Objet de la prestation Clauses Exemplaires

Objet de la prestation. Le présent contrat est un contrat de prestation de services ayant pour objet la mission suivante:
Objet de la prestation. En vertu du présent contrat, le Prestataire s'engage à fournir au Client la maintenance des ordina- teurs et des imprimantes situés dans les locaux du client qui se trouvent [adresse des locaux du client]. Il est rappelé que le système informatique installé dans ses locaux comprend les appareils suivants : Nature de l'appareil Marque Modèle Quantité Le Prestataire va fournir les services suivants soit à distance soit sur place:  entretien des ordinateurs et des imprimantes (mise à jour logiciels, système exploitation, net- toyage, gestion antivirus)  vérification de leur sécurité (et notamment de la protection antivirus installée sur chacun d'eux),  contrôle de l'absence de risque de panne ou de destruction de fichiers. Au choix selon le cas :
Objet de la prestation. La société Ezbeez France propose un service de conciergerie sociale permettant l’enregistrement, la transmission des données de paye et l’édition des bulletins de salaire, les déclarations sociales périodiques, les arrêts de travail, la gestion des frais professionnels, notamment, à destination d’employeurs professionnels. La société Ezbeez est partenaire de plus de 30.000 prestataires et propose également à ses clients et aux salariés de ses clients l’accès à un ensemble de prestations à un tarif de groupe, offres promotionnelles et réductions, dans divers domaines, voyages, loisirs, notamment. La prestation de la société EzBeez France se limite à cet objet. La société EzBeez France est le prestataire de service de l’employeur et ne lui délivre aucune directive.
Objet de la prestation. Le prestataire met à la disposition de l’adhérent un véhicule de remplacement de catégorie B pour le temps nécessaire des réparations dans la limite de : • 3 (trois) jours par sinistre par conducteur, pour les bénéficiaires de la formule Aide Routière (ou d’une formule Dépannage, Multiservices, 1*, 2** et 3***). L’adhérent peut librement choisir un véhicule de catégorie supérieure à celle accordée au titre du présent contrat. Il prendra alors à sa charge le coût supplémentaire de location lors de la mise à disposition du véhicule. La fourniture du véhicule de remplacement s’entend assurance obligatoire comprise en kilométrage illimité, le rachat de franchise (CDW) TP et P.A.I. inclus. • les frais de péage ou de douane, • les frais de carburant, • les frais de réparation du véhicule assuré, • les frais relatifs aux vols de bagages, à la perte des titres de transport, de papiers d’identité et documents divers, à des compétitions sportives, matchs, concours ou rallyes.
Objet de la prestation. 1. Les droits d’auteur, les droits de propriété industrielle et les autres droits du logiciel générés par le mandataire dans le cadre de l’exécution du con- trat, nous appartiennent dès leur apparition de manière illimitée et à l’échelle exclusivement mondiale et économique, cela inclut le droit de concession de licences.
Objet de la prestation. En vertu du présent contrat, le Prestataire s'engage à fournir au Client la maintenance du site Web : www com et des réseaux sociaux en relations avec le site web en question. Le Prestataire va fournir les services suivants :  entretien du site internet ………. : www com,  vérification de sécurité et notamment de la protection antivirus,  contrôle de l'absence de risque de panne ou de destruction de fichiers,  insertion de nouvelle application,  mise à jour,  améliorations de l’apparence et du référencement du site web,  interventions rapides en cas de problème,  personnalisation du Template ou thème,  modification du graphisme et des animations.
Objet de la prestation. Le présent contrat entre dans le cadre du CONTROLE REGLEMENTAIRE obligatoire de l’instrumentation de laboratoire. Le prestataire s’engage à contrôler, selon l’article R 233-11 du code du travail ; le contrôle des centrifugeuses identifiées en annexe I. La prestation sera tri partite entre : L’INRA Poitou-Charentes, Représenté par Monsieur Jean-Xxxx XXXXXXXXXX - Directeur des Services d’Appui à la Recherche Xxxxx xx Xxxxxxx - 00000 XXXXXXXX Le Groupe d’Etude et de contrôle des Variétés et des Semences, Ci-après dénommé : BioGEVES, représenté par Madame Xxxxxx XXXXXXXXX Xx Xxxxxxxxx – XX 00 - 00000 XXXXXXXX Directeur La société, Désignée ci-après le Prestataire.
Objet de la prestation. Le présent contrat entre dans le cadre du CONTROLE REGLEMENTAIRE obligatoire de l’instrumentation de laboratoire. CETE APAVE s’engage à contrôler selon le décret 93-41 correspondant pour les équipements suivants : Le détail des contrôles est porté à l’annexe I de la présente convention. L’état quantitatif des équipements à vérifier est porté à l’annexe II de la présente convention.
Objet de la prestation. La prestation confiée est une mission d'Assistance à maitrise d'Ouvrage (AMO). Elle concerne la réalisation de ……………………………………….. au profit de la collectivité conformément à la proposition d'honoraire validée en date du …....... Il convient de préciser que les services rendus aux adhérents par Lozère Ingénierie s'inscrivent dans un régime de prestations intégrées dites "in house" et sont exonérées de mise en concurrence.
Objet de la prestation. Selon votre activité, vous indiquez : répétition, représentation ou concert