CONDITIONS PARTICULIERES. A/ - Règlement de copropriété
CONDITIONS PARTICULIERES. Fait à ........................................................... , le en quatre exemplaires. Un exemplaire est remis au locataire. Trois exemplaires sont remis au propriétaire pour faire enregistrer le bail au bureau de l’enregistrement. Le propriétaire remettra un exemplaire enregistré au locataire. ♦ annexes légales obligatoires (voir pages 13 à 16) ♦ exigences élémentaires de sécurité, de salubrité et d’habitabilité (voir pages 17 à 18)
CONDITIONS PARTICULIERES. Enfants L’aventure (hébergement et infrastrures) est réservée aux personnes ayant 14 ans et plus le premier jour de l’aventure. • En raison de la topographie et de la nature des lieux et des jeux, la participation à l’aventure Escape Forest est fortement déconseillée aux femmes enceintes, à toute personne souffrant de problèmes médicaux (problèmes cardiaques, articulaires, allergies aux pollens, etc.), et à toute personne claustrophobes. • Horaires d’arrivées Le client se doit d’arriver entre 17h et 20h selon l’horaire sélectionné au moment de la réservation. Dans le cas de retard, le client doit en informer l’Etablissement par téléphone au 00 00 00 00 00 ou par mail à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx.
CONDITIONS PARTICULIERES. Terrain sis à Xxxxxxxxx (00) 0 xxx Xxxxxxx Xxxxxx de logements projetés: 26 Nombre de locaux d’activités ou commerciaux projetés: 0
CONDITIONS PARTICULIERES. REGIME FISCAL
CONDITIONS PARTICULIERES. FAQ's & TERMS AND CONDITIONS IMPORTANT CLAUSE: "Le preneur s\'engage à occuper le immeuble en bon père de famille". Which means: The tenant agrees to occupy the building as a good father should.
CONDITIONS PARTICULIERES. OFFRES « FORFAIT INTERNET 3G+ »
CONDITIONS PARTICULIERES. DESIGNATION
CONDITIONS PARTICULIERES. Les clauses des présentes conditions générales peuvent faire l’objet de clauses particulières qui constitueront la loi des parties.
CONDITIONS PARTICULIERES. (Exemples : cas particulier de mise à disposition d’un studio d’enregistrement, d’un accord avec un orchestre de conservatoire,