BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS Clauses Exemplaires

BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le titulaire du Contrat DIAC LOCATION ainsi que tout conducteur autorisé (ci-dessous appelés les "Bénéficiaires") du véhicule thermique bénéficie des garanties d'assistance définies ci- après ; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion des auto-stoppeurs. Il faut entendre par "Domicile" : lieu de résidence principal et habituel du Bénéficiaire, situé en France métropolitaine et figurant comme domicile sur la déclaration d’impôts sur le revenu. Cette garantie d’assistance est réservée aux seuls véhicules thermiques immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 4,5 t de PTC, désignés aux conditions particulières du Contrat DIAC LOCATION tant pour un usage privé que professionnel (ci- dessous appelé "Véhicule garanti").
BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Cette prestation est réservée aux seuls Véhicules immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 4,5 t de PTC, désignés aux conditions particulières du Contrat Diac Location, dénommé(s) ci-après Véhicule garanti. Le titulaire du Contrat Diac Location ainsi que tout conducteur autorisé du Véhicule garanti bénéficie des prestations définies ci-après (ci-dessous appelé le « Bénéficiaire »).
BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Est garanti au titre du Contrat et dénommé ci-après « Véhicule garanti », le véhicule thermique n’excédant pas 4,5 t de PTC, immatriculé en France métropolitaine, utilisé pour un usage privé et/ou professionnel, précisément désigné aux conditions particulières du Contrat Diac Location. Les bénéficiaires des garanties du Contrat (ci-après dénommé(s) le(s) « Bénéficiaire(s) ») sont : -le souscripteur du Contrat Diac Location, -tout conducteur du Véhicule garanti, autorisé par le souscripteur du Contrat Diac Location, -tous les passagers transportés dans le Véhicule garanti à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation de celui-ci, et à l’exclusion des auto-stoppeurs.
BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. La garantie Véhicule de remplacement est réservée aux seuls véhicules immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 4,5 T de PTC, désignés aux conditions particulières du Contrat Diac Location (dénommé(s) ci-après « Véhicule garanti »). Le titulaire du Contrat Diac Location ainsi que tout conducteur autorisé du Véhicule garanti bénéficie des prestations définies ci- après (dénommé ci-après le « Bénéficiaire »).
BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le locataire ainsi que tout conducteur autorisé (ci-dessous appelés « bénéficiaire ») du véhicule bénéficie des prestations d'assistance définies ci- après; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion des auto- stoppeurs. Cette prestation est réservée aux seuls véhicules n’excédant pas 4,5 t de PTAC, désignés aux conditions particulières du contrat de location longue durée tant pour un usage privé que professionnel.
BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le titulaire du contrat Diac location qui a souscrit l’option d’auto-partage ou qui a une activité d’auto-partage avec le Véhicule garanti ainsi que tout conducteur autorisé (ci-dessous appelé « Bénéficiaire ») du véhicule thermique bénéficie des garanties d'assistance définies ci-après; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion des auto-stoppeurs. Il faut entendre par Domicile : lieu de résidence principal et habituel du Bénéficiaire figurant comme domicile sur la déclaration d’impôts sur le revenu. Il est situé en France métropolitaine. Cette garantie d’assistance est réservée aux seuls véhicules thermiques immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 4,5 t de PTC, désignés aux conditions particulières du contrat de Diac location tant pour un usage privé que professionnel (ci-dessous appelé « Véhicule garanti »).
BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le locataire ainsi que tout conducteur autorisé (ci - dessous appelés « bénéficiaire ») du véhicule électrique de marque Renault bénéficie des prestations d'assistance définies ci-après; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion des auto-stoppeu rs. Cette prestation est réservée aux seuls véhicules électriques immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 3,5 t de P TAC, désignés aux conditions particulières du contrat de Crédit-bail, tant pour un usage privé que professionnel.
BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Cette prestation est réservée aux véhicules électriques de marque Renault immatriculés en France métropoli- taine, n’excédant pas 3,5 t de P TAC, désignés aux con- ditions particulières du contrat de Crédit-bail et dé- nommé(s) ci-après le véhicule électrique loué. Le locataire ainsi que tout conducteur autorisé (ci -dessous appelés « bénéficiaire ») du véhicule électrique loué bé- néficie des prestations définies ci -après.
BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Cette prestation est réservée aux véhicules électriques immatriculés en France métropolitaine (dénommé(s) ci-après le "Véhicule garanti") tel que décrit aux conditions particulières du Contrat DIAC LOCATION. Les véhicules utilitaires ne peuvent bénéficier de la présente garantie. Le titulaire du Contrat DIAC LOCATION ainsi que tout conducteur autorisé du Véhicule garanti bénéficie des prestations définies ci-après (ci-dessous dénommés le(s) "Bénéficiaire(s)")
BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Cette prestation est réservée aux véhicules immatriculés en France métropolitaine, n’ex cédant pas 4,5 t de PTAC, désignés aux conditions particulières du contrat de Crédit-bail et dénommé(s) ci-après le véhicule loué. Le locataire ainsi que tout conducteur autorisé (ci - dessous appelés « bénéficiaire ») du véhicule loué bénéficie des prestations définies ci-après.