Définition de Contrat d’Abonnement

Contrat d’Abonnement. 01 DECEMBRE 2022 Page 5 sur 7 Informations confidentielles

Contrat d’Abonnement désigne l’ensemble de documents constitué par les présentes Conditions Générales et le Bon de Souscription d’Abonnement décrivant les Prestations d’Exploitation, ainsi que les éventuels documents contractuels fournis en annexes destinés à préciser lesdites Prestations ou leur mode d’exécution.

Contrat d’Abonnement. Conditions générales au Service d’Abonnement souscrit en boutique

Examples of Contrat d’Abonnement in a sentence

• Il est précisé que le présent Contrat d’Abonnement ne peut être souscrit en l’absence d’un Contrat Coriolis.

• Pour les demandes relatives à la bonne exécution du Contrat d’Abonnement ou au traitement d’une réclamation, l’abonné peut appeler, du lundi au samedi de 8h à 22h et le dimanche de 10h à 20h, un numéro non surtaxé qui, à la date de publication des présentes CGA, est le 00.00.00.00.00.

• En cas de disparition ou de modification du mode de réception choisi par l’abonné ou de résiliation de son contrat avec l’Opérateur Tiers, l’abonné s’engage à informer / GROUPE du nouveau mode de réception et/ou du nouvel Opérateur Tiers par lequel il souhaite recevoir les programmes de son Abonnement pour la durée du Contrat d’Abonnement restant à courir.

• La signature et la date figurant dans l’Addendum, le Contrat d’Abonnement et/ou le(s) Bon(s) de Commande applicable(s) seront considérées comme la signature et la date applicables ici.

• Le présent Contrat devra débuter à la Date d’entrée en vigueur et se poursuivre pendant la Période de la Prestation de l’Abonnement à moins qu’il ne soit résilié plus tôt conformément à cette Section A.9. Chaque partie peut résilier le présent Contrat d’Abonnement à un certificat SSL pour raison de convenance en apportant à l’autre partie un préavis écrit de 20 jours ouvrés.

More Definitions of Contrat d’Abonnement

Contrat d’Abonnement. Conditions particulières de l’abonnement détaillant les termes contractuels spécifiques des Services souscrits par le Client.

Contrat d’Abonnement. Fréquence et Forfait - Titre de transport Le contrat d’abonnement se compose d’une carte nominative comportant la photographie de l’abonné et : • dans le cas de l’abonnement Fréquence : d’un coupon et du billet correspondant qui constituent, ensemble, le titre de transport. • dans le cas de l’abonnement Forfait : du forfait et, le cas échéant, de la réservation, qui constituent le titre de transport. La carte, le coupon forfait et le titre de transport doivent tous être en cours de validité lors du voyage ; ils doivent être présentés ensemble à toute demande des agents de SNCF. La carte et le coupon forfait peuvent désormais servir de support ticketless. Au moment de l’achat de ses réservations, le client indique son numéro d’abonné et si son parcours est éligible au E-billet, ses réservations peuvent être directement chargées dans son coupon.

Contrat d’Abonnement. 01 DECEMBRE 2022

Contrat d’Abonnement désigne le document remis à l'Abonné le jour de sa souscription, comprenant l'intégralité des formules d’Abonnement et des Compléments d’Abonnement proposés à l’Abonné par ¢ CÔTE D’IVOIRE.

Contrat d’Abonnement désigne l’accord conclu avec l'Abonné le jour de la souscription, comprenant l'intégralité des formules d’Abonnement et des Compléments d’Abonnement proposés à l’Abonné par CANAL+ COTE

Contrat d’Abonnement désigne le document contenant les conditions de fourniture de l’Application convenues entre le Client et MARMIGNON BROTHERS.

Contrat d’Abonnement. L’Abonné(e) déclare accepter expressément cette Le fait de souscrire un abonnement implique l’adhésion pleine et entière L’établissement se réserve le droit de refuser l’accès à toute personne éventualité. aux présentes conditions générales de ventes dont l’Abonné (e)reconnaît n’étant pas en mesure de présenter sa carte Pulp’ et sa carte d’identité avoir pris connaissance préalablement à la signature de son contrat à l’entrée de la salle. Pour accéder à l’établissement, l’Abonné (e)devra 15. Avertissement : d’abonnement. L’abonné ne pourra pas se rétracter s’il vient s’inscrire au présenter sa carte de membre en cours de validité et valider son passage Les plans d’entraînement proposés sous entendent que l’adhérent soit en sein de l’établissement. Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses par les moyens informatisés mis à sa disposition. L’Abonné(e) ne saurait bonne condition physique. En cas de doute, seul un médecin est apte à CGV sous réserve d’en avoir informé préalablement le consommateur. transférer à quiconque, à titre gratuit ou onéreux, de manière occasionnelle pouvoir déclarer l’adhérent apte à la pratique sportive. ou permanente, son numéro abonné et/ou sa carte Pulp’ sans l’accord de l’établissement, cette dernière étant délivrée à titre strictement personnel.