSM, AWS fournira un accès aux dispositifs HSM de son choix. Vous ne détenez ni la propriété ni aucun droit locatif sur le dispositif HSM spécifique auquel nous vous fournissons l’accès dans le cadre de la prestation du service AWS CloudHSM.

34.3 Parallèlement au service AWS CloudHSM, vous pouvez être autorisé à utiliser certains logiciels (y compris la documentation associée) conçus par et propriété de, SafeNet, Inc. ou ses distributeurs de licence (collectivement, le « Logiciel SafeNet »). Si vous utilisez le Logiciel SafeNet, SafeNet et ses distributeurs de licence exigent que vous acceptiez les conditions générales complémentaires que vous trouverez ici.

34.4 La défaillance d’un dispositif HSM peut entraîner une perte de données irrécupérable. Nous ne mettons en place aucune configuration insensible aux défaillances en votre nom et pour votre compte. Vous êtes exclusivement responsable de configurer vos dispositifs HSM selon des configurations appropriées insensibles aux défaillances.

35. Amazon AppStream et Amazon AppStream 2.0

35.1 Lorsque vous utilisez Amazon AppStream et Amazon AppStream 2.0 (collectivement

« AppStream »), vous utilisez également Amazon EC2, CloudWatch et AutoScaling, S3, et DynamoDB, et votre utilisation d’AppStream est soumise à toutes les conditions régissant ces services.

35.2 Le logiciel et tout contenu que vous téléchargez pour tourner sur AppStream (y compris votre application, dépendances et programme d'installation hébergés sur AppStream), votre droit d’accès au service AppStream, et votre logiciel client AppStream représentent Votre Contenu. L’utilisation de Votre Contenu avec AppStream, y compris la transmission de vidéos par internet et votre distribution de tout décodeur vidéo dans votre logiciel client AppStream, peut nécessiter l’obtention de licences de tiers. Il est de votre seule responsabilité d’obtenir les licences nécessaires, et de payer les redevances ou frais applicables à Votre Contenu.

35.3 Utilisation de Logiciels de Tiers. Dans le cadre des Services, vous pourriez être autorisé à utiliser certains logiciels (et l’assistance, la maintenance et la documentation y afférentes) développés, appartenant ou fournis par des tiers ou leurs concédants de licence. L’utilisation de logiciels de tiers est soumise aux termes et conditions supplémentaires suivants :

• Logiciel NVIDIA. Si votre application utilise le processeur graphique NVIDIA (NVIDIA graphics processing unit (GPU)) sur une instance AppStream, NVIDIA Corporation et ses concédants de licence exigent que vous acceptiez les conditions générales complémentaires suivantes :

Votre utilisation du processeur graphique NVIDIA dans une instance AppStream exige l’utilisation de logiciels pilotes (driver) créés par, et propriété de, NVIDIA

Corporation ou ses concédants de licence. Votre utilisation de logiciels pilotes (driver) est soumise à votre acceptation des conditions générales de la Licence d’Utilisation Client du Logiciel NVIDIA, que vous trouverez (en version anglaise) sur xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxx/XxxxxxXxxxxxxx-Xxxxx0000/xxxxxxx.xxx?xxxxxxx (la « Licence NVIDIA »). En utilisant le Logiciel NVIDIA, vous acceptez par les présentes de vous conformer aux conditions générales de la Licence NVIDIA.

Lorsque vous utilisez le GPU NVIDIA dans une instance AppStream, vous utilisez le logiciel GRID de NVIDIA Corporation et convenez en conséquence d’être lié par les conditions générales du Contrat de Licence d’Utilisateur Final de Cloud NVIDIA GRID (NVIDIA GRID Cloud End User License Agreement), que vous trouverez sur xxxx://xxx-xxxxxx-xxxxxxx- xxxxxxxxx.x0.xxxxxxxxx.xxx/XxxxxxXxxxXXXXxxxXxxxxxxXxxxxxxxx.XXXX.

35.4 Nous pouvons collecter des informations concernant l’utilisation d’AppStream par Votre Contenu, y compris l’utilisation de CPU et de GPU, l’utilisation de mémoire, la performance IO, le type de client, la durée de session du client, le temps de latence en transmission, les emplacements géographiques du client et du réseau, la qualité vidéo et audio, et les messages d’erreur et d’information.

35.5 AppStream Stand-Alone ; Matériels AppStream. Nous mettons à votre disposition le logiciel AppStream et autres matériels (« Matériels AppStream ») sur des instances fonctionnant dans votre propre compte AWS (« AppStream Stand-Alone »). AppStream

Stand-Alone ne doit être utilisé qu’à des fins d’évaluation, de développement et de test, et non pas pour la diffusion en continu de votre application à des utilisateurs finaux tiers. AppStream Stand-Alone peut vous permettre de nous demander de préinstaller certains logiciels de tiers sur l’instance, au moyen du modèle CloudFormation applicable. Ces logiciels de tiers peuvent être soumis à des conditions de licence individuelles et vous êtes seul responsable de votre conformité à ces conditions. Les Matériels AppStream utilisés sur l’AppStream Stand-Alone représentent du Contenu AWS et sont soumis aux restrictions de licence énoncées dans le Contrat. Vous n’utiliserez les Matériels AppStream que sur l’instance AppStream Stand-Alone, et vous ne téléchargerez, ne transmettrez, ni ne supprimerez autrement les Matériels AppStream des instances AppStream Stand-Alone.

36. Amazon WorkSpaces

36.1 Tout contenu que vous, ou tout Utilisateur Final, utilisez sur, laissez interfacer avec, ou téléchargez sur vos WorkSpaces, est Votre Contenu. Vous êtes seul responsable de conserver des licences, et de respecter les conditions de licence de Votre Contenu quel qu’il soit sur vos WorkSpaces.

36.2 Utilisation de Logiciels Microsoft. Conjointement avec les Services, vous et vos Utilisateurs Finaux pourrez être autorisés à utiliser des Logiciels Microsoft. Si vous optez pour l’utilisation de Logiciels Microsoft, Microsoft et ses concédants de licence exigent de vous d’accepter des conditions générales supplémentaires, précisées en section 4.2 ci-dessus.

36.3 Vous et les Utilisateurs Finaux ne pouvez utiliser les Services WorkSpaces qu’à des fins de productivité personnelle ou bureautique. WorkSpaces n’est pas conçu pour accepter des connexions de réseau entrantes, pour être utilisé comme instances de serveur, ou pour exécuter du trafic Web ou du trafic de votre réseau. Vous pouvez configurer les connexions réseau entrantes de vos WorkSpaces. Nous pouvons fermer les WorkSpaces qui sont en violation de cette section ou d’autres stipulations du Contrat.

36.4 Vous et les Utilisateurs Finaux pouvez utiliser les logiciels client WorkSpaces sur de l’équipement informatique qui est votre propriété ou sous votre contrôle, ou la propriété ou sous le contrôle de vos Utilisateurs Finaux, à des fins professionnelles internes, uniquement pour accéder à Votre Contenu utilisé dans le cadre des Services. Votre utilisation des logiciels clients WorkSpaces est régie par le Contrat de Licence des Logiciels Clients WorkSpaces, que vous pouvez consulter ici : xxxx://xxxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xxx-xxxxx.xxxx.

36.5 Dans son fonctionnement normal, le service sera capable de réaliser des configurations, des contrôles de santé et des diagnostics et ce de façon régulière. Pour réaliser ces tâches, le Service utilisera un accès planifié fourni comme élément de la création de WorkSpace. Pendant l’exécution de ces tâches, le Service ne pourra que récupérer les informations de performance et de journalisation en rapport avec l’exploitation et la gestion du Service.

36.6 Le prix du Service est payable mensuellement. Si un WorkSpace est lancé après le premier jour d’un mois, le prix mensuel pour ce WorkSpace sera ajusté au pro rata à partir du premier jour où il a été activé, jusqu’à la fin du mois en question. Si un WorkSpace est résilié avant la fin d’un mois, le prix mensuel restera applicable.

36.7 Le prix du Service comprend les coûts de transmission des données en continue entre vos WorkSpaces et les dispositifs des Utilisateurs Finaux sauf si vous transmettez par VPN, auquel cas des frais de transfert de données VPN vous seront facturés en plus de tous frais de transfert de données par internet. D’autres transferts de données WorkSpace seront facturés en utilisant la tarification du transfert de données Amazon EC2.

36.8 Vous vous engagez à ne pas tenter d’altérer un quelconque des logiciels que nous préinstallons sur l’instance WorkSpace (y compris le système d’exploitation faisant fonctionner WorkSpace), ni de l’utiliser d’une manière qui n’est pas normale ou qui tente de contourner le paiement du prix du Service. Pendant le fonctionnement habituel du Service, le logiciel installé sur l’un de vos WorkSpaces peut s’activer au moyen d’un serveur d’activation de licence hébergé par AWS. Vous vous engagez à ne pas tenter d’altérer, ni d’utiliser ce serveur d’activation de licence d’une manière qui ne fait pas partie d’une utilisation normale ou qui tente de contourner le paiement du prix du Service. Nous pouvons bloquer votre accès au Service, et suspendre votre compte, si nous remarquons que vous violez les termes de cette section.

36.9 Le fonctionnement régulier du service comprend la mise à jour de WorkSpaces par des patches et correctifs logiciels et du système d’exploitation les plus récents. Pendant de telles

mises à jour, seuls les logiciels, documents et paramètres faisant partie de l’image OS utilisée pour le WorkSpace ou la partie du profil d’utilisateur (D : lecteur dans le WorkSpace) seront conservés.

36.10 Licence Microsoft BYOL. Avec cette option, Amazon WorkSpaces vous permet d’enrichir les WorkSpaces en utilisant vos Logiciel Windows et Licences Microsoft (le « Programme WorkSpaces BYOL »). Vous devez être éligible pour utiliser le Programme WorkSpaces BYOL pour le logiciel Microsoft concerné en vertu de vo(s)tre contrat(s) avec Microsoft. Vous êtes responsables d’obtenir toutes les licences nécessaires et de la conformité avec toutes les conditions des licences de Microsoft, y compris les Droits d’Utilisation du Produit/Conditions d’Utilisation du Produit. En outre, vous devez avoir accepté le Contrat de Licence d’Utilisateur Final de Microsoft (CLUF de Microsoft) et en utilisant le Logiciel Microsoft dans le cadre du Programme WorkSpaces BYOL, vous acceptez le CLUF de Microsoft. Vous reconnaissez avoir déterminé que votre utilisation du Programme WorkSpaces BYOL sera conforme aux conditions de licence Microsoft applicables. L’utilisation des Services en violation de vo(s)tre contrat(s) avec Microsoft n’est ni autorisée ni permise. AWS vous recommande de consulter vos propres conseillers pour comprendre et vous conformer aux conditions de licence Microsoft concernées.

36.11 Vous êtes responsable de l’utilisation de vos WorkSpaces par les Utilisateurs Finaux. Vous avez la responsabilité de définir des politiques pour les Utilisateurs Finaux et de configurer des contrôles de ladite politique pour WorkSpaces.

37. Amazon Cognito

37.1 Tout fournisseur d’identité tiers auquel vous faites appel dans le cadre d’Amazon Cognito est un Contenu de Tiers dans le cadre du Contrat, et les fonctions d’Amazon Cognito dépendant de tels fournisseurs d’identité peuvent ne pas être sûres, ininterrompues ou sans erreur. Votre utilisation d’un tel fournisseur d’identité est soumise aux conditions générales du fournisseur, et vous êtes seul responsable de votre conformité à ces conditions générales. Nous pouvons modifier, interrompre, ou nous opposer au soutien d’un prestataire d’identité, pour tout motif, et à tout moment.

37.2 Vous avez la responsabilité (a) de fournir des notifications conformes aux lois et réglementations à vos utilisateurs finaux à propos de la protection de la vie privée ; (b) d’obtenir tout consentement nécessaire de l’utilisateur final pour la collecte, l’utilisation, le transfert et le stockage de son nom, mot de passe ou autre information de connexion ou informations d’identification personnelle, ou données personnelles, de tout utilisateur final auxquelles vous (ou tout module externe de tiers ou prestataire de services que vous utilisez) avez accès ; (c) d’utiliser et d’autoriser d’autres personnes à accéder et utiliser les informations uniquement aux fins permises par l’utilisateur final ; et (d) d’assurer la collecte, l’utilisation, le transfert, le stockage des informations conformément à toutes lois, règlements et

réglementations applicables dans les juridictions dans lesquelles vos applications sont utilisées.

37.3 Cognito Identity User Pools (Beta).

37.3.1 Votre utilisation de la fonction Cognito User Pools est soumise aux Conditions de Participation au Service Beta décrites ci-dessus. Vous êtes seul responsable, et nous n’avons aucune obligation à cet égard, de toutes activités résultant de votre utilisation des Cognito User Pools, que de telles activités soient entreprises par vous, vos employé(e)s, représentants et/ou sous-traitants.

37.3.2 Vous pouvez créer des Cognito User Pools en association avec votre Compte AWS conformément aux conditions du présent Contrat. Vous êtes responsable de la création et de la sécurité (y compris l’activation de l’accès) de tous Cognito User Pools activés par votre Compte AWS. Dans le cas où un (des) Cognito User Pool(s) n'a/n’ont pas d’utilisateurs actifs après un délai raisonnable, nous pouvons supprimer, à notre seule discrétion, et sans aucune obligation de quelque nature que ce soit, un (de) tel(s) Cognito User Pool(s) après vous avoir envoyé un préavis de trente (30) jours. Vous pouvez contacter l’Assistance d’AWS si vous souhaitez l’exportation de vos données d’utilisateur dans un fichier avant cette suppression.

37.3.3 Vous êtes responsable de tous les frais associés à l’utilisation des Services en rapport avec les Cognito User Pools. Cognito User Pools utilise SES pour envoyer des e-mails et Amazon SNS pour envoyer des SMS. Votre utilisation de Cognito User Pools est soumise aux Conditions de Service d’Amazon SNS, ainsi qu’à celles du prestataire du service SMS concerné.

38. Amazon WorkDocs

38.1 Dans la Région Asie-Pacifique (Tokyo), Amazon WorkDocs est vendu et fourni par AMCS LLC et non par AWS, mais reste par ailleurs soumis aux conditions générales de l’Accord

38.2 Vous aurez besoin d’un compte AWS pour commencer à utiliser l’Offre de Services. Une fois Amazon WorkDocs activé dans votre compte, les Utilisateurs Finaux peuvent être invités à rejoindre, s’inscrire, et commencer à utiliser l’Offre de Services sous votre compte sans que chacun n’ait besoin d’un compte séparé.

38.3 Vous êtes responsable du paiement des frais d’utilisation, par vous et vos Utilisateurs Finaux, de l’Offre de Services associée à votre compte AWS.

38.4 Au sein de l’Offre de Services, les comptes de vos Utilisateurs Finaux sont gérés par des Utilisateurs Finaux possédant des privilèges administratifs (« Administrateurs WorkDocs »). Ces Administrateurs WorkDocs peuvent accéder aux informations sur les comptes d’autres Utilisateurs Finaux, telles que leur dernière connexion, les documents qu’ils ont consultés, etc. Ces Administrateurs WorkDocs peuvent également désactiver les comptes d’autres Utilisateurs Finaux, contrôler l’accès à certaines fonctions, comme restreindre la possibilité de partager des fichiers avec des domaines externes, ou changer leurs limites de stockage.

38.5 Nous pouvons limiter le nombre de versions que vous pouvez stocker pour chaque fichier. Nous annoncerons tout changement dans les limites au nombre de versions que vous pouvez stocker pour chaque fichier avant de mettre ces limites en œuvre.

38.6 Nous pouvons supprimer, sans responsabilité d’aucune sorte, toutes données quelconques de vos Utilisateurs Finaux, ou Contenu téléchargé sur Amazon WorkDocs, si l’Utilisateur Final est marqué comme étant « Inactif » sur le Tableau de Bord Administrateur d’Amazon WorkDocs et n’a fait l’objet d’aucune facture depuis plus de 60 jours. Nous pouvons également supprimer votre site Amazon WorkDocs et le Contenu si vous n’avez aucun Utilisateur Final marqué comme « Actif » sur le Tableau de Bord Administrateur d’Amazon WorkDocs depuis plus de 60 jours.

38.7 Si aucun compte d’Utilisateur Final associé à votre compte AWS ne s’est inscrit à une quelconque utilisation de l’Offre de Services depuis plusieurs mois, nous pouvons alors supprimer les comptes inactifs d’Utilisateurs Finaux après un préavis de 30 jours.

38.8 Vous et vos Utilisateurs Finaux ne devez pas utiliser l’Offre de Services pour héberger de quelconques fichiers qui violent la Politique d’Utilisation Acceptable d’AWS. Si nous constatons, à notre seule discrétion, que votre utilisation de l’Offre de Services peut être en violation de la Politique d’Utilisation Acceptable d’AWS ou du Contrat, nous avons le droit de supprimer ces fichiers.

38.9 Votre utilisation du Logiciel Amazon WorkDocs Sync est régie par le Contrat de Licence Amazon WorkDocs Sync disponible ici : Contrat de licence Amazon WorkDocs Sync.

38.10 Votre utilisation de l'Application Amazon WorkDocs Sync est régie par le Contrat de Licence Amazon WorkDocs Sync disponible ici : Contrat de licence de l'application Amazon WorkDocs.

38.11 Votre utilisation du Web Clipper Amazon WorkDocs Sync est régie par le Contrat de Licence Web Clipper Amazon WorkDocs disponible ici : Contrat de licence Web Clipper Amazon WorkDocs.

38.12 Open with Office 365 est un Contenu de tiers fourni par Microsoft. Lorsque vous utilisez Open with Office 365, vous êtes soumis aux conditions d'utilisation et à la politique de confidentialité de Microsoft. Vous êtes seul responsable de l’obtention de toutes les licences requises auprès de Microsoft avant de pouvoir utiliser Open with Office 365 et vous êtes tenu de vous conformer à toutes les conditions de licence Microsoft applicables.

39. Amazon Pinpoint

39.1 Vos données ; Confidentialité. Vous êtes seul responsable de l'ensemble des informations et des données que vous collectez ou conservez en utilisant Amazon Pinpoint (« Vos

Données »). Vos Données sont incluses dans la définition de Votre Contenu. Sans limiter vos obligations en vertu des Sections 4 et 9 du Contrat, vous devez (a) fournir tout avis nécessaire

aux Utilisateurs Finaux, et obtenir d'eux tout consentement nécessaire, pour la collecte, l'utilisation, le transfert et le stockage de Vos Données (notamment par nous), et (b) collecter, utiliser, transférer et conserver Vos Données conformément à tout avis de confidentialité que vous fournissez, et à toutes lois applicables.

39.2 Amazon Pinpoint utilise les fonctionnalités sous-jacentes du Service Amazon Simple Notification (Amazon Simple Notification Service) (Amazon SNS) et du Service Amazon Simple Email (Amazon Simple Email Service) (SES), et votre utilisation d'Amazon Pinpoint est soumise aux conditions régissant ces Services.

39.3 Lorsque vous utilisez Amazon Pinpoint pour envoyer des notifications push, vous devez :

(a) obtenir tous les certificats et/ou licences nécessaires auprès des fournisseurs de services de notification push, et (b) vous assurer que toutes les dispositions légales et de confidentialité des données nécessaires sont en place auprès des fournisseurs de services de notification push, y compris les dispositions nécessaires pour se conformer au droit applicable (y compris le règlement général sur la protection des données de l’UE).

39.4 Les fonctions et fonctionnalités de Mobile Analytics ont été intégrées à Amazon Pinpoint, et toutes références à Amazon Pinpoint dans les présentes Conditions de service incluent une référence à ces fonctions et fonctionnalités.

40. AWS Config

40.1 Vous êtes responsable de tous les frais encourus pour les Services, tels que Amazon SNS et Amazon S3, utilisés en lien avec AWS Config.

41. AWS CodeDeploy

41.1 AWS CodeDeploy pour les interventions sur Amazon EC2 est offert sans coût supplémentaire mais requiert l'utilisation d'autres Services AWS. AWS CodeDeploy pour les interventions sur site est offert en contrepartie des frais et coûts alors en vigueur et qui sont publiés sur la page d’AWS CodeDeploy du Site d'AWS, et peut également être utilisé avec d'autres Services AWS. Vous êtes responsable de tous les frais encourus pour des Services utilisés en lien avec AWS CodeDeploy.

41.2 AWS peut mettre à votre disposition des fichiers et applications de configuration de référence ou types AppSpec afin de les utiliser en lien avec AWS CodeDeploy. Ces fichiers et applications sont fournis « en l'état », et vous êtes seul responsable de votre utilisation desdits fichiers et applications. Si vous les utilisez, il vous sera facturé les mêmes frais qui vous seraient facturés si vous exécutiez votre propre application.

42. AWS Lambda

42.1 Vous êtes responsable de votre Contenu, y compris (a) la performance du logiciel que vous utilisez avec AWS Lambda et toutes librairies de référence que nous fournissons, et (b) le maintien des licences et de l'adhésion aux termes de licence de tout logiciel que vous exécutez.

42.2 Vous êtes responsable de tous les frais encourus pour des Services utilisés en lien avec AWS Lambda.

42.3 Nous pouvons effacer, en vous donnant un préavis de 30 jours et sans responsabilité de quelque type que ce soit, tout élément de votre Contenu téléchargé sur AWS Lambda s'il n'a pas été exécuté depuis plus de trois (3) mois.

43. Amazon WorkMail

43.1 Les coûts du Service s'appliquent mensuellement. Si un compte d'Utilisateur Final est créé après le premier du mois, alors les frais mensuels pour cette boîte électronique seront ajustés au prorata à compter du premier jour de son activation à la fin de ce mois. Si un compte d'Utilisateur Final est résilié ou effacé avant la fin d'un mois, alors les frais mensuels de ce compte d'Utilisateur Final pour ce mois resteront applicables. Vous êtes responsable de payer les frais de tous les comptes d'Utilisateur Final associés à votre compte AWS.

43.2 Amazon WorkMail vous autorise à enregistrer un domaine de courriel test (par ex.

<votrenom>.xxxxxxx.xxx). Vous pouvez utiliser le domaine de courriel test aussi longtemps que vous utilisez Amazon WorkMail. Si vous cessez d'utiliser Amazon WorkMail, le domaine de courriel test sera mis à disposition pour être enregistré et utilisé par d'autres Clients. Vous ne pouvez pas utiliser le domaine de courriel test à d'autres fins extérieures à Amazon WorkMail.

43.3 Si votre utilisation d'Amazon WorkMail a pris fin, nous pouvons effacer vos données et vos boîtes électroniques d'Utilisateur Final.

43.4 Lorsque vous utilisez Amazon WorkMail, vous utilisez également le Service de Gestion de Clé AWS, AWS IAM, et Amazon SES, et votre utilisation d'Amazon WorkMail est soumise aux conditions régissant ces services. Vous êtes responsable du paiement des frais séparés que vous pourriez encourir en utilisant le Service de Gestion de Clé AWS.

43.5 Amazon WorkMail fournit un service de filtrage conçu pour filtrer les courriels indésirables, tels que les pourriels, les courriels de hameçonnage, et les courriels infectés de virus. Vous reconnaissez que les limitations technologiques du service de filtrage pourront avoir pour conséquence le filtrage de certains courriels légitimes, ou des défaillances de filtrage de certains courriels indésirables, y compris des courriels infectés de virus.

43.6 Votre domaine de courriel et les comptes d'Utilisateur Final peuvent être bloqués, subir des retards ou ne pas pouvoir recevoir de courriels provenant de serveurs de destination et subir d'autres troubles en dehors de notre contrôle. Vos obligations de paiement restent applicables même si la remise de vos courriels est empêchée, retardée, ou bloquée.

43.7 Xxxx acceptez de ne pas utiliser Amazon WorkMail pour envoyer :

• Des courriels en masse, tels que courriels de marketing massifs

• Des courriels non sollicités et indésirables

• Des courriels de hameçonnage

43.8 Votre utilisation et l'utilisation par les Utilisateurs Finaux d’Amazon WorkMail doit être conforme à la Politique d'Utilisation Acceptable d'AWS, au droit applicable et au Contrat. Vous êtes seul responsable de la compréhension et du respect des exigences légales et règlementaires applicables à votre activité. Vous êtes seul responsable de vous assurer que tous courriels que vous ou vos Utilisateurs Finaux envoyez/envoient en utilisant Amazon WorkMail sont conformes à la Loi fédérale CAN-SPAM et à toute autre loi applicable. Vous acceptez que AWS n'est pas l'« expéditeur » de tous courriels que vous ou vos Utilisateurs Finaux envoyez/envoient en utilisant Amazon WorkMail tels que définis dans la Loi fédérale CAN-SPAM et dans toutes autres lois applicables.

43.9 Amazon WorkMail peut consigner et utiliser les informations telles que les noms d'hôte du serveur, adresses IP, horodatages, identifiants de fichier de file d'attente et informations de filtrage de pourriels à des fins de réparation ou d'amélioration d’Amazon WorkMail.

44. Amazon Machine Learning

44.1 Vous ne pouvez utiliser Amazon Machine Learning (« Amazon ML ») que pour traiter Votre Contenu. Vous êtes seul responsable de la configuration correcte de tous les paramètres de sécurité associés à Amazon ML.

44.2 Nous conservons l'ensemble des droits sur toutes les améliorations que nous apportons à tous sites internet ou technologies d'Amazon, y compris sur l'ensemble des améliorations résultant du traitement de Cotre Contenu par Amazon ML ou y étant liées.

44.3 Nous pouvons effacer, sans responsabilité de quelque type que ce soit, tout objet d'Amazon ML qui demeure inactif pendant un nombre de jours supérieur à celui spécifié dans la documentation de l'utilisateur.

44.4 Vous êtes responsable de l'ensemble des frais encourus pour votre utilisation d'Amazon ML nonobstant la qualité des résultats obtenus. Votre utilisation d'Amazon ML nécessite l'utilisation d'autres Services. Vous êtes responsable de l'ensemble des frais encourus pour des Services utilisés en lien avec Amazon ML.

45. Gestionnaire d'Application WorkSpaces Amazon (Amazon WAM)

45.1 Tout Contenu que vous ou tout Utilisateur Final exécute sur, fait échanger avec ou télécharge vers le Gestionnaire d'Application Amazon WorkSpaces (Amazon WAM), via l’Amazon WAM Admin Studio est Votre Contenu.

45.2 Vous êtes responsable du maintien des licences et de l'adhésion aux termes de la licence d'un élément quelconque de Votre Contenu fournis par le biais d'Amazon WAM sur vos WorkSpaces.

45.3 Dans le cadre de l'exploitation régulière d'Amazon WAM, le Service sera en mesure de réaliser régulièrement des configurations, contrôles de santé et diagnostics. Afin de compléter ces tâches, le Service utilisera un accès programmatique qui est fourni dans le cadre d'Amazon WAM. Pendant l’exécution de ces tâches, le Service ne pourra que récupérer les informations de performance et de journalisation en rapport avec l’exploitation et la gestion du Service.

45.4 Dans le cadre de l'exploitation régulière d'Amazon WAM, le Service utilisera l'identité de l'Utilisateur Final et de la machine faisant partie de votre environnement de Services AWS Directory pour vérifier le contenu qu'un Utilisateur Final a le droit d'utiliser. De plus, le contenu installé sur l'un quelconque de vos WorkSpaces peut être activé par le biais d'un serveur d'activation de licence hébergé par AWS. Vous vous engagez à ne pas essayer d’altérer ce serveur d'activation de licence, ni à l'utiliser d'une façon ne faisant pas partie de l'exploitation normale ou essayant de contourner ce Service. Nous pouvons bloquer l'accès à ce Service, et suspendre votre compte, si nous déterminons que vous êtes en violation de la présente Section.

45.5 Les coûts du Service s'appliquent mensuellement. Si Amazon WAM est activée pour un Utilisateur Final après le premier du mois, alors le prix mensuel de l'abonnement de l'Utilisateur Final sera ajusté au prorata à compter du premier jour de son activation jusqu'à la fin de ce mois. Si Amazon WAM est désactivée par un Utilisateur Final avant la fin d'un mois, alors le coût mensuel entier restera dû.

45.6 Lorsque vous utilisez Amazon WAM, y compris les applications Amazon WAM Admin Studio et Amazon WAM Admin Player, vous pouvez également utiliser d'autres Services AWS, et l'utilisation d'autres Services AWS est soumise aux conditions qui régissent ces Services. En plus de tous coûts que vous encourez de par votre utilisation d'Amazon WAM, y compris des applications Amazon WAM Admin Studio et Amazon WAM Admin Player, vous êtes responsable de tous les frais encourus pour les Services AWS utilisés en lien avec Amazon WAM, y compris avec les applications Amazon WAM Admin Studio et Amazon WAM Admin Player.

45.7 Les applications Amazon WAM Admin Studio et Amazon WAM Admin Player et les applications bureau Amazon WAM sont du Contenu AWS et ne peuvent être manipulées ni faire l'objet d'une rétro-conception de quelque façon que ce soit.

45.8 Vous ne pouvez utiliser Amazon WAM Admin Studio que pour combiner des applications, et Amazon WAM Admin Player que pour valider des applications, qui seront transmises via

Amazon WAM à vos WorkSpaces. Vous vous engagez à ne pas essayer d’altérer aucune des applications que nous préchargeons en tant qu’élément d’Amazon WAM Admin Studio ou d’Amazon WAM Admin Player, de l'AMI Amazon EC2 sous-jacent, ni utiliser Amazon WAM Admin Studio et Amazon WAM Admin Player d'une façon non conforme à leur l'exploitation normale ou essayant de contourner ce Service.

45.9 Vous vous engagez à ne pas essayer d’altérer aucun logiciel faisant partie du service Amazon WAM que nous préchargeons sur l’instance WorkSpace, ni les utiliser d'une façon non conforme à leur l'exploitation normale ou essayant de contourner ce Service.

45.10 Dans le cadre de l'exploitation régulière du Service, nous pouvons mettre à jour les applications de bureau Amazon WAM avec des correctifs logiciels.

45.11 Vous êtes responsable de l'utilisation d'Amazon WAM par les Utilisateurs Finaux. Vous êtes responsable de déterminer les politiques applicables à l'Utilisateur Final et de configurer les contrôles du respect de ces politiques d'Utilisateur Final pour l'utilisation d'applications via d'Amazon WAM.

46. AWS Marketplace pour les Applications Bureau

46.1 L'AWS Marketplace pour les Applications Bureau est un lieu exploité par AWS et qui permet à un Contenu d'être offert, vendu et acheté. Le Contenu peut être vendu par AWS ou un tiers, et la partie offrant ou vendant le Contenu peut spécifier des conditions générales séparées et des politiques de confidentialité pour l'utilisation du Contenu.

46.2 Excepté dans la mesure où le Contenu vous est fourni dans le cadre d’une licence séparée précisant expressément le contraire, ni vous ni un quelconque Utilisateur Final ne pouvez, ou pouvez tenter de, (a) modifier, changer, altérer, réparer, ou créer des œuvres dérivées de tout quelconque Contenu, (b) procéder à une rétro-conception, désassembler, ou décompiler le Contenu ou utiliser tout autre processus ou procédure pour obtenir le code source de tout quelconque logiciel inclus dans le Contenu, (c) revendre le Contenu ou accorder de sous- licence sur le Contenu, (d) transférer le Contenu en dehors des Services sans l’autorisation spécifique de ce faire, ou (e) altérer ou contourner tout quelconque contrôle ou faire des copies non autorisées du Contenu.

46.3 AWS peut cesser de fournir AWS Marketplace pour les Applications Bureau (ou toutes fonctions ou listes au sein d'AWS Marketplace pour les Applications Bureau) à sa seule discrétion, et sans préavis. En outre, AWS peut désactiver ou supprimer du Contenu déjà acheté si AWS estime, à sa seule discrétion, que le Contenu pourrait violer les politiques d’AWS ou toutes autres réglementations, directives ou lois.

46.4 Vous autorisez AWS, ses affiliés et ses fournisseurs de services de paiement tiers et tous fournisseurs de service à facturer la méthode de paiement que vous sélectionnez dans votre compte AWS pour le Contenu que vous achetez sur AWS Marketplace pour les Applications Bureau. Ces prestations peuvent comprendre tant des paiements uniques que des paiements

récurrents. Un « paiement récurrent » est un paiement ayant lieu selon les intervalles spécifiés et les montants fournis au moment de l'achat (par ex., annuellement ou mensuellement). Les frais applicables pour le Contenu sont indiqués sur l'écran de confirmation lorsque vous passez votre commande. Vos autorisations resteront en place jusqu’à annulation. Si un abonnement est souscrit après le premier du mois, alors le prix mensuel de ce Contenu sera ajusté au prorata à compter du premier jour de son activation jusqu'à la fin de ce mois. Si un abonnement est annulé avant la fin d'un mois, alors le coût mensuel entier sera applicable.

Sauf si précisé différemment, seules les cartes de crédit en cours de validité peuvent être utilisées pour acheter une souscription récurrente.

46.5 Les informations relatives au support fourni par des tiers pour chaque abonnement, le cas échéant, sont indiquées sur la page consacrée au Contenu. Bien qu'AWS puisse faciliter la résolution des litiges entre vous et les créateurs tiers de Contenu, concernant le Contenu, AWS ne garantit pas la qualité, la sécurité ou la légalité des articles annoncés, et le support à fournir pour le Contenu est de l'obligation du créateur tiers de Contenu.

46.6 Si le Contenu est offert, vendu ou revendu par AWS, alors il est soumis aux conditions figurant sur la page consacrée au Contenu. Si le Contenu est proposé ou vendu par un tiers, ce tiers sera le vendeur attitré pour le Contenu. AWS n’est pas partie aux conditions générales en ce qui concerne le Contenu proposé ou vendu par des tiers. Tout Contenu offert ou vendu par des tiers par le biais d'AWS Marketplace pour les Applications Bureau constitue un « Contenu de Tiers » en vertu du Contrat. Bien qu’AWS puisse aider à faciliter la résolution de litiges entre vous et des tiers, AWS n’est pas responsable du Contenu de Tiers et n’a aucun contrôle sur, ni ne garantit, la qualité, la sécurité ou la légalité des produits publiés, ni la véracité ou l’exactitude du Contenu ou des listes de tiers, ni la capacité du vendeur à proposer le Contenu.

47. Service AWS Directory

47.1 En lien avec votre utilisation du Service AWS Directory, vous et vos Utilisateurs Finaux peuvent être autorisés à utiliser des Logiciels Microsoft. Si vous optez pour l’utilisation de Logiciels Microsoft, Microsoft et ses concédants de licence exigent de vous d’accepter des conditions générales supplémentaires, précisées en section 4.2 ci-dessus.

47.2 Si votre compte AWS est suspendu pendant soixante (60) jours ou plus, nous pouvons effacer, sans encourir aucune responsabilité de quelque type que ce soit, Votre Contenu et les répertoires qui sont stockés dans le Service AWS Directory après vous avoir envoyé un préavis de trente (30) jours.

47.3 Nous pouvons résilier votre instance du Service AWS Directory si vous tentez d'accéder, d’altérer ou de modifier tout logiciel ou toute configuration que nous préchargeons sur l’instance, y compris le logiciel du système d'exploitation fonctionnant sur l’instance.

48. API Gateway Amazon

48.1 Vous pouvez utiliser l’Amazon API Gateway pour publier, maintenir, surveiller et sécuriser Votre Contenu à tout niveau afin d'accepter et de traiter des appels API simultanés, notamment la gestion du trafic, le contrôle des autorisations et des accès, la surveillance et la gestion des versions d’API.

48.2 En utilisant l’Amazon API Gateway, vous reconnaissez et acceptez que les seuils d'étranglement établis peuvent varier, que nous pouvons limiter les services de cache à notre seule discrétion, et que la capacité de la version ne dépassera pas 300 déploiements par API à tout moment donné. De plus, et sans limiter vos obligations en vertu du Contrat, vous convenez de vous abstenir et ne pas essayer : (i) d'accéder à toutes ressources que nous ne vous avons pas assignées ; et (ii) de réaliser toute forme de découverte de réseau et/ou de test de charge de votre Contenu au sein de l’Amazon API Gateway.

48.3 Vous êtes seul responsable de l'accès, l'exploitation, la performance et la sécurité de l'ensemble du Contenu que vous utilisez avec l’Amazon API Gateway.

49. AWS Device Farm

49.1 Dans le cadre de l'AWS Device Farm, vous pouvez nous fournir un ou plusieurs lots d'application, de test (précompilés), un code source de script test, des fichiers d'extension d'application et/ou des fichiers de données secondaires qui ont été développés par ou pour vous sous un format spécifié par AWS (chacun étant une « App » ou des « Apps ») à tester sur un ou plusieurs dispositifs mobiles, tablettes ou autres dispositifs que nous mettons à disposition par le biais d'AWS Device Farm (chacun étant un « Dispositif »). Vous pouvez choisir un ou plusieurs tests dans l'AWS Device Farm afin qu'ils soient réalisés avec votre ou vos Apps sur le ou les Dispositifs que vous choisissez (un « Test » ou « Tester »).

49.2 Pour tout Test effectué sur un Dispositif Apple (chacun étant un « Test Apple »), vous déclarez et garantissez détenir un Compte de Développeur Apple actif et valablement enregistré en vertu du Contrat de licence de programme pour Développeur iOS avec Apple au moment où tout dit Test Apple est effectué. Vous acceptez de nous désigner comme votre Développeur Autorisé (tel que défini dans le Contrat de licence de programme pour Développeur iOS) pour la durée de tous les Tests Apple et comprenez que vous êtes responsable envers Apple de toutes les actions que nous entreprenons en lien avec chaque Test Apple.

Sans limiter vos obligations en vertu du Contrat, vous convenez de vous abstenir et ne pas essayer :

(i) de procéder à toute découverte de réseau au sein de l'AWS Device Farm ou autrement en lien avec le Test ;

(ii) d'accéder à toutes ressources que nous ne vous avons pas assignées (y compris tous Dispositifs) ;

(iii) de générer tout trafic internet à partir des exemplaires EC2 de l'AWS Device Farm, à moins que nous ne l'ayons approuvé ; le trafic internet sera limité aux Dispositifs uniquement ;

(iv) d'essayer d'établir une connexion directe à tout Dispositif, ni d'accéder ou de vous connecter à d'autres composants de l'infrastructure sauf tel que nous l'autorisons ;

(v) de libérer ou débloquer tout Dispositif ;

(vi) de modifier tous fichiers générés par l'AWS Device Farm d'une manière qui interfèrerait avec tous Services ;

(vii) d'installer un logiciel persistant sur des Dispositifs ou des exemplaires EC2 ; et/ou

(viii) de remettre aux paramètres d'usine ou de changer les paramètres sur des Dispositifs ni d'appeler et/ou accéder à des serveurs tiers d'une manière qui interfèrerait avec tous Services.

49.3 Vous convenez que vous ne vous fonderez pas sur tout Test ou compte-rendu à quelque fin que ce soit, y compris pour indiquer qu'une ou des Apps répondent à toutes exigences visant à être incluses dans tout recueil d'applications de quelque type que ce soit (tel que l'Apple App Store ou le Google Play Store). Vous reconnaissez et convenez que nous pouvons divulguer la ou les Apps à des tiers uniquement afin de mener des vérifications de sécurité automatiques.

49.4 Nous ne donnons aucune garantie quant à la disponibilité de l'AWS Device Farm. Nous pouvons changer les offres de Tests, comptes-rendus ou Dispositifs ou tous autres composants ou services faisant partie ou étant disponibles au travers de l'AWS Device Farm à tout moment.

50. Service Amazon Elasticsearch

50.1 Le Service Amazon Elasticsearch crée chaque jour des instantanés automatiques de vos domaines de Service Amazon Elasticsearch. Nous conserverons ces instantanés automatiques pendant une période de 14 jours après leur création. Nous pouvons effacer des instantanés automatiques, sans encourir aucune responsabilité de quelque nature que ce soit, à tout moment après 14 jours.

50.2 Vous ne pouvez accéder ou essayer d’altérer tout logiciel que nous installons sur les domaines du Service Amazon Elasticsearch.

50.3 Nous pouvons appliquer des mises à jour logicielles pour votre compte si nous déterminons qu'il existe une vulnérabilité en termes de sécurité dans le système ou dans les logiciels que nous installons sur les domaines du Service Amazon Elasticsearch.

51. Service de Migration de Base de Données AWS et Outil de Conversion de Schéma AWS

51.1 Le Service de Migration de Base de Données AWS est un contenu AWS, et vous êtes autorisé à installer et/ou utiliser ce service uniquement dans le but de migrer des données de ou vers Amazon DynamoDB (destination uniquement), Amazon RDS, Amazon Redshift ou des bases de données relationnelles déployées sur Amazon EC2 (ensemble, telles qu'ajoutées par AWS le cas échéant, les « Services Supportés par DMS »). Ni vous ni aucun Utilisateur Final ne pouvez utiliser le Service de Migration de Base de Données AWS Amazon RDS pour migrer des données, directement ou indirectement, depuis une source autre qu'un Service Supporté par DMS vers une destination qui n'est pas non plus un Service Supporté par DMS.

51.2 Le Service de Migration de Base de Données AWS et l'Outil de Conversion de Schéma AWS collectent des indicateurs anonymisés à propos de votre utilisation des Offres de Services, y compris les types de moteurs de base de données utilisés, le nombre de lignes traitées, la durée des tâches de migration ou de conversion, et le statut d'échec de la tâche de migration ou de conversion. Ces indicateurs peuvent être utilisés par AWS pour fournir, maintenir et améliorer la qualité et l'ensemble des fonctions des Offres de Services.

51.3 L'Outil de Conversion de Schéma AWS est un Contenu AWS, et vous pouvez l'installer et l'utiliser uniquement afin de migrer vos schémas de base de données vers Amazon RDS, Amazon Redshift, ou des bases de données relationnelles déployées sur Amazon EC2 (ensemble, telles qu'ajoutées par AWS le cas échéant, les « Services Supportés par SCT »). Ni vous ni aucun Utilisateur Final ne peut distribuer l'Outil de Conversion de Schéma AWS ou l'utiliser pour migrer des schémas de base de données vers une destination qui n'est pas un Service Supporté par SCT. Si vous souhaitez utiliser l'Outil de Conversion de Schéma AWS pour migrer des schémas de base de données vers une destination qui n'est pas un Service Supporté par SCT, veuillez nous contacter pour obtenir une tarification spécifique.

52. Amazon Inspector

52.1 Amazon Inspector, l'Agent Amazon Inspector, et tous composants ou fichiers de celui-ci, sont du Contenu AWS soumis aux restrictions de licence exposées dans le Contrat. Ni vous ni aucun Utilisateur Final ne peut, ni ne peut essayer de, distribuer Amazon Inspector.

52.2 Certains composants d'Amazon Inspector sont régis par des licences de logiciels open source identifiées dans les fiches d’information accompagnant l’Agent Amazon Inspector. Vos droits de licence quant à ces composants individuels sont définis par la licence de logiciel open source applicable.

52.3 Dans le cadre de votre utilisation d'Amazon Inspector, vous devrez installer l'Agent Amazon Inspector sur votre ou vos instances EC2. Comme pour toute interaction entre un logiciel et un hébergeur, ce processus peut avoir pour conséquence la résiliation ou le remplacement de vos ressources Amazon EC2 en raison d'un échec, d'un retrait ou d'autres exigences d'AWS. Nous ne sommes en aucun cas responsables de tous dommages, pertes (y compris toute corruption, suppression, destruction ou perte de données, d'applications ou de profits), ou de toutes autres conséquences résultant de ce qui précède.

52.4 Nous pouvons appliquer des mises à jour logicielles pour votre compte à l'Agent Amazon Inspector si nous déterminons qu'il existe une vulnérabilité de sécurité ou un besoin de mettre à jour le système ou les logiciels que nous installons pour l'Agent Amazon Inspector.

52.5 Amazon Inspector peut conserver et utiliser des informations collectées par l'Agent Amazon Inspector pendant une période pouvant aller jusqu’à 30 jours à des fins de réparation ou pour améliorer Amazon Inspector.

52.6 Bien qu'Amazon Inspector facilite l'identification des problèmes de sécurité, nous ne déclarons pas ni ne garantissons d'aucune façon que tous les problèmes de sécurité seront identifiés ou que vos ressources évaluées en utilisant Amazon Inspector ou modifiées sur la base de recommandations faites par Amazon Inspector seront fidèles d'une façon certaine, sans erreur, ou qu'elles seront conformes à une norme de sécurité particulière.

53. AWS Mobile Hub

53.1 Vous pouvez utiliser AWS Mobile Hub pour vous connecter aux Offres de Services d'AWS telles que mises à disposition le cas échéant par AWS à sa seule discrétion. L'utilisation de AWS Mobile Hub est soumise aux conditions des Offres de Services d'AWS et à la tarification applicable. Vous êtes responsable du maintien des licences et de l'adhésion aux termes de licence de tout logiciel que vous téléchargez et utilisez en lien avec AWS Mobile Hub.

54. AWS IoT

54.1 Les Services AWS IoT que vous autorisez doivent être compatibles avec les Directives relatives au Développeur AWS IoT et le présent Contrat. Les Directives relatives au Développeur AWS IoT sont sous réserve de tout changement à tout moment et sans préavis.

54.2 Les directives suivantes relatives aux données s'appliquent actuellement aux Données Registry et Shadow (telles que mentionnées dans les Directives relatives au Développeur AWS IoT) conservées en lien avec des dispositifs individuels et peuvent être changées à tout moment sans préavis. Les Données Shadow d'un dispositif pour un dispositif individuel expirent et seront effacées si vous ne mettez pas à jour ces Données Shadow pour un dispositif individuel sous 1 an (12 mois). Les Données Registry d'un dispositif pour un dispositif individuel expirent et seront effacées si vous ne mettez pas à jour ces Données Registry pour un dispositif individuel sous 7 ans (84 mois). Une fois que les Données Registry et/ou Shadow ont été mises à jour pour un dispositif individuel, le cadre temporel de la restriction de données pour un dispositif individuel se réinitialise et le cadre temporel de stockage des Données Registry et/ou Shadow pour un dispositif individuel redémarre.

54.3 Vous êtes responsable de tous les frais applicables associés à l'usage des Services liés à AWS IoT. Vous êtes seul responsable, et nous n’encourons aucune responsabilité, pour toutes activités se déroulant dans le cadre de l'application et/ou de l'utilisation d'AWS IoT, sans qu'il importe que lesdites activités soient entreprises par vous, vos employés, agents, sous-traitants

ou clients, ou par tout autre tiers. Vous êtes responsable de la création, distribution, et sécurité (y compris d'autoriser l'accès) de tous dispositifs AWS IoT activés par votre compte AWS.

54.4 Vous êtes en droit d’utiliser la fonction Code Signing (Signature par code) exclusivement dans le cadre de la Dispositif de Gestion AWS IoT. Actuellement, nous rendons compatible la fonction Code Signing avec Votre Contenu en utilisant le logiciel suivant : les bibliothèques Amazon FreeRTOS.

55. Amazon QuickSight

55.1 Vous pouvez autoriser les Utilisateurs Finaux à utiliser Amazon QuickSight par l'intermédiaire de votre compte. La résiliation de votre utilisation d'Amazon QuickSight mettra également fin à l'utilisation d'Amazon QuickSight par ces Utilisateurs Finaux.

55.2 Les comptes d'Utilisateur Final d'Amazon QuickSight sont gérés par les Utilisateurs Finaux disposant des droits d'administration (« Administrateurs d'Amazon QuickSight »). Les Administrateurs d'Amazon QuickSight peuvent (a) activer et désactiver les comptes Amazon QuickSight des Utilisateurs Finaux ; (b) contrôler les réglages de l'accès de l'Utilisateur Final aux données et certaines fonctions d'Amazon QuickSight ; et (c) accéder aux informations à propos de l'utilisation par les Utilisateurs Finaux d'Amazon QuickSight.

55.3 Amazon QuickSight peut utiliser Votre Contenu pour vous faire des recommandations personnalisées, telles que des visualisations suggérées en fonction de votre historique de recherche.

55.4 Sous réserve du Contrat et des présentes Conditions de Service, vous et les Utilisateurs Finaux pouvez utiliser Amazon QuickSight en vous connectant à xxxxxxxxxx.xxx.xxxxxx.xxx.

56. AWS Certificate Manager

56.1 En utilisant AWS Certificate Manager (« ACM ») vous autorisez Amazon Trust Services, LLC (« ATS ») ou nos affiliés (ensemble, « Amazon CA ») à demander et à obtenir, auprès des autorités de certification situées aux États-Unis, dont certaines peuvent être des tierces parties, des certificats SSL/TLS (chacun un « Certificat ») officiellement fiables, concernant le nom de domaine que vous nous fournissez. En soumettant une demande de Certificat, vous assurez (1) être le Demandeur de l'attribution du Nom de Domaine (tel que défini dans la Politique de certificat alors en vigueur relative aux exigences de base du CA/Browser Forum pour la Délivrance et la Gestion des certificats reconnus publiquement (les « Exigences du CA/B

Forum », actuellement disponibles sur xxxxx://xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxx-xxxxxxxxxxxx- documents/)) ; (2) avoir le contrôle sur le Nom de Domaine entièrement qualifié (tel que défini dans les Exigences du CA/B Forum) ; ou (3) avoir été mandaté par le Demandeur de l'attribution du Nom de Domaine pour autoriser Amazon CA à demander et à obtenir chaque Certificat. Vous reconnaissez que, aux seules fins d'obtenir le Certificat et à aucune autre fin, vous donnez à Amazon CA le contrôle sur le Nom de Domaine complet (Fully-Qualified

Domain Name), et vous acceptez qu'elle demande le Certificat pour le nom de domaine. Nous pouvons refuser de vous fournir un Certificat pour quelque raison que ce soit.

56.2 Vous acceptez que :

i. Toute information que vous fournissez en lien avec votre utilisation de Certificats est et sera une information précise et complète à tous moments (et vous nous informerez immédiatement si vos informations changent) ;

ii. Vous examinerez et vérifierez la précision des contenus du Certificat ;

iii. Vous ne pouvez utiliser un Certificat que nous vous fournissons que sur des serveurs accessibles sur le ou les subjectAltName(s) énumérés dans le Certificat et n'utiliserez le Certificat que conformément à toutes les lois applicables ;

iv. Vous cesserez immédiatement d'utiliser un Certificat, et vous nous informerez immédiatement, dans le cas où toute information du Certificat est ou devient incorrecte ou imprécise ;

v. Vous cesserez immédiatement d'utiliser un Certificat, et vous nous informerez immédiatement, si la clé privée associée au Certificat est ou devient soumise à une Compromission de clé (telle que définie dans les Exigences du CA/B Forum) ou que le Certificat est autrement soumis à une mauvaise utilisation ;

vi. Vous répondrez immédiatement aux instructions d'Amazon CA s'agissant de la Compromission de clé ou de la mauvaise utilisation du Certificat ;

vii. Vous ne modifierez pas, n'octroierez aucune sous licence, ni ne créerez d'œuvre dérivée d'aucun Certificat (sauf tel que requis pour utiliser le Certificat conformément à sa fin prévue) ou d'une clé privée ;

viii. En lien avec l'utilisation du Certificat, vous ne téléchargerez ni ne distribuerez aucun fichier ni logiciel pouvant endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'une autre personne ;

ix. Vous ne donnerez aucune garantie à propos d'un Certificat ni ne l'utiliserez sauf tel qu'autorisé par le CPS d'ATS ;

x. En lien avec l'utilisation du Certificat, vous ne présenterez pas faussement ni ne dénaturerez votre affiliation avec toute entité ;

xi. Vous ne permettrez à aucune entité autre qu'Amazon CA de contrôler la Clé Privée associée à la Clé Publique du Certificat (« Clé Privée » et « Clé Publique » étant telles que définies par les Exigences du CA/B Forum) ;

xii. Vous n'utiliserez pas le Certificat pour tromper la confiance d'un tiers ou pour envoyer ou recevoir des communications de masse non-sollicitées ; et

xiii. Nonobstant tout élément contraire du Contrat, vous reconnaissez qu'Amazon CA (ou notre entrepreneur tiers applicable) peut révoquer un Certificat à tout moment, et vous convenez que vous cesserez d'utiliser le Certificat immédiatement à la réception de notre avis de révocation.

57. Moteur Amazon Lumberyard

57.1 Matériaux Lumberyard. Amazon Lumberyard est constitué d'un moteur, d'un environnement de développement intégré, et des actifs et outils associés que nous mettons à disposition sur xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxxx/xxxxxxxxx ou que nous désignons autrement comme des matériaux Lumberyard (ensemble, les « Matériaux Lumberyard »). Les Matériaux Lumberyard comprennent les « Redistribuables Lumberyard » énumérés sur xxxx.xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxxx-xxxxxxxxxxxxxxxx. Les Matériaux Lumberyard sont du Contenu AWS. Le terme « Matériaux Lumberyard » n'inclut pas le Contenu distribué avec les Matériaux Lumberyard en vertu de conditions de licence séparées (tel que du code octroyé sous licence open source).

57.2 Licence. En plus des droits octroyés sur le Contenu AWS en vertu du Contrat, nous vous octroyons également une licence limitée, non-exclusive, ne pouvant faire l'objet d'une sous- licence (sauf aux Utilisateurs Finaux tel que prévu ci-dessous), ni être cédée afin d'agir comme suit au cours de la Durée :

a. Développement : Vous pouvez utiliser, reproduire, modifier et créer des œuvres dérivées des Matériaux Lumberyard pour développer et soutenir des jeux vidéo, logiciels, travaux audio- visuels, et autre contenu (chaque travail créé au travers de l'utilisation des Matériaux Lumberyard étant un « Projet Lumberyard »). Les Projets Lumberyard, à l'exception de tout Contenu AWS et tout Contenu de Tiers y étant inclus, font partie de Votre Contenu.

b. Distribution aux Utilisateurs Finaux : Vous pouvez utiliser, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées de, présenter ou exécuter publiquement, et distribuer (y compris par le biais de distributeurs tiers) à des Utilisateurs Finaux des Redistribuables Lumberyard (y compris toutes modifications et tous produits dérivés permis) dans le cadre d'un Projet Lumberyard. Cependant, vous ne pouvez le faire que si (i) le Projet Lumberyard fournit du contenu matériel ou une fonctionnalité allant au-delà de ceux fournis par les Redistribuables Lumberyard eux- mêmes, (ii) les Redistribuables Lumberyard sont intégrés au Projet Lumberyard afin qu'ils ne soient pas utilisables séparément par les Utilisateurs Finaux, (iii) vous ne distribuez pas sous forme de code source des Redistribuables Lumberyard que nous avons mis à disposition sous un format de fichiers communément compilés (par ex., C, C++) ou pour lesquels nous mettons à disposition un programme de compilation, et (iv) vous garantissez que les Utilisateurs Finaux sont soumis à des conditions protégeant au moins autant les Matériaux Lumberyard que les Conditions de Service, y compris la présente Section et les Sections 57.4 et 57.5 ci-dessous. Vous pouvez octroyer une sous-licence de ces droits, sous réserve des restrictions des présentes conditions, à vos Utilisateurs Finaux afin de leur permettre d'utiliser, modifier, créer

du nouveau contenu pour, et redistribuer votre Projet Lumberyard (par ex., créer de nouveaux éléments ou niveaux d'un jeu).

c. Collaboration avec d'autres Clients d'AWS. Vous pouvez reproduire et distribuer (mais non octroyer une sous-licence) les Matériaux Lumberyard (y compris toutes modifications et tous produits dérivés autorisés) : (i) à d'autres clients d'AWS qui sont vos entrepreneurs uniquement afin de permettre à ces clients d'AWS de réaliser du travail pour votre compte, (ii) aux autres clients d'AWS en lien avec un travail que vous réalisez pour eux en tant qu'entrepreneur, et (iii) à 5 autres clients d'AWS maximum que vous autorisez à distribuer un Projet Lumberyard en lien avec votre vente ou votre octroi sous licence de ce Projet Lumberyard (par exemple, les éditeurs d'un jeu que vous développez). Les droits de ces autres clients d'AWS sur les Matériaux Lumberyard sont régis par leur(s) contrat(s) avec nous.

d. Dépôt « Lumberyard Git ». Nous pourrions mettre à disposition certains Matériaux Lumberyard sur le site de dépôt Lumberyard Git, à xxxxx://xxxxxx.xxx/xxx/xxxxxxxxxx. Vous êtes en droit de reproduire et distribuer à d’autres clients AWS, via le dépôt Lumberyard Git, votre ou vos version(s) modifiées de ces Matériaux Lumberyard (votre/vos « Section(s) LM »), sous réserve de quelconques politiques que nous pourrions mettre en place concernant le dépôt Lumberyard Git. Votre section LM doit être conforme au Contrat (y compris les présentes Conditions de Service) ; elle ne doit pas, par exemple, permettre à des Projets Lumberyard d’utiliser, ni de lire et écrire, des données au profit ou à partir de Services Web Alternatifs. Vous devez inclure une notification indiquant que la Section LM en question est conforme à ces Conditions de Service (telle qu’une copie du fichier « License.txt » à partir du répertoire principal des Matériaux Lumberyard). Si vous obtenez une Section LM auprès du dépôt Lumberyard Git, vous êtes responsable de veiller à ce que le Projet Lumberyard créé à l’aide de cette Section LM soit conforme aux présentes Conditions de Service. Si votre Section LM enfreint le Contrat, une telle infraction viole notre droit d’auteur sur les Matériaux Lumberyard, et nous serons alors en droit de la retirer du dépôt Lumberyard Git, ainsi que de prendre d’autres mesures, y compris résilier votre licence d’utilisation des Matériaux Lumberyard. Le terme « Service Web Alternatif » désigne un service Web hors AWS similaire aux, ou capable de remplacer les, services listés ici : xxxx.xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxx-xxxxxxxx, ou capable de les remplacer.

57.3 Absence de redevances de Licence. Il n'y a pas de redevances pour les licences octroyées à la Section 57.2. Les autres Offres de Services et Contenu de Tiers mis à disposition en lien avec les Matériaux Lumberyard peuvent être soumis à des coûts séparés et régis par des conditions supplémentaires.

57.4 Restrictions d'exploitation. Sans notre consentement écrit préalable, (a) les Matériaux Lumberyard (y compris toutes modifications et tous produits dérivés autorisés) peuvent uniquement être exécutés sur un équipement informatique détenu et exploité par vous ou vos Utilisateurs Finaux, ou sur les Services AWS, et ne peuvent être exécutés sur tout Service Web

Alternatif et (b) votre Projet Lumberyard ne peut lire des données à partir de tout Service Web Alternatif ou y écrire des données.

57.5 Autres Restrictions. Sans limiter les restrictions de licence exposées dans le Contrat, vous ne pouvez (a) distribuer les Matériaux Lumberyard sous forme de code source, sauf tel qu'expressément autorisé par la Section 57.2(b) et (c), (b) utiliser ou exploiter les Matériaux Lumberyard ou toute portion de ceux-ci pour développer, maintenir, participer au développement de, ou soutenir tout moteur, outil de développement ou cadre de logiciel concurrent, (c) utiliser les Matériaux Lumberyard ou toute portion de ceux-ci dans le cadre d'un logo ou d'une marque commerciale, (d) retirer, noircir ou altérer toutes mentions de droits exclusifs (y compris les avis de droits d'auteur et de marque commerciale) contenus dans les Matériaux Lumberyard, (e) prendre toute action qui exigerait de nous ou de vous d'octroyer des sous licence, de distribuer, ou mettre autrement à disposition de quiconque les Matériaux Lumberyard en vertu de conditions différentes (par exemple, en combinant les Matériaux Lumberyard à un logiciel soumis à des licences open source « copyleft »), ou (f) utiliser ou exploiter les Matériaux Lumberyard ou toute portion de ceux-ci d'une manière ou pour toute fin autre que celle expressément autorisée par les présentes conditions.

57.6 Enregistrement ; Sortie. Avant de distribuer votre Projet Lumberyard aux Utilisateurs Finaux, vous devez l'enregistrer sur xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxxx/xxxxxxxxxxxx. Vous devez obtenir notre consentement écrit préalable si la sortie publique initiale ou commerciale de votre Projet Lumberyard est basée sur une version des Matériaux Lumberyard datant d'il y a plus de 5 ans.

57.7 Crédit. Vous devez nous mentionner dans les crédits du Projet Lumberyards conformément aux directives situées sur xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxxx/xxxx-xxxxxxxxxx. Les Marques AWS incluses dans les Matériaux Lumberyard peuvent uniquement être utilisées conformément aux Directives relatives à l'Utilisation des Marques. Nous pouvons utiliser des extraits de matériel promotionnel utilisé publiquement de vos Projets Lumberyard et les marques commerciales, marques de service, noms de marque et logos associés en lien avec notre marketing, publicité et promotion de Lumberyard.

57.8 Forums ; Soumissions. En sus de vos droits de distribuer des Sections LM via le dépôt Lumberyard Git mentionné ci-avant, lorsque vous discutez des Matériaux Lumberyard dans nos forums ou ailleurs, vous pouvez inclure jusqu'à 50 lignes de code source provenant des Matériaux Lumberyard uniquement dans le but de discuter de ce code. Vous devez nous mentionner comme étant la source du code. Les « Soumissions Lumberyard » sont des contenus relatifs aux Matériaux Lumberyard (y compris les Sections LM) que vous publiez ou soumettez autrement à des sites de discussion de développeur, des dépôts d'exemple de code ou d'autres forums d'AWS ou publics. Vous (i) nous octroyez une licence non-exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable, cessible, pouvant faire l'objet d'une sous-licence, libre de redevances et entièrement libérée au titre de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle à l'égard de vos Soumissions Lumberyard, et (ii) vous octroyez à d'autres clients d'AWS les

même droits sur vos Soumissions Lumberyard que ceux que les présentes Conditions de Service octroient aux Matériaux Lumberyard. Vous déclarez et certifiez que vous détenez l’intégralité des droits de licence ci-dessus, et que vos Soumissions Lumberyard n’enfreignent ni droits de propriété intellectuelle d'un tiers, ni le présent Contrat.

57.9 Collecte de données. Les Matériaux Lumberyard peuvent nous donner des informations concernant l'utilisation des Matériaux Lumberyard, y compris des informations à propos du système et des ressources du serveur, des fonctions utilisées dans l'environnement de développement intégré, de la fréquence et de la durée d'utilisation, des emplacements géographiques et du réseau, et des messages d'erreur et d'information.

57.10 Utilisation acceptable ; Systèmes essentiels à la sécurité. Votre utilisation des Matériaux Lumberyard doit être conforme à la Politique d'Utilisation Acceptable d'AWS. Les Matériaux Lumberyard ne sont pas destinés à être utilisés sur des systèmes vitaux ou essentiels à la sécurité, notamment pour le fonctionnement d'un équipement médical, de systèmes de transport automatiques, de véhicules autonomes, d'aviation ou de contrôle du trafic aérien, dans des installations nucléaires, des véhicules spatiaux pilotés, ou pour une utilisation militaire en lien avec une situation réelle de combat. Cependant, cette restriction ne s'appliquera pas dans le cas (certifié par les Centres compétents des États-Unis pour le contrôle des maladies) d'une infection virale étendue transmise par des morsures ou par le contact avec des fluides corporels impliquant que des cadavres humains reviennent à la vie et cherchent à consommer de la chair humaine vivante, du sang, des tissus cérébraux ou nerveux et pourrait aboutir à la chute d'une civilisation organisée.

57.11 Résiliation. Vos droits sur les Matériaux Lumberyard seront automatiquement résiliés si le Contrat est résilié ou si vous violez le Contrat (y compris les présentes Conditions de Service). Cependant, si nous résilions le Contrat par commodité, vos droits dans les Matériaux Lumberyard alors en votre possession survivront à la résiliation eu égard à tout Projet Lumberyard enregistré auparavant. Autrement, dès la résiliation, vous devez cesser toute utilisation, distribution et autre exploitation des Matériaux Lumberyard (ainsi que toutes modifications et tous produits dérivés).

58. Amazon GameLift

58.1 Votre Contenu. Vous êtes seul responsable de Votre Contenu, y compris de (a) la performance du logiciel que vous utilisez avec Amazon GameLift et (b) du maintien des licences et de l'adhésion aux conditions de licence de tout logiciel que vous exécutez.

58.2 Autres Services. Quand vous utilisez Amazon GameLift, vous utilisez également Amazon EC2. Amazon EC2 et certaines autres Offres de Services et certains Contenus de Tiers mis à disposition au travers d'Amazon GameLift sont soumis à des coûts séparés et régis par des conditions supplémentaires.

58.3 Limites d’utilisation. Amazon GameLift est conçu pour héberger des serveurs de jeux vidéo interactifs. Vous ne pouvez pas y accéder ou l’utiliser pour une activité autre que celle d'hébergement de serveurs de jeux vidéos.

58.4 Inactivité. En vous donnant un préavis de 30 jours et sans responsabilité de quelque type que ce soit, nous pouvons effacer Votre Contenu téléchargé sur Amazon GameLift s'il n'a pas été exécuté pendant plus de 3 mois.

58.5 Vos Données GameLift. Amazon GameLift peut vous autoriser à collecter des informations et des données auprès de vos Utilisateurs Finaux (« Vos Données GameLift »). Vos Données GameLift font partie de la définition de Votre Contenu. Sans limiter vos obligations au titre des Sections 4 et 9 du Contrat, vous devez (a) fournir tout avis nécessaire aux, et obtenir tout consentement nécessaire auprès des utilisateurs finaux pour la collecte, l'utilisation, le transfert et le stockage de Vos Données GameLift, et (b) collecter, utiliser, transférer et stocker Vos Données GameLift conformément à tout avis de confidentialité que vous fournissez et à toutes lois applicables.

58.6 Amazon GameLift Local. Vous êtes autorisé à installer et utiliser Amazon GameLift Local uniquement sur un matériel informatique que vous détenez ou contrôlez, et exclusivement en interne (pas d'hébergement) à des fins de développement et d'essai de votre jeu en rapport avec l’utilisation que vous entendez faire d’Amazon GameLift. Votre utilisation d’Amazon GameLift Local est régie par le Contrat de Licence d’Amazon GameLift Local, qui peut être consulté en suivant le lien suivant : xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxx-xxxxx-xxxxxxx.

58.7 Prix de l’Instance Amazon GameLift Spot. Vous pouvez demander que certaines instances Amazon GameLift fonctionnent conformément aux conditions de prix et de paiement de l'instance Amazon GameLift Spot (le « Prix de l’Instance GL Spot ») figurant sur la page des informations détaillées du produit Amazon GameLift sur le site AWS (pour chaque instance demandée, une « Instance GL Spot »). Les Instances GL Spot proviennent du service Instance Amazon EC2 Spot. Nous fixons le prix des Instances GL Spot (le « Prix de GL Spot »), qui est susceptible de varier dans la durée en fonction d'un certain nombre de facteurs, notamment la capacité de calcul informatique à notre disposition et le prix que les consommateurs sont prêts à payer pour des Instances Amazon EC2 Spot. Tant qu'une Instance GL Spot demandée est en cours d'exécution, le Prix de GL Spot en vigueur au début de chaque heure d'instance sera facturé. Nous sommes en droit de mettre fin à, d’interrompre ou de mettre en veille prolongée des Instances GL Spot à tout moment sans préavis afin de répondre aux besoins en capacité d’AWS. Vous devez configurer votre jeu de manière à garantir qu'il soit tolérant aux pannes et gérera correctement toutes les interruptions. Nous déclinons toute responsabilité en cas de quelconques dommages, responsabilités, pertes (y compris toute corruption, suppression, destruction ou perte de données, d’applications ou de bénéfices) ou de toute autre conséquence résultant de notre mise à l’arrêt, interruption ou mise en veille prolongée d'une quelconque Instance GL Spot. Les Instances GL Spot ne peuvent pas être utilisées en relation

avec certains services, fonctionnalités et logiciels tiers spécifiés par nous, y compris ceux listés à la Section 4.4 ci-dessus.

59. AWS Application Discovery Service

59.1 L'AWS Application Discovery Service nécessite l'installation et l'utilisation d'AWS Connector, et vous acceptez d'adhérer aux conditions d'AWS Connector en lien avec votre utilisation d'AWS Connector et de l'AWS Application Discovery Service, son agent, et ses composants.

59.2 Vous acceptez que vous avez le droit de collecter et de fournir les données collectées par l'AWS Application Discovery Service, son agent et ses composants (« Informations Discovery »), et vous consentez à leur collecte et à leur fourniture, et à la transmission, au traitement et à l'utilisation par AWS des Informations Discovery en lien avec les Offres de Services (telles que définies dans le Contrat). Les Informations Discovery comprennent des informations à propos de vos ensembles logiciels ; système, équipement, et configuration d'application, processus et performance ; configurations de réseau, communications et dépendances ; relations entre les éléments précédents ; et informations à propos de l'installation et de l'exploitation de l'AWS Application Discovery Service, son agent et ses composants.

59.3 Vous êtes responsable de vous assurer de votre conformité et de vous conformer aux conditions de tout logiciel tiers que vous utilisez, y compris tout logiciel qui communique avec l'AWS Application Discovery Service, son agent et ses composants, en lien avec votre utilisation de l'AWS Application Discovery Service.

60. Services Professionnels AWS

60.1 « Services Professionnels AWS » sont des services de conseil et d'assistance à la mise en œuvre conçus pour vous aider à utiliser les autres Services. Si AWS vous offre les Services Professionnels AWS, alors la présente Section 60 s'appliquera. Les références aux « Services » dans le Contrat incluent les Services Professionnels AWS.

60.2 Pour recevoir les Services Professionnels AWS, vous devez signer un cahier des charges pour chaque projet spécifique, qui décrira le projet et pourra inclure des conditions générales supplémentaires applicables au projet (chacun étant un « CC »). Chaque CC fait partie du Contrat. AWS ou l'un quelconque de ses affiliés peut conclure des CC avec vous. Aux fins d'un CC, les références à « AWS » dans le CC et le Contrat seront interprétées comme des références à l'entité d'AWS qui signe le CC. Aucune entité AWS autre que l'entité AWS signant le CC n'a d'obligations en vertu dudit CC. Tout CC (ensemble avec le Contrat tel qu'amendé par ledit CC) est conçu par les parties comme l'expression finale, complète et exclusive des conditions de leur contrat et remplace tous contrats et ententes antérieurs (qu'ils soient oraux ou écrits) entre les parties quant audit objet. S'il existe un conflit entre un CC et la présente Section 60, et que le CC indique explicitement qu'il entend modifier les conditions en conflit, alors ce CC prévaudra.

60.3 Chaque CC présentera les coûts pour les Services Professionnels AWS qu'AWS fournira. Les coûts sont hors taxes, droits et prélèvements applicables (par exemple, TVA, TPS, taxe sur les ventes et taxe d'utilisation). Les coûts pour les Services Professionnels AWS sont en sus de tous frais applicables pour votre utilisation des autres Services. AWS vous facturera mensuellement les Services Professionnels AWS et vous devez payer tous les montants facturés conformément aux conditions du Contrat. Les paiements au titre des Services Professionnels AWS ne sont pas remboursables.

60.4 Vous reconnaissez qu'AWS ne fournit pas de conseil juridique ou en matière de conformité. Vous êtes responsable de réaliser votre propre évaluation des exigences légales et règlementaires et de déterminer si l'utilisation que vous proposez des Services répond à ces exigences.

60.5 Comme indiqué dans le Contrat, vous êtes seul responsable de votre utilisation du Contenu de Tiers, et cela comprend tout Contenu de Tiers recommandé par AWS. En dehors du Contenu de Tiers, le Contenu qu'AWS fournit dans le cadre des Services Professionnels AWS est du « Contenu AWS ». Vous êtes seul responsable de tester, déployer, maintenir et supporter le Contenu fourni ou recommandé par AWS.

60.6 Tous matériaux ou informations que vous possédez en propre ou sous licence auprès d'un tiers et qui sont fournis à AWS aux fins des Services Professionnels AWS sont « Votre

Contenu ». Si vous choisissez de fournir un accès à Votre Contenu à AWS, alors vous vous assurez de détenir les droits et permissions adéquats pour ce faire.

60.7 Dans la mesure où il existe un conflit entre la présente Section 60 et tout Addendum de Services de Mise en Œuvre d'AWS entre vous et AWS, les conditions de l'Addendum de Services de Mise en Œuvre d'AWS prévaudront, et les références aux « Services de Mise en Œuvre » dans cet addendum incluront les « Services Professionnels AWS ».

61. Amazon Redshift

61.1 Tarification des Nœuds Réservés. Vous pouvez désigner des nœuds d'Amazon Redshift comme étant soumis à la tarification et aux conditions de paiement réservées (« Tarification des Nœuds Réservés ») figurant sur la page de tarification d'Amazon Redshift du Site d'AWS (chaque nœud désigné étant un « Nœud Réservé »). Vous pouvez désigner un nœud comme étant un Nœud Réservé en appelant l'API d’Achat ou en sélectionnant l'option Nœud Réservé dans la console Amazon Redshift. Lorsque vous désignez un nœud comme étant un Nœud Réservé, vous devez désigner une région, un type de nœud, une durée, la quantité et le type d'offre pour le Nœud Réservé concerné. Le Nœud Réservé ne peut être utilisé que dans la région désignée. Nous pouvons changer la Tarification des Nœuds Réservés à tout moment mais les changements de prix ne s'appliqueront pas à un Nœud Réservé désigné antérieurement. Nous pouvons mettre un terme au programme de Tarification des Nœuds Réservés à tout moment. Les Nœuds Réservés ne peuvent faire l'objet d'une annulation, et vous serez tenu de payer la Tarification des Nœuds Réservés pendant la durée que vous avez

sélectionné, même si le Contrat est résilié. Les Nœuds Réservés ne peuvent être transférés et tous montants payés en lien avec ceux-ci ne sont pas remboursables, étant entendu que si nous résilions le Contrat sans cause, résilions un type de Nœud Réservé individuel ou que nous mettons un terme au programme de Tarification des Nœuds Réservés, nous vous rembourserons au prorata de tous frais payés par avance en lien avec tout Nœud Réservé désigné antérieurement. À l'expiration ou la résiliation de la durée d'un Nœud Réservé, la Tarification des Nœuds Réservés expirera et les prix standard d'utilisation sur demande s'appliqueront au nœud d'Amazon Redshift. En plus d'être soumis à la Tarification des Nœuds Réservés, les Nœuds Réservés sont soumis à tous les frais de transfert de données et tous autres frais applicables en vertu du Contrat.

62. Service de Migration de Serveur AWS

62.1 Le Service de Migration de Serveur AWS nécessite l’installation et l’emploi du Connecteur AWS et vous consentez aux stipulations concernant le Connecteur AWS dans le cadre de l’usage que vous en faites avec le Service de Migration de Serveur AWS ainsi que son logiciel et ses composants associés.

62.2 Vous reconnaissez que la ou les images de machine virtuelle importées dans le cadre du Service de Migration de Serveur AWS seront converties en images de machine Amazon, à la suite de quoi ce Service effacera leur version originale.

62.3 Vous consentez à la collecte et à la fourniture des données recueillies par le Service de Migration de Serveur AWS, son logiciel et ses composants associés, y compris les informations sur votre ou vos images de machine virtuelles ; vos progiciels ; la configuration, les procédés et les performances de votre système, votre équipement et vos applications ; les configurations de réseaux, leurs communications et leurs dépendances ; les rapports entre les composants qui précèdent et des informations sur l’installation et l’exploitation du Service de Migration de Serveur AWS, son logiciel et ses composants associés (les « Informations de Migration »). Les Informations de Migration peuvent être utilisées pour exploiter, maintenir et améliorer la qualité et l’ensemble des fonctions des Offres de Services.

62.4 Vous devez vous conformer aux conditions de tout service ou contenu d’un tiers que vous utilisez dans le cadre du Service de Migration de Serveur AWS, son logiciel et ses composants associés.

62.5 Vous reconnaissez que le Service de Migration de Serveur AWS est conçu pour migrer des images de machine virtuelles et vous acceptez de ne pas utiliser ce Service à des fins de sauvegarde ou de réplication hors site systématiques. Nous nous réservons le droit de mettre fin, à notre appréciation, à la migration de toute une image qui demeure dans la file d’attente de migration pendant au moins quatre-vingt-dix (90) jours.

63. AWS Organizations

63.1 AWS Organizations, vous permet de i) créer une « Organisation » en joignant un compte AWS (le « Compte Maître ») à un ou plusieurs comptes AWS (respectivement désignés

« Compte Membre ») et ii) de choisir d'autoriser soit une facturation consolidée soit toutes les fonctionnalités. Sauf en cas d'autorisation d’AWS, seuls les comptes AWS utilisés par vous- même, vos affiliés, vos salariés ou vos sous-traitants travaillant actuellement pour vous peuvent être joints au sein d’une Organisation. En rejoignant une Organisation en tant que Compte Membre, vous acceptez de divulguer au Compte Maître votre facturation, l’activité du compte et des informations sur le Compte Membre.

63.2 Facturation consolidée. En ne permettant que la facturation consolidée, le Compte maître s'engage à payer tous les frais pouvant être appliqués aux Comptes Membres de son Organisation, conformément aux termes du Contrat de Compte Maître. La suspension d’un Compte Maître pour non-paiement entraine celle de l'ensemble des Comptes Membres de l’Organisation. Les Comptes Maîtres et les Comptes Membres sont conjointement et solidairement responsables de tous les frais encourus par les Comptes Membres lorsque les comptes AWS sont joints au sein d'une Organisation.

63.3 Ensemble des fonctionnalités. En activant toutes les fonctionnalités, i) les termes de la facturation consolidée, tels qu’ils sont définis à la Clause 63.2 s’appliquent à votre Organisation ; ii) le Compte Maître dispose d’un accès complet et d'un contrôle sur ses Comptes Membres et iii) le Compte Maître est conjointement et solidairement responsable de toutes les mesures prises par ses Comptes Membres.

63.4 Comptes Créés. Lorsqu’un Compte Maître utilise AWS Organizations ou l’Api CreatedLinkedAccount pour créer un compte (« le Compte Créé »), le Compte Maître et chaque Compte Créé conviennent de ce qui suit : i) chaque Compte Créé sera membre de l’Organisation du Compte Maître, avec les fonctionnalités d’AWS Organizations que le Compte Maître active périodiquement ; ii) sauf en cas d'autorisation d’AWS, chaque Compte Créé est régi par les termes du Contrat de Compte Maître et iii) le Compte Maître est conjointement et solidairement responsable de toutes les mesures prises par ses Comptes Créés. Un registre de Gestion des identités et des accès AWS (AWS Identity and Access Management - « IAM ») est généré dans le Compte Créé lors de sa création et offre au Compte Maître un accès administratif complet à ce compte.

64. Amazon Athena

64.1 Nonobstant toute autre disposition de l’Accord, vous pouvez intégrer dans vos programmes ou applications, et distribuer sous forme intégrée dans lesdits programmes ou applications, le pilote (driver) Amazon Athena JDBC, ou le pilote (driver) Amazon Athena ODBC, dans chaque cas uniquement en vue d’une utilisation avec Amazon Atxxxx.

65. Services d’intelligence artificielle Amazon

65.1 Les « Services d’intelligence artificielle Amazon » incluent Amazon Comprehend, Amazon Lex, Amazon Polly, Amazon Rekognition, Amazon Transcribe et Amazon Translate.

65.2 Vous n’utiliserez pas, ni ne permettrez à un tiers d’utiliser les Services d’intelligence artificielle Amazon pour, directement ou indirectement, développer ou améliorer un produit ou un service similaire ou concurrentiel.

65.3 Vous acceptez et stipulez que (a) nous sommes en droit d’utiliser et de stocker Votre Contenu traité par un Service d’intelligence artificielle Amazon (un « Contenu d’intelligence artificielle ») aux fins de maintenir à niveau et fournir le Service d’intelligence artificielle Amazon (y compris, mais sans s'y limiter, à des fins de développement et d'amélioration du Service d’intelligence artificielle Amazon), et de développer et améliorer AWS et les technologies d'apprentissage artificiel et d'intelligence artificielle, et (b) exclusivement en relation avec l'utilisation et le stockage décrits dans la clause (a), nous sommes en droit de stocker votre Contenu d’intelligence artificielle dans une région AWS située hors de la région AWS dans laquelle vous utilisez un tel Service d’intelligence artificielle Amazon.

65.4 Vous avez la responsabilité de fournir des avis de confidentialité conformes aux lois et règlements aux Utilisateurs Finaux de vos produits ou services qui utilisent les Services d’intelligence artificielle Amazon et d’obtenir tout consentement nécessaire desdits Utilisateurs Finaux concernant le traitement d’un Contenu d’intelligence artificielle et le stockage, l’utilisation et le transfert d’un Contenu d’intelligence artificielle tel que décrit à la Section 65.3, y compris, sans y être limité, fournir tous avis exigés et obtenir tout consentement parental vérifiable exigé en vertu de la loi des Etats-Unis d'Amérique sur la protection de la vie privée en ligne des enfants (Children’s Online Privacy Protection Act, ci- après la « loi COPPA ») ou de lois similaires, et obtenir tout consentement requis auprès des personnes apparaissant dans les images ou vidéos traitées par Amazon Rekognition. Vous nous déclarez avoir fourni tous avis de confidentialité nécessaires et obtenu tous consentements nécessaires. Vous avez la responsabilité de nous avertir au cas où un quelconque Contenu d’intelligence artificielle stocké par un Service d’intelligence artificielle Amazon doit être supprimé en vertu du droit applicable. Si vous utilisez Amazon Lex en lien avec des sites Internet, des programmes ou d’autres applications qui s’adressent, totalement ou partiellement, aux enfants de moins de 13 ans et relèvent de la loi COPPA ou de lois similaires, vous devez (a) fournir tous avis requis et obtenir tout consentement parental vérifiable requis en vertu de la loi COPPA ou de lois similaires, et (b) notifier à AWS pendant la procédure d’installation d’Amazon Lex en (i) cochant la case appropriée sur la console AWS ou (ii) en saisissant un paramètre booléen dans la demande ou réponse applicable de l’interface de programmation d’application du Service de développement de modèles d’Amazon Lex (Amazon Lex Model Building Service API), tel que spécifié dans la documentation Amazon Lex. Amazon Lex ne conserve ni n’archive aucun texte ou enregistrement sonore provenant des sites internet, programmes ou autres applications que vous avez identifié, conformément aux dispositions de la présente Clause 65.3, comme s'adressant, totalement ou partiellement, aux

enfants de moins de 13 ans et entrant dans le champ d'application de la loi COPPA ou de lois similaires.

65.5 La distribution des fichiers de sortie créés par les Services d’intelligence artificielle Amazon peut être conditionnée à l’obtention de licences de propriétaires ou distributeurs de licence tiers pour tout contenu que vous incluez dans un Contenu d’intelligence artificielle Amazon. L’obtention de ces licences et le paiement des redevances ou frais nécessaires relèvent de votre seule responsabilité.

65.6 Les Services d’intelligence artificielle Amazon ne sont pas destinés à être utilisés dans, ou en association avec, de quelconques environnements dangereux ou systèmes critiques dont le fonctionnement peut causer des blessures corporelles graves ou la mort, ou des dégats environnementaux ou matériels, et vous êtes seul responsable des obligations pouvant survenir en lien avec une telle utilisation, quelle qu’elle soit.

65.7 Nonobstant toute autre disposition de l’Accord, vous pouvez intégrer dans vos programmes ou applications, et distribuer sous forme intégrée dans lesdits programmes ou applications, le code binaire que nous distribuons pour les Services d’intelligence artificielle Amazon avec les KDL AWS Mobile.

66. Amazon Lightsail

66.1 Vous autorisez expressément AWS à regarder vos Amazon Lightsail VPCs et vos Amazon VPCs lors de l’utilisation de Amazon Lightsail VPC peering.

66.2 Les images Amazon Machine Images provenant d’AWS Marketplace sont offertes ou vendues selon les conditions d’AWS Marketplace et toutes conditions générales distinctes et politiques de confidentialité spécifiées par la partie offrant ou vendant l’Amazon Machine Image.

66.3 Vous n’êtes pas autorisé à utiliser Amazon Lightsail d’une manière visant à éviter les frais de données facturées par d’autres Services (par exemple les frais de prestation de services de serveur proxy pour le trafic réseau à partir des Services vers l’Internet public ou d’autres destinations ou pour un traitement de données excessif par le biais de Services d’équilibrage des charges, tels que décrits dans la Documentation). En cas d’infraction à cette interdiction, nous serons habilités à limiter ou suspendre vos services de données, ou à suspendre votre compte.

66.4 L’utilisation du Logiciel Microsoft sur Amazon Lightsail est soumise aux dispositions de la

Section 4.2 ci-dessus.

67. AWS Systems Manager

67.1 Quelques fonctionnalités d’AWS Systems Manager, ainsi que son logiciel et ses composants associés (« Systems Manager ») nécessitent l’installation et l’utilisation de l’Agent Amazon SSM, ainsi que son logiciel et ses composants associés (l' « Agent Amazon SSM »). Les conditions applicables au Systems Manager s’appliquent à votre utilisation de l’Agent Amazon SSM.

67.2 Vous devez vous conformer aux conditions de tous services tiers et Contenu de Tiers que

vous utilisez en lien avec Systems Manager et l’Agent Amazon SSM.

67.3 Systems Manager peut collecter et transmettre à AWS des informations concernant l’utilisation que vous faites des Offres de Services, y compris les éléments de recensement (par ex. des éléments de recensement des applications et des éléments de recensement personnalisés), les paramètres, les données de configuration (par ex. la configuration du réseau ou de l’état du serveur), les données télémétriques et diagnostiques, l’historique des mises à jour et les clés de registre, les groupes de ressources et les métadonnées des correctifs

(« Information sur les Systèmes »). L’Information sur les Systèmes peut être utilisée par AWS pour exploiter, maintenir et améliorer la qualité de l’ensemble des fonctions des Offres de Services.

68. AWS CodeBuild

68.1 En fonction de vos sélections de configuration au sein d’AWS CodeBuild, vous pouvez utiliser d’autres Services, comme Amazon S3, CloudWatch Events, Cloudwatch Logs, Simple Notification Service, KMS, et EC2 Container Registry, et votre utilisation de ces Services sera soumise à toutes les conditions régissant ces Services. Vous êtes responsable de tous les frais encourus pour les Services utilisés en lien avec votre utilisation d’AWS CodeBuild.

68.2 AWS peut mettre à votre disposition des échantillons et références de fichiers et applications de configuration BuildSpec que vous pourrez utiliser en lien avec AWS CodeBuild. Ces fichiers et applications sont fournis « en l'état » et vous êtes seul responsable de votre utilisation desdits fichiers et applications. Si vous les utilisez, il vous sera facturé les mêmes frais qui vous auraient été facturés pour avoir utilisé votre propre application.

69. AWS X-Ray

69.1 Vous êtes seul responsable de l’ensemble des informations et des données sur vos utilisateurs finaux que vous collectez ou stockez à l’aide d’AWS X-Ray (« Vos données X-

Ray »). Vos données X-Ray sont incluses dans la définition de Votre Contenu. Sans limiter vos obligations aux termes des Sections 4 et 9 du présent Accord, vous devez (a) fournir tout avis nécessaire aux utilisateurs finaux et obtenir auprès d’eux tout consentement nécessaire pour permettre la collecte, l’utilisation, le transfert et le stockage de Vos Données X-Ray (y compris pas nous) et (b) collecter, utiliser, transférer, et stocker Vos Données X-Ray conformément à tout avis de confidentialité que vous fournissez, ainsi qu’à toutes les lois applicables.

70. Amazon Chime

70.1 Frais de service. Les frais de Service sont prélevés mensuellement. Si un compte d’Utilisateur Final est créé après le premier jour du mois, ses frais mensuels seront calculés au prorata, à compter du premier jour d'activation et jusqu'à la fin dudit mois.

70.2 Utilisateurs Finaux.

a. Vous pouvez permettre à des Utilisateurs Finaux d'utiliser Amazon Chime avec votre compte. La résiliation de votre compte Amazon Chime entraine également celle des Utilisateurs Finaux Pro ou Plus tiers qui sont associés à votre compte ou à votre organisation et tous ces Utilisateurs Finaux seront redirigés vers le Niveau gratuit.

b. Les Utilisateurs Finaux disposant de droits d’administrateur (les « Administrateurs d'Amazon Chime ») peuvent assurer la gestion d'Utilisateurs Finaux d’Amazon Chime. Ces Administrateurs peuvent : a) mettre à jour ou rétrograder le niveau des Utilisateurs Finaux d'Amazon Chime; b) suspendre leur accès à Amazon Chime et c) accéder à des informations concernant ces Utilisateurs Finaux, y compris, notamment, le détail de leurs appels.

70.3 Service de Réseau téléphonique public commuté - RTCP (Public switched telephone network – PSTN).

a. L’expression « Service de RTCP » utilisée dans les présentes clauses indique que vous avez la possibilité d’intégrer des fonctionnalités d’appels entrants et sortants sur le Réseau téléphonique public commuté (RTCP) dans votre expérience de visioconférence avec Amazon Chime. Le Service RTCP comprend un système de numérotation pour accéder aux réunions téléphoniques depuis le RTCP via les numéros standards d’appel payants et gratuits.

b. En utilisant le Service RTCP, vous reconnaissez et acceptez qu'il est interdit : i) d’utiliser le Service RTCP d'une manière qui pourrait engager la responsabilité pénale ou civile d’AWS, de ses sociétés affiliées ou de son personnel ; ii) de revendre le Service RTCP ; iii) de composer les numéros de téléphone RTCP (séparément, à la suite ou de manière automatique) dans le but de générer des revenus pour vous ou d'autres à l'aide d'appels qui ne sont pas liés à votre activité professionnelle ou à celle de vos Utilisateurs Finaux, ou

iv) de recourir à des habitudes d'appel incompatibles avec une utilisation individuelle normale. AWS se réserve le droit de restreindre et de désactiver le réseau d’appel entrant ou sortant du système de conférence RTCP local si vous ou vos Utilisateurs Finaux vous livrez à des activités interdites ou si AWS estime devoir limiter les abus, les fraudes ou préserver le bon fonctionnement du service. Afin d’assurer la qualité du service, AWS se réserve également le droit de modifier ou de retirer les numéros d’appel entrant au réseau de conférence RTCP qui vous ont précédemment été attribués, à vous ou à vos Utilisateurs Finaux.

70.4 Numéros de téléphone. Lorsque, dans le cadre d'Amazon Chime, AWS vous fournit ou fournit à vos Utilisateurs Finaux un numéro de téléphone (payant ou gratuit), vous reconnaissez et acceptez que ce numéro ne vous appartient pas et que vous n’avez pas le droit de le conserver indéfiniment. AWS se réserve le droit de modifier, annuler ou transférer des numéros de téléphone à sa discrétion, dans des limites du raisonnable.

70.5 Autres Services d’AWS. Lors de l’utilisation d’Amazon Chime, vous et vos Utilisateurs Finaux pouvez utiliser le système d’authentification Login with Amazon (LWA) ou d’autres Services Amazon ou Services AWS, et votre utilisation d'Amazon Chime est alors soumise aux conditions d’utilisation de ces services. Vous êtes redevable des frais supplémentaires que vous ou vos Utilisateurs Finaux pouvez encourir lors de l’utilisation des autres services d’AWS ou des services qui y sont affiliés.

70.6 Collecte des données de connexion. Lorsque vous ou vos Utilisateurs Finaux utilisez Amazon Chime, nous pouvons envoyer un ou plusieurs témoins de connexion (cookies) qui identifie de manière unique votre navigateur afin d'accélérer votre connexion et d'améliorer votre navigation à travers Amazon Chime. Un cookie peut également nous fournir des informations sur la manière dont vous ou vos Utilisateurs Finaux utilisez Amazon Chime afin d’en suivre le mode d’utilisation dans la durée. Pour plus d'informations sur les cookies et les procédures pour les supprimer, veuillez consulter les instructions propres à votre appareil. Certaines fonctionnalités d’Amazon Chime peuvent cependant ne pas fonctionner correctement si l’acceptation des cookies est désactivée. Dès que vous ou vos Utilisateurs Finaux accédez au Service, votre navigateur ou nos applications transmettent automatiquement les informations du fichier journal. Lorsque vous ou vos Utilisateurs Finaux utilisez notre Service, nos serveurs enregistrent automatiquement certaines informations du fichier journal. Ces journaux du serveur peuvent contenir des informations anonymes, telles que des données sur votre appareil ou celui de vos Utilisateurs Finaux, sur les connexions, les statistiques d'appel, les recherches sur Internet, l’adresse du protocole Internet (Internet Protocol – « IP »), le type de navigateur, les pages de référence ou de sortie et les URL, sur votre manière d'interagir avec le Service ainsi que d'autres données de même nature. Nous utilisons également les informations vous concernant ainsi que celles qui concernent vos Utilisateurs Finaux pour envoyer des courriels en lien avec le Service (vérification de compte, notifications techniques et de sécurité notamment). Vous et vos Utilisateurs Finaux ne pouvez pas refuser de recevoir ces courriels.

70.7 Enregistrement et fidélisation. Vous et vos Utilisateurs Finaux avez la possibilité de demander à Amazon Chime d'enregistrer une session audio ou vidéo qui vous intéresse ainsi qu'un dialogue direct en ligne (chat) et tout autre type d'enregistrement (collectivement dénommés l’« Enregistrement »). Si vous ou vos Utilisateurs Xxxxxx demandez l’enregistrement d’une session audio ou vidéo ou de toute autre communication, Amazon Chime, en toute bonne foi, cherchera à vous en informer par le biais d’une notification audio ou visuelle lorsque vous et vos Utilisateurs Finaux accéderez à la session ou à la communication concernée. Vous et vos Utilisateurs Finaux reconnaissez que cette notification ou tentative de notification suivie

d’une participation continue à la session ou à la communication vaut consentement éclairé de votre part à l’Enregistrement. Vous et vos Utilisateurs Finaux reconnaissez que l’utilisation de tout Enregistrement peut relever des lois et règlements relatifs aux enregistrements d’appels téléphoniques et autres communications électroniques, et qu’il est de votre responsabilité et de celle de vos Utilisateurs Finaux, , de vous conformer à la législation en vigueur en la matière, y compris en notifiant correctement l’ensemble des participants à une session ou à une communication que celle-ci est enregistrée et en obtenant leur consentement. Ni AWS ni ses sociétés affiliées ne sont responsables du caractère illégal de votre enregistrement ou de celui de vos Utilisateurs Finaux, y compris du défaut de notification ou de consentement. Ni vous ni vos Utilisateurs Finaux ne peuvent vous prévaloir d'une notification fournie par AWS avertissant les participants qu’une session ou une communication est enregistrée comme preuve que vous et vos Utilisateurs Finaux vous conformez aux lois en vigueur en matière d’Enregistrements. De surcroît, si vous ou vos Utilisateurs Finaux vous servez du Service pour

« dialoguer en ligne » (chat) avec d’autres utilisateurs du Service, AWS peut conserver les journaux de ces dialogues ou les Enregistrements pour les besoins de ce Service ou pour se conformer à la loi ou à une ordonnance exécutoire d’un organe gouvernemental.

70.8 Niveaux de service. Sauf stipulation contraire, votre abonnement ou celui de vos Utilisateurs Finaux à tous services gratuits d’Amazon Chime ne nécessite le paiement d’aucun frais d'abonnement. Afin d’écarter toute ambiguïté, les droits et licences dont vous et vos Utilisateurs Finaux disposez pour accéder, utiliser, exécuter et déployer les services gratuits d’Amazon Chime ne bénéficient d’aucune garantie dans le temps et AWS peut restreindre, modifier, limiter ou mettre fin à l’utilisation de ses versions « gratuites » ou « de base » par toute personne, entité, ou groupe d’entités. Si vous ou vos Utilisateurs Finaux vous abonnez et utilisez une version payante (Pro ou Plus tiers) d'Amazon Chime et que par la suite, votre accès ou celui de vos Utilisateurs Finaux aux services payants prend fin et/ou votre abonnement est annulé pour une raison quelconque, notamment le non-paiement ou le manquement à des obligations, vous et vos Utilisateurs Finaux pourrez être redirigés vers le niveau gratuit du Service où vous n'aurez plus accès aux données et autres éléments que vous et vos Utilisateurs Finaux pourriez avoir enregistré grâce à Amazon Chime et qui pourront être supprimés par AWS.

70.9 Appels d’urgence. Amazon Chime n’est pas un service téléphonique classique et n'a pas vocation à le remplacer. Il existe des différences importantes entre des services téléphoniques classiques et Amazon Chime, notamment le fait qu’Amazon Chime n'offre pas de service d'appel d'urgence et ne peut transférer de tels appels aux personnels des services d'urgence concernés ou des centres d’assistance en matière de sécurité publique (« les Services d’urgence »), tels que le 911 (en Amérique du Nord). Vous et vos Utilisateurs Finaux reconnaissez et acceptez qu'il est de votre responsabilité i) de prendre d’autres dispositions pour contacter les Services d’urgence et ii) d’informer tous les Utilisateurs Finaux qui sont susceptibles d'utiliser Amazon Chime de ces limites et des autres moyens dont ils disposent pour accéder aux Services d'urgence, y compris des solutions alternatives que vous aurez mis en place. Ni AWS ni ses sociétés affiliées ne sont responsables d’aucun dommage résultant

d’un appel aux Services d’urgence ou de l’impossibilité de les appeler avec Amazon Chime. Xxxx acceptez d’indemniser et de dégager AWS de toute responsabilité en cas de réclamations concernant vos comptes ou ceux de vos Utilisateurs Finaux en référence ou en lien avec tout appel aux Services d'urgence ou l’impossibilité de le passer avec Amazon Chime.

71. Amazon Connect

71.1 Service RTPC

a. Dans le cadre des présentes Conditions de Service, le terme « Service RTPC » désigne les fonctions d’appel entrant et sortant du Réseau Téléphonique Public Commuté (RTPC) que vous pouvez acheter en option pour les utiliser dans le cadre d’Amazon Connect. Le Service RTCP comprend un système de numérotation pour accéder à Amazon Connect depuis RTCP via des numéros standards ou gratuits.

b. Le Service RTPC est vendu et fourni par AMCS LLC (« AMCS ») et non par AWS, mais demeure soumis aux conditions générales de l’Accord. Votre facture indiquera clairement les services utilisés vendus par AMCS et ceux vendus par AWS. Il n’est pas nécessaire d’acheter un service AMCS ou RTPC pour utiliser Amazon Connect, et vous pouvez acheter les fonctions d’appel du Service RTPC (telles que les fonctions d’appel entrant ou sortant) séparément ou collectivement auprès d’AMCS, ou de n’en achetez aucune. Pour éviter toute ambigüité, il convient de préciser qu’AWS n’est pas un prestataire de services de télécommunication et ne fournit elle-même aucun service de cette nature.

c. Votre utilisation d’Amazon Connect doit être conforme à tous égards à la Politique d’Utilisation Acceptable d’AWS. Sans limiter la généralité de ce qui précède, en utilisant le Service RTCP, vous reconnaissez et acceptez qu'il est interdit : i) d’utiliser le Service RTCP d'une manière qui pourrait engager la responsabilité pénale ou civile d’AMCS, de ses sociétés affiliées ou de son personnel ; ii) de passer des appels à des fins pouvant être jugées abusives, frauduleuses ou illégales, iii) de revendre le Service RTCP ; iv) de composer les numéros de téléphone RTCP (séparément, à la suite ou de manière automatique) dans le but de générer des revenus pour vous ou des tiers au moyen d'appels qui ne sont pas liés à votre activité professionnelle ou à celle de vos Utilisateurs Finaux, ou v) de faire une utilisation inhabituelle ou excessive des fonctions d’appel du service. AMCS se réserve le droit de restreindre et de désactiver les fonctions d’appel entrant ou sortant du Service RTCP local si vous ou vos Utilisateurs Finaux vous livrez à des activités interdites ou si AMCS estime devoir limiter les abus, les fraudes ou préserver le bon fonctionnement du service. Afin d’assurer la qualité du service, AMCS se réserve également le droit de modifier ou de retirer le(s) numéro(s) d’appel entrant du RTCP qui vous ont été précédemment attribués, à vous ou à vos Utilisateurs Finaux.

d. Lorsque dans le cadre du service Amazon Connect, AMCS vous fournit un numéro d’appel entrant (payant ou gratuit), vous reconnaissez et acceptez que ce numéro ne vous appartient pas et que vous n’avez pas le droit de le conserver indéfiniment. AMCS se

réserve le droit de modifier, annuler ou transférer des numéros de téléphone à sa discrétion, dans des limites raisonnables.

71.2 Absence d’accès aux Services d’Urgence. Amazon Connect ne remplace pas les services téléphoniques traditionnels. Il existe des différences importantes entre les services téléphoniques classiques et Amazon Connect, notamment le fait qu’Amazon Connect n'offre pas de service d'appel d'urgence et ne peut transférer de tels appels aux personnels des services d'urgence concernés ou des centres d’assistance en matière de sécurité publique (« les Services d’urgence »), tels que le 911 (en Amérique du Nord) et ne permet pas de déterminer la localisation géographique des agents d’appel ou autres Utilisateurs Finaux. Vous reconnaissez et acceptez qu'il est de votre responsabilité i) de prendre d’autres dispositions pour que vos agents d’appel, vos autres Utilisateurs Finaux et vous-même puissiez contacter les Services d’urgence et ii) d’informer tous vos agents d’appel et autres Utilisateurs Finaux susceptibles d’utiliser Amazon Connect de ces limites et des autres moyens à leur disposition pour accéder aux Services d'urgence, y compris les solutions alternatives que vous aurez mis en place. Ni AWS ni ses sociétés affiliées ne sont responsables d’aucun dommage résultant d’un appel aux Services d'urgence ou de l’impossibilité de les appeler avec Amazon Connect. Xxxx acceptez d’indemniser et de dégager AWS et ses sociétés affiliés de toute responsabilité en cas de réclamations concernant des appels aux Services d'urgence ou l’impossibilité de passer de tels appels au moyen d’Amazon Connect.

71.3. Restrictions du service. Il existe plusieurs restrictions importantes au service Amazon Connect. Veuillez lire attentivement la Documentation applicable, au regard notamment des limites applicables en matière de taux et de fréquence d’appel, d’appels automatisés, d’appels destinés à certaines régions et autres appels, et vous y conformer à tout moment. Si, pour des raisons légitimes, vous prévoyez de dépasser une limite quelconque, vous devez préalablement contacter le service d’assistance à la clientèle afin de demander à bénéficier d’une dérogation, qui pourrai être accordée ou refusée à notre seule et entière discrétion. Amazon Connect ne fonctionne pas et ne peut communiquer avec les télécopieurs et les modems. Nous ne garantissons pas le fonctionnement constant du service d’identification des appels offert dans le cadre d’Amazon Connect.

71.4 Conformité réglementaire. Il est de votre responsabilité d’utiliser Amazon Connect dans le respect des lois et réglementations de votre pays de résidence et de celui de vos agents d’appel, y compris toute réglementation régissant l’utilisation de l’Internet à des fins de messagerie et communications vocales. En Inde, vous convenez que vous n’autoriserez aucun de vos agents d’appel ou autres Utilisateurs Finaux situés en Inde à utiliser Amazon Connect pour composer des numéros de téléphone indiens ou appeler de toute autre manière des tiers situés en Inde. AWS pourra suspendre votre service Amazon Connect en cas d’infraction à ces lois et réglementations.

71.5 Enregistrement et archivage. Vous et vos Utilisateurs Finaux avez la possibilité de demander qu’Amazon Connect enregistre certaines sessions audio ainsi que vos échanges de

messagerie instantanée (chat) ou autres (collectivement dénommés les « Enregistrements »). Vous et vos Utilisateurs Finaux reconnaissez que la réalisation et l’utilisation de ces Enregistrements peuvent être soumises à des lois ou réglementations applicables aux enregistrements d’appels téléphoniques ou autres communications électroniques, ou aux communications de manière générale, et qu’il est de votre responsabilité et de celle de vos Utilisateurs Finaux de vous conformer à l’ensemble des lois applicables à de quelconques Enregistrements, en notifiant notamment en bonne et due forme tous les participants à des appels ou communications enregistrés que la session ou communication à laquelle ils vont participer sera enregistrée, afin d’obtenir leur consentement. AWS et ses sociétés affiliées déclinent toute responsabilité si vos Enregistrements ou ceux de vos Utilisateurs Finaux sont illégaux, faute notamment d’avis ou de consentement préalable. De plus, si vous ou vos Utilisateurs Finaux utilisez le service pour communiquer par messagerie instantanée (« chat ») avec d’autres utilisateurs du Service, AWS est en droit de conserver vos échanges électroniques ou vos Enregistrements à des fins liées au Service ou dans la mesure requise pour se conformer à la loi ou à une injonction d’un organisme gouvernemental.

72. Xxxxxxxxxx AWS

72.1 Vous êtes responsable de l’ensemble des frais applicables à l’utilisation des Services en lien avec l’AWS Xxxxxxxxxx Core. Votre utilisation de l’AWS Xxxxxxxxxx Core est régie par la licence d’utilisation de l’AWS Xxxxxxxxxx Core, affichée ici. Les dispositifs compatibles avec l’AWS Xxxxxxxxxx Core doivent inclure les Directives relatives aux Développeurs IoT AWS ainsi que le présent Contrat.

73. AWS Migration Hub

73.1 L’AWS Migration Hub requiert l’utilisation de l’AWS Application Discovery Service (le

« Service ADS »), et pourrait inclure l’utilisation de l’AWS Server Migration Service (le « Service SMS ») et de l’AWS Database Migration Service (le « Service DMS »). Toutes les conditions s’appliquant aux Service ADS, Service SMS et Service DMS, y compris les conditions relatives à l’AWS Connector, s’appliquent également à votre utilisation de l’AWS Migration Hub.

73.2 AWS Migration Hub est hébergé dans la ou les région(s) mentionnée(s) sur le Site AWS et la console AWS. Vous pouvez choisir la région où vous souhaitez utiliser l’AWS Migration Hub, et vous convenez que Votre Contenu qui est en interface avec l’AWS Migration Hub, y compris Votre Contenu provenant des Services ADS, SMS et DMS, sera transmis à la région de l’AWS Migration Hub que vous avez sélectionnée, où il sera archivé.

73.3 Vous déclarez être en droit de collecter et fournir les données collectées par l’AWS

Migration Hub et ses composantes, y compris les Services ADS, SMS et DMS, selon le cas (les

« Informations Hub »), et vous acceptez qu’AWS puisse collecter et fournir des Informations Hub, que de telles informations soient transmises à AWS à des fins de traitement et qu’AWS utilise les Informations Hub en lien avec les Offres de Service. Le terme « Informations Hub »

désigne toutes informations concernant vos solutions logicielles ; les configurations, processus et performances des systèmes, équipements et applications ; les configurations, communications et dépendances des réseaux ; les relations entre ceux-ci ; et les informations concernant l’installation et le fonctionnement de l’AWS Migration Hub et de ses composantes.

73.4 Vous avez la responsabilité de déterminer la conformité des conditions générales d’utilisation d'un logiciel de tiers que, y compris de logiciels qui sont en interface avec l’AWS Migration Hub et ses logiciels et composantes associés, avec votre utilisation de l’AWS Migration Hub.

74. Amazon Macie

74.1 Vous accepter qu’Amazon Macie puisse utiliser et archiver Votre Contenu traité par Amazon Xxxxx (le « Contenu Macie ») afin de maintenir en fonctionnement et de vous fournir les services (y compris, sans y être limité, développer et améliorer Amazon Macie), et de développer et d’améliorer l’apprentissage automatique et les technologies d’intelligence artificielle d'AWS.

74.2 Bien qu’Amazon Macie facilite l’identification des enjeux de sécurité, nous ne déclarons pas et ne garantissons pas que tous les problèmes de sécurité seront identifiés ou que vos ressources évaluées à l’aide d’Amazon Macie ou les observations d’Amazon Macie, ou les ressources modifiées en fonction des alertes d’Amazon Macie, offriront un certain degré de fidélité, d’exactitude ou de conformité à une norme de sécurité donnée.

74.3 Vous avez la responsabilité de fournir des avis de confidentialité conformes à la loi aux Utilisateurs Finaux de vos produits ou services liés aux informations traitées par Amazon Macie, et d'obtenir tout consentement nécessaire de ces Utilisateurs Finaux concernant le traitement d’un Contenu Macie et le stockage et l'utilisation d’un Contenu Macie, tel qu’indiqué à la Section 74.1. Vous nous déclarez avoir fourni tous avis de confidentialité requis et obtenu tous consentements nécessaires. Vous avez la responsabilité de nous notifier au cas où un quelconque Contenu Macie stocké par Amazon Macie devait être supprimé en vertu du droit applicable.

75. Amazon MQ (AMQ)

75.1 Vous reconnaissez que ni nous ni nos concédants de licence ne sommes responsables de quelque manière que ce soit, et que vous êtes seul responsable, de configurer correctement Amazon MQ, y compris gérer les paramètres de courtier de messagerie tiers spécifiques à vos applications. Nous sommes en droit de mettre fin à votre instance Amazon MQ si vous tentez d'accéder ou de manipuler tout logiciel que nous avons préchargé sur l'instance Amazon MQ, y compris le système d'exploitation de l'instance Amazon MQ.

75.2 Vous pouvez utiliser Amazon MQ exclusivement pour envoyer des messages aux parties qui ont accepté de recevoir des messages de votre part. Vos messages envoyés via Amazon MQ pourront être bloqués, retardés ou ne pas être livrés pour des raisons échappant à notre contrôle et il n'existe aucune garantie que le service ou contenu sera ininterrompu, sécurisé ou sans erreur ou que les messages atteindront leur destination prévue dans l'un quelconque des délais indiqués. Vos obligations de paiement pourraient persister même si la livraison de vos messages est retenue, retardée ou bloquée.

76. AWS Media Services

76.1 Distribuer des fichiers créés par AWS Media Services pourrait nécessiter l'obtention de droits de licence auprès de tiers, y compris des propriétaires ou concédants de licence de certains formats audio et vidéo tiers. Vous seul êtes responsable de l'obtention de telles licences ainsi que du paiement de toutes redevances ou tous frais nécessaires.

76.2 Nous ne garantissons pas la qualité des fichiers que vous créez avec AWS Media Services, ni que ces fichiers seront d’un certain degré de fidélité ou sans erreurs.

77. Alexa for Business

77.1 « Alexa for Business » désigne l'offre du service Alexa for Business décrite dans la Documentation.

77.2 Vous acceptez et stipulez que (a) nous sommes en droit d’utiliser et de stocker Votre Contenu traité par Alexa for Business (le « Contenu Alexa ») aux fins de maintenir à niveau et fournir Alexa for Business (y compris, mais sans s'y limiter, à des fins de développement et d'amélioration d'Alexa for Business), et de développer et d’améliorer les technologies d'apprentissage automatique et d'intelligence artificielle d'AWS, et (b) exclusivement en relation avec l'utilisation et le stockage décrits dans la clause (a), nous sommes en droit de stocker votre Contenu Alexa dans une région AWS située hors de la région AWS dans laquelle vous utilisez Alexa for Business.

77.3 Le matériel et l'équipement que vous utilisez avec Alexa for Business doivent être conformes à la Documentation fournie par AWS. Si vous utilisez un dispositif Amazon avec Alexa for Business, vous êtes soumis aux, et acceptez par les présentes, les Conditions d'utilisation du dispositif Amazon en question, sauf si votre utilisation des services vocaux Alexa est soumise aux termes du Contrat. Vous êtes responsable de la protection de vos dispositifs Alexa for Business, y compris l'utilisation d’outils de sécurité physique et logique, de pare-feu et d'autres outils de sécurité des réseaux, selon le cas.

77.4 Alexa for Business peut inclure des services ou des applications fournis par un tiers. De tels services de tiers constituent un « Contenu de tiers » aux termes du Contrat. Si vous utilisez des services tiers avec Alexa for Business, vous acceptez que nous puissions communiquer des informations connexes à de tels services tiers. De telles données incluent, sans y être limité, le

code postal du lieu où le dispositif est utilisé, si ses utilisateurs consultent la météo, les noms de vos chambres, les caractéristiques de votre chambre, ou le contenu de vos demandes ou de celles de vos Utilisateurs Finaux. L'utilisation de tout service tiers par Vous ou vos Utilisateurs Finaux est soumise au Contrat et aux conditions de tiers applicables à ce service tiers. Certains de ces termes applicables tiers figurent dans l'appli Alexa d’Amazon ou peuvent être liés à partir du magasin Alexa Skills, et peuvent être consultés à partir de liens figurant dans le magasin Alexa Skills, et ils pourraient être actualisés à tout moment. Si vous n'acceptez pas les termes applicables à un service tiers, n'utilisez pas ce service tiers. Lorsque vous utilisez un service tiers, vous êtes responsable de toutes informations que vous ou vos Utilisateurs Finaux fournissez à la tierce partie et acceptez les conditions d’utilisation de ce service tiers. AWS n'est aucunement responsable de services de tiers. Les éditeurs de services tiers pourraient modifier ou suspendre indéfiniment la fonctionnalité ou les fonctions de leur service.

77.5 Nous ne garantissons aucunement que Xxxxx for Business, sa fonctionnalité ou son contenu (y compris des informations sur la circulation routière, médicales ou boursières) sont exacts, fiables, toujours disponibles ou complets. Alexa for Business peut vous permettre, à vous ou à vos Utilisateurs Finaux, d’utiliser d'autres produits, tels que des appareils d'éclairage, des appareils électroménagers et des équipements de vidéoconférence, et AWS n'est aucunement responsable de ces produits. Vous ou vos Utilisateurs Finaux pourriez croiser des contenus via Alexa for Business qui vous semblent offensants, indécents ou répréhensibles. AWS n'est pas responsable de tels contenus.

77.6 Vous avez la responsabilité de fournir des avis de confidentialité conformes à la loi à vos Utilisateurs Finaux utilisant Alexa for Business et d'obtenir le consentement nécessaire de ces Utilisateurs Finaux concernant le traitement, le stockage, l'utilisation et le transfert d’un quelconque Contenu Alexa. Xxxx déclarez avoir fourni les avis de confidentialité requis et obtenu les consentements requis. Vous avez la responsabilité de supprimer tout Contenu Alexa stocké par Xxxxx for Business dans la mesure requise par le droit applicable.

77.7 Alexa for Business n'est pas destiné à être utilisé ou associé à l'exploitation d'environnements dangereux ou de systèmes critiques pouvant causer des blessures corporelles graves ou la mort, ou des dommages environnementaux ou matériels, et vous assumerez seul toute responsabilité civile qui pourrait naître en lien avec une telle utilisation.

77.8 Vous ne pouvez pas proposer ni faire de la publicité concernant Xxxxx, ni utiliser Xxxxx for Business en ciblant toute personne agée de moins de 17 ans.

77.9 Alexa for Business est uniquement disponible dans les pays que nous désignons. Nous sommes en droit de restreindre l'accès à Alexa for Business à partir d'autres pays. AWS n'est pas responsable de l'utilisation d'Alexa for Business dans les pays où Xxxxx for Business n'est pas proposée.

77.10 AMCS LLC (« AMCS »), une société affiliée à AWS, pourrait vous proposer certains services de communication liés à Alexa, tels que la possibilité d'envoyer et de recevoir des messages et des appels et de contacter d'autres utilisateurs (« Alexa Calling and Messaging »). Votre utilisation d'Alexa Calling and Messaging est également soumise à la politique d'utilisation acceptable d'AWS et aux consignes d'utilisation d'appel et de messagerie d'Alexa, qui font partie de ces conditions. AMCS et ses sociétés affiliées pourront vous proposer des services autres qu'Xxxxxxxxx Calling and Messaging qui ne sont pas couverts par ces conditions et pourraient être soumis à d'autres conditions. Vous, vos Utilisateurs Finaux ou d'autres participants aux appels passés par ce biais pourrez demander à Xxxxx for Business d’exécuter certaines fonctions pendant un appel, telles que « Alexa, monte le volume » ou « Alexa, raccroche ». Certains services d'appel et de messagerie d'Alexa sont fournis par nos tiers fournisseurs de services, et nous pourrions leur fournir des informations, telles que des numéros de téléphone afin qu’ils soient en mesure de fournir ces services.

77.11 Alexa Calling and Messaging ne remplace pas les services téléphoniques ou de téléphonie mobile traditionnels et ne fonctionne pas en tant que tel. Vous reconnaissez qu'Xxxxx Calling and Messaging ne prend pas en charge et ne fait pas suivre les appels aux services d'urgence ou aux unités d’intervention de la sécurité publique (les « Services d’urgence »), tels que Police Secours, et il ne peut pas géolocaliser vos dispositifs. Alexa Calling and Messaging n’est pas conçu ni destiné à être utilisé pour envoyer ou recevoir des appels d'urgence à la police, aux pompiers, à un hôpital ou à tout autre service qui connecte un utilisateur à une unité d’intervention de la sécurité publique. Vous devez vous assurer que vous pouvez contacter vos services d’intervention d'urgence par le biais d'un téléphone mobile ou fixe ou d'un autre service agréé par les pouvoirs publics à votre 911 provider. Vous comprenez et acceptez qu'il est de votre responsabilité (a) de prendre d'autres dispositions pour vous et vos Utilisateurs Finaux susceptibles d’utiliser Alexa Calling and Messaging pour accéder aux services d'urgence, et (b) d’informer tous les Utilisateurs Finaux susceptibles d’utiliser Alexa Calling and Messaging et Alexa for Business de ces limitations et de la façon dont ils peuvent contacter les services d'urgence par d'autres moyens, y compris les alternatives que vous avez mises à disposition. Ni AWS ni ses sociétés affiliées ne seront responsables de quelconques dommages résultant d'un appel aux services d'urgence ou de l'impossibilité d’appeller les services d'urgence en utilisant Alexa Calling and Messaging et Alexa for Business. Xxxx acceptez d'indemniser AWS et ses entités affiliées en cas de quelconques réclamations se référant ou liées à un appel à des services d'urgence ou à toute impossibilité d’appeller des services d'urgence en utilisant Alexa Calling and Messaging et Alexa for Business.

77.12 AMCS ne facture actuellement aucun frais pour Alexa Calling and Messaging mais se réserve le droit de limiter l'utilisation de certains services ou fonctionnalités, y compris par le biais de frais d'abonnement ou autres. Vous et/ou le destinataire de vos appels ou messages ou de ceux de vos Utilisateurs Finaux pourriez être tenus de payer des frais de service pour transfert de données. AMCS n'est pas responsable de tels frais.

78. Amazon GuardDuty

78.1 Amazon GuardDuty vous permet de nous demander de générer des résultats basés sur des informations concernant des menaces de la part de tierces parties fournies par vous. Vous êtes responsable du maintien des licences et du respect des conditions de licence concernant toutes informations sur des menaces tierces que vous fournissez pour générer de tels résultats.

78.2 Bien qu'Amazon GuardDuty facilite l'identification de problèmes de sécurité, nous ne garantissons aucunement que tous les problèmes de sécurité seront identifiés ou que vos ressources évaluées à l'aide d'Amazon GuardDuty, ou modifiées en fonction des résultats générés par Amazon GuardDuty, seront d’un certain degré de fidélité, sans erreurs ou conformes à des normes de sécurité particulières.

79. AWS DeepLens

79.1 AWS DeepLens ne peut être utilisé qu'à des fins éducatives, d'évaluation, de développement et de test, et non pour traiter vos charges de travail de production.

79.2 Vous avez la responsabilité de fournir des avis de confidentialité conformes à la loi aux personnes dont les images personnelles sont traitées par AWS DeepLens et d'obtenir le consentement requis auprès de ces personnes. Xxxx déclarez avoir fourni les avis de confidentialité requis et obtenu les consentements nécessaires.

79.3 Les appareils photo AWS DeepLens peuvent exclusivement être utilisés aux États-Unis.

80. Amazon SageMaker

80.1 Vous avez la responsabilité de fournir des avis de confidentialité conformes à la loi aux Utilisateurs Finaux de vos produits ou services utilisant Amazon SageMaker et d'obtenir le consentement requis auprès de ces Utilisateurs Finaux. Xxxx déclarez avoir fourni les avis de confidentialité requis et obtenu les consentements nécessaires.

80.2 En conjonction avec votre utilisation d'Amazon SageMaker, vous et vos Utilisateurs Finaux êtes en droit d’utiliser le logiciel CUDA Toolkit ou le logiciel cuDNN de NVIDIA Corporation. Vous acceptez d'être lié par le Contrat de licence de l'Utilisateur Final de NVIDIA Cloud, qui peut être consulté à l'adresse xxxxx://x0.xxxxxxxxx.xxx/XXXX/Xxxxxx-XXXX.xxx et les avis de NVIDIA sur les documents tiers situés à l'adresse xxxxx://x0.xxxxxxxxx.xxx/XXXX/Xxxxxx-0X- Notice.txt.

80.3 Amazon SageMaker n'est pas conçu pour être utilisé dans, ou en association avec, des environnements dangereux ou des systèmes critiques pouvant causer des blessures corporelles graves ou la mort, ou des dommages environnementaux ou matériels, et vous assumerez seul toute responsabilité civile qui pourrait naître en lien avec une telle utilisation.

81. AWS Single Sign-On (AWS SSO)

81.1 Vous êtes responsable du respect de toutes les conventions et politiques relatives aux Utilisateurs Finaux pour les services ou applications que vous utilisez à l'aide d'AWS Single Sign-On.

82. AWS AppSync

82.1 Vous pouvez utiliser AWS AppSync pour publier, gérer et surveiller Votre Contenu et pour accepter et traiter les appels d'API, tel que décrit dans la Documentation d’AWS AppSync.

82.2 En utilisant AWS AppSync, vous reconnaissez et acceptez que les seuils de limitation que nous définissons pourraient varier et que les cache services pourraient être limités par nous à tout moment pour exploiter et maintenir à niveau le service AWS AppSync. De plus, et sans limiter vos obligations en vertu du Contrat, vous acceptez de ne jamais tenter (i) d’accéder à des ressources qui ne vous ont pas été assignées par nous, ou (ii) d’effectuer une recherche de réseau ou un test de chargement de Votre Contenu au sein d’AWS AppSync, sauf autorisation expresse de notre part par écrit.

82.3 Tous les frais encourus en rapport avec les services AWS que vous utilisez dans le cadre d'AWS AppSync sont à votre charge. Vous êtes responsable de la création, de la distribution et de la sécurité (y compris l'activation de l'accès sur tout appareil périphérique) de toutes applications créées sur AWS AppSync au sein de votre compte AWS.

83. AWS IoT 1-Click

83.1 Le matériel et l'équipement que vous utilisez avec AWS IoT 1-Click doit être conforme à la Documentation. Vous avez la responsabilité de sécuriser votre hardware et votre équipement, y compris en prenant des mesures de sécurité physique et logique et en utilisant des pare-feu et d'autres outils de sécurité des réseaux, selon le cas. Vous êtes responsable de tous les frais applicables en rapport avec votre utilisation de tous Services utilisés dans le cadre d'AWS IoT

1-Click.

84. Règlement général sur la protection des données (RGPD)

84.1 Les présentes Conditions de service incluent l'addendum AWS Data Processing (le

« DPA »), disponible ici, lorsque le RGPD s'applique à votre utilisation des Services AWS pour traiter des Données client (telles que définies dans le DPA).

84.2 Le DPA est entré en vigueur le 25 mai 2018 et remplace et supplante tout avenant relatif au traitement de données précédemment accepté par vous et AWS en rapport avec la Directive 95/46/CE.

85. Amazon Sumerian

85.1 Documents Sumerian. Amazon Sumerian se compose d'un environnement de développement intégré et de ressources et outils connexes que nous mettons à votre disposition à xxxxx://xxxxxxx.xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxx/xxxx (collectivement, les

« Documents Sumerian »). Les Documents Sumerian sont répertoriés dans la bibliothèque d’actifs et pourraient inclure des fichiers Sumerian binaires (par exemple, des images, des maillages 3D et des sons), des scripts, des fichiers texte, des hôtes (qui combinent le maillage 3D, les textures et une plate-forme d'animation qui permet le discours animé), et les formes 3D de base, telles que les meubles, les éclairages et autres objets courants. Les Documents Sumerian sont des contenus AWS aux termes du Contrat. Le terme « Documents Sumerian » ne couvre pas Votre Contenu ni un quelconque contenu distribué avec des Documents Sumerian en vertu de termes de licence distincts (tels que le code sous licence d'une licence open source).

85.2 Licence. En plus des droits concédés à AWS Content en vertu du Contrat, sous réserve des termes du Contrat et de la présente Section 85, nous vous concédons également une licence limitée, révocable, non exclusive, ne pouvant être concédée en sous-licence (sauf pour les Utilisateurs Finaux tel qu’indiqué ci-dessous) et non cessible pour faire ce qui suit pendant la durée du Contrat :

a. Développement : vous pouvez utiliser, reproduire, modifier et créer des travaux dérivés de Documents Sumerian pour développer et être compatible avec des applications de réalité augmentée (« AR ») et de réalité virtuelle (« VR ») fonctionnant (ou compatible avec)

des plates-formes, appareils mobiles et navigateurs Internet AR ou VR (chacun de ces ouvrages un « Scénario Sumerian »).

b. Distribution aux Utilisateurs Finaux : vous pouvez utiliser, reproduire, modifier et créer des œuvres dérivées, les afficher et les diffuser publiquement et les distribuer (y compris via des distributeurs tiers, tant que cette distribution est effectuée via l'URL des Scénarios Sumerian publié) à des Utilisateurs de Documents Sumerian (y compris toutes modifications et tous dérivés autorisés) dans le cadre d'un Scénario Sumerian. Vous pouvez concéder en sous-licence les droits énoncés à la Section 85.2, sous réserve des limitations et restrictions de ces Conditions, à vos Utilisateurs Finaux uniquement dans le but d'autoriser vos Utilisateurs Finaux à utiliser et modifier votre Scénario Sumerian.

c. Chaque Scénario Sumerian doit fournir un contenu ou une fonctionnalité substantiel hormis celui fourni par les Documents Sumerian, et les Documents Sumerian doivent être complètement intégrés à chaque Scénario Sumerian de sorte qu'ils ne puissent pas être utilisés séparément par les Utilisateurs Finaux.

d. Autres restrictions. Votre utilisation des Documents Sumerian doit être conforme au Contrat et à la Politique d'Utilisation Acceptable d'AWS. Sans limiter les restrictions de licence stipulées dans le Contrat, vous ne pouvez pas (i) utiliser des Documents Sumerian

ou une partie de ceux-ci dans un logo ou une marque, (ii) supprimer, masquer ou modifier des avis de droits de propriété (y compris les avis de droits d'auteur et de marque commerciale) contenus dans les Documents Sumerian ou (iii) vendre, louer ou autrement sous-licencier ou exploiter contre compensation monétaire des Documents Sumerian ou une quelconque partie de ceux-ci, sauf dans le cadre d'un Scénario Sumerian.

85.3 Absence de redevances de Licence. Il n'y a pas de redevances pour les licences octroyées à la Section 85.2. D'autres frais et conditions peuvent s'appliquer aux Offres de Service et aux Contenus de Tiers mis à disposition en relation avec les Documents Sumerian.