Utilisation du matériel Clauses Exemplaires

Utilisation du matériel. 4.1. Le LOCATAIRE s’engage à utiliser le matériel en tant que « personne raisonnable » conformément à sa destination et à la règlementation en vigueur et à le rendre en fin de location dans l’état où il l’a reçu au moment de sa mise à disposition, sous réserve de l’usure normale liée à son utilisation. Il s’engage à respecter l’usage pour lequel le matériel lui aura été loué et à ne pas le faire travailler au- delà de ses capacités.
Utilisation du matériel. Le locataire des structures gonflables est entièrement responsable de la ou des structures louées à ce dernier durant le temps de la location. Dans le cas où L’îlot Z’enfants est commissionné à livrer et installer la ou les structures, la responsabilité du locataire prendra effet à compter du départ de notre technicien, jusqu’à son retour pour l’enlèvement de cette ou ces dernières.
Utilisation du matériel. Le matériel ainsi loué ne devra être utilisé que pour les activités du club (séances d’entraînement et compétitions).
Utilisation du matériel. Le matériel loué ne pourra être utilisé que par le preneur ou ses préposés qui auront reçu de la part du bailleur les instructions d’utilisation. En aucun cas le matériel loué ne pourra être sous-loué, prêté ou mis à la disposition de tiers ni même être enlevé du lieu de destination sans l’autorisation écrite du bailleur.
Utilisation du matériel. Le matériel de cuisine peut être utilisé, pour autant qu'il soit restitué propre, rangé et en bon état. Le matériel et le mobilier du Local doivent rester dans le Local, sauf autorisation expresse du Collectif.
Utilisation du matériel a. Le client s’engage à n’utiliser le matériel qu’à l’endroit prévu dans le contrat.
Utilisation du matériel. Nous vous rappelons que le parc de matériel intercommunal est strictement réservé à l’usage associatif ou communal. Il est donc formellement interdit pour l’usage privé. Tout manquement à ce principe entrainerait l’exclusion de la commune / l’association du parc de matériel. L'emprunteur s'engage à n'effectuer ou faire effectuer aucune réparation, ni faire subir aucune modification au matériel mis à sa disposition. L'emprunteur s'engage à n'utiliser le matériel que pour la manifestation prévue sur la demande de réservation. Tout transfert de matériel entre commune / associations / établissements scolaires est formellement interdit sans l’accord du syndicat. Dans le cas d’un transfert de matériel durant un week-end, les deux parties devront s’accorder sur l’état du matériel, le nombre de pièces… et signaler tout dysfonctionnement sur un document conjointement signé. Seul le dernier emprunteur pourrait être tenu pour responsable des dégradations éventuelles.
Utilisation du matériel. Le Locataire s’engage à utiliser, ou à faire utiliser par ses préposés dûment qualifiés, le Matériel et à en jouir en bon père de famille, soigneux, diligent et prompt en respectant les prescriptions d’utilisation de Jungheinrich France et/ou du Fournisseur, ainsi que toute loi et règlement en vigueur, applicable notamment à la détention, la garde, le transport, l’emploi et l’utilisation du Matériel. Le Locataire veillera à ce qu’un manuel d’utilisation ainsi que les prescriptions d’entretien du Matériel lui soient remis par Jungheinrich France et/ou le Fournisseur, dont il prendra connaissance, et s’engage à les lui remettre à l’issue de la période de location.
Utilisation du matériel. Le matériel et les locaux mis à sa disposition par la collectivité ne peuvent être utilisés que pour l'exécution de la présente convention.
Utilisation du matériel l’utilisateur pourra disposer du matériel, en particulier, attaché à la salle qui sera mis à sa disposition par un responsable de la commune après inventaire. Le locataire pourra se servir d’un matériel personnel de sonorisation dans les conditions réglementaires au niveau puissance (95dB) de manière à respecter la tranquillité du voisinage (à partir de 22 heures). L’écran est à usage communal uniquement.