Frais supplémentaires Clauses Exemplaires

Frais supplémentaires. (i) les frais de réapprovisionnement (le cas échéant) en relation avec le carburant consommé pendant la location, pratiqués par le concessionnaire Avis au moment de la location ;
Frais supplémentaires. Le client doit payer à la Bourse 100 % de toutes les dépenses raisonnables encourues par cette dernière en lien avec n'importe laquelle de ses obligations contractuelles auprès de fournisseurs tiers en ce qui a trait aux services de connectivité demandés par le client, comme précisé dans le Barème des droits de connectivité. Les obligations du client en vertu du présent article 5.5 survivront à la date de suspension ou de résiliation des services de connectivité et à la résiliation de la présente Convention.
Frais supplémentaires. Le Client devra rembourser à ANSYS l’intégralité des frais de déplacement, d’hébergement et de bouche qui seraient supportés par son personnel dans le cadre de ses déplacements pour la réalisation des Prestations, sous réserve toutefois que lesdits frais aient été approuvés préalablement par le Client.
Frais supplémentaires. Les pourcentages indiqués peuvent contenir des frais de dossier non récupérables par une assurance annulation optionnelle souscrite par le client (veuillez consulter les conditions de l’assurance annulation que vous entendez souscrire).
Frais supplémentaires. Dell peut vous facturer directement tous les frais supplémentaires découlant d’une Commande. Vous acceptez que Dell puisse vous facturer des frais même si Dell n’a pas reçu de vous un bon de commande correspondant.
Frais supplémentaires. Le supplément carburant applicable aux services domestiques UPS, tel qu’indiqué dans le Guide des Services et Tarifs UPS applicable, s’applique au transport des Conteneurs principaux depuis le lieu d’enlèvement vers le site d’exportation UPS Economy désigné. Le supplément carburant en vigueur au moment de l’expédition est décrit sur xxx.xxx. Un supplément carburant supplémentaire s’applique au transport des Colis DDP depuis le site d’exportation UPS Economy vers le destinataire final. Le supplément carburant DDP en vigueur au moment de l’expédition est décrit sur xxxxx://xxx.xxx.xxx/xx/xx/xxxxxxxx-xxxxxxxxx/xxxx-xxxx-xxxxxxxx- solutions/expand-internationally/xxx-xxxxxxxxx-xxxxxxx.xxxx Tous les Colis qui dépassent les limites de poids ou de taille maximales, telles qu’indiquées ici, sont sujets à un supplément supplémentaire. Le montant du supplément en vigueur au moment de l’expédition est décrit sur xxxxx://xxx.xxx.xxx/xx/xx/xxxxxxxx-xxxxxxxxx/xxxx-xxxx-xxxxxxxx- solutions/expand-internationally/xxx-xxxxxxxxx-xxxxxxx.xxxx. Tous les droits, frais de dédouanement, taxes et autres frais de livraison de chaque Colis DDP doivent être payés par l’expéditeur. Tous les droits, frais de dédouanement, taxes et autres frais de livraison de chaque Colis DDU sont collectés auprès du destinataire lors de la livraison. Des frais administratifs équivalant à dix pour cent (10 %) du total des droits et taxes facturés s’appliquent à chaque Colis DDP pour lequel le Client utilise l’API Landed Cost Calculator ou le plugin de la plateforme e-commerce.
Frais supplémentaires. L’Editeur ne facture pas de frais de livraison en sus des prix d’abonnement. Le coût de l’utilisation de la technique de communication à distance utilisée par le Client pour la validation d’une commande, la consultation du Site internet et la consultation des achats en version numérique, reste à la charge exclusive du Client. L’achat de produits/abonnements avec une livraison hors France métropolitaine ne sont pas possibles à partir du Site internet.
Frais supplémentaires. Dans certains cas des frais supplémentaires sont facturés - Sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle. - Dans certains cas, une caution peut être demandée sur place par l’hôtelier lors de l’enregistrement - Dans certain cas une taxe de séjour sera à régler sur place. Son montant est fixé par la commune dans laquelle l’établissement est situé et est susceptible d’évoluer à tout moment sur décision de celle-ci.
Frais supplémentaires. Le locataire est immédiatement redevable envers la Salle Centrale Madeleine des frais supplémentaires liés à la location, tels que le prix de location du matériel complémentaire ou encore les dépassements d’honoraire des techniciens.
Frais supplémentaires timeSensor SA traitera les commandes nécessitant un travail en dehors des heures de disponibilité spécifiées dans la mesure du possible et en fonction de ses capacités. Les frais seront facturés selon les taux horaires standard convenus contractuellement, majorés de la manière suivante: - Du lundi au vendredi, à partir de 17 h: +25% - Samedi: +50% - Dimanche: +100%