Common use of Délais Clause in Contracts

Délais. Les délais de livraison spécifiés s’entendent toujours pour des produits mis à la disposition du Client dans les magasins ou entrepôts du Fournisseur, quelles que soient les modalités de transport des produits. Toutefois, dans l’hypothèse où le fournisseur annonce un « délai rendu à l’adresse du client », celui-ci sera réputé être donné à titre indicatif. Ils courent de la date de l’acceptation définitive de la commande écrite par le Fournisseur. Toutefois ils ne courent pas si le client n’a pas satisfait à une ou plusieurs de ses obligations, et notamment : paiement de l’acompte s’il a été convenu, retard de paiement, fourniture de toutes les informations et autorisations nécessaires, validation des plans pour les produits spécifiques ou accord sur le mode d’exécution. Ils sont suspendus en cas de force majeure. Les délais de livraison ou de réalisation, sauf stipulation contraire, ont un caractère indicatif et sont tenus dans la limite du possible : les retards par rapport au délai stipulé ne peuvent pas justifier l’annulation de la commande, le refus de livraison ou la résiliation du contrat, ni donner lieu à des dommages et intérêts, indemnités ou pénalités sauf dans le cas où celles-ci auraient été expressément convenues. Les livraisons partielles sont autorisées sauf stipulations contraires dans le contrat. Le Fournisseur est libéré, de plein droit, de tout engagement relatif aux délais contractuels en cas d'inexécution par le Client de l’une quelconque de ses obligations contractuelles.

Délais. Les le respect des délais de livraison spécifiés s’entendent toujours pour des produits mis ou réception des prestations, indiqués sur les bons de commande, ou qui seraient fixés d’un commun accord entre les parties, est impératif. Toute livraison anticipée par rapport à la disposition du Client date indiquée dans les magasins ou entrepôts du Fournisseur, quelles que soient les modalités de transport des produits. Toutefois, dans l’hypothèse où le fournisseur annonce un « délai rendu à l’adresse du client », celui-ci sera réputé être donné à titre indicatif. Ils courent la commande devra faire l’objet d’un accord exprès de la date part de l’acceptation définitive YELLOZ COMPONENTS. En cas de retard dans la livraison de la commande écrite par le Fournisseurfournisseur s’engage à informer YELLOZ COMPONENTS. Toutefois ils ne courent pas Cette dernière se réserve alors la possibilité de résilier de plein droit et sans délai la commande. YELLOZ COMPONENTS pourra notamment, si elle le client n’a pas satisfait à une ou plusieurs de ses obligationssouhaite renvoyer les produits, aux frais du fournisseur. A défaut et notamment : paiement de l’acompte s’il a été convenu, retard de paiement, fourniture de toutes les informations et autorisations nécessaires, validation des plans pour les produits spécifiques ou accord sur le mode d’exécution. Ils sont suspendus en cas de force majeure. Les délais de livraison ou de réalisation, sauf stipulation contraire, ont un caractère indicatif et sont tenus contraire dans la limite du possible : les retards commande, le fournisseur encourt des pénalités égales à 2,5% par jour de retard par rapport au délai stipulé ne peuvent pas justifier l’annulation calendrier contractuel, calculé sur la base du montant TTC de la commande, sans préjudice des droits pour YELLOZ COMPONENTS de résilier les commande(s) et/ou contrat(s) et de demander la réparation du préjudice subi. La livraison des produits est réalisée par la signature, par YELLOZ COMPONENTS, ou son propre client selon le refus cas, du bon de livraison ou que lui remet le fournisseur. La réception des fournitures et services associés est réalisée par la résiliation signature, par YELLOZ COMPONENTS, du contrat, ni donner lieu bordereau de livraison tel que défini à l'article 2 des dommages et intérêts, indemnités ou pénalités sauf dans le cas où celles-ci auraient été expressément convenues. Les livraisons partielles sont autorisées sauf stipulations contraires dans le contrat. Le Fournisseur est libéré, de plein droit, de tout engagement relatif aux délais contractuels en cas d'inexécution par le Client de l’une quelconque de ses obligations contractuellesprésents.

Délais. Les Le respect des délais de livraison spécifiés s’entendent toujours pour des produits mis ou réception des prestations, indiqués sur les bons de commande, ou qui seraient fixés d’un commun accord entre les parties, est impératif. Toute livraison anticipée par rapport à la disposition du Client date indiquée dans les magasins ou entrepôts du Fournisseur, quelles que soient les modalités de transport des produits. Toutefois, dans l’hypothèse où le fournisseur annonce un « délai rendu à l’adresse du client », celui-ci sera réputé être donné à titre indicatif. Ils courent la commande devra faire l’objet d’un accord exprès de la date part de l’acceptation définitive YELLOZ COMPONENTS. En cas de retard dans la livraison de la commande écrite par le Fournisseurfournisseur s’engage à informer YELLOZ COMPONENTS. Toutefois ils ne courent pas Cette dernière se réserve alors la possibilité de résilier de plein droit et sans délai la commande. YELLOZ COMPONENTS pourra notamment, si elle le client n’a pas satisfait à une ou plusieurs de ses obligationssouhaite renvoyer les produits, aux frais du fournisseur. A défaut et notamment : paiement de l’acompte s’il a été convenu, retard de paiement, fourniture de toutes les informations et autorisations nécessaires, validation des plans pour les produits spécifiques ou accord sur le mode d’exécution. Ils sont suspendus en cas de force majeure. Les délais de livraison ou de réalisation, sauf stipulation contraire, ont un caractère indicatif et sont tenus contraire dans la limite du possible : les retards commande, le fournisseur encourt des pénalités égales à 2,5% par jour de retard par rapport au délai stipulé ne peuvent pas justifier l’annulation calendrier contractuel, calculé sur la base du montant TTC de la commande, sans préjudice des droits pour YELLOZ COMPONENTS de résilier les commande(s) et/ou contrat(s) et de demander la réparation du préjudice subi. La livraison des produits est réalisée par la signature, par YELLOZ COMPONENTS, ou son propre client selon le refus cas, du bon de livraison ou que lui remet le fournisseur. La réception des fournitures et services associés est réalisée par la résiliation signature, par YELLOZ COMPONENTS, du contrat, ni donner lieu bordereau de livraison tel que défini à l'article 2 des dommages et intérêts, indemnités ou pénalités sauf dans le cas où celles-ci auraient été expressément convenues. Les livraisons partielles sont autorisées sauf stipulations contraires dans le contrat. Le Fournisseur est libéré, de plein droit, de tout engagement relatif aux délais contractuels en cas d'inexécution par le Client de l’une quelconque de ses obligations contractuellesprésentes.