Souscription en ligne Clauses Exemplaires

Souscription en ligne. Si le Client souscrit directement sur le site de Hubside, il prend connaissance des Conditions Générales applicables sur le site xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx. Pour souscrire en ligne, le Client doit créer son espace virtuel privé (ci-après désigné « Compte Utilisateur ») et choisit un nom de sous-domaine pour son Site. A ce titre, le Client doit remplir un formulaire de souscription en fournissant les informations sollicitées à cet effet (telles que nom, prénom, adresse électronique, adresse postale…). Les informations obligatoires sont identifiées par un signe distinctif (tel un astérisque). A défaut de fournir ces informations, le Client ne peut pas souscrire à l'Offre. Le Client doit choisir des identifiants de connexion uniques et personnels (à savoir un nom d'utilisateur et un mot de passe, ci-après désignés les « Identifiants de Connexion »). Les Identifiants de Connexion sont personnels et confidentiels. Ils ne peuvent être utilisés que par le Client. Le Client garantit que les données qu'il communique sont authentiques, exactes, complètes, à jour et conformes à la réalité. Hubside se réserve le droit d'effectuer des vérifications, et de suspendre les Services et/ou de procéder à la fermeture du Compte Utilisateur dans l'hypothèse où le Client fournirait des données erronées et/ou manquerait de répondre aux demandes d'Hubside dans un délai de quarante-huit 48 heures ouvrées. En cas de changement de ses informations personnelles, et pour permettre la continuité des services souscrits, le Client s'engage à contacter sans délai Hubside, selon les modalités prévues au paragraphe 9.4 pour demander la mise à jour de son Compte Utilisateur. Dans ce cadre, le Client est informé et prend connaissance, préalablement à la conclusion du Contrat, du contenu de l'Offre Attractiv', des Conditions Générales qui décrivent la portée des services proposés au titre de la Formule à laquelle il souhaite souscrire, ainsi que les modalités de mise en œuvre. Pour valider sa souscription, le Client recevra par SMS un code qu'il devra saisir sur la page de validation de souscription.
Souscription en ligne. III.1 Etapes de souscription
Souscription en ligne lorsque la souscription du Client s’effectue en ligne, le Client devra compléter le Formulaire d’Inscription accessible sur le site Web HELLODOC et avoir reconnu préalablement avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales sur le site web d’IMAGINE EDITIONS. Le contrat est conclu par le système dit du « double clic », sous la condition résolutoire de la réception par IMAGINE EDITIONS des documents visés ci-dessus et demandés par IMAGINE EDITIONS au Client. Une confirmation de sa souscription avec les documents contractuels (contrat d’abonnement, guide tarifaire) est transmise au Client par courrier postal ou courrier électronique. Les documents visés ci-dessus ainsi que le contrat signé par le Client demandés par IMAGINE EDITIONS doivent être retournés à IMAGINE EDITIONS par télécopie, courrier postal ou courrier électronique.
Souscription en ligne. La souscription aux Services proposés sur le Site web dédié suppose la disposition par le Souscripteur d'un moyen d’accès à Internet (tablette, ordinateur ou téléphone et connexion Internet). Les éventuels frais de connexion et d'utilisation du Site demeurent à sa charge exclusive. La souscription aux Services implique de disposer d’un Compte personnel. Si un dossier a déjà été créé à la demande du Souscripteur en ligne, par téléphone, ou dans le cadre d’un rendez- vous physique, le Souscripteur dispose d’un numéro de dossier lui permettant d’accéder à un compte personnel pré-renseigné. Pour souscrire aux Services, le Souscripteur doit préalablement procéder à la création de son Espace personnel. A cet effet, il a deux options : - Soit compléter le formulaire de demande d’information sur le Site web dédié avec les informations suivantes : Nom, prénom, adresse e-mail. Par la suite, le service client recontacte le souscripteur et procède à la finalisation et validation de son compte afin de lui permettre d’accéder à son espace personnel - Soit contacter directement le service client au 0 800 974 974 afin de procéder à la création de son espace personnel Lors de la création du Compte, le Souscripteur choisit son identifiant (e-mail) et son mot de passe. Les identifiants et mots de passe sont personnels et confidentiels. Le Souscripteur s’engage à conserver son mot de passe secret et à ne pas le divulguer sous aucun prétexte et à quelque titre que ce soit. A l'occasion de ses visites sur le Site, le Souscripteur pourra accéder à son Compte personnel en saisissant son adresse e-mail et son mot de passe tels qu'enregistrés lors de son inscription. Si le Souscripteur oublie son mot de passe, il peut cliquer sur " Mot de passe oublié ". Après avoir renseigné son adresse mail, le Souscripteur recevra directement par courrier électronique un lien et un code pour réinitialiser son mot de passe. Une fois le Compte personnel créé, le Souscripteur pourra à tout moment accéder aux fonctionnalités lui permettant : - D’accéder à ses informations personnelles - D’accéder aux services souscrits et les modifier - De procéder à la souscription des services
Souscription en ligne. (ii) le Raccordement de votre domicile au Réseau de l’Opérateur de réseau ;
Souscription en ligne en cas de souscription en ligne, le signataire est réputé être dûment habilité agir au nom et pour le compte du Client.

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  • Règlement intérieur Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.

  • Délai de livraison Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de la commande dans un délai de 30 jours à réception de la commande.

  • INFORMATIQUE ET LIBERTES Le présent contrat est régi par les dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données à caractère personnel recueillies concernant l'Assuré* sont nécessaires et ont pour finalités la gestion du contrat et du risque ainsi que la prospection commerciale. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à l'Assureur* et/ou à la banque responsable du traitement. Ces données pourront être adressées à des tiers* pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. L'Assureur* et/ou la banque est autorisé(e) par l'Assuré* à communiquer les informations le concernant à des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion. Il est également susceptible de communiquer certaines informations nominatives à des réassureurs aux fins exclusives de gestion du contrat, ce que l'Assuré* autorise expressément. La liste des entreprises destinataires de ces informations est accessible sur demande auprès de l'Assureur*. L'Assuré* a la possibilité de s'opposer, sans frais, à ce que les informations le concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale par l'Assureur* et/ou la banque et/ou ses partenaires commerciaux. L'Assuré* peut exercer son droit d'accès, de rectification et d'opposition au siège social de l'Assureur*. Toute attaque violente et brutale ou toute contrainte physique ou morale exercée volontairement par un tiers* sur l'Assuré* ayant entraîné à la fois pour ce dernier : - un préjudice corporel* et/ou un préjudice psychologique*, - le vol ou la détérioration du ou des appareil(s) garanti(s)*. Période de 12 mois consécutifs, démarrant à compter de la date de prise d'effet du contrat.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Acceptation L’acceptation par le Licencié des termes de la Licence est réputée acquise à compter du chargement du Logiciel par le Licencié. Le Licencié reconnaît expressément que le Contrat prévaut sur les conditions générales d’achat du Licencié lesquelles sont inopposables quelle qu'en soit la forme.