Utilisation du Site Clauses Exemplaires

Utilisation du Site. Le Propriétaire est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site. Le Propriétaire sera tenu pour responsable unique et exclusif de l’intégralité des conséquences financières résultant des dommages subis par LA SOCIETE du fait d’un contenu ou d’un programme transmis ou envoyé par le Propriétaire et qui endommagerait le matériel de LA SOCIETE, notamment en endommageant le système ou ses données ou en causant la panne dudit système ou des défaillances dans celui-ci. Les conséquences financières mentionnées ci-dessus comprendront les honoraires d'avocats et d'experts.
Utilisation du Site. Le client garantit à la sociétéCamping La Chapelle qu’il est majeur, juridiquement capable et dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui lors de la validation de sa commande. L’accès et l’utilisation de ce site sont autorisés dans le seul but de réserver des séjours auprès de la sociétéCamping La Chapelle. Le client accepte d’utiliser ce site d’une manière responsable, en totale conformité avec ces Conditions Générales de Location ainsi qu’avec les lois et règles locales, y compris les règles d’import-export. Sans exception, aucune partie du contenu du site ne peut être utilisée en tant que marque de fabrique ou de service, dans un but d’utilisation pornographique, illégale, diffamatoire, afin d’atteindre à la vie privée ou publique de quiconque, ni pour enfreindre tout droit de propriété intellectuelle, de nom, de marque ou de service déposés, ou encore d’autres droits de propriété intellectuelle d’une quelconque personne ou entité. Il accepte également de ne pas utiliser ce site pour développer des produits ou des services qui seraient offensifs, illégaux, harcelants, calomnieux, menaçants, nocifs, obscènes, malveillants ou autrement répréhensibles. La sociétéCamping La Chapelle peut mettre un terme aux services donnés au client qui serait surpris en train d’utiliser les services de la sociétéCamping La Chapelle à des fins indésirables ou illégales. Aucun téléchargement, rétention, modification, publication ou distribution d’une quelconque partie du contenu du site n’est autorisé ou permis. Le client est personnellement responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Il accepte de n’inclure dans le contenu de ce site aucun texte, image, dessin, marque de fabrique ou de service, ni aucun travail dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à un tiers quelconque sans avoir obtenu préalablement les autorisations appropriées des propriétaires. En passant une réservation sur ce site, le client garantit avoir tout droit, permission et autorité nécessaires pour passer la commande. Le client accepte de répondre personnellement de la protection de son mot de passe et du contrôle d’accès à son compte personnel. Il accepte également d'être personnellement responsable de toutes les réservations passées ou autres actions faites au travers de ce compte. Le client reconnaît que la responsabilité de la sociétéCamping La Chapelle ne pourra être recherchée au titre de l’information et des ...
Utilisation du Site. Le présent site propose à la réservation des séjours en hébergements agréés Gîtes de France®, labellisés par le Relais territorialement compétent, au nom de la société « Gite Rural La Petite Forge ». Le site a pour fonction de Vous assister dans la recherche des Produits et Services en relation avec le voyage, et d’effectuer les réservations appropriées ou toute autre transaction. Une utilisation du service de réservation de ce site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux présentes Conditions de Vente, pourra entraîner le refus par le vendeur, à tout moment, de l’accès aux Services proposés sur ledit site.
Utilisation du Site. L’utilisation et la navigation sur le Site se font sous la responsabilité de l’Internaute. Madame Xxxxxx décline toute responsabilité et ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique ou tout autre matériel lors de l’accès au Site, de l’utilisation du Site ou de la navigation sur le Site, du téléchargement de tout contenu, données, textes, images ou fichiers à partir du Site.
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