FRAIS PROFESSIONNELS. Les frais professionnels engagés par le salarié dans l'exercice de ses fonctions seront, sur justificatifs, pris en charge ou remboursés par l’employeur dans les conditions et limites fixées par ce dernier.
FRAIS PROFESSIONNELS. Les frais professionnels engagés par le coureur agissant sous la direction de son employeur dans le cadre du présent contrat de travail lui seront remboursés selon les modalités conventionnelles applicables. Lorsque le coureur utilise son véhicule pour ses déplacements professionnels, il s’engage à contracter une assurance correspondant à l’utilisation dudit véhicule.
FRAIS PROFESSIONNELS. Au titre de ses déplacements professionnels, le Salarié se verra rembourser, sur justificatifs, ses frais d'hébergement et de nourriture, ainsi que les frais de transport, conformément aux normes admises par l'Employeur et aux dispositions conventionnelles applicables.
FRAIS PROFESSIONNELS. Les conditions de remboursement des frais résultant des déplacements nécessités par l'exercice des fonctions du Dr … seront déterminées par le Service interentreprises de Santé au travail, compte tenu du mode et de la nature de ces déplacements ainsi que de l'organisation particulière de son travail.
FRAIS PROFESSIONNELS. Les frais professionnels que Madame <…> est amenée à engager dans l'exercice de sa mission lui sont remboursés sur justificatifs selon les modalités et les procédures applicables au sein de l’ASAMLA, celle-ci se réservant le droit à tout moment de modifier les modalités de remboursement des frais professionnels, notamment en y substituant tout autre système qui s'avérerait mieux adapté aux circonstances, à l'évolution de la réglementation ou à l'intérêt de l'entreprise, sans que cela ne constitue une modification de son contrat de travail.
FRAIS PROFESSIONNELS. Les frais engagés par Mme/M. ………………… dans l’exercice de ses fonctions lui seront remboursés sur présentation de justificatifs selon les barèmes en vigueur dans le groupe cycliste. Il appartiendra à Mme/M. de fournir chaque mois une note de frais accompagnée des justificatifs originaux. Ces frais seront remboursés sous réserve du contrôle de leur réalité et de leur exactitude.
FRAIS PROFESSIONNELS. M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . sera remboursé chaque mois de ses frais professionnels sur présentation des justificatifs, en fonction des modalités de remboursement fixées par l'entreprise en vigueur à la date à laquelle les frais ont été engagés. Toute dépense exceptionnelle fera l'objet d'un remboursement hors allocation, sur présentation de justificatifs.
FRAIS PROFESSIONNELS. La SAS SOLEIL HABITAT FRANCE remboursera les frais de déplacement et représentation engagés par dans l’exercice de sa mission de mandat, exclusivement sur présentation des justificatifs comptables des dites dépenses , lesquelles faisant ensuite l’objet d’une note de frais, avec un plafond de remboursement au mandataire par le mandant fixé à un montant maximum de 450 euros mensuels.
FRAIS PROFESSIONNELS. Les frais professionnels du salarié porté engagés avec l’accord de l’employeur seront remboursés mensuellement sur présentation d’une note de frais et des justificatifs originaux conformément aux procédures en vigueur dans l’entreprise. Ces frais et dépenses seront imputés au débit du chiffre d’affaires ou du compte d’activité du salarié, selon la formule suivante : CA HT- FRAIS = CA HT Disponible soumise au barème de rémunération brut)
FRAIS PROFESSIONNELS. Le Dj supporte seul tous les frais professionnels et coûts afférents à son activité en vertu du Contrat. De convention expresse, l’ensemble des frais de connexion et de communication nécessaires pour accéder et utiliser le Service ainsi que tous les frais consécutifs à l’utilisation dudit Service restent à la charge du Dj. De même, ONECLICKDJ ne saurait supporter les frais de déplacement afférents à la réalisation des prestations.