Produits Clauses Exemplaires

Produits. 8.1 Le Fournisseur déclare et garantit qu’il fournira les Produits à l’Acheteur exactement conformément au présent Accord et aux Commandes. Le Fournisseur déclare et garantit en outre que :
Produits. Les produits de l'Union comprennent :
Produits. Les produits et leurs principales caractéristiques sont décrits sur le Site, afin que le Client connaisse la nature des produits avant de passer une commande. Nu Skin peut modifier la composition, les caractéristiques ou la gamme des produits proposés à la vente sur le Site, ainsi que leur présentation ou emballage. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Produits. Les prix, descriptions et tout autre renseignement en lien avec les Produits portés sur les catalogues, prospectus et tarifs ne sont donnés qu’à titre indicatif. SECURLITE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment et d’apporter toutes modifications de disposition, de forme, de dimensions ou de matière à ses produits, dont les illustrations et les descriptions figurent sur ses catalogues, prospectus et tarifs à titre d’illustrations.
Produits. Les produits proposés à la vente par le biais de la boutique en ligne font l’objet d’un descriptif détaillé. L’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance des caractéristiques essentielles des produits qu’il désire commander en consultant les informations précontractuelles qui lui ont été communiquées avant toute commande, au moyen du catalogue en ligne, accessible sur le site Internet du Vendeur. L’Acheteur est averti que le poids des produits à la découpe commandés se situe dans la fourchette de poids mentionnée lors de la commande. Dès lors, il ne pourra présenter aucune réclamation si le poids de l’unité de vente se situe dans la fourchette définie. Cette variation, dans les limites indiquées, n’entrainera aucune augmentation ou diminution de prix, ce qui est expressément accepté par l’Acheteur. Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles. Elles n’ont qu’une valeur indicative et n'engagent pas le Vendeur. Les produits sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur.
Produits. Les caractéristiques principales des Produits sont présentées sur le Site. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Les Produits proposés à la vente au Client sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par le Client, et dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un Produit (notamment d’un ingrédient), LA BOITE A PIZZA s’engage à en informer le Client. Il pourra proposer au Client un produit de substitution de qualité et de prix équivalent. Le Client aura le choix d’accepter la substitution proposée ou de procéder à l’annulation de la commande contre remboursement de sa valeur. LA BOITE A PIZZA se réserve le droit de modifier ou de retirer des Produits de la vente à tout moment, sans aucun préavis. Il est recommandé de consommer rapidement les Produits à compter de leur retrait en magasin ou de leur livraison et de ne jamais les congeler. Les photographies et illustrations présentées en ligne ne sont pas contractuelles.
Produits. 1.1. L’Editeur édite et distribue des produits documentaires notamment des ouvrages et revues, sous format papier (« Produits Papiers ») ou numérique (« Produits Numériques »), des applications logiciels et mises à jours, des services documentaires et/ou de renseignement juridique en ligne (ex : service juridique en ligne « L’appel expert » consistant à la recherche et la fourniture de renseignement d’ordre juridique par des juristes applicables à une situation de faits exposée par le Client), des formations sur l’utilisation de ses logiciels, services documentaires, renseignement juridique en ligne ainsi que tout nouveau produit numérique sur tout type de support connu et futur (ex : application du Mémento sur tout appareil numérique de type tablette tactile), ci- après pour l’ensemble les « Produits ». L’Editeur se réserve expressément, sans indemnisation, le droit de modifier, sans préavis et à tout moment tout ou partie d’un Produit, et le cas échéant, sa présentation ou son support et/ou de supprimer un Produit et/ou les mises à jour d’un Produit de ses catalogues qui ne répondraient plus aux objectifs d’actualité éditoriale de l’Editeur.
Produits. ETAC propose, à titre principal, des produits personnalisés tels que des étiquettes, cartes plastiques, badges ainsi que des produits de signalétique intérieure ou extérieure. Les Produits proposés par ETAC font l’objet d’une présentation générale sur le Site Internet et sur les catalogues d’ETAC et sont spécifiés dans les Conditions Particulières. Les informations et délais figurant sur le Site Internet, les catalogues et fiches produits ne sont pas de nature contractuelle et aucune pénalité ne pourra être réclamée à ce titre à ETAC en cas de litige.
Produits. Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la société Auto Exclusive ne pourra être engagée.
Produits. Excepté si le Galvanisateur n’effectue pas les Prestations de fabrication conformément aux Spécifications, le Galvanisateur ne peut être tenu responsable ni avoir aucune responsabilité pour tout manquement ou autres responsabilités concernant tout Produit Fini.