Objet de la licence. 1. La société Abacus Research SA ("Abacus") garantit au client un droit de licence personnel, non transmissible, non cessible et non exclusif, concernant les programmes, applications et modules Abacus ("logiciels Abacus") acquis, enregistrés et activés sous son/ses numéro/s de licence pour son usage propre. Les logiciels Abacus couverts par cette licence comprennent également les mises à jour, les servicepacks et les hotfixes des logiciels Abacus achetés, en- registrés et activés par le client.
Objet de la licence. Le contrat vise à fixer, d’une part, les conditions que le preneur de licence doit respecter pour la réutilisation commerciale des données de la BCE énumérées à l’Annexe 1 et, d’autre part, les conditions particulières suivant lesquelles ces données sont mises à disposition par le service de gestion.
Objet de la licence. La Licence définit les conditions de réutilisation par le Licencié des Photographies et/ou vidéos réalisés par les agents du ministère de l’Intérieur – Délégation à l’information et à la communication (DICOM), mis à la disposition du public dans le cadre de l’actualité. La Licence est un contrat A titre gracieux et Non Exclusif. Elle confère au Licencié un droit de Reproduction et de Représentation des Photographies et/ou vidéos.
Objet de la licence. Le contrat d’abonnement Pialys pour l’utilisation du logiciel AT/MP-Sérénité comprend la mise à disposition du portail internet AT/MP-Sérénité avec une mise à jour du portail en fonction de la réglementation en vigueur. Le contrat d’abonnement Pialys en vue d’utiliser la licence est annuel et pourra être résilié 2 mois avant sa date anniversaire par lettre recommandée avec AR. 1 licence : 140 Euros HT par mois 5 licences : 120 Euros HT par mois et par licence 10 licences : 110 Euros HT par mois et par licence 20 licences : 90 Euros HT par mois et par licence
Objet de la licence. Le preneur de licence doit utiliser les locaux dans le but unique de _____________, et pour aucune autre raison sans le consentement écrit préalable du curé de la paroisse ou de son représentant. Le preneur de licence reconnaît que les locaux ne peuvent être utilisés pour aucune utilisation illégale ou contrevenant aux pratiques et apprentissages relatifs à des questions de foi et de morale de l’Église catholique romaine tels qu’interprétés par l’archevêque du diocèse.
Objet de la licence. La Licence est octroyée au Licencié, après délivrance du Certificat de Licence, conformément aux termes et conditions énoncés dans le CLUF en cours de validité.
Objet de la licence. Après délivrance du Certificat de Licence ou acceptation du présent CLUF par le Titulaire de Licence, selon le cas, le Titulaire de Licence se voit accorder la Licence conformément aux conditions générales énoncées dans le présent document.
Objet de la licence. 2.1. L’Éditeur concède au Licencié le droit non exclusif et incessible de donner aux Usagers Autorisés l’accès au Matériel Objet de la Licence par l’intermédiaire d’un Réseau Sécurisé à la seule fin de recherches, d’enseignement et d’étude personnelle et privée, dans les conditions de la Licence. Toute utilisation, quelle qu’elle soit, du Matériel Objet de la Licence non spécifiquement autorisée dans cette Licence est prohibée.
Objet de la licence. En application du présent contrat de licence, aux conditions et réserves énoncées aux présentes et dans les Conditions Générales détaillées en Annexe 3 de la convention cadre conclue le
Objet de la licence. 1. La société ABACUS Research SA, ci-après nommée ABACUS, garantit au client, pour les programmes et modules (ci-après nommés "logiciels") ABACUS achetés, enregistrés et acti- vés sous son numéro de licence, un droit de licence personnel, non transmissible et non ex- clusif, pour une utilisation propre.