Common use of BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS Clause in Contracts

BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le titulaire du Contrat DIAC LOCATION ainsi que tout conducteur autorisé (ci-dessous appelés les "Bénéficiaires") du véhicule thermique bénéficie des garanties d'assistance définies ci- après ; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion des auto-stoppeurs. Il faut entendre par "Domicile" : lieu de résidence principal et habituel du Bénéficiaire, situé en France métropolitaine et figurant comme domicile sur la déclaration d’impôts sur le revenu. Cette garantie d’assistance est réservée aux seuls véhicules thermiques immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 4,5 t de PTC, désignés aux conditions particulières du Contrat DIAC LOCATION tant pour un usage privé que professionnel (ci- dessous appelé "Véhicule garanti").

BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le titulaire du Contrat contrat DIAC LOCATION qui a souscrit l’option d’autopartage ainsi que tout conducteur autorisé (ci-dessous appelés les appelé "BénéficiairesBénéficiaire") du véhicule thermique électrique bénéficie des garanties garan- ties d'assistance définies ci- ci-après ; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion l’exclu- sion des auto-stoppeurs. Il faut entendre par "Domicile" Domicile : lieu de résidence principal et habituel du Bénéficiaire, situé en France métropolitaine et Bénéficiaire figurant comme domicile sur la déclaration d’impôts sur le revenu. Il est situé en France métropolitaine. Cette garantie d’assistance est réservée aux seuls véhicules thermiques électriques immatriculés en France métropolitaine métro- politaine n’excédant pas 4,5 t de PTC, désignés aux conditions particulières du Contrat contrat de DIAC LOCATION tant pour un usage privé que professionnel (ci- ci-dessous appelé "Véhicule garanti").

BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le titulaire du Contrat DIAC LOCATION Diac Location ainsi que tout conducteur autorisé (ci-ci- dessous appelés les "Bénéficiaires"« Bénéficiaires ») du véhicule thermique bénéficie des garanties d'assistance définies ci- ci-après ; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion des auto-stoppeurs. Il faut entendre par "Domicile" « Domicile » : lieu de résidence principal et habituel du Bénéficiaire, situé en France métropolitaine et figurant comme domicile sur la déclaration d’impôts sur le revenu. Cette garantie d’assistance est réservée aux seuls véhicules thermiques immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 4,5 t T de PTC, désignés aux conditions particulières du Contrat DIAC LOCATION Diac Location tant pour un usage privé que professionnel (ci- ci-dessous appelé "« Véhicule garanti"garanti »).

BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le titulaire du Contrat DIAC LOCATION contrat Diac location qui a souscrit l’option d’autopartage ainsi que tout conducteur autorisé (ci-dessous appelés les "Bénéficiaires"appelé « Bénéficiaire ») du véhicule thermique bénéficie des garanties d'assistance définies ci- après ci-après; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion des auto-stoppeurs. Il faut entendre par "Domicile" Domicile : lieu de résidence principal et habituel du Bénéficiaire, situé en France métropolitaine et Bénéficiaire figurant comme domicile sur la déclaration d’impôts sur le revenu. Il est situé en France métropolitaine. Cette garantie d’assistance est réservée aux seuls véhicules thermiques immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 4,5 t de PTC, désignés aux conditions particulières du Contrat DIAC LOCATION contrat de Diac location tant pour un usage privé que professionnel (ci- ci-dessous appelé "« Véhicule garanti"garanti »).

BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le titulaire du Contrat DIAC LOCATION Diac Location ainsi que tout conducteur autorisé (ci-ci- dessous appelés les "Bénéficiaires"appelé « Bénéficiaire ») du véhicule thermique bénéficie des garanties d'assistance définies ci- après ci-après; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion des auto-stoppeurs. Il faut entendre par "Domicile" Domicile : lieu de résidence principal et habituel du Bénéficiaire, situé en France métropolitaine et Bénéficiaire figurant comme domicile sur la déclaration d’impôts sur le revenu. Il est situé en France métropolitaine. Cette garantie d’assistance est réservée aux seuls véhicules thermiques immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 4,5 t de PTC, désignés aux conditions particulières du Contrat DIAC LOCATION Diac Location tant pour un usage privé que professionnel (ci- ci-dessous appelé "Véhicule garanti").appelé

BÉNÉFICIAIRES et VEHICULES GARANTIS. Le titulaire du Contrat DIAC LOCATION Diac Location ainsi que tout conducteur autorisé (ci-dessous appelés les "Bénéficiaires"« Bénéficiaires ») du véhicule thermique bénéficie des garanties d'assistance définies ci- ci-après ; il en est de même pour les passagers transportés à titre gratuit, dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation et à l’exclusion des auto-stoppeurs. Il faut entendre par "Domicile" « Domicile » : lieu de résidence principal et habituel du Bénéficiaire, situé en France métropolitaine et figurant comme domicile sur la déclaration d’impôts sur le revenu. Cette garantie d’assistance est réservée aux seuls véhicules thermiques immatriculés en France métropolitaine n’excédant pas 4,5 t T de PTC, désignés aux conditions particulières du Contrat DIAC LOCATION Diac Location tant pour un usage privé que professionnel (ci- ci-dessous appelé "« Véhicule garanti"garanti »).