Définition de Formulaire d’inscription

Formulaire d’inscription désigne le formulaire d’inscription au Service Neobe accessible en ligne sur le site Internet xxx.xxxxx.xxx.
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Formulaire d’inscription document téléchargeable depuis le site Internet de Free et, lorsque l’Abonné n’opte pas pour la validation en ligne, envoyé à Free daté et signé par l’Abonné lors de son inscription au Forfait Freebox.
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Formulaire d’inscription formulaire intitulé « Contrat Doc’Up Online » complété par le Client lors de la souscription du contrat de services Doc’Up Online. • Grille tarifaire : document commercial décrivant les services Doc’Up Online et les prix applicables. • Service courrier : le service d’envoi de courriers sortants traités par Doc’Up Online (notamment, • Fourniture des consommables, impression, mise sous pli, affranchissement et dépôt poste) et distribué par des opérateurs postaux sélectionnés par DOC’UP. Le service courrier fait l’objet de conditions particulières.
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Examples of Formulaire d’inscription in a sentence

  • Sous réserve de la validation des Données de l’Abonné jugées satisfaisantes par TBS INTERNET et de l’acceptation de sa demande de Prestation d’Abonnement (cette demande étant établie sur le Formulaire d’inscription), TBS INTERNET devra remettre à l’Abonné une Prestation d’Abonnement conforme aux termes du présent Contrat et aux Annexes pertinentes.

  • La signature du Formulaire d’inscription relève toque vaut comme contrat et comme acceptation des présentes conditions générales de vente.

  • Un actionnaire dont la participation au programme a été acceptée par le conseil d’administration (un « participant ») peut choisir de remplir un formulaire d’inscription fourni par la société (le « Formulaire d’inscription ») ou remplir une convention de souscription pour les actions, selon le cas, pour être inscrit au programme afin de réinvestir les dividendes en espèces et qui lui sont versés sur ses actions.

  • La formule devient effective après réception complète du dossier par PARIS AVOCAT SERVICES, à savoir : Formulaire d’inscription relève toque dûment complété, tamponné, signé et accompagné des pièces obligatoires : Formulaire information – Mandat complété et signé et justificatifs professionnels.

  • Pour souscrire au Forfait Free Haut Débit dans le cadre du Dégroupage total sur Numéro Inactif, le souscripteur doit remplir le Formulaire d’inscription «Dégroupage Total sur Numéro Inactif» en ligne, puis le télécharger sur le Site Internet de Free au format pdf et l’imprimer.

  • En cas de rachat d’un bateau, le titulaire devra s’inscrire au préalable sur la liste d’attente (Formulaire d’inscription sur liste d’attente (RI5)) sans pouvoir prétendre à aucun droit prioritaire.

  • La Durée de l’Abonnement souscrit débutera à la Date d’émission du Certificat Numérique et se poursuivra pendant la durée spécifiée par le Client dans le Formulaire d’inscription lors de l’enregistrement en ligne ou jusqu’à ce que OVH annule les Certificats numériques conformément aux conditions du présent Contrat, selon la date survenant le plus tôt.

  • Le demandeur devient un Client et les Conditions générales s'appliquent entre BUX et le Client après que le Client a soumis le Formulaire d’inscription électronique et l'acceptation ultérieure par BUX.

  • Les données d'activation obligatoires ne sont pas recueillies dans le Formulaire d’inscription, le Client les introduit dans le Service Comarch ERP XT quand il veut.

  • En complétant et en soumettant ton Formulaire d’inscription et en cochant la case « J’accepte les Conditions générales et souhaite devenir Client » dans l'application mobile, tu : ● confirmes avoir lu, compris et accepter les Conditions générales ; ● confirmes avoir lu et compris la Déclaration des risques mise à disposition sur le Site Internet ; et ● confirmes avoir lu, compris et accepter la Politique d’Exécution des Ordres de BUX mise à disposition sur le Site Internet.


More Definitions of Formulaire d’inscription

Formulaire d’inscription désigne le for- mulaire d’inscription transmis par SWAP au CLIENT, rempli par le CLIENT aux fins de passer une Commande de Séjour à SWAP. Le Formulaire d’inscription est envoyé par SWAP concomitam- ment au Devis. Il peut par ailleurs être rempli en ligne sur le Site.
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Formulaire d’inscription. Désigne le formulaire en ligne par le biais duquel le CLIENT peut souscrire une nouvelle prestation auprès du PRESTATAIRE.
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Formulaire d’inscription document téléchargeable depuis le site Internet de Free et envoyé à Free daté et signé par l’Usager lors de son inscription au Forfait Free Haut Débit.
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Formulaire d’inscription. Test d'évaluation du client Société affiliée
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Formulaire d’inscription formulaire qu'un demandeur doit compléter afin d'avoir accès aux Titres de transport proposés par le biais des Canaux numériques. Le Formulaire d'inscription peut être consulté, complété et envoyé par le biais du Site Internet de De Lijn, de l͛p plication de De Lijn, ou obtenu par ů͛ĞŶƚĚƌ͛ĞƵPŵoŶiŝnt ƐdeĞvente De Lijn.
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Related to Formulaire d’inscription

  • Logiciel « Application » : désigne le logiciel ou l’application web propriété de DropCloud et mis à la disposition du Client afin de lui permettre notamment de sauvegarder/restaurer, de transférer ou de partager ses fichiers.

  • Animaux à signaler lors de l’inscription et dans la limite d’un seul animal par logement (si plus, nous interroger). Les chiens d’attaque 1ère et 2ème catégorie et NAC (nouveaux animaux de compagnie) sont interdits. Il appartient au client de prendre les précautions d’usage afin d’éviter toute dé- gradation. Prévoir une retenue sur caution en cas de dégâts et trouble du voisinage. Les animaux doivent être tenus en laisse et le carnet de vaccinations est obligatoire.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Données signes, signaux, messages, écrits, images, sons de toute nature et, de manière générale, tout contenu susceptible d’être stocké, rendu disponible, consulté, transporté, diffusé.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • France France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Rappel Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Site désigne le site xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Fait à le Signature

  • Vous Le particulier désigné à titre de titulaire sur la première page du présent avenant. ("you")

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.