Common use of Définition Clause in Contracts

Définition. La Maintenance Corrective comprend toutes les Réparations Temporaires ou Permanentes ayant pour but de rétablir les Fourreaux à la suite d'un Défaut détecté au cours de la Maintenance Préventive ou notifié par l’Usager.

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Samples: Modele De Commande, Modele De Commande, Modele De Commande

Définition. La Maintenance Corrective comprend toutes les Réparations Temporaires ou Permanentes ayant pour but de rétablir les Fourreaux à la suite d'un Défaut détecté au cours de la Maintenance Préventive ou notifié par l’UsagerINOLIA.

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Samples: Convention De Location D’infrastructures De Raccordement Pour Reseau De Telecommunications