Common use of Exclusion de garanties Clause in Contracts

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLES.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE L’EXCEPTION DES TERMES SPÉCIFIQUEMENT PRÉVUS DANS LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». PRÉSENTE ENTENTE ET DANS LES LIMITES AUTORISÉES LA LIMITE PERMISE PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET RINGCENTRAL N’OFFRE AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUTRE GARANTIE, TACITE OU EXPRESSE, NOTAMMENT, DE MANIÈRE NON-LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTEIMPLICITE LIÉE À LA COMMERCIALITÉ, À L'ÉGARD DU LOGICIEL L’ABSENCE DE CONTRFAÇON, À LA JOUISSANCE PAISIBLE ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À L’ADAPTION POUR UN USAGE PARTICULIER, ET À AUCUNE AUTRE GARANTIE DÉCOULANT DU COURS DES AFFAIRES OU D’USAGES DANS LE COMMERCE, AINSI QU’AUCUNE AUTRE GARANTIE SIMILAIRE, QU’ELLE SOIT ISSUE OU NON D’UNE LOI. DANS LA MESURE OÙ RINGCENTRAL NE PEUT EXCLURE DE TITRETELLES GARANTIES EN VERTU DE LA LOI EN VIGUEUR, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION LEUR CHAMP ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESLEUR DURÉE SERONT LIMITÉS DANS LA LIMITE LA PLUS ÉTENDUE PERMISE PAR LADITE LOI.

Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL APPLE EST À L'EXCEPTION VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, A L’EXACTITUDE ET AU MANIEMENT DU LOGICIEL APPLE. À L’EXCEPTION DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉELIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL APPLE EST FOURNI « EN L'ÉTAT »“TEL QUEL”AVEC TOUS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION “APPLE” DANS LES LIMITES AUTORISÉES ARTICLES 6 ET 7 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA LOIPRÉSENTE LICENCE TOUTE GARANTIE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTEEXPLICITE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, TACITE OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIELLÉGALE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLES.FAÇON NON LIMITATIVE

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION LE CLIENT RECONNAÎT QUE (i) LIGHTSPEED NE PEUT GARANTIR LE RÉSULTAT GÉNÉRÉ PAR LES PRODUITS, OU QUE LES PRODUITS SERONT DISPONIBLES DE LA LIMITATION FAÇON CONTINUE POUR UNE UTILISATION SANS INTERRUPTION, ET (ii) LES PRODUITS SONT FOURNIS "TEL QUELS", EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS, SANS DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉEQUELQUE NATURE QUE CE SOIT, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS ET LIGHTSPEED EXCLUT PAR LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOIPRÉSENTES TOUTE CONDITION, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE TOUTE GARANTIE D'AUCUNE SORTEEXPRESSE OU IMPLICITE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES D'ORIGINE LÉGALE OU AUTRE CONCERNANT LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIELPRODUITS, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS NE S'Y LIMITANT PAS, TOUTE (a) GARANTIE TACITE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION COMMERCIALITÉ OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, (b) GARANTIE IMPLICITE PROVENANT DE TITREL'EXÉCUTION, DU COURS DES AFFAIRES, OU DES USAGES DU COMMERCE, (c) GARANTIE DE TITRE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON CONTREFACON; OU D'INTÉGRATION (d) RECOURS LÉGAL ; ET QUE (iii) LIGHTSPEED N'EST PAS RESPONSABLE DES RÉGLAGES OU DES MODIFICATIONS DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION CONFIGURATION DES PRODUITS EFFECTUÉES PAR OU AU NOM DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESCLIENT.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION CERTAINS DROITS APPLICABLES N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES. EN CONSÉQUENCE, DANS LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES MESURE OÙ LESDITES EXCLUSIONS SONT SPÉCIFIQUEMENT INTERDITES PAR LA LOILOI EN VIGUEUR, XXXXXXXXX CERTAINES DES EXCLUSIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS SONT SUSCEPTIBLES DE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTEPAS S’APPLIQUER À VOUS. CLARIS NE GARANTIT, À L'ÉGARD NI NE DÉCLARE OU NE CERTIFIE QUE (A) VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL ET DU SUPPORTSERVICE SERA ININTERROMPUE OU EXEMPTE D’ERREURS OU (B) LE SERVICE SERA DISPONIBLE 24 HEURES SUR 24, 7 JOURS SUR 7, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉSVOUS ACCEPTEZ QUE CLARIS POURRA OCCASIONELLEMENT SUPPRIMER LE SERVICE PENDANT DES PÉRIODES DE TEMPS INDÉFINIES, OU DES GARANTIES EXPRESSES ANNULER LE SERVICE CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD. XXXXXX NE GARANTIT PAS LA DISPONIBILITÉ DU RÉSEAU ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE GARANTIE TACITE INDISPONIBILITÉ QUE VOS UTILISATEURS OU VOUS RENCONTRERIEZ À LA SUITE DE QUALITÉ MARCHANDE, PROBLÈMES DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON CONNECTIVITÉ RÉSEAU OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESAUTRE.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DANS LA LIMITE DU DROIT APPLICABLE, ACER, SES DONNEURS DE LA LIMITATION LICENCE OU FOURNISSEURS FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L’ETAT » ET SANS AUCUNE GARANTIE QUELCONQUE, NOTAMMENT QUE LE LOGICIEL SERA EXEMPT D’ERREURS ET/OU DE GARANTIE SUSMENTIONNÉEVIRUS. ACER, SES DONNEURS DE LICENCE OU FOURNISSEURS NE SAURAIENT EN OUTRE GARANTIR AU TITRE DES PRESENTES QUE LE LOGICIEL ET/OU LES SERVICES DE SUPPORT (QU’ILS SOIENT FOURNIS OU NON) DONNERONT DES REPONSES ET DES RESULTATS EXACTS ET/OU EXHAUSTIFS OU QU’ILS SERONT CONFORMES AUX REGLES DE L’ART. ACER SES DONNEURS DE LICENCE OU FOURNISSEURS NE SAURAIENT DAVANTAGE GARANTIR AU TITRE DES PRESENTES QUE LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR CONFORME A LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, DESCRIPTION DONNEE OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESQU’IL N’EST PAS CONTREFAISANT.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION TOUS LES SERVICES DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉECLOUD, LE LOGICIEL EST FOURNI SUPPORT ET D'AUTRES ÉLÉMENTS SONT FOURNIS AU CLIENT « EN L'ÉTAT ». DANS » ET « AVEC TOUS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT DÉFAUTS » ET MCAFEE N'OFFRE AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORTNI GARANTIE, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS DÉCLINE TOUTE DÉCLARATION, GARANTIE ET RESPONSABILITÉSCONDITION, ORALE OU ÉCRITE, EXPRESSE OU IMPLICITE, RÉSULTANT DE LA CONDUITE HABITUELLE, DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIELMODALITÉS D'EXÉCUTION OU DE L'UTILISATION À DES FINS COMMERCIALES OU AUTREMENT, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. SANS LIMITATION, MCAFEE NE DÉCLARE NI NE GARANTIT EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI AUCUN CAS : (1) QUE LE LOGICIEL TOUT SERVICE DE CLOUD FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUTDÉFAUT ; (2) QUE TOUT SERVICE DE CLOUD, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLES.RÉSULTAT, CONSEIL, RAPPORT OU RENSEIGNEMENT SERA EXEMPT DE TOUTE ERREUR OU CONFORME À UNE LOI DONNÉE ;

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, XXXXXXXXX MCAFEE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA MCAFEE REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX MCAFEE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLES.