Exécution de la prestation. Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'Article premier, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. A cet effet, il constituera l'équipe nécessaire à la réalisation de la mission et remettra, avant le rapport terminal, une pré-étude, au plus tard le .
Exécution de la prestation. L'exécution de la prestation s'effectuera aux lieux, dates et horaires indiqués sur le bon de commande (pour la clientèle groupe) ou le bon d’échange pour la clientèle individuelle, après paiement du solde du prix, sans possibilité de reconduction ni de prolongation tacite. En cas de manquement de l’OITPM à son obligation d'exécution à la date ou à l'expiration du délai prévu ci- dessus, ou, à défaut, au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat, le Client peut résoudre le contrat, dans les conditions des articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 216-4 du code de la consommation, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le professionnel de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que le professionnel ne se soit exécuté entre-temps. Néanmoins, le Client peut immédiatement résoudre le contrat lorsque le professionnel refuse de fournir le service ou lorsqu'il n'exécute pas son obligation de fourniture du service à la date prévue, si cette date ou ce délai constitue pour le Client une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d'une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat.
Exécution de la prestation. AS’COM s’engage à mener à bien la tâche précisée dans les conditions particulières. Le Client s’engage à collaborer avec le prestataire en lui remettant toutes les informations utiles et nécessaires à la bonne exécution de la prestation et au respect des délais d’exécution. Les intervenants d’AS’COM s’engagent à se conformer aux prescriptions du règlement intérieur et aux consignes d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l’établissement du client. Ils fournissent leurs services de manière indépendante vis-à-vis de la société cliente et planifient leurs activités à leurs convenances. Aucun lien de subordination ne liera le client aux intervenants. Pour l’accomplissement des prestations prévues, le prestataire, et ses intervenants, s’engagent à donner leurs meilleurs soins, conformément aux règles de l’art. La présente obligation n’est, de convention expresse, que pure obligation de moyens. Le prestataire sera dégagé de toute responsabilité dans le cas où le client ne fournirait pas aux consultants l’ensemble des informations nécessaires à l’exécution de leurs missions. L’entreprise cliente est seule responsable des conditions d’exécution de la prestation selon les règles applicables dans les locaux ou sur le site de l’entreprise cliente en matière de durée de travail, de santé et de sécurité.
Exécution de la prestation. Clause indispensable. Selon le domaine d'intervention du prestataire (études de marché, communication, logistique...), et selon le degré de précision de la clause d'objet éventuellement renvoyant à un cahier des charges en annexe, il y a lieu de préciser ici le contenu éventuellement plus précis de la prestation et les modalités d'exécution de celle-ci. Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article 1, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. A cet effet, il rassemblera les moyens nécessaires à la réalisation de la mission et remettra, avant le rapport terminal, une pré-étude, au plus tard le... Il peut être utile d'annexer au contrat la composition des moyens dont la modification éventuelle nécessiterait l'accord du client. Il devra solliciter du client tous les éléments nécessaires à la bonne menée de la tâche, éventuellement dans le cadre d'un comité de pilotage qui peut être constitué à cet effet. Article 5:
Exécution de la prestation. La société Hemblem s'engage à mener à bien la ou les tâches précisée(s) au devis, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. La présente obligation, n'est, de convention expresse, que pure obligation de moyens. La fourniture des Services demandés par le Client débute : - Pour le Community management, à compter de la réalisation du briefing - Pour les autres services, à la suite de la réception par la société Hemblem du devis dûment accepté et signé par le client. Elle se poursuit pendant toute la durée de l’abonnement souscrit jusqu’au terme prévu. La société Hemblem ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du Client en cas de retard dans la fourniture des Services n’excédant pas un mois. En cas de retard supérieur à un mois imputable à la société Hemblem, le Client pourra demander la résolution de la vente. La responsabilité de la société Hemblem ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la fourniture de la prestation imputable au Client, ou en cas de force majeure. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par la société Hemblem, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par le Client. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. Le Client disposera d'un délai de huit jours à compter de la fourniture des Services pour émettre, par écrit, de telles réserves ou réclamations, avec tous les justificatifs y afférents, auprès de la société Hemblem. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client. La société Hemblem remboursera ou rectifiera le Client (dans la mesure du possible) dans les plus brefs délais et à ses frais, selon les modalités adéquates et agréées par le Client, les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.
Exécution de la prestation. Les obligations contractées par Corrosia sont des obligations de moyens et d’accompagnement du Client et non de résultats, le Prestataire ne s’engageant qu’à fournir les prestations décrites au devis avec les diligences normalement requises, sans pouvoir garantir au Client la réussite de ses projets, ce qui est expressément reconnu et accepté par ce dernier. Les délais de réalisation de la prestation son dépendants de la fourniture d’informations, de l’avancée des autres intervenants sur le projet, des conditions climatiques. Ils sont donnés à titre indicatif et ne pourront être opposés à Corrosia. Tout retard dans la réalisation de notre prestation liée à des délais du commanditaire ne pourra être imputé à Corrosia. Ces délais impliqueront automatiquement un nouveau délai ans la date de fin du projet. Corrosia intervient à la demande du client. Dans le cas des inspections, Corrosia peut proposer une programmation des inspections en adressant un planning d’intervention. Pour autant cette procédure ne peut en aucun cas engager Corrosia en ce qui concerne le respect du planning, le respect de celui-ci incombant exclusivement au client qui en a seul l’initiative. Les rapports, les présentations, les comptes rendus et tout document de restitution des résultats de la prestation seront rédigés en français, ou en espagnol ou en anglais. La langue choisie devra être définie à l’avances par le commanditaire. Tout recours à une autre langue que le français, l’anglais ou l’espagnol fera l’objet d’un surcout lié aux frais de traduction. Toute demande de rédaction des livrables en français et en anglais fera l’objet d’une surfacturation au temps passé. Sauf mention contraire le rapport est envoyé sous le forme d’un fichier PDF par courrier électronique. Le client reconnait la validité et la force probante de ce fichier. Toutes les précautions devront être prise par le client pour que ce courrier puisse être reçu dans de bonnes conditions (avertissement en cas de changement de destinataire ou d’adresse …). La conservation des livrables incombe au client sauf obligation légale contraire. Malgré le soin apporté par Corrosia au contrôle et à l’entretien de ses instruments de mesures, Corrosia ne pourra être tenu pour responsable de l’inexactitude d’une mesure consécutive à la défaillance du matériel utilisé.
Exécution de la prestation. Le Prestataire s’engage à mener à bien la tâche précisée à l’article 1, conformément aux règles de l’art et de la meilleure manière. Le Prestataire s’engage à envoyer une photo du bouquet/de la composition à chaque livraison au client.
Exécution de la prestation. Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article 1, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. Il procédera seul et remettra un rapport final détaillant l'ensemble des vulnérabilités identifiées lors des tests d'intrusion.
Exécution de la prestation. Evan & sens massage à domicile s’engage à prodiguer au domicile du client un massage de son choix. Un rendez-vous hebdomadaire fixe sera au préalable mis en place. Evan & sens s’engage à respecter les délais et les dates de prestations auquel cas il sera donner au client un autre rendez-vous. Evan & sens s’engage à fournir les produits et matériel nécessaire à l’exécution du massage.
Exécution de la prestation. CCI Formation s’engage à mettre tout en œuvre pour réaliser dans les délais impartis la prestation attendue par son client et décrite de façon précise dans le contrat. L’entreprise cliente s’engage à collaborer avec le prestataire retenu par CCI Formation en lui remettant toutes les informations utiles et nécessaires à la bonne exécution de la prestation et au respect des délais d’exécution. L’identité de l’intervenant choisi par CCI Formation au regard de son savoir- faire et de ses compétences sera mentionnée dans le contrat.