Contenu du Site Clauses Exemplaires

Contenu du Site. 9.1. Tous les droits de propriété́ intellectuelle sur le contenu du Site, à l'exclusion du contenu généré́ par les Utilisateurs, sont la propriété́ de OHRAC. Ils sont fournis gratuitement dans le cadre exclusif de l'utilisation des Services. Par conséquent, toute utilisation de ces contenus sans l'autorisation préalable de OHRAC est illégale.
Contenu du Site. Le site xxx.xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx proposés par xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx, est un site de vente de produits de fournitures de bureau, consommables, mobilier, matériel informatique et bureautiques. Il est renseigné de manière manuelle. Toutes les photos, textes, caractéristiques et graphismes du site ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx, de même que nous ne pouvons être tenus pour responsable d'erreurs typographiques. Nous mettons tout en œuvre pour nous assurer de la véracité des éléments présentés en provenance de nos partenaires. Toutefois, étant dépendant des informations transmises par leurs soins, nous ne pouvons pas garantir, ni être tenu pour responsable de l'inexactitude des caractéristiques Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de xxx.xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx.
Contenu du Site. Les informations et/ou documents figurant sur le Site et/ou accessibles par le Site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. HELIADES se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur le Site. Les informations et/ou documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’Utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le Site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de HELIADES puisse être recherchée. HELIADES ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le Site.
Contenu du Site. Les éléments d’information fournis par le Client au Prestataire doivent être entièrement originaux et n’enfreindre aucun droit d’auteur, aucune marque de commerce et aucun autre droit, titre ou intérêt de propriété intellectuelle appartenant à toute tierce personne. Il n’incombe pas au Prestataire de vérifier le caractère légale de ces données. Si l’un ou plusieurs des éléments ci-dessus mentionnés ont été conçus, en tout ou en partie, par une tierce personne ou si un droit, titre ou intérêt sur ceux-ci appartient à cette dernière, le Client doit obtenir les droits appropriés lui permettant entre autres d’inclure tout élément (ou partie de celui-ci) dans le Site. Le Client est responsable du contenu éditorial de son site internet tant au niveau des éléments graphiques que textuels et tout autres éléments présents sur le site internet. En cas de poursuites ou réclamations exercées par un tiers, le Client doit : – retirer du Site le texte, les éléments graphiques ou les composantes logicielles utilisés illégalement, ou les remplacer par des éléments entièrement originaux ou dans lesquels le Client détient des droits, le tout sans délai et à ses frais.
Contenu du Site a. Le Site et son contenu sont exclusivement destinés à l'usage des utilisateurs finaux des Produits et des employés d'un Revendeur à valeur ajoutée ou d'un Distributeur autorisé et agissant pour le compte d'un utilisateur final.
Contenu du Site. Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification, sans préavis, et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. La société GROUP ALYSIA ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité de certaines informations présentes sur le Site. De la même manière, elle ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
Contenu du Site. Expériences Infinity veille à ce que le Site soit régulièrement mis à jour et déploie des efforts raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la fiabilité des informations contenues sur le Site. Cependant, malgré ses efforts, Expériences Infinity ne peut garantir que le Site sera exempt d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions et Expériences Infinity décline donc toute responsabilité à cet égard. Expériences Infinity se réserve le droit de mettre à jour, modifier, supprimer, clarifier ou corriger toute information ou contenu sur le Site (incluant sans s’y limiter toute information quant aux prix, à des offres promotionnelles ou à toutes autres offres) à tout moment et sans préavis, mais Expériences Infinity n’a aucune obligation à cet égard, sauf dans la mesure requise par la loi. Pour plus de certitude, une modification de prix après votre achat ou location n’affectera aucunement tel achat ou location. Vous comprenez qu’en utilisant le Site, vous pourriez avoir accès à du contenu qui pourrait être considéré comme étant choquant, vulgaire, indécent ou autrement inadmissible, et que ce contenu pourrait être identifié ou non comme étant explicite. Vous utilisez le Site à vos propres risques, et Expériences Infinity ne sera pas responsable à votre égard pour du contenu qui pourrait être jugé choquant, vulgaire, indécent ou autrement inadmissible.
Contenu du Site. Le contenu du site doit être en conformité avec les lois en vigueur. L’agence Linéal s'engage à maintenir confidentielles les informations relatives à ses clients et ne les transmettre à des tiers qu'avec leur accord. L’agence Linéal se réserve le droit de modifier les spécifications techniques de ses prestations à tout moment.
Contenu du Site. Tout le contenu du Site et tous les droits de propriété intellectuelle sont la propriété de RESATRAVEL, de ses sociétés ou de ses partenaires. Le nom commercial RESATRAVEL, les autres marques, les logos affichés sur le Site sont protégés au titre des droits de propriété intellectuelle. Il n’est concédé au Client aucun droit, ni propriété sur le contenu du Site. Toute exploitation non autorisée de tout ou partie du Site constituerait une violation des droits de propriété intellectuelle, laquelle pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
Contenu du Site