Date de livraison. Le Client est contacté par COMMOWN avant l’envoi du Produit, ce contact permet de vérifier les besoins du Client et divers points relatifs à la mise en service de l’appareil. La société COMMOWN ne peut être tenue comme responsable de délais de livraison qui incombent au transporteur ou au fabricant. Cependant COMMOWN s’engage à fournir au Client et sur demande les informations permettant un suivi de la livraison du Produit loué.
Date de livraison. La date de livraison des produits est indiquée sur la fiche produit de chaque produit et peut varier selon le mode de livraison sélectionné. La date de livraison est confirmée à la page "Choix du mode de livraison". Si votre commande contient plusieurs produits avec des délais de livraison différents, le délai de livraison de votre commande sera le délai de livraison le plus long. Pour certains produits, CDISCOUNT vous offre la possibilité d’être livré en express : - Le jour même à domicile (sélection d'un créneau de 2h en soirée) en cas de commande passée avant 14h et dès le lendemain (sélection d'un créneau de 2h en soirée) en cas de commande passée après 14h. Les zones de livraison concernées par la livraison en express le jour même sont : tous les départements d'Ile-de-France (75,92, 93, 94 et 95 en intégralité, 77, 78 et 91 avec quelques exceptions), Lyon et Villeurbanne. Le choix de la date et d’une tranche horaire de livraison s’effectue directement en ligne sur notre calendrier.
Date de livraison. Le Fournisseur livrera les Marchandises, dans les quantités et au(x) date(s) précisées dans la présente Commande, ou tel que convenues différemment par écrit par les parties (la « Date de livraison »). La livraison ponctuelle des Marchandises est primordiale. Dans le cas d’un retard, ou prévision de retard, quelle qu’en soit la raison, le Fournisseur en informera immédiatement l’Acheteur. Si le Fournisseur manque de livrer les Marchandises dans leur totalité à la Date de livraison, l’Acheteur peut annuler immédiatement la Commande, par préavis écrit au Fournisseur, et le Fournisseur indemnisera l’Acheteur contre toutes pertes, réclamations, dommages et frais et dépenses raisonnables imputables au manquement du Fournisseur de livrer les Marchandises à la Date de livraison. L’Acheteur est en droit de retourner toute Marchandise livrée avant la Date de livraison, à la charge du Fournisseur, et le Fournisseur livrera à nouveau de telles Marchandises à la Date de livraison.
Date de livraison. Le RESERVANT s'oblige à mener les travaux de telle manière que les ouvrages et les éléments d'équipement nécessaires à l'utilisation des biens vendus soient achevés et livrés au plus tard à la date indiquée aux CONDITIONS PARTICULIERES, sauf survenance d'un cas de force majeure ou de suspension du délai de livraison pour une cause légitime.
Date de livraison. La date de livraison des Biens, ou la date de commencement d’exécution des Services, sera celle indiquée dans le Bon de Commande, sauf accord contraire entre Cisco et le Fournisseur. Le Fournisseur s’engage, à la simple demande de Xxxxx et aussitôt que possible, à fournir le programme de fabrication et de livraison des Biens, ou la description et le calendrier relatif à la fourniture des Services, et à informer Cisco de tout retard éventuel concernant le respect des délais indiqués dans le programme ou le calendrier.
Date de livraison. Le vendeur doit livrer les produits à la date convenue. En cas d'encours de créances, le vendeur se réserve le droit d’interrompre les livraisons convenues jusqu'à ce que les encours soient entièrement payés par le client. Dans ce cas, la livraison sera repoussée et le client ne pourra pas réclamer de compensations pour dommages ou réclamer quoi que ce soit pour cause de retard. En arrêtant les livraisons convenues, le vendeur ne devra pas renoncer à ses droits quant à cet accord ou ces conditions générales de vente ou quant à ceux qui en dérivent. Les produits sont considérés comme étant livrés lorsque le risque de perte et de dommages relatifs aux produits a été transféré au client, conformément à la section 6 de ces conditions générales de vente.
Date de livraison. Le jour et le créneau horaire de la livraison du (des) produit(s) loués sont établis au moment de la souscription du contrat de location. En cas d'absence non signalée du client au moment de la date et du créneau horaire convenus, l'entreprise COTENT'INFO répercutera les coûts de déplacement engendrés.
Date de livraison. La date de livraison des produits est indiquée sur la fiche produit de chaque article présenté sur le Site et confirmée à la page "Choix du mode de livraison". CDISCOUNT vous offre la possibilité sur certains produits d’être livrés le lendemain de votre commande via le transporteur TNT hors Corse. Seules les commandes enregistrées avant 11h par CDISCOUNT pourront être livrées le lendemain. Si votre commande est enregistrée après 11h, vous serez livré le surlendemain de votre commande, ou si le surlendemain tombe un dimanche ou un jour férié, le 1er jour ouvré suivant. Si votre commande contient plusieurs produits avec des délais de livraison différents, le délai de livraison de votre commande sera le délai de livraison le plus long. En tout état de cause, quelles que soient les modalités de livraison choisies, la livraison sera effectuée au plus tard à la date indiquée sur la fiche produit des produits commandés.
Date de livraison. La livraison du véhicule réparé interviendra à la date stipulée sur l’ordre de réparation.
Date de livraison. Le vendeur indique la date limite de livraison sur le contrat. En l’absence d’une telle date, la vente est censée avoir été conclue moyennant livraison immédiate du vélo à la signature du contrat. Si le vendeur ne livre pas le vélo à la date convenue ou si l’acheteur refuse de prendre livraison du vélo à cette date contre entier paiement, la partie lésée adressera à l’autre une lettre recommandée la mettant en demeure de remplir ses obligations dans un délai supplémentaire adapté aux circonstances. A défaut d’obtenir satisfaction, la partie lésée pourra, par lettre recommandée, soit exiger l’exécution du contrat soit considérer celui-ci comme résolu, immédiatement et de plein droit. Toutefois, si le vendeur n'effectue pas la livraison du bien à̀ une date précise ou au plus tard à une date déterminée, dont le consommateur a informé le vendeur, avant la conclusion du contrat, qu’elle est essentielle pour lui, le consommateur a le droit de mettre fin au contrat immédiatement. En cas de résolution de la vente, la partie lésée aura droit à une indemnité forfaitaire, égale à 10 % du prix convenu, hors T.V.A., avec un minimum de 50 €.Le vendeur rembourse en outre, sans retard excessif, toute somme payée en exécution du contrat.