Livrables. Mapp et ses fournisseurs conservent la propriété et tous les droits sur les Livrables, y compris les méthodologies, les processus et les modèles utilisés par Mapp et/ou ses fournisseurs pour les créer ou les modifier ou qui sont intégrés ou inclus dans ces derniers. Mapp accorde au Client le droit non exclusif et non transférable d’utiliser les Livrables à des fins d’utilisation interne aux mêmes conditions que celles par lesquelles Mapp accorde au Client le droit d’utiliser ses services présents. Mapp peut fournir des services similaires ou des Livrables à d’autres personnes tant qu’elle n’enfreint pas les droits de propriété intellectuelle du Client. Les Livrables ne sont pas couverts par l’assistance et la maintenance standard de Mapp, sauf accord contraire par les Parties dans un EDT. Tous coûts concernant la modification d’un Livrable en raison d’une mise à niveau ou d’une mise à jour de logiciel sont à la charge du Client.
Livrables. Sauf indication expresse contraire d’un Bon de Commande ou des Descriptions de Services, l’ensemble des Services Professionnels sera fourni en mode régie. Le terme « Livrable » désigne ci-après les éléments résultant de la fourniture des Services Professionnels. Les responsabilités des Parties et les Livrables attendus sont définis, en fonction du cas, par le Bon de Commande applicable ou par les Descriptions de Services. Les Livrables sont en général des éléments améliorant ou facilitant la configuration du Logiciel (« Livrables d’Implémentation du Logiciel »).
Livrables tous les produits et/ou services devant être livrés par le Sous-traitant au Client dans le cadre de l’Accord.
Livrables. Les supports matériels et/ou immatériels produits par le Titulaire dans le cadre de la réalisation du Marché.
Livrables. ►Livrables : modèles de régulation type de suivi et de contrôle des PPP par les agences de régulation, procédures de suivi et de controle des agences Considérant les objectifs et les orientations de ces Termes de Référence, le Prestataire devra livrer 05 (cinq) rapports comme décrits ci-après. Livrable 1 (P1) – Plan de Travail et Méthodologie Élaboration d’un Programme de travail intégrant la méthodologie proposée et une description des activités à mener, y compris une liste des informations nécessaires pour le démarrage de la prestation, ainsi qu’un planning prévisionnel. Livrable 2 (P2) - Benchmark et diagnostic des expériences de régulation des PPP sur les déchets solides Ce rapport comprendra :
Livrables comptes rendus de réunions *Cahier des charges, conventions conclues Nouveau dossier de demande d'aide financière Tableau reprenant les indicateurs de suivi de parcours Nouvelle attestation de réalisation de l'engagement citoyen, avec description des missions Témoignages vidéo des jeunes bénéficiaires
Livrables comptes rendus de réunions *bilans Tableau reprenant les indicateurs de suivi de parcours Nouvelle attestation de réalisation de l'engagement citoyen, avec description des missions Témoignages vidéo des jeunes bénéficiaires
Livrables comptes rendus de réunions * appli mobile créée *bilans Fiches descriptives et bilans des projets financés au titre du DFIE Reportages sur les manifestations organisées avec les associations Feuilles d'émargement et support des rencontres de travail et de coordination interinstitutionnelle et associatives Synthèse du travail de benchmark
Livrables bilans des équipements aménagés (avec photos) *bilans
Livrables. L’étude de programmation cédée par la CCI à la CCPC est composée des documents suivants : - le programme définitif et ses annexes en un exemplaire papier A3 et couleur, ainsi que sur support numérique en format PDF Les documents précités seront remis à la CCPC par la CCI dans un délai de deux jours ouvrés suivant la réception de la rémunération prévue à l’article 4 ci-dessous. Les livrables seront transmis à la CCPC : - S’agissant des exemplaires papier par voie postale au siège de la CCPC, - Et par courriel à l’adresse suivante : xxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxx.xx La CCPC attestera de la bonne réception des livrables précités en datant et signant le bordereau de livraison qui sera joint au courrier expédié par la voie postale.