Common use of Exclusion de garantie Clause in Contracts

Exclusion de garantie. Ni Canon Production Printing, ni ses fournisseurs ne garantissent ou n'assument la responsabilité pour l'exactitude ou l'exhaustivité des informations, du texte, des graphiques, des liens ou de tout autre élément pouvant être inclus à l'APPLICA- TION. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSEMENT QUE L'UTILISATION DE L'APPLICATION EST UNIQUEMENT A VOS RISQUES ET QUE VOUS ASSU- MEZ LA TOTALITE DES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE SATISFAISANTE, AUX PERFORMANCES ET A L'EXACTITUDE. LES INFORMATIONS ET CON- SEILS, ORAUX OU ECRITS, DONNES PAR CANON PRODUCTION PRINTING OU PAR L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE CONSTITUENT NULLEMENT UNE GARANTIE. L'APPLICATION EST FOURNIE « EN L'ETAT » ET SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT, ET CANON PRODUCTION PRINTING ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE GA- RANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DE QUALITE MARCHANDE, D'ADE- QUATION A UN USAGE PARTICULIER, D'EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE RESPECT DES DROITS DE TIERS. CANON PRODUCTION PRINTING OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT GARANTIR QUE VOUS NE RENCONTREREZ AUCUN PROBLEME LORS DE VOTRE UTILISATION DE L'APPLICATION, QUE LES FONCTIONS QU'ELLE CONTIENT OU QUE LES SERVICES QU'ELLE EXECUTE OU FOURNIT SATISFERONT A VOS EXI- GENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DE L'APPLICATION OU DES SER- VICES SERA EXEMPT D'INTERRUPTION OU D'ERREUR, OU QUE TOUS LES DEFAUTS DE L'APPLICATION SERONT CORRIGES. Les lois applicables dans certains États ou dans certaines provinces n'autorisent pas l'exclusion des garan- ties implicites, de sorte que les restrictions susmentionnées peuvent ne pas vous concerner. Certains droits peuvent varier en fonction de la juridiction.

Exclusion de garantie. Ni Canon Production PrintingLES SERVICES SONT FOURNIS EN L'ÉTAT. NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE, ni ses fournisseurs IMPLICITE OU EXPRESSE, CONCERNANT L'ACCESSIBILITÉ, L'ADÉQUATION, LA LÉGALITÉ, LA DISPONIBILITÉ OU LA FONCTIONNALITÉ DES SERVICES, DE TOUT LOGICIEL OU MATÉRIEL CONNEXE, DES TÂCHES OU DE TOUTE ACTIVITÉ OU ÉLÉMENT LIÉ AU PRÉSENT CONTRAT. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, IMI REJETTE TOUTES LES CONDITIONS, DÉCLARATIONS ET GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION. VOTRE SEUL ET EXCLUSIF RECOURS CONTRE IMI EN CE QUI CONCERNE LES DÉFAUTS, LES NON-CONFORMANCES OU LE MANQUE DE SATISFACTION EST DE CESSER D'UTILISER LES SERVICES Nous ne garantissent serons pas responsables de tout dommage à votre système informatique, de la perte ou n'assument de la responsabilité pour l'exactitude ou l'exhaustivité des informationscorruption de données, du texte, des graphiques, des liens ou de tout autre élément pouvant être inclus à l'APPLICA- TION. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSEMENT QUE L'UTILISATION DE L'APPLICATION EST UNIQUEMENT A VOS RISQUES ET QUE VOUS ASSU- MEZ LA TOTALITE DES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE SATISFAISANTE, AUX PERFORMANCES ET A L'EXACTITUDE. LES INFORMATIONS ET CON- SEILS, ORAUX OU ECRITS, DONNES PAR CANON PRODUCTION PRINTING OU PAR L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE CONSTITUENT NULLEMENT UNE GARANTIE. L'APPLICATION EST FOURNIE « EN L'ETAT » ET SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT, ET CANON PRODUCTION PRINTING ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE GA- RANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DE QUALITE MARCHANDE, D'ADE- QUATION A UN USAGE PARTICULIER, D'EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE RESPECT DES DROITS DE TIERS. CANON PRODUCTION PRINTING OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT GARANTIR QUE VOUS NE RENCONTREREZ AUCUN PROBLEME LORS DE VOTRE UTILISATION DE L'APPLICATION, QUE LES FONCTIONS QU'ELLE CONTIENT OU QUE LES SERVICES QU'ELLE EXECUTE OU FOURNIT SATISFERONT A VOS EXI- GENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DE L'APPLICATION OU DES SER- VICES SERA EXEMPT D'INTERRUPTION OU D'ERREUR, OU QUE TOUS LES DEFAUTS DE L'APPLICATION SERONT CORRIGES. Les lois applicables dans certains États dommage résultant de votre accès ou dans certaines provinces n'autorisent pas l'exclusion des garan- ties implicites, de sorte que les restrictions susmentionnées peuvent ne pas vous concerner. Certains droits peuvent varier en fonction votre utilisation du site Web ou de la juridictionplate-forme Intuition Machines. Des interruptions programmées et non programmées peuvent se produire, et nous ne garantissons pas la disponibilité ininterrompue de notre site Web. 24.

Exclusion de garantie. Ni Canon Production PrintingSAUF DISPOSITION EXPRESSE PRÉVUE DANS CETTE SECTION, ni ses fournisseurs ne garantissent ou n'assument la responsabilité pour l'exactitude ou l'exhaustivité des informationsHONEYWELL NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE, du texteQU'ELLE SOIT ÉCRITE, des graphiquesEXPRESSE, des liens ou de tout autre élément pouvant être inclus à l'APPLICA- TION. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSEMENT QUE L'UTILISATION DE L'APPLICATION EST UNIQUEMENT A VOS RISQUES ET QUE VOUS ASSU- MEZ LA TOTALITE DES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE SATISFAISANTEIMPLICITE, AUX PERFORMANCES ET A L'EXACTITUDE. LES INFORMATIONS ET CON- SEILS, ORAUX STATUTAIRE OU ECRITS, DONNES PAR CANON PRODUCTION PRINTING OU PAR L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE CONSTITUENT NULLEMENT UNE GARANTIE. L'APPLICATION EST FOURNIE « EN L'ETAT » ET SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOITAUTRE, ET CANON PRODUCTION PRINTING REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES DÉCLARATIONS ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE GA- RANTIEGARANTIES, EXPLICITE OU IMPLICITEY COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, D'ADE- QUATION A QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIERPARTICULIER ET TOUTES LES GARANTIES RELATIVES AUX SUBSTA NCES DANGEREUSES OU AUX MOISISSURES. AUCUNE EXTENSION DE CETTE GARANTIE NE LIERA HONEYWELL À MOINS DE FAIRE L'OBJET D'UN DOCUMENT ÉCRIT SPÉCIFIQUE SIGNÉ PAR UN REPRÉSENTANT DÛMENT AUTORISÉ DE HONEYWELL. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, D'EXACTITUDEHONEYWELL NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CAUTION QUANT À L'EFFICACITÉ OU AUX RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE PRODUITS PAR TOUT ÉQUIPEMENT, LOGICIEL OU TRAVAIL FOURNI OU MIS À DISPOSITION DANS LE CADRE DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE RESPECT DES DROITS DE TIERS. CANON PRODUCTION PRINTING OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT GARANTIR QUE VOUS NE RENCONTREREZ AUCUN PROBLEME LORS DE VOTRE UTILISATION DE L'APPLICATION, QUE LES FONCTIONS QU'ELLE CONTIENT OU QUE LES SERVICES QU'ELLE EXECUTE OU FOURNIT SATISFERONT A VOS EXI- GENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DE L'APPLICATION OU DES SER- VICES SERA EXEMPT D'INTERRUPTION OU D'ERREUR, OU QUE TOUS LES DEFAUTS DE L'APPLICATION SERONT CORRIGES. Les lois applicables dans certains États ou dans certaines provinces n'autorisent pas l'exclusion des garan- ties implicites, de sorte que les restrictions susmentionnées peuvent ne pas vous concerner. Certains droits peuvent varier en fonction de la juridictionCET ACCORD.

Exclusion de garantie. Ni Canon Production PrintingSAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSÉMENT STIPULE AU PRÉSENT ARTICLE, ni ses fournisseurs ne garantissent ou n'assument la responsabilité pour l'exactitude ou l'exhaustivité des informationsHONEYWELL NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE, du texteQU'ELLE SOIT ÉCRITE, des graphiquesEXPRESSE, des liens ou de tout autre élément pouvant être inclus à l'APPLICA- TION. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSEMENT QUE L'UTILISATION DE L'APPLICATION EST UNIQUEMENT A VOS RISQUES ET QUE VOUS ASSU- MEZ LA TOTALITE DES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE SATISFAISANTETACITE, AUX PERFORMANCES ET A L'EXACTITUDE. LES INFORMATIONS ET CON- SEILS, ORAUX RÉGLEMENTAIRE OU ECRITS, DONNES PAR CANON PRODUCTION PRINTING OU PAR L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE CONSTITUENT NULLEMENT UNE GARANTIE. L'APPLICATION EST FOURNIE « EN L'ETAT » ET SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOITAUTRE, ET CANON PRODUCTION PRINTING REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES DÉCLARATIONS ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE GA- RANTIEGARANTIES, EXPLICITE OU IMPLICITEY COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES DE QUALITE MARCHANDE, D'ADE- QUATION A QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIERPARTICULIER AINSI QUE TOUTES LES GARANTIES RELATIVES AUX SUBSTANCES DANGEREUSES OU À LA MOISISSURE. AUCUNE EXTENSION DE LA PRÉSENTE GARANTIE NE LIERA HONEYWELL À MOINS D'ÊTRE ÉNONCÉE DANS UN DOCUMENT ÉCRIT SPÉCIFIQUE SIGNÉ PAR UN MANDATAIRE DE HONEYWELL. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, D'EXACTITUDEHONEYWELL NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE RESPECT DES DROITS DE TIERS. CANON PRODUCTION PRINTING GARANTIE OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT GARANTIR QUE VOUS NE RENCONTREREZ AUCUN PROBLEME LORS DE VOTRE UTILISATION DE L'APPLICATIONCAUTION QUANT À L'EFFICACITÉ OU AUX RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE PRODUITS PAR TOUT ÉQUIPEMENT, QUE LES FONCTIONS QU'ELLE CONTIENT LOGICIEL OU QUE LES SERVICES QU'ELLE EXECUTE TRAVAIL FOURNI OU FOURNIT SATISFERONT A VOS EXI- GENCES, QUE MIS À DISPOSITION DANS LE FONCTIONNEMENT DE L'APPLICATION OU DES SER- VICES SERA EXEMPT D'INTERRUPTION OU D'ERREUR, OU QUE TOUS LES DEFAUTS DE L'APPLICATION SERONT CORRIGES. Les lois applicables dans certains États ou dans certaines provinces n'autorisent pas l'exclusion des garan- ties implicites, de sorte que les restrictions susmentionnées peuvent ne pas vous concerner. Certains droits peuvent varier en fonction de la juridictionCADRE DU PRÉSENT CONTRAT.

Exclusion de garantie. Ni Canon Production PrintingSAUF POUR LA GARANTIE LIMITEE DEFINIE A L’ARTICLE 5, ni ses fournisseurs ne garantissent ou n'assument la responsabilité pour l'exactitude ou l'exhaustivité des informations, du texte, des graphiques, des liens ou de tout autre élément pouvant être inclus à l'APPLICA- TION. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSEMENT QUE L'UTILISATION DE L'APPLICATION EST UNIQUEMENT A VOS RISQUES ET QUE VOUS ASSU- MEZ LA TOTALITE DES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE SATISFAISANTE, AUX PERFORMANCES ET A L'EXACTITUDE. LES INFORMATIONS ET CON- SEILS, ORAUX OU ECRITS, DONNES PAR CANON PRODUCTION PRINTING OU PAR L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE CONSTITUENT NULLEMENT UNE GARANTIE. L'APPLICATION EST FOURNIE PRODUITS SOUS LICENCE SONT FOURNIS AU LICENCIÉ « EN L'ETAT L’ETAT » SANS QU’AUCUNE AUTRE GARANTIE NE SOIT DONNEE. LE CONCÉDANT NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONNALITES DU LOGICIEL SOUS LICENCE REPONDRONT AUX EXIGENCES DU LICENCIÉ, QUE SON FONCTIONNEMENT NE SERA PAS INTERROMPU, QU’IL PRODUIRA UN RESULTAT PARTICULIER, QU’IL SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA DE CONCERT AVEC UN AUTRE LOGICIEL, UNE AUTRE APPLICATION OU UN AUTRE SYSTEME, NI QU’IL RESPECTERA CERTAINES NORMES DE PERFORMANCE OU DE FIABILITE, QU’IL SERA EXEMPT D’ERREURS, OU QUE LES ERREURS PEUVENT ETRE OU SERONT CORRIGEES. SAUF STIPULATION CONTRAIRE DES PRESENTES ET SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOITDANS LES LIMITES DU DROIT APPLICABLE, ET CANON PRODUCTION PRINTING ET LE CONCEDANT, SES FOURNISSEURS TIERS ET AFFILIES, DECLINENT EXPRESSEMENT TOUTE GA- RANTIEAUTRE GARANTIE CONCERNANT LES PRODUITS SOUS LICENCES, EXPLICITE QU’ELLE SOIT IMPLICITE OU IMPLICITEEXPLICITE, PREVUE PAR LA LOI OU NON, EN CE COMPRIS, NOTAMMENT, TOUTE GARANTIE DE QUALITE MARCHANDE, D'ADE- QUATION DE QUALITE, D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, D'EXACTITUDEDE PROPRIETE, D’ABSENCE DE CONTREFACON, TOUTE GARANTIE DES VICES CACHES ET TOUTE GARANTIE POUVANT NAÎTRE DES RELATIONS D’AFFAIRES, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE RESPECT L’EXECUTION, DES DROITS DE TIERS. CANON PRODUCTION PRINTING OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT GARANTIR QUE VOUS NE RENCONTREREZ AUCUN PROBLEME LORS DE VOTRE UTILISATION DE L'APPLICATION, QUE LES FONCTIONS QU'ELLE CONTIENT OU QUE LES SERVICES QU'ELLE EXECUTE OU FOURNIT SATISFERONT A VOS EXI- GENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DE L'APPLICATION USAGES OU DES SER- VICES SERA EXEMPT D'INTERRUPTION PRATIQUES COMMERCIALES. LE LICENCIE RECONNAIT AVOIR CHOISI LE LOGICIEL SOUS LICENCE POUR ATTEINDRE CERTAINS OBJECTIFS, LEQUEL CHOIX RELEVE DE SA RESPONSABILITE, ET IL RECONNAIT EN OUTRE ETRE RESPONSABLE DE L’INSTALLATION ET/OU D'ERREURDE L’UTILISATION, OU QUE TOUS LES DEFAUTS DE L'APPLICATION SERONT CORRIGES. Les lois applicables dans certains États ou dans certaines provinces n'autorisent pas l'exclusion des garan- ties implicitesET DES RESULTATS OBTENUS, de sorte que les restrictions susmentionnées peuvent ne pas vous concerner. Certains droits peuvent varier en fonction de la juridictionDU LOGICIEL SOUS LICENCE.

Exclusion de garantie. Ni Canon Production PrintingSAUF DISPOSITION EXPRESSE PRÉVUE DANS CETTE SECTION, ni ses fournisseurs ne garantissent ou n'assument la responsabilité pour l'exactitude ou l'exhaustivité des informationsXXXXXXXXX NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE, du texteQU'ELLE SOIT ÉCRITE, des graphiquesEXPRESSE, des liens ou de tout autre élément pouvant être inclus à l'APPLICA- TION. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSEMENT QUE L'UTILISATION DE L'APPLICATION EST UNIQUEMENT A VOS RISQUES ET QUE VOUS ASSU- MEZ LA TOTALITE DES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE SATISFAISANTEIMPLICITE, AUX PERFORMANCES ET A L'EXACTITUDE. LES INFORMATIONS ET CON- SEILS, ORAUX STATUTAIRE OU ECRITS, DONNES PAR CANON PRODUCTION PRINTING OU PAR L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE CONSTITUENT NULLEMENT UNE GARANTIE. L'APPLICATION EST FOURNIE « EN L'ETAT » ET SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOITAUTRE, ET CANON PRODUCTION PRINTING REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES DÉCLARATIONS ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE GA- RANTIEGARANTIES, EXPLICITE OU IMPLICITEY COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, D'ADE- QUATION A QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIERPARTICULIER ET TOUTES LES GARANTIES RELATIVES AUX SUBSTA NCES DANGEREUSES OU AUX MOISISSURES. AUCUNE EXTENSION DE CETTE GARANTIE NE LIERA HONEYWELL À MOINS DE FAIRE L'OBJET D'UN DOCUMENT ÉCRIT SPÉCIFIQUE SIGNÉ PAR UN REPRÉSENTANT DÛMENT AUTORISÉ DE XXXXXXXXX. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, D'EXACTITUDEXXXXXXXXX NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CAUTION QUANT À L'EFFICACITÉ OU AUX RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE PRODUITS PAR TOUT ÉQUIPEMENT, LOGICIEL OU TRAVAIL FOURNI OU MIS À DISPOSITION DANS LE CADRE DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE RESPECT DES DROITS DE TIERS. CANON PRODUCTION PRINTING OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT GARANTIR QUE VOUS NE RENCONTREREZ AUCUN PROBLEME LORS DE VOTRE UTILISATION DE L'APPLICATION, QUE LES FONCTIONS QU'ELLE CONTIENT OU QUE LES SERVICES QU'ELLE EXECUTE OU FOURNIT SATISFERONT A VOS EXI- GENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DE L'APPLICATION OU DES SER- VICES SERA EXEMPT D'INTERRUPTION OU D'ERREUR, OU QUE TOUS LES DEFAUTS DE L'APPLICATION SERONT CORRIGES. Les lois applicables dans certains États ou dans certaines provinces n'autorisent pas l'exclusion des garan- ties implicites, de sorte que les restrictions susmentionnées peuvent ne pas vous concerner. Certains droits peuvent varier en fonction de la juridictionCET ACCORD.