Courrier électronique. Le Client disposera d’adresses de courrier électronique, dans la quantité déterminée aux Conditions particulières, personnalisées à partir du Nom de domaine du Site hébergé, placée sous sa garde matérielle et juridique. L’usage, le fonctionnement et la gestion de ces adresses de courrier électronique seront placés sous la responsabilité exclusive du Client. Il reviendra en outre au Client de contrôler régulièrement le fonctionnement de ses adresses de courriers électronique, la responsabilité de SITTI ne pouvant être recherchée en raison d’aucune interruption, indisponibilité, dysfonctionnement ou perte de courriers.
Courrier électronique. Orange s’engage à mettre à disposition du Client : • une infrastructure de messagerie électronique ; • un service d’authentification permettant l’accès à la ou les boîtes aux lettres du Client. Orange attribue à chaque Client la possibilité de pouvoir disposer de plusieurs boîtes aux lettres. Les boîtes aux lettres attribuées sont à usage exclusif du Client dans un cadre familial et privé. Le Client reste en tout état de cause responsable à l’égard d’Orange de ses propres boîtes aux lettres. elles ne peuvent en aucun cas être louées ou cédées à titre gratuit ou payant. Orange peut, dans le respect de la législation sur l’interception des correspondances électroniques, communiquer le contenu du courrier électronique de ses Clients aux autorités judiciaires et administratives compétentes, à leurs demandes. La boîte aux lettres électronique créée lors de la souscription de l’abonnement constitue l’adresse de messagerie électronique principale du Client. Conformément à l’article « Droit d’accès et droit d’opposition au fichier informatisé » du présent contrat, le Client peut exercer un droit d’opposition sur tout ou partie des sollicitations commerciales envoyées par Orange. Le détail de l’ensemble des fonctionnalités liées aux boîtes aux lettres électroniques est fourni en annexe. L’accès au service des boîtes aux lettres électroniques est soumis à des Conditions Générales d’utilisation de la messagerie internet Orange disponibles en ligne sur le service de messagerie Orange et que le client accepte. L’adresse de messagerie attribuée par Orange ainsi que le mot de passe associé pour chaque boîte aux lettres électronique créée (boîte aux lettres principale et boîtes aux lettres secondaires) constituent le
Courrier électronique. Il est expressément indiqué que la boîte aux lettres emails, communiquées par l’ABONNE lors de la souscription des services AUTIS TELECOM constitue l'adresse email principale de l'ABONNE. AUTIS TELECOM se réserve le droit de communiquer avec l'ABONNE sur cette adresse pour l'informer de l'évolution des présentes conditions ou de son compte. L'ABONNE s'engage donc à consulter régulièrement les messages adressés par AUTIS TELECOM à son adresse e-mail principale. Toute communication réalisée par AUTIS TELECOM auprès de l'ABONNE à son adresse email principale est réputée avoir été reçue et lue par l'ABONNE. AUTIS TELECOM se réserve par ailleurs le droit de communiquer à tout moment avec ses ABONNES par tous les moyens dont il dispose.
Courrier électronique. 9.1 L'abonné et l'utilisateur disposent d'une capacité maximale de stockage de leur courrier en fonction de l’offre silices souscrite.
Courrier électronique. Lorsqu'un ordre est émis par courrier électronique, le Contrat est réputé contraignant pour le Client au moment du traitement du courrier par Xendpay. Le Client reconnaît que lorsqu'un Ordre est envoyé par courrier électronique, le traitement de celui-ci n'est pas toujours immédiat. Lorsque Xendpay traite l'Ordre, un courrier électronique de Confirmation d'opération est envoyé au Client.
Courrier électronique. L’envoi de courriers électroniques non sollicités, y compris, sans s’y limiter, des annonces commerciales ou des annonces envoyées à titre informatif, Bell considère les pratiques indiquées ci-dessus comme étant une utilisation abusive de son service. En conséquence, les modalités et conditions de service de Bell interdisent formellement ces pratiques. Quiconque se livre à l’une ou l’autre de ces pratiques peut voir son compte et (ou) son accès aux services de Bell suspendu ou résilié, conformément au contrat conclu entre le client et Bell. Aucune disposition de la présente politique ne doit être interprétée comme limitant de quelque manière que ce soit les recours de Bell relativement à quelque activité précitée. Bell se réserve le droit de prendre toute mesure additionnelle qu’elle estime nécessaire relativement à ces activités, y compris, sans s’y limiter, recouvrer les coûts et dépenses engagés pour l’identification des contrevenants et le retrait des services de Bell à leur endroit, ou encore imposer des frais d’annulation pour compenser les dépenses engagées par Bell. En outre, Bell se réserve en tout temps tous les droits et recours qui lui sont disponibles en vertu de la loi et de l’équité relativement à de telles activités. Les plaintes concernant l’utilisation abusive du courrier électronique, les polluriels, les utilisations illégales ou tout problème de sécurité affectant un système ou un réseau doivent être transmises à xxxxx@xxxx.xx.
Courrier électronique. Il est expressément indiqué que la boîte aux lettres créée lors de l'abonnement à IPSET constitue l'adresse e-mail principale de l'ABONNE. IPSET se réserve le droit de communiquer avec l'ABONNE sur cette adresse pour l'informer de l'évolution des présentes conditions ou de son compte. L'ABONNE s'engage donc à consulter régulièrement les messages adressés par IPSET à son adresse e-mail principale. Toute communication réalisée par IPSET auprès de l'ABONNE à son adresse e- mail principale est réputée avoir été reçue et lue par l'ABONNE. IPSET se réserve par ailleurs le droit de communiquer à tout moment avec ses ABONNES par tous les moyens dont il dispose.
Courrier électronique. L'Ingénieur doit produire un procès‐verbal des réunions sous forme de courrier électronique (MIL) compatible avec le système de courrier électronique du réseau Internet de l'Université et le distribuer au Propriétaire, après vérification par le chargé de projet du Propriétaire. Ce service doit être fourni par l'Ingénieur sans coûts supplémentaires pour le Propriétaire.
Courrier électronique. Il est expressément indiqué que la boîte aux lettres emails, communiquées par le CLIENT lors de la souscription des services ONEDIRECT constitue l'adresse email principale du CLIENT. ONEDIRECT se réserve le droit de communiquer avec le CLIENT sur cette adresse pour l'informer de l'évolution des présentes conditions ou de son compte. LE CLIENT s'engage donc à consulter régulièrement les messages adressés par ONEDIRECT à son adresse e-mail principale. Toute communication réalisée par ONEDIRECT auprès du CLIENT à son adresse email principale est réputée avoir été reçue et lue par le CLIENT. ONEDIRECT se réserve par ailleurs le droit de communiquer à tout moment avec ses CLIENTS par tous les moyens dont il dispose.
Courrier électronique. L’assuré est seul garant de l’actualité et de la véracité de son adresse électronique fournie et, le cas échéant, mise à jour ultérieurement. En conséquence, l’assuré s’engage à vérifier et à mettre à jour régulièrement son adresse électronique.