GARANTIE LIMITEE. LES RECOURS EXCLUSIFS DU CLIENT ET LA SEULE RESPONSABILITÉ D'HONEYWELL QUANT À TOUTE RÉCLAMATION DE GARANTIE SUR TOUT PRODUIT VENDU DANS LE CADRE DE CET ACCORD SONT TELS QUE DÉFINIS DANS CETTE SECTION. CES RECOURS SE SUBSTITUENT À TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ OU OBLIGATION DE HONEYWELL, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE RESPONSABILITÉ OU OBLIGATION POUR DES DOMMAGES, PERTES OU BLESSURES (QU'ILS SOIENT DIRECTS, INDIRECTS, EXEMPLAIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU
GARANTIE LIMITEE. Sauf dispositions contraires stipulées à l’Article 14, Adobe garantit à la personne physique ou morale qui la première a acheté une licence du Logiciel aux fins de l’utiliser sur des Ordinateurs conformément au présent contrat, que le Logiciel fonctionnera pour l’essentiel conformément à la Documentation pendant quatre-vingt dix (90) jours à compter de la réception du Logiciel, à condition qu’il soit utilisé sur le système d’exploitation et dans la configuration matérielle recommandés. De faibles variations de performances par rapport aux spécifications de la Documentation ne peuvent pas donner lieu à l’application de la présente garantie. LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE NE S’APPLIQUE PAS AUX PROGRAMMES CORRECTIFS, LOGICIELS DE POLICES DE CARACTERES CONVERTIS DANS D’AUTRES FORMATS, VERSIONS PRELIMINAIRES (BETA), D’ESSAI OU D’EVALUATION, DEMARREURS, ECHANTILLONS DE PRODUITS ET COPIES DU LOGICIEL INTERDITES A LA REVENTE (NFR), SITES WEB, SERVICES EN LIGNE OU SERVICES DC (Voir Article 14). Toutes les demandes en garantie doivent être faites dans le délai de quatre-vingt-dix (90) jours susmentionné et être accompagnées d’une preuve d’achat. Si le Logiciel ne fonctionne pas pour l’essentiel conformément à la Documentation, l’entière responsabilité d’Adobe et de ses sociétés affiliées, et vos seuls recours, se limiteront, au choix d’Adobe, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance que vous avez versée pour obtenir la licence du Logiciel. LA GARANTIE LIMITEE DEFINIE DANS LE PRESENT ARTICLE VOUS ACCORDE DES DROITS SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ BENEFICIER D’AUTRES DROITS QUI VARIENT D’UN PAYS A UN AUTRE. Pour toutes autres informations concernant la garantie, veuillez consulter, s’il y a lieu, les dispositions relatives aux pays à la fin du présent contrat, ou contactez le Service d’Assistance Clientèle Adobe.
GARANTIE LIMITEE. Le Prestataire garantit qu’il dispose des droits nécessaires pour permettre au Client d’accéder aux, et utiliser les Objets Hébergés conformément au Contrat. En outre, le Prestataire garantit que les Objets Hébergés seront disponibles en fonction de la Documentation et en conformité avec les SLA. Dans les limites du droit applicable, ces garanties sont exclusives.
GARANTIE LIMITEE. 9.1. Le VENDEUR garantit les Produits contre un défaut de matière, de fabrication ou de conception par rapport aux spécifications techniques en vigueur à la date de production. La période de garantie est de douze (12) mois à compter de la livraison au sens de l’article 7.1, sauf accord écrit contraire. La garantie contractuelle ne s’applique que si l’ACHETEUR est à jour dans ses paiements.
GARANTIE LIMITEE. En acceptant les présentes conditions, le preneur de licence accepte que le donneur de licence ne puisse pas garantir que le logiciel satisfasse aux exigences du preneur de licence ni que le logiciel puisse être exécuté sans interruption et soit sans défaut. En cas d'erreurs importantes, au choix du donneur de licence, l'objet défectueux (par exemple le support de données) vous sera remplacé gratuitement après renvoi au donneur de licence, ou le montant que vous avez payé pour le logiciel vous sera entièrement ou partiellement remboursé. Si le donneur de licence n'a pas mis à votre disposition, sur la base du règlement ci-dessus, un objet sans défaut dans un délai approprié, vous avez le droit d'exiger une réduction du prix ou de résilier le contrat. Dès lors qu'il ne s'agit pas d'un achat de bien de consommation, le délai de garantie est limité à un an. Dès lors qu'aucun règlement légal obligatoire ne s'y oppose, la garantie ci-dessus est exclusive et se substitue à toutes les autres promesses ou garanties expresses ou tacites, y compris quant à l'adéquation en vue d'un objet déterminé et à la non-violation de droits de tiers.
GARANTIE LIMITEE a) TomTom ne saurait garantir le fonctionnement sans erreur du Logiciel et/ou du Matériel. Vous êtes avertis que l’utilisation du Logiciel et/ou du Matériel dans un système de navigation implique la possibilité d’erreurs de calcul, en raison, par exemple, de conditions climatiques ou environnementales locales et/ou de données incomplètes.
GARANTIE LIMITEE. GARANTIE LIMITEE. Megger Limited garantit que (a) le logiciel fonctionnera conformément aux matériels imprimés qui l'accompagnent pendant une période d'un an à compter de la date de réception.
GARANTIE LIMITEE a) Interactive Brands ne saurait garantir le fonctionnement sans erreur du Logiciel. Vous êtes avertis que l’utilisation du Logiciel implique la possibilité d’erreurs.
GARANTIE LIMITEE. L’obligation unique et exclusive de Tennant vis-à-vis du Client pour toute forme de prestation de main d’œuvre est la garantie standard Tennant relative à la main d’œuvre limitée à 30 jours. Cette garantie limitée est exclusive et elle est donnée en lieu et place de toute autre garantie expresse ou implicite, y compris de tous autres recours. Il s’agit des seuls recours du Client en cas de manquement à une garantie ou pour toute autre réclamation.
GARANTIE LIMITEE. AVOB garantit la conformité de la Plateforme et des Solutions aux caractéristiques fonctionnelles et techniques figurant dans la documentation afférente. Cette garantie de conformité est faite sous réserve que l’UTILISATEUR respecte les procédures d'utilisation spécifiées par AVOB dans la documentation afférente. AVOB ne donne aucune garantie de disponibilité ni de compatibilité avec les équipements de l’UTILISATEUR de la Plateforme ou des Solutions.