Objet des CGV. Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Parties collaboreront à la réalisation des prestations commandées par le Client auprès de Cdiscount Advertising, pouvant porter sur les services suivants : - Services d’activation on-line ; - Services d’activation off-line ; Ci-après ensemble les « Services ».
Objet des CGV. Les présentes conditions générales de prestation de services ont pour objet de préciser l'organisation des relations contractuelles entre le Prestataire et le Client, elles s'appliquent à toutes les prestations dispensées par le CFPPA de NYONS pour le compte d’un client, à l’exclusion des prestations dispensées dans le cadre de l’exécution d’un marché public pour lequel le CFPPA est mandaté par un donneur d’ordre (groupement régional, Pôle Emploi,…). Ces conditions complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n'aura pas été clairement exprimée.
Objet des CGV. Les présentes conditions de vente et de services visent à définir les relations contractuelles entre Le Prestataire et l'Acheteur. Ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site xxx.xxxxxxxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxx.xx, que l'Acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un service via le site xxx.xxxxxxxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxx.xx implique une acceptation sans réserve par l'Acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Prestataire. Le Prestataire se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'Acheteur.
Objet des CGV. Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») définissent les droits et obligations de la société Healthy Mind, SAS au capital social de 97 910.40 €, immatriculée au RCS Paris sous le numéro 833 226 608 et ayant son siège 00 Xxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxx (« Healthy Mind ») et de tout client particulier non professionnel (le « Client ») commandant une solution de réalité virtuelle Healthy Mind (la « Solution »). La Solution comprend une partie logicielle (le logiciel développé par Healthy Mind contenant des expériences 3D visuelles et auditives, (le « Logiciel »)) et éventuellement une partie matérielle en fonction de l’offre choisie (par exemple un casque de réalité virtuelle). Les références des éléments matériels et logiciels compris dans la Solution, ainsi que les prestations pouvant être associées à la Solution (livraison, installation, formation, support et maintenance), et la durée d’utilisation sont précisés dans l’offre retenue par le Client.
Objet des CGV. L’objet des présentes conditions générales de vente est de définir les conditions dans lesquelles ALLANCE fournit au Client une prestation d’infogérance, appelée « Infogérance PME », ainsi que, le cas échéant, tous autres prestations complémentaires et produits souscrits par le Client. Ces CGV constituent le socle de la négociation commerciale entre les parties.
Objet des CGV. Les présentes CGV constituent l’ensemble des conditions contractuelles applicables à toute commande passée par le Client auprès de l’Editeur sur le Site. Ces CGV s’appliquent : - à la souscription d’abonnement(s) au journal l’UNION et/ou à L’Ardennais, en version papier et/ou numérique - à l’achat d’un journal numérique l’Union à l’unité ou à l’Ardennais numérique à l’unité
Objet des CGV. Les présentes conditions générales de prestation de services ont pour objet de préciser l'organisation des relations contractuelles entre le Prestataire et le Client, elles s'appliquent à toutes les prestations dispensées par le CFPPA de X pour le compte d’un client, à l’exclusion des prestations dispensées dans le cadre de l’exécution d’un marché public pour lequel le CFPPA est de formation, et à la discipline et aux garanties attachées à la mise en œuvre des formations, Les fiches pédagogiques des formations, Les présentes conditions générales et leurs avenants La facturation, Les cahiers des charges éventuellement remis par le Client au Prestataire, Toutes autres annexes.
Objet des CGV. Les présentes CGV sont applicables exclusivement à la vente en ligne des services de la Société sur le Site xxxx://xxxxxxxxxxxxx.xx/, dont l'accès est libre et gratuit à tout internaute, sous réserve des accès payants faisant partie des services offerts par la Société.
Objet des CGV. Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») et d’utilisation (“CGU”) sont exclusivement applicables à la vente et la réservation en ligne des crédits (les « Crédits ») pour des séances de cours collectifs de yoga, pilates ou Sophrologie, Méditation ou tout autre cours commercialisés (les « Sessions ») par le Studio des Francs Muriers SAS (le « Vendeur ») sur le Site, dont l’accès est libre et gratuit à tout internaute, à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles pouvant être en vigueur pour les ventes de produits ou services réalisées dans un local commercial du Vendeur. Le Site ne permet pas l’achat de prestations ou de produits en vue de leur revente. En conséquence, l’utilisateur du Site ne pourra se prévaloir à l’encontre du Studio des Francs Muriers SAS, d’aucune perte de chance, d’exploitation ou de profit.
Objet des CGV. Les CGV ont pour objet de définir les obligations respectives du Client, de AUTO SECURITE et des Centres. Les présentes CGV régissent les relations entre le Client et AUTO SECURITE uniquement concernant les prestations de réservation et/ou de paiement en ligne. Les présentes conditions générales ne régissent pas le contrat de prestation de services, et notamment son exécution, conclu directement entre le Client et le Centre par l’intermédiaire du Service.