Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLES.
Exclusion de garanties. Les évaluations d'une Offre de service sont fournies aux clients « en l'état » et, indépendamment de toute disposition contraire dans le présent Contrat, y compris dans l'Accord de niveau de service, l'utilisation des évaluations n'inclura pas d'engagements d'assistance ou de niveau de service de la part de SISW. Le Client reconnaît et convient que l'entrée de données et leurs exactitude et adéquation, notamment la sortie générée comme résultat de ladite entrée, sont sous le contrôle exclusif du Client. Toute utilisation par le Client de la sortie de données, ou toute dépendance vis-à-vis de cette dernière, relève de la seule responsabilité du Client. SISW ET SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À DES FINS PARTICULIÈRES OU TOUTE GARANTIE CONTRE LES INFRACTIONS, AFFÉRANT AU SERVICE PROPOSÉ FOURNI CONFORMÉMENT AU PRÉSENT CONTRAT. En aucun cas SISW et/ou ses fournisseurs tiers ne seront responsables envers le Client en cas de réclamations ou dommages quel(le)s qu'ils/elles soient qui découleraient de ou seraient lié(e)s à ce Contrat, quelle que soit la forme de l'action intentée (contractuelle, pénale ou autre).
Exclusion de garanties. Les obligations d'indemnisation de Musarubra définies à l'Article 10 ne s'appliquent pas aux Logiciels d'évaluation et bêta. Les Logiciels d'évaluation et bêta sont fournis à la Société uniquement « en l'état ». Dans les limites autorisées par la loi, Xxxxxxxxx n'offre aucune garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou tacite, à l'égard des Logiciels d'évaluation et bêta, et rejette toutes les autres obligations et responsabilités, ou des garanties expresses et tacites en rapport avec les Logiciels d'évaluation et bêta, y compris, la qualité, la conformité à toute déclaration ou description, les performances, la qualité marchande, l'adéquation à un usage particulier et la non-contrefaçon, ou que les Logiciels d'évaluation et bêta sont exempts d'erreurs ou de défauts. La Société assume tous les risques liés à l'utilisation des Logiciels d'évaluation et xxxx.Xx les lois de la juridiction de la Société n'autorisent pas l'exclusion des garanties expresses ou tacites, la clause d'exclusion de responsabilité du présent article peut ne pas s'appliquer, et les garanties expresses ou tacites sont limitées dans la durée à la période minimale requise par la loi en vigueur. En outre, la responsabilité globale de Xxxxxxxxx et de ses donneurs de licence est limitée à la somme de cinquante (50) dollars américains au total (ou à la valeur équivalente actuelle dans la devise locale appropriée).
Exclusion de garanties. Dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, Microsoft et ses fournisseurs fournissent le Produit et (le cas échéant) les services d’assistance EN L’ÉTAT ET AVEC TOUTES LEURS IMPERFECTIONS et excluent par les présentes toute autre garantie légale, expresse ou implicite relative au Produit et à la fourniture ou au défaut de fourniture des services d’assistance, notamment (le cas échéant) toute garantie implicite de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de précision ou d’exhaustivité des réponses, des résultats obtenus, d’absence de défaut de fabrication, de virus et d’absence de négligence. EN OUTRE, IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D’ABSENCE DE TROUBLE DE POSSESSION, DE CONFORMITÉ À LA DESCRIPTION OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT.
Exclusion de garanties. Le Client reconnaît et accepte qu’aucune garantie autre que ce qui est spécifiquement prévu dans le Contrat n’est accordée par RingCentral aux termes du Contrat et/ou de tout Bon de Commande. Le Client renonce à toute garantie accordée par le droit français à un acheteur, dont notamment celles prévues aux articles 1626, 1641 et 1643 du Code civil. RingCentral n’accorde aucune garantie au Client relative à la conformité des Services à un usage particulier souhaité par le Client. RingCentral n’accorde aucune garantie considérée comme usuellement due en application de tout usage du commerce. Dans la limite de ce que permet la loi applicable, toute garantie autre que ce qui est spécifiquement prévu dans le Contrat est expressément exclue. Dans la mesure où certaines garanties ne pourraient être exclues en vertu de la Loi applicable, leur champ et leur durée seront limités conformément à ce qui est permis par cette dernière.
Exclusion de garanties. SAUF STIPULATION CONTRAIRE EXPRESSE CONTENUE DANS UN CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL EN VIGUEUR ET DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, MICRO FOCUS EXCLUT TOUTES GARANTIESLÉGALES ET CONTRACTUELLES QUANT AUX SERVICES ET LIVRABLES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE JOUISSANCE PAISIBLE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE. Micro Focus ne garantit pas que les services ou les livrables seront exempts de défauts ou d'erreurs.
Exclusion de garanties. SAUF DANS LES CAS PREVUS DANS LE PRESENT ARTICLE, DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, MCAFEE SE DEGAGE EXPRESSEMENT DE TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS, DE TOUTE SORTE, EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE, TOUTE CONDITION OU TOUT AUTRE TERME TACITE DE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. MCAFEE N'OFFRE AUCUNE GARANTIE OU REPRESENTATION A L'EFFET QUE LE SERVICE DE CLOUD : (A) FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, DE MANIERE ENTIEREMENT SECURISEE, OU SANS ERREUR, DEFAUT OU VIRUS ; (B) REPOND AUX BESOINS OPERATIONNELS DE LA SOCIETE OU S'EXECUTE SUR SES SYSTEMES ACTUELS ; (C) EST CONFORME A UNE LOI DONNEE ; OU (D) OFFRE UNE PROTECTION COMPLETE CONTRE TOUTES LES MENACES A LA SECURITE ET VULNERABILITES. LA SECURITE DES TRANSFERTS DE DONNEES SUR INTERNET NE PEUT ETRE GARANTIE. MCAFEE DECLINE TOUTE RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC TOUTE INTERCEPTION OU INTERRUPTION DE COMMUNICATION PAR INTERNET OU SUR DES RESEAUX OU SYSTEMES HORS DU CONTROLE DE MCAFEE. LA SOCIETE EST TENUE DE PRESERVER LA SECURITE DE SES RESEAUX, SERVEURS, APPLICATIONS ET CODES D'ACCES. LES SERVICES DE CLOUD PEUVENT FAIRE L'OBJET DE LIMITATIONS, DE RETARDS OU D'AUTRES PROBLEMES INHERENTS A L'UTILISATION D'INTERNET ET DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES. MCAFEE N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUS RETARDS, ECHECS DE LIVRAISON, FUITES DE DONNEES DE LA SOCIETE OU DOMMAGES RESULTANT DESDITS PROBLEMES. LA SOCIETE S'ENGAGE A NE PAS FAIRE DE DECLARATION OU TOUTE AUTRE AFFIRMATION OU A SE LIVRER A UN ACTE OU UNE OMISSION NON CONFORME AU PRESENT ARTICLE.
Exclusion de garanties. (a) Les obligations d'indemnisation de McAfee définies à l'Article 11 ne s'appliquent pas aux Produits d'évaluation et aux Services gratuits. Les Produits d'évaluation et les Services gratuits sont fournis à la Société uniquement « en l'état ». Dans les limites autorisées par la loi, McAfee n'offre aucune garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou tacite, à l'égard des Produits d'évaluation et des Services gratuits et rejette toutes les autres obligations et responsabilités, ou des garanties expresses et tacites en rapport avec les Produits d'évaluation et les Services gratuits, y compris, la qualité, la conformité à toute déclaration ou description, les performances, la qualité marchande, l'adéquation à un usage particulier et la non-contrefaçon, ou que les Produits d'évaluation et les Services gratuits sont exempts d'erreurs ou de défauts. La Société assume tous les risques liés à l'utilisation des Produits d'évaluation et des Services gratuits. Si les lois de la juridiction de la Société n'autorisent pas l'exclusion des garanties expresses ou tacites, la clause d'exclusion de responsabilité du présent article peut ne pas s'appliquer, et les garanties expresses ou tacites sont limitées dans la durée à la période minimale requise par la loi en vigueur. En outre, la responsabilité globale de McAfee et de ses donneurs de licence est limitée à la somme de cinquante (50) dollars américains au total (ou à la valeur équivalente actuelle dans la devise locale appropriée).
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