Exclusion de garantie. Sont exclus de la garantie : en plus des exclusions communes à toutes les garanties énoncées à l’article 8.1.2
Exclusion de garantie. SAUF POUR LA GARANTIE LIMITEE DEFINIE A L’ARTICLE 5, LES PRODUITS SOUS LICENCE SONT FOURNIS AU LICENCIÉ « EN L’ETAT » SANS QU’AUCUNE AUTRE GARANTIE NE SOIT DONNEE. LE CONCÉDANT NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONNALITES DU LOGICIEL SOUS LICENCE REPONDRONT AUX EXIGENCES DU LICENCIÉ, QUE SON FONCTIONNEMENT NE SERA PAS INTERROMPU, QU’IL PRODUIRA UN RESULTAT PARTICULIER, QU’IL SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA DE CONCERT AVEC UN AUTRE LOGICIEL, UNE AUTRE APPLICATION OU UN AUTRE SYSTEME, NI QU’IL RESPECTERA CERTAINES NORMES DE PERFORMANCE OU DE FIABILITE, QU’IL SERA EXEMPT D’ERREURS, OU QUE LES ERREURS PEUVENT ETRE OU SERONT CORRIGEES. SAUF STIPULATION CONTRAIRE DES PRESENTES ET DANS LES LIMITES DU DROIT APPLICABLE, LE CONCEDANT, SES FOURNISSEURS TIERS ET AFFILIES, DECLINENT EXPRESSEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE CONCERNANT LES PRODUITS SOUS LICENCES, QU’ELLE SOIT IMPLICITE OU EXPLICITE, PREVUE PAR LA LOI OU NON, EN CE COMPRIS, NOTAMMENT, TOUTE GARANTIE DE QUALITE MARCHANDE, DE QUALITE, D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, DE PROPRIETE, D’ABSENCE DE CONTREFACON, TOUTE GARANTIE DES VICES CACHES ET TOUTE GARANTIE POUVANT NAÎTRE DES RELATIONS D’AFFAIRES, DE L’EXECUTION, DES USAGES OU DES PRATIQUES COMMERCIALES. LE LICENCIE RECONNAIT AVOIR CHOISI LE LOGICIEL SOUS LICENCE POUR ATTEINDRE CERTAINS OBJECTIFS, LEQUEL CHOIX RELEVE DE SA RESPONSABILITE, ET IL RECONNAIT EN OUTRE ETRE RESPONSABLE DE L’INSTALLATION ET/OU DE L’UTILISATION, ET DES RESULTATS OBTENUS, DU LOGICIEL SOUS LICENCE.
Exclusion de garantie. Les Fournisseurs de Services DC ne proposent des Services DC que conformément aux Conditions de l'Emetteur applicables. L'ACCÈS AUX SERVICES DC PAR LE BIAIS DU LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT " UNIQUEMENT ET SANS GARANTIE NI INDEMNITÉ QUELLE QU'ELLE SOIT (À L'EXCEPTION DE CELLES CONCEDEES PAR UN FOURNISSEUR DE SERVICES DC DANS SES CONDITIONS D'UTILISATION). EN CE QUI CONCERNE LES SERVICES DC, ADOBE ET CHAQUE FOURNISSEUR DE SERVICE DC (SAUF DISPOSITION EXPRESSE CONTRAIRE DE LEURS CONDITIONS D'UTILISATION) EXCLUENT TOUTE GARANTIE, CONDITION, INDEMNITÉ, DÉCLARATION OU DISPOSITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN VERTU DE LA LOI, DE LA COMMON LAW, D’UNE COUTUME OU DES USAGES OU AUTRE, Y COMPRIS NOTAMMENT, CONCERNANT LA NON CONTREFAÇON DES DROITS D'UN TIERS, LA PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL, SON INTÉGRATION, SA PRÉCISION, SA SÉCURITÉ, SA DISPONIBILITÉ, SA QUALITÉ SATISFAISANTE, SA QUALITÉ MARCHANDE OU SA CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER.
Exclusion de garantie. La Limitation de garantie ne s'applique pas si :
Exclusion de garantie. Clause qui vous prive du bénéfice de la garantie en raison des circonstances de réalisation du risque. C'est à nous de rapporter la preuve de l'exclusion.
Exclusion de garantie. CONDUSIV TECHNOLOGIES NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS BESOINS NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA DE FAÇON ININTERROMPUE OU SANS ERREUR. L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DES RISQUES ASSOCIÉS À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU LOGICIEL VOUS INCOMBE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, CONDUSIV TECHNOLOGIES ET SES FOURNISSEURS EXCLUENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION ÉCRITE QUI L’ACCOMPAGNE. CETTE GARANTIE LIMITÉE VOUS CONFÈRE DES DROITS JURIDIQUES SPÉCIFIQUES. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT BÉNÉFICIER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UNE JURIDICTION À L'AUTRE.
Exclusion de garantie. 45. La garantie est exclue dans les hypothèses suivantes : - en cas de violation par l’Hébergeur d’une quelconque des obligations mise à sa charge par le présent contrat ; - en cas de vol ou de perte du matériel ; - en cas de dysfonctionnement du matériel dû à une mauvaise utilisation du matériel par l’Hébergeur ou l’Utilisateur ; - en cas de dommages causés par la foudre et les surtensions ou tout autre cas de force majeure.
Exclusion de garantie. NONOBSTANT LES GARANTIES EXPRESSES INDIQUEES A LA CLAUSE 3.1 DE CETTE ANNEXE, IHS ET SES FOURNISSEURS TIERS EXCLUENT TOUTES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, CONDITIONS OU AUTRES MODALITES, RESULTANT DE PRATIQUES COMMERCIALES COURANTES OU AUTRE, Y COMPRIS NOTAMMENT, TOUTES GARANTIES RELATIVES A LA QUALITE, A LA QUALITE MARCHANDE, A L’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET A LA PERFORMANCE DU PRODUIT. LE CLIENT ASSUME TOUS LES RISQUES LIES A L’UTILISATION DES RESULTATS DU OU DES PRODUIT(S).
Exclusion de garantie. Sont exclus de la garantie dommages au Véhicule :
Exclusion de garantie. Sont exclus de la garantie :