Délais de livraison. Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.
Délais de livraison. Votre commande est traitée et préparée dès réception de votre paiement. Une fois le paiement encaissé par notre service comptabilité, nous préparons et expédions votre commande qui sera livrée sous 3 jours ouvrés. Cependant, les articles personnalisés comme les skis avec fixations et les raquettes de tennis avec cordage personnalisé nécessitent une journée de travail complète de traitement. Cela signifie que le temps de livraison estimé est prolongé d’un jour ouvré de plus qu’une livraison normale. En France, les articles personnalisés devraient donc être livrés entre 4 et 5 jours ouvrés.
Délais de livraison. 7.1. Les délais de livraison courent à partir de la date de confirmation de commande par le Fournisseur, et au plus tôt à partir de la date à laquelle tous les documents, matériels et détails d’exécution ont été fournis par le Client, qui a aussi rempli toute autre condition préalable dont l’accomplissement lui incombe, et notamment le règlement de l’“outillage”.
Délais de livraison. Nos délais de livraison sont de 7 à 21 jours ouvrés, à compter de l’envoi de l’accusé de réception de commande. Ces délais ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne pourront donner lieu, en cas de non respect, à un quelconque dommage et intérêt. En cas de retard dans la livraison, aucune résiliation de la commande ne pourra être sollicitée si elle n’est précédée d’une mise en demeure de l’acheteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, d’avoir à livrer sous le délai d’un mois à compter de la réception de ce courrier. Il est précisé que cette mise en demeure ne pourra être valablement effectuée qu’après l’expiration d’un délai de deux mois à compter de la date de livraison prévue par les présentes. De convention expresse entre les parties, les cas de force majeure, notamment les guerres, accidents, incendies, inondations, défauts d’ap- provisionnement indépendants du vendeur, impossibilité de fabriquer et plus généralement, tout fait indépendant de notre volonté rendant impossible la fabrication ou la livraison, ou même les rendant simplement plus onéreux, nous autorisent à suspendre ou à annuler les commandes en cours ou à en retarder l’exécution, sans qu’aucune demande de pénalités ou de dommages et intérêts puisse être opposée par l’acheteur.
Délais de livraison. Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l'accusé de réception de la commande. - date de réception de toutes les informations, validations, matières, matériels, détails d'exécution dûs par le Client ou nécessaires à l'exécution du contrat, ou éventuellement de l'acompte. - date d'exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client. Les délais stipulés ne sont qu'indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur, et en particulier en cas de manquement du Client à remplir ses obligations contractuelles. [Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par le Client et n’ouvrent pas droit à des dommages- intérêts et/ou pénalités en faveur du Client. Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par le Client. Un retard ouvre droit en faveur du Client, à des pénalités s’élevant à [0,5%] par semaine complète de retard, avec un cumul maximum de [5%] du prix HT de la commande. Cette pénalité de retard ne sera due que si le Client a démontré que le retard provient du fait exclusif du Fournisseur. Ces pénalités ont un caractère de dommages et intérêts forfaitaires et libératoires, exclusifs de toute autre forme de réparation. Les paiements des produits ne peuvent être différés ni modifiés du fait des pénalités. ]
Délais de livraison. DPD fait ses meilleurs efforts pour que les colis qui lui sont confiés soient acheminés de l’expéditeur vers le destinataire final en 24/48 heures ouvrés (J+24- 48h) (les samedis, dimanche et jours fériés sont exclus du calcul des délais), conformément au plan de transport défini à la date de signature du Contrat pour les envois concernant le territoire national. Pour la solution de livraison Predict, disponible en France Métropolitaine, le délai de livraison est subordonné à la transmission par le Client des données EDI et déterminé par les dates et créneaux horaires de livraison proposés par DPD choisis par le client destinataire. Une journée supplémentaire pourra éventuellement être requise pour les îles, les destinations où la circulation est assujettie à des servitudes ou à des restrictions (zone piétonne, xxxx xxxxxxxxx, xxxxxx,…), xxx xxxxxxxxx xx xxxxx xxxxxxxx (liste fournie sur demande) et pour celles qui présentent des sujétions particulières. Les délais de livraison sont généralement d’un (1) à six (6) jours ouvrés (J+1 à 6) (hors délais de douanes et/ou contrôle à l’exportation) pour les pays étrangers desservis par route et de deux (2) à huit (8) jours ouvrés (J+2 à 8) (hors délais de douanes et/ou contrôle à l’exportation) pour les pays étrangers desservis par avion en fonction des destinations. Aussi, les dates de départ et d’arrivée qui pourraient être communiquées par DPD ne le sont qu’à titre indicatif.
Délais de livraison. 10.1.- Sauf indication contraire dans l’offre du Fournisseur, tous les délais de livraison ou de finalisation établis commenceront à courir à compter de la Date d’Effet du Contrat, et seront réputés être de simples estimations qui n’entraînent aucune obligation contractuelle à l'égard du Fournisseur. Les retards de livraison ne donneront droit à aucune indemnisation ou demande de pénalités en faveur du Client pour les dommages subis.
Délais de livraison. MM CREATION s'engage à tout mettre en œuvre pour procéder à la réalisation des SERVICES commandés par le CLIENT, mais ne souscrit aucune obligation de délais, sauf convention particulière. La PUBLICATION par MM CREATION du SITE WEB est notamment tributaire de la fourniture par le CLIENT des informations nécessaires à la réalisation de la commande.
Délais de livraison. 5.1 ECENTIAL ROBOTICS s’engage à livrer les Produits au plus tard huit (8) mois après la confirmation de la Commande, à moins que des conditions particulières ne soient définies dans l'offre.
Délais de livraison. Votre commande est traitée et préparée dès réception de votre paiement. Une fois le paiement encaissé par notre service comptabilité, nous préparons et expédions votre commande qui sera livrée sous 2-5 jours ouvrés.