Titres de transport Clauses Exemplaires

Titres de transport. Lorsqu'un transport est organisé et pris en charge en application des clauses du présent contrat, Vous vous engagez soit à réserver à EUROP ASSISTANCE le droit d'utiliser les titres de transport que vous détenez soit à rembourser à EUROP ASSISTANCE les montants dont vous obtiendriez le remboursement auprès de l'organisme émetteur de ce titre.
Titres de transport. Le transport du voyageur est effectué moyennant le paiement préalable du prix du voyage, sauf convention de paiement différé conclue entre SNCF et le voyageur. Il existe les différents types de titres de transport suivants : – le billet papier au format IATA (le « Billet Papier IATA ») ; – le billet papier au format ISO (le « Billet Papier ISO ») ; – le billet à valeur (le « Billet à Valeur ») ; – le billet imprimé (le « Billet Imprimé ») ; – le billet électronique (le « Billet Electronique ») ; – l’e-billet (l’ « e-billet »). Ces titres de transport sont en outre émis pour des trajets : • simples ; • aller et retour avec le même itinéraire à l’aller et au retour ; • circulaires, considérés comme des titres de transport d’aller et retour comportant des itinéraires différents à l’aller et au retour. Pour ces titres de transport, le voyageur doit préciser la gare à considérer comme point de destination du trajet d’aller et point de départ du trajet retour. Il n’est procédé en aucun cas au remboursement ou à l’établissement de duplicata d’un titre de transport Papier IATA, Papier ISO, du Billet Électronique ou du Billet à Valeur format IATA ou ISO perdu ou volé. Le e-billet est réimprimable à volonté et sans aucun frais. L’ensemble des éléments relatifs au voyage, notamment, la relation, la classe, la voiture (et place si résa avec place attribuée) et les références de la prestation pour lesquelles un titre de transport est utilisable, est indiqué sur l’un des documents suivants mis à la disposition du voyageur : – le Billet Papier IATA, le Billet à Valeur, le Billet Imprimé ou le Billet Électronique ; – L’e-billet doit être imprimé sur papier A4 (ou IATA si émis en gare ou boutique SNCF) ou chargé sur smartphone grâce à une application mobile. Ce e-billet avec code-barres doit être obligatoirement présenté par le voyageur lors du contrôle à quai ou à bord.
Titres de transport. Lorsqu’un transport est organisé et pris en charge en application des clauses du présent contrat, le Bénéficiaire s’engage soit à nous réserver le droit d’utiliser les titres de transport qu’il détient soit A nous rembourser les montants dont il obtiendrait le remboursement auprès de l’organisme émetteur de ce titre.
Titres de transport. Lorsqu'un transport est organisé et pris en charge en application des clauses des présentes Dispositions Générales, l’Assuré s’engage soit à Nous réserver le droit d'utiliser les titres de transport qu’il détient soit à Nous rembourser les montants dont il obtiendrait le remboursement auprès de l'organisme émetteur de ce titre.
Titres de transport. Lorsqu’un transport est organisé et pris en charge en application des clauses du présent contrat, le Bénéficiaire s’engage à réserver à Europ Assistance le droit d’utiliser les titres de transport qu’il détient soit à rembourser à Europ Assistance les montants dont il obtiendrait le remboursement auprès de l’organisme émetteur de ce titre.
Titres de transport. Lorsqu’un transport est organisé et pris en charge en application des clauses du présent contrat, le Bénéficiaire s’engage soit à réserver à FMA ASSISTANCE le droit d’utiliser les titres de transport qu’il détient soit à rembourser à FMA ASSISTANCE les montants dont il obtiendrait le remboursement auprès de l’organisme émetteur de ce titre.
Titres de transport. 5.1 Le Billet MV Transport est le document qui formalise le Contrat de transport entre le Voyageur et MV Transport. Ce titre est nominatif et ne peut être cédé. Il doit être obligatoirement présenté à notre personnel avant l’embarquement. Le Voyageur devra fournir un justificatif d’identité avant embarquement (carte d’identité, passeport, titre de séjour, livret de famille autorisé pour les enfants) aux fins de permettre au personnel d‘embarquement de vérifier la conformité des informations figurant sur le Billet.
Titres de transport. Lorsqu’un transport est organisé et pris en charge en application des clauses du présent contrat, l’Abonné s’engage à réserver à Europ assistance le droit d’utiliser les titres de transport qu’il détient soit à rembourser à EUROP ASSISTANCE les montants dont il obtiendrait le remboursement auprès de l’organisme émetteur de ce titre
Titres de transport. Le prestataire agréé et indiqué par la Mutuelle, en cas de décès, pour la prise en charge des titres de transport est le suivant :
Titres de transport. En cas de transport organisé par FILASSISTANCE en application de l’une des garanties d’assistance, le bénéficiaire consent à utiliser en priorité ses titres de voyage initiaux, modifiés ou échangés. A défaut de modification ou d’échange, le bénéficiaire s’engage à accomplir toutes les démarches nécessaires au remboursement des titres non utilisés et à reverser les sommes correspondantes à FILASSISTANCE, et ce dans les 90 jours qui suivent son retour.