Exclusions de la garantie. Pour toutes les couvertures et types de chambres
Exclusions de la garantie. 1. Tout article n’ayant pas été réglé sur le point de vente, avec la ou les carte(s) émise(s) et/ou avec le ou les chèque(s) émis par la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE.
Exclusions de la garantie. Sont exclus les Sinistres causés par : ■ Les conséquences de la guerre civile ou étrangère ou d’insurrection ou de confiscation par les autorités. ■ Les conséquences de la désintégration du noyau de l’atome. ■ Les conséquences d’une grève, d’un lock-out ou d’un sabotage des presta- taires ou des transporteurs. ■ Les tremblements de terre, les éruptions volcaniques, une inondation, un raz de marée, les cyclones ou autres cataclysmes. ■ Par une épidémie, des situations sanitaires locales, de la pollution, des évène- ments météorologiques ou climatiques. ■ La Négligence ou tout manquement du Bénéficiaire pour préserver le Dispositif de sécurité personnalisé de ses Moyens de paiement. ■ L’Utilisation frauduleuse liée aux actes ou à une carence d’un salarié d’un agent ou d’une succursale d’un prestataire de services de paiement ou d’une entité vers laquelle FORTUNEO aurait externalisé ses activités. ■ L’utilisation frauduleuse pour des opérations de paiement sans authentification forte telle que prévue à l’article L. 133-44 du Code monétaire et financier et pour des opérations de paiement sans moyens appropriés permettant l’utilisa- tion aux fins de blocage des Moyens de paiement. ■ Le Vol, la Perte ou l’Utilisation frauduleuse lié à la faute intentionnelle ou dolo- sive du Bénéficiaire ou de l’un des membres de sa famille. ■ Le Vol de Cartes ou de Chèques à l’occasion d’un envoi par voie postale (y compris dans les boîtes aux lettres). ■ Les Chèques de voyage. ■ Le Bénéficiaire qui ne détient pas de Compte Garanti. ■ Une opposition tardive du Bénéficiaire. ■ L’utilisation par un membre de la famille du Bénéficiaire. ■ Les Utilisations frauduleuses sans saisie du dispositif de sécurité personnalisé. ■ Toute cyberattaque ou rupture de failles de FORTUNEO. ■ Tous Sinistres sériels liés à la perte, la fuite ou le vol de données susceptible de causer des préjudices financiers (données de paiement, liste de coordonnées bancaires, etc.) et dont la responsabilité est imputable à FORTUNEO.
Exclusions de la garantie. The warranties in Sections 7.2 and 7.4 will not apply if: Les garanties des Clauses 7.2 et 7.4 ne s'appliquent pas si :
Exclusions de la garantie. Cette garantie ne couvre pas les problèmes engendrés par vos propres actes (ou inexécutions), les actes d’autrui ou tout autre événement échappant au contrôle raisonnable de Microsoft.
Exclusions de la garantie. La clause d’exclusion de garantie est la clause par laquelle l’assureur, lorsqu’il définit l’objet de sa garantie, manifeste sa volonté d’écarter de celle-ci certains événements, certains types de dommages ou plus largement certains risques. Ainsi, tout événement, bien ou dommage exclu par l’assureur au tra- vers des clauses d’exclusion ne sera pas pris en charge par celui-ci en cas de dommage.
Exclusions de la garantie. Cette garantie ne couvre pas les problèmes engendrés par vos
Exclusions de la garantie. Les dommages consécutifs à l’utilisation d’un carburant non conforme. • Les bris de vitres, les crevaisons et/ou éclatements de pneumatiques, les ruptures accidentelles de flexibles hydrauliques du fait de l’utilisateur, les pertes de clefs ou de documents associés à l’engin pris en location. • Les dommages résultant d’une utilisation du matériel autre que celle à laquelle il est normalement destiné. • Les dégâts causés par du personnel non qualifié ou non autorisé. • Les dommages occasionnés au matériel lors du transport, lorsqu’ils sont la résultante du non-respect du code de la route ou des hauteurs sous ponts. • Le vol lorsque le matériel est laissé sans surveillance ni protection. • La perte de matériel ou d’accessoires. En cas d’exclusion, les règles fixées par l’article 00-0 x’appliquent.
Exclusions de la garantie. Sont exclus les Sinistres causés par : ■ Les conséquences de la guerre civile ou étrangère ou d’insurrection ou de confiscation par les autorités. ■ Les conséquences de la désintégration du noyau de l’atome. ■ Les conséquences d’une grève, d’un lock-out ou d’un sabotage des presta- taires ou des transporteurs. ■ Les tremblements de terre, les éruptions volcaniques, une inondation, un raz de marée, les cyclones ou autres cataclysmes. ■ Par une épidémie, des situations sanitaires locales, de la pollution, des évène- ments météorologiques ou climatiques. ■ La Négligence ou tout manquement du Bénéficiaire pour préserver le Dispositif de sécurité personnalisé de ses Moyens de paiement. ■ L’Utilisation frauduleuse liée aux actes ou à une carence d’un salarié d’un agent ou d’une succursale d’un prestataire de services de paiement ou d’une entité vers laquelle XXXXXXXX aurait externalisé ses activités. ■ L’utilisation frauduleuse pour des opérations de paiement sans authentification
Exclusions de la garantie. EXTENSIA ne comprend pas la prise en charge : - des produits détériorés par suite d’erreur d’utilisation et notamment dans le cas d’utilisation d’éléments associés (automatismes, accessoires …) ne répondant pas aux critères de compatibilité définis par SOMFY. - des produits ouverts, démontés, cassés, percés ou coupés, sauf pour les besoins du démontage - des éléments ou accessoire dont le renouvellement régulier est nécessaire (ex : piles, piles, les ampoules ou les batteries …). - des frais d’entretien des produits, - des conséquences des catastrophes naturelles et des cas de force majeure ou de cas fortuit.