Documentation Clauses Exemplaires

Documentation. Le sous-traitant met à la disposition du responsable de traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par le responsable du traitement ou un autre auditeur qu'il a mandaté, et contribuer à ces audits.

Documentation. Le Partenaire met à la disposition de la Région la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par la Région ou un autre auditeur qu'elle a mandaté, et contribuer à ces audits.

Documentation. Les Applications doivent se conformer aux Human Interface Guidelines (HIG) et à toute autre Documentation fournie par Apple. Vous acceptez de suivre les HIG pour développer une interface utilisateur et des fonctionnalités adaptées à Votre Application, et qui sont compatibles avec le design des produits de marque Apple (par exemple, l’interface utilisateur d’une app watchOS doit être conçue pour des interactions rapides, conformément aux thèmes de design watchOS des HIG).

Documentation. Le sous-traitant met à la disposition du responsable de traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d’audits, y compris des inspections, par le responsable de traitement, à ses frais, ou un autre auditeur qu’il a mandaté et dont l’intervention a été réglée par le responsable de traitement, et contribuer à ces audits. Le sous-traitant accepte de se soumettre à un audit de la part du responsable de traitement, dans les strictes limites des traitements effectués pour le compte du responsable de traitement, une fois par an.

Documentation. Par « Documentation », on entend la description des fonctionnalités et du mode d'emploi du Progiciel. Elle est fournie sous forme électronique en langue française. Toute autre documentation est exclue du cadre du présent contrat, notamment la documentation commerciale et la documentation de formation.

Documentation. Le Titulaire est réputé avoir pris connaissance de tous les documents constitutifs du Marché, y compris les présentes CGA, et avoir apprécié sous sa seule responsabilité les aléas et éventuelles difficultés d'exécution. La documentation confiée par IFPEN au Titulaire reste la propriété exclusive d'IFPEN et devra être restituée à première demande d'IFPEN, ou au terme du Marché.

Documentation. La Poste fera son affaire de la bonne tenue de son registre des traitements de Données à caractère personnel en veillant à y inscrire le(s) traitement(s) qu’il met en œuvre pour le compte du Client. Par ailleurs, La Poste s’engage à tenir un registre et un process documenté de notification en cas de Violations de Données. La Poste documentera toutes les informations pertinentes concernant les circonstances de la Violation de Données, les conséquences et les mesures correctives prises pour en atténuer les éventuelles conséquences négatives.

Documentation. Le PARTENAIRE fournira l’ensemble des documentations de support et une base de connaissance à destination du support interne et des utilisateurs de l’ETABLISSEMENT MEMBRE.

Documentation. Un manuel d’utilisation est disponible en ligne pour télé- chargement au format PDF. Une documentation imprimée supplémentaire ne relève pas de l’étendue de la presta- tion. Les droits d’utilisation de la documentation correspondent aux droits d’utilisation du logiciel SaaS.