Processus de commande Clauses Exemplaires

Processus de commande. Les commandes peuvent être passées, à distance ou en ligne, de la manière suivante : Pour un meilleur suivi, nous vous recommandons de communiquer votre adresse courriel lors de vos commandes. La commande est traitée dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de votre commande. Les commandes ne peuvent être expédiées qu’en France, elles peuvent être envoyées à l’école directement. L’Acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion de la vente, d’une manière lisible et compréhensible, les présentes CGV et toutes les informations prévues par l’article L. 221-5 du code de la consommation. Les commandes passées par internet s’effectuent via le Site et engagent l'Acheteur dès l'acceptation de la commande donnée par l'Acheteur sur le Site. L’Acheteur passe sa commande conformément aux indications figurant sur le Site. L’Acheteur passe commande sur le Site suivant les offres et les produits proposés à la vente. L’Acheteur peut choisir, parmi l’ensemble des Produits proposés à la vente, celui ou ceux qu’il souhaite acheter. Sur le Site, l’Acheteur effectuera son choix en cliquant sur le bouton « Acheter notre uniforme ». Ensuite il doit compléter et valider le contenu des onglets suivants sur le site Cognito Forms :
Processus de commande. A l’approche du début de la production de votre réservation, nous vous demanderons de confirmer les options choisies et de nous donner les informations complètes de l'acheteur de la Model X. Xxxxx établira un formulaire de commande de votre Model X contenant les informations que vous aurez fournies, ainsi qu'un Contrat d'achat indiquant le prix d'achat estimé du véhicule, en tenant compte du prix de base du modèle et des options incluses ou sélectionnées par vous, plus l’estimation de toutes les taxes, frais de douanes, de transport et de livraison, ainsi que tous les autres frais applicables. Tesla vous enverra alors le formulaire de commande et le Contrat d’achat pour votre vérification. Si vous souhaitez toujours acheter une Model X, vous devrez signer et nous renvoyer le Contrat d’achat et payer la somme requise à ce moment-là. La production de votre Model X démarrera alors et les arrhes à verser au titre du Contrat d'achat seront conservées par Tesla comme arrhes non remboursables (dans toute la mesure autorisée par la loi). Au moment où vous signerez le Contrat d'achat, vous pourrez indiquer, à votre choix, si vous souhaitez que nous imputions l’Indemnité de réservation aux arrhes à verser. Ces procédures peuvent être modifiées.
Processus de commande. À l’approche de la date à laquelle nous pouvons commencer la production de la Lucid Air que vous avez réservée, nous vous en informerons et nous vous demanderons de sélectionner vos options. Une fois que nous aurons reçu ces informations, nous préparerons un contrat distinct (le « contrat de commande ») afin que vous puissiez l’examiner, ce contrat indiquant le prix total de votre Lucid Air, en tenant compte du prix de base, des options que vous avez sélectionnées, de la TVA et autres frais. La production de votre Lucid Air pourra alors commencer. Le paiement final sera exigible une fois votre Lucid Air fabriquée et prête à être livrée. Si vous concluez un contrat de commande avec nous, les frais de réservation seront déduits du montant exigible.
Processus de commande. 5.1 Toute personne physique majeure et juridiquement capable peut souscrire aux services proposés par Barbell Union et ainsi devenir ADHERENT. Les mineurs de plus de 16 ans peuvent également devenir Adhérent à la condition qu’ils aient préalablement obtenu du (des) titulaire(s) de l’autorité parentale les concernant, l’autorisation de le faire et que le (les) titulaire(s) de l’autorité parentale a (ont) accepté d’être garant(s) du respect par le mineur des Conditions Générales. Toute utilisation du Site par un mineur est effectuée sous l’entière responsabilité du (des) titulaire(s) de l’autorité parentale sur le mineur concerné.
Processus de commande le processus de commande est le processus par lequel une personne physique ou une entité juridique s’inscrit pour utiliser un Produit Micro-Mobilité de Swapfiets. Ce processus peut être initié via le site Web ou sur toute autre plateforme mise à disposition par Swapfiets.
Processus de commande. Le Partenaire qui souhaite souscrire aux Services proposés par RCD doit au préalable adresser une demande, notamment au moyen du formulaire de contact accessible sur le Site Internet ou par courriel à xxxxxxx@xxxxxxxxxx.xx. XXX répondra à la demande du Partenaire dans les plus brefs délais afin de déterminer, avec celui-ci, les Services répondant à ses besoins. Le Partenaire est chargé d’identifier et de définir avec précision ses besoins et doit soigneusement vérifier, avant de recourir aux Services, que ceux-ci correspondent bien à ses besoins. RCD ne pourra être tenue pour responsable des manquements du Partenaire dans la détermination de ses besoins ou des erreurs du Partenaire dans le processus de commande. La conclusion du Contrat interviendra à l’acceptation et la signature par le Partenaire du devis établi par RCD à la demande du Partenaire, ou, le cas échéant, à la signature de la Convention de Partenariat. La commande n’est considérée définitive qu’après l’encaissement par RCD du montant à payer par le Partenaire tel que spécifié dans les Conditions Particulières.
Processus de commande. Pour souscrire l’abonnement, l’Utilisateur doit être avoir la capacité légale de contracter. L’Utilisateur s’abonne selon la procédure suivante : ▶ Sur l’interface d’accueil du site Internet, l’Utilisateur clique en premier lieu sur la rubrique « Abonnement » (rubrique également accessible depuis l’espace personnel de l’Utilisateur) ; ▶ L’Utilisateur sélectionne la durée souhaitée pour son abonnement ; ▶ S’il s’agit de sa première connexion, l’Utilisateur doit se créer un compte « Lecteur » en cliquant sur l’onglet « Créer un compte », et s’il dispose déjà d’un compte, il doit indiquer son identifiant et son mot de passe (sauf si l’Utilisateur est déjà dans son espace personnel) ; ▶ La commande fait ensuite l’objet d’un récapitulatif que l’Utilisateur est en mesure de vérifier et de corriger si nécessaire ; ▶ L’Utilisateur confirme définitivement sa commande en cliquant sur l’onglet « Confirmer mon abonnement », après avoir expressément accepté les présentes Conditions Générales en cochant la case prévue à cet effet ; ▶ L’Utilisateur procède au paiement du montant total de son abonnement.
Processus de commande. Les processus de commande suivants s'appliqueront aux Produits, Prestations ou licences achetés, fournis et/ou accordés à Université Toulouse I Capitole - Toulouse School of Management :
Processus de commande. L’ACHETEUR fait une demande de devis au FOURNISSEUR par courrier électronique. Ce dernier lui répond en incluant un numéro/référence de devis. Une fois le devis accepté : L’ACHETEUR enverra un bon de commande ou « PO » au FOURNISSEUR comportant les éléments suivants : - Numéro de commande / PO - Numéro/Référence du devis ; - Date d'exécution ; - Quantité ; - Prix ; - Description des PRESTATIONS. L'ACHETEUR peut modifier la COMMANDE à tout moment avant sa confirmation par le FOURNISSEUR. Le FOURNISSEUR confirme la COMMANDE dans un délai maximum de 48 heures. Si le FOURNISSEUR ne confirme pas la COMMANDE dans le délai de 48 heures, l'ACHETEUR pourra passer la COMMANDE à un autre FOURNISSEUR. Si le FOURNISSEUR a confirmé la COMMANDE, la modification ne sera apportée qu'en accord avec le FOURNISSEUR, l'ACHETEUR devant alors renvoyer au FOURNISSEUR la COMMANDE modifiée. Toute COMMANDE (incluant toutes communications à propos de ladite COMMANDE) n’engage en aucun cas l’ACHETEUR à passer des commandes ultérieures. Toutes prévisions fournies par l’ACHETEUR concernant des demandes futures sont indicatives et inopposables, sauf mention expresse contraire.
Processus de commande. Vous pouvez demander à Dell un Devis pour le Service APEX et les Services connexes. Les prix indiqués dans un Devis restent en vigueur jusqu’à la date d’expiration du Devis, mais peuvent changer en raison d’une pénurie de matériaux ou de ressources, d’une hausse des coûts de fabrication ou d’autres facteurs. Vous commandez le Service APEX et les Services connexes qui font l’objet d’un Devis en acceptant le Devis de Dell (par une signature physique, une signature électronique ou en cliquant pour accepter) et en délivrant un bon de commande qui fait référence au Devis de Dell. Xxx commandes sont soumises à la confirmation de Dell, conformément à la Clause 4.1.B – Partie A (Confirmation de commande), à l’approbation du crédit Dell et à la disponibilité, et ne peuvent être annulées que par Dell. Dell n’est pas responsable des erreurs typographiques, de prix ou d’autres erreurs dans un Devis et peut annuler les Commandes qui sont affectées par de telles erreurs.