Acceptation. L’acceptation par le Licencié des termes de la Licence est réputée acquise à compter du chargement du Logiciel par le Licencié. Le Licencié reconnaît expressément que le Contrat prévaut sur les conditions générales d’achat du Licencié lesquelles sont inopposables quelle qu'en soit la forme.
Acceptation. Afin d’utiliser le Logiciel Apple et les Services, Vous devez au préalable accepter le présent Contrat. Si Vous n’acceptez pas ou ne pouvez pas accepter le présent Contrat, Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel Apple ni les Services. Dans ce cas, ne téléchargez pas et n’utilisez pas le Logiciel Apple ni les Services. Vous acceptez les conditions du présent Contrat au nom de Votre entreprise, organisation, établissement d’enseignement, agence, organisme ou service de l’administration fédérale en tant que représentant légal autorisé, en appliquant l’une ou l’autre des méthodes suivantes :
Acceptation. L'acceptation de l'offre par le consommateur est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de la commande.
Acceptation. 3.1. L’acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée acquise du fait du premier des faits suivants :
Acceptation. Les présentes Modalités sont intégrées au Bon de commande et régissent l'achat des Produits et des Services du Vendeur par l'Acheteur. Le Bon de commande et la totalité de ses modalités et conditions sont réputés avoir été acceptés du seul fait que le Vendeur amorce le travail, effectue la prestation des Services ou se livre à des activités telles que l'ingénierie, la conception, la production, la fabrication ou l'expédition à l’égard des Produits, ou par une autre indication d’entente de la part du Vendeur, selon la première éventualité (la « Date d'acceptation »). Le présent Bon de commande est subordonné et expressément conditionnel à l'acceptation par le Vendeur des présentes Modalités exclusivement. Le présent Bon de commande constitue l'intégralité de l’entente entre l'Acheteur et le Vendeur et remplace spécifiquement l’ensemble des accords, conventions, contrats, arrangements, déclarations et communications antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux, concernant son objet, y compris, sans limitation, les devis, les propositions ou les offres, sauf si l’Acheteur et le Vendeur en ont convenu expressément autrement dans un contrat qu’ils ont signé (le « Contrat »). Par les présentes, l’Acheteur refuse toutes les modalités proposées par le Vendeur dans son devis, son acceptation et sa reconnaissance de l’offre de l’Acheteur qui s’ajoutent à celles du présent Bon de commande, diffèrent de ces dernières ou entrent en conflit avec ces dernières, et le Vendeur convient que de telles modalités sont nulles et non avenues. La mention dans le Bon de commande qu’un document a été préparé par le Vendeur ne signifie pas que les modalités et conditions de vente qui y sont prévues ont été acceptées et, si ces modalités et conditions s’ajoutent aux présentes modalités ou sont incompatibles avec ces dernières, elles sont rejetées par l’Acheteur et ne font pas partie de l’entente entre les parties. Ces modalités proposées ne doivent pas être comprises comme un rejet de l’offre de l’Acheteur, mais sont réputées être une proposition de modification importante, et cette offre est réputée être acceptée par le Vendeur, sans ces modalités supplémentaires, différentes ou contradictoires. Si le présent Bon de commande est réputé être une acceptation par le Vendeur d’une offre précédente en vertu des lois applicables, cette acceptation est limitée aux modalités contenues dans le présent Bon de commande et elle est expressément conditionnelle à ce que le Vendeur ait accepté ce...
Acceptation. Le gestionnaire accepte la souscription au nom du ou des Fonds visés le :
Acceptation. La reconnaissance ou l'envoi de toute partie du présent Bon de Commande ou l'exécution du travail confirmé par la présente Commande vaut acceptation de la présente Commande et accord du Vendeur d'être lié par, et de se conformer à, l'ensemble des conditions générales énoncées ou citées dans les présentes, sur la première page de celles-ci ou en annexe. La présente Commande ne vaut pas acceptation par l'Acheteur de toute offre de vente, tout devis ou toute proposition. La référence faite dans la présente Commande à toute offre de vente, tout devis ou toute proposition ne constitue en aucun cas une modification des conditions générales de la présente Commande. La présente Commande constitue une offre émise par l'Acheteur, dont l'acceptation sera expressément limitée aux conditions générales énoncées dans les présentes. UNE TENTATIVE DE RECONNAISSANCE DE LA PRÉSENTE COMMANDE CONTENANT DES CONDITIONS GÉNÉRALES INCOHÉRENTES AVEC, OU EN SUPPLÉMENT DE, CELLES DE LA PRÉSENTE COMMANDE N'ENGAGE PAS L'ACHETEUR, SAUF S'IL L'ACCEPTE SPÉCIFIQUEMENT PAR ÉCRIT. En cas de conflit entre les présentes conditions du Bon de commande et les termes de tout contrat d'approvisionnement ou de services passé entre l'Acheteur et le Vendeur, les termes de ce contrat d'approvisionnement ou de services prévalent sur les conditions du Bon de commande. Les erreurs typographiques et orthographiques, ainsi que les omissions émanant de l'Acheteur sont soumises à correction.
Acceptation. Chacune des parties reconnaît avoir pris connaissance de la présente convention, en accepte expressément la teneur, et s’oblige à l’entière exécution des charges et conditions qui y sont insérées.
Acceptation. Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales de location et en accepte les termes.(page 2 sur 2) *Fait à Locquirec, le en deux exemplaires, dont un remis au locataire. *Signature du Locataire: Signature du Loueur : Xxxx xx Xxxxxxxxxxxx 00000 - XXXXXXXXX Email : xxxx.xxxxxxxx@xxxxx.xxx Tél. : 06.32.59.83.97 Site web : xxx.xxxx-xxxxxxxx.xx
Acceptation. L’acheteur est réputé avoir accepté les produits à leur livraison.