Retours Clauses Exemplaires

Retours. Les retours de produits devront se faire conformément à la politique sur le retour de biens de PACCAR alors en vigueur.

Retours. Un retour, à savoir la reprise de produits et la constatation d’un avoir au profit du Client, ne peut être effectué que sur un accord exprès, préalable et écrit du Fournisseur. Le fait pour le Fournisseur d’avoir consenti à un retour pour tel produit, ne confère pas au Client le droit d’obtenir un retour pour d’autres produits, même identiques. Dans le cas où le Fournisseur a consenti au retour, celui-ci devra notamment répondre aux conditions cumulatives suivantes : - le retour n’est admis que pour les produits figurant au catalogue du Fournisseur en vigueur lors de la demande de retour ; - le Client devra retourner le produit en port payé, à ses frais et risques ; - le retour est à faire au lieu indiqué par le Fournisseur ou, à défaut de précisions, à son adresse d’expédition ; - le produit devra être retourné en parfait état, protégé ou emballé dans son emballage d’origine ; - le retour donne lieu à l’établissement d’un avoir correspondant aux prix des produits concernés, après vérification de l’état des produits, moins une retenue forfaitaire minimum de 25% au titre du traitement administratif du retour et le cas échéant des frais supplémentaires notamment de remise en état ; - le retour doit intervenir dans un délai de six mois au maximum après la livraison ; - le retour sera effectué en conformité à la procédure mise en place par le Fournisseur à cet effet et communiquée sur simple demande. L’établissement de l’avoir pourra être lié à une commande de compensation. Dans le cas d’une fabrication d’un produit sur cahier des charges répondant aux spécifications techniques demandées par le Client, les dispositions du présent article 7.4 ne sont pas applicables.

Retours. Le Partenaire ▇▇▇▇▇▇▇▇ devra mentionner dans ses Conditions Générales de Vente diffusées en ligne, les modalités de retour des produits et les modalités de remboursement. A cette fin, le Partenaire ▇▇▇▇▇▇▇▇ devra s’assurer qu’une adresse de retour est bien indiquée sur ses documents de livraison et dans ses Conditions Générales de Vente. Le Partenaire ▇▇▇▇▇▇▇▇ devra s’assurer de l’exécution diligente et rigoureuse de la politique de retour des produits conformément à la réglementation et dans les délais prévus par la loi. Dans l’hypothèse spécifique d’une campagne de rappel de produits vendus en ligne et parallèlement à un avertissement de ses clients, le Partenaire ▇▇▇▇▇▇▇▇ informera RUE DU COMMERCE sans délai des modalités de la politique de retour sans frais déployée. En vertu de son obligation générale de sécurité des produits, le Partenaire ▇▇▇▇▇▇▇▇ se doit d’être vigilant concernant les campagnes de retrait/rappel des produits qu’il vend.

Retours. En cas de non-conformité ou d’exercice du droit de rétractation, vous pouvez nous retourner vos Produits après réception en respectant les modalités suivantes :  Vous devez nous retourner les produits sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la communication de votre décision de rétractation.  Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés (si possible dans leur emballage d’origine), dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client), accompagnés de tout accessoire éventuel. NB : Le bordereau de retour et/ou l’étiquette de retour ne doivent en aucun cas être collés directement sur le packaging (écrin/étui/boîte à chaussures). Ces packagings ne constituent pas un emballage final mais seulement une manière de présenter le produit.  Les produits ne doivent pas avoir été utilisés dans une mesure qui excède ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit. Ainsi, ils ne doivent pas porter la marque d’une utilisation prolongée dépassant le temps nécessaire à leur essayage, ou à leur essai. Ils doivent être en parfait état de revente, et être propres à une nouvelle commercialisation.  Conformément à la législation, pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, et de par leur nature, certains produits ne peuvent être retournés que s’ils n’ont jamais été sortis de leur emballage et/ou utilisés, afin d’en permettre une nouvelle commercialisation (par exemple : produits cosmétiques, cosmeto textiles, boucles d’oreilles et piercing, sextoys, produits contenant un compteur kilométrique ou un compteur horaire lié à l’utilisation).  Ne pourront également être repris, tous colis pour lesquels aucun élément ne permet d’identifier l’expéditeur (nom, prénom, adresse, numéro de commande). Les frais de retour sont exclusivement à votre charge. Afin de simplifier et faciliter le traitement des renvois des Produits, vous devez éditer un bon de retour (NB ce bon de retour est différent du formulaire de rétractation non obligatoire). L’étiquette de retour est à coller sur votre colis. Attention, cela ne vous exonère pas du paiement des frais de retour (affranchissement) qui sont à votre charge. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement des sommes versées lors de la commande dans les meilleurs délais et au plus tard quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit. Tout...

Retours. Un retour, à savoir la reprise de produits et la constatation d’un avoir au profit du Client, ne peut être effectué que sur un accord exprès, préalable et écrit d’ASSA ABLOY France (BU JPM). Le fait pour ASSA ABLOY France (BU JPM) d’avoir consenti à un retour pour tel produit, ne confère pas au Client le droit d’obtenir un retour pour d’autres produits, même identiques. Dans le cas où ASSA ABLOY France (BU JPM) a consenti au retour, celui‐ci devra notamment répondre aux conditions cumulatives suivantes : ‐ le retour n’est admis que pour les produits figurant au catalogue ASSA ABLOY France (BU JPM) en vigueur lors de la demande de retour ; ‐ le Client devra retourner le produit en port payé, à ses frais et risques ; ‐ le retour est à faire au lieu indiqué par ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ (BU JPM) ou, à défaut de précisions, à son adresse d’expédition ; ‐ le produit devra être retourné en parfait état, protégé ou emballé dans son emballage d’origine ; ‐ le retour donne lieu à l’établissement d’un avoir correspondant aux prix des produits concernés, après vérification de l’état des produits, moins une retenue forfaitaire minimum de 25% au titre du traitement administratif du retour et le cas échéant des frais supplémentaires notamment de remise en état ; ‐ le retour doit intervenir dans un délai de six mois au maximum après la livraison ; ‐ le retour sera effectué en conformité à la procédure mise en place par ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ (BU JPM) à cet effet et communiquée sur simple demande. L’établissement de l’avoir pourra être lié à une commande de compensation. Dans le cas d’une fabrication d’un produit sur cahier des charges répondant aux spécifications techniques demandées par le Client, les dispositions du présent article

Retours. Aucun retour de produit ne sera admis sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. En toute hypothèse, les coûts afférents au transport des produits retournés resteront à la charge du Client après acceptation de la date de retour par le Vendeur. Aucun retour de produit spécifique hors tarif ne sera accepté. Le remboursement au Client de la marchandise retournée sera fonction des quantités pouvant être reprises en stock par le Vendeur à des fins de revente.

Retours. Si ADM considère la réclamation justifiée et formulée en bonne et due forme au sein de la période définie, ADM pourra reprendre les Mar- chandises défectueuses et les remplacer par des Mar- chandises conformes à la commande, à l’exclusion de tous autres dommages et intérêts. Si ADM ne parvient pas à remplacer lesdites Marchandises, les parties s’entendront sur une diminution du prix d’achat. En tout état de cause, ADM sera déchargé de toute

Retours. Les frais d’expédition de retour liés à des quantités expédiées en sus ou à des articles refusés seront à la charge du Fournisseur.

Retours. Aucun retour de marchandise ne sera accepté s’il n’a pas fait l’objet d’un accord préalable écrit entre les parties. En cas de retour, les marchandises devront être en parfait état et conditionnées de façon à assurer un transport optimal. Les marchandises pourront être remplacées par des marchandises identiques. A défaut de remplacement ou si celui-ci s’avère impossible, le retour des marchandises pourra entrainer leur remboursement sous forme d’avoir.