xxxxx xx xxxxxx. Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.
xxxxx xx xxxxxx. Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.
xxxxx xx xxxxxx. Le locataire, signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée, ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.
xxxxx xx xxxxxx. XX XXXXXX rappelle que, aux termes des dispositions de l’article L. 312-1 du Code monétaire et financier, toute personne physique ou morale domiciliée en France, dépourvue d’un compte de dépôt, a droit à l’ouverture d’un tel compte dans l’établissement de crédit de son choix. L’ouverture d’un tel compte intervient après remise auprès de l’établissement de crédit d’une déclaration sur l’honneur attestant le fait que le demandeur ne dispose d’aucun compte. En cas de refus de la part de l’établissement choisi, la personne peut saisir la Banque de France afin qu’elle lui désigne un établissement de crédit. Les établissements de crédit ne peuvent limiter les services liés à l’ouverture d’un compte de dépôt aux services bancaires de base que dans les conditions définies à l’article D.312-5 du Code monétaire et financier, le demandeur bénéficiant de ces services sans contrepartie contributive de sa part. Toute décision de clôture de compte à l’initiative de l’établissement de crédit désigné par la Banque de France doit faire l’objet d’une notification écrite et motivée adressée au client et à la Banque de France pour information. Un délai minimum de quarante-cinq jours doit être consenti obligatoirement au titulaire du compte. 12 -
xxxxx xx xxxxxx. Xxx 1/ Aménagement des espaces publics du Cœur de ville
xxxxx xx xxxxxx. Du 1er juillet au 31 août 2023 la durée minimum d’un séjour est de 7 jours. Le jour d’arrivée prévu est à préciser à la réservation (mercredi, samedi ou dimanche). La disponibilité de la date vous sera confirmée. Les arrivées se font de 16 heures à 20 heures (en cas de retard, merci de nous prévenir). Les départs se font de 8 heures à 10 heures au plus tard.
xxxxx xx xxxxxx. Pour remplir les objectifs du séjour, il est conclu que le séjour initialement prévu jusqu’au / /20 pourra se prolonger jusqu’au / /20 .
xxxxx xx xxxxxx. Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour. La durée minimale de séjour est fixée à une nuitée.
xxxxx xx xxxxxx. Le locataire signataire du présent contrat conclu En cas d'annulation de la location par le propriétaire, qui pour une durée déterminée, ne pourra en aucune n’est possible que dans le seul cas de la force majeure, circonstance se prévaloir d'un quelconque droit celui-ci remboursera au locataire l'intégralité des sommes versées.
xxxxx xx xxxxxx. Pendant la haute-saison, la durée du séjour est de 7 nuits minimum. Emplacement : Les départs se font avant 12 h et les arrivées se font à partir de 13 h. Mobil-home : Les arrivées en haute saison se font entre 16 h et 20 h. Les arrivées en basse saison se font entre 14 h et 17 h 30 (sauf Les Albères 16h-20h toutes vacances scolaires et WE fériés). En cas de retard, il convient de nous prévenir le plus tôt possible pour connaître les modalités. Les départs se font avant 10 h.