Common use of Courrier électronique Clause in Contracts

Courrier électronique. Orange s’engage à mettre à disposition du Client : • une infrastructure de messagerie électronique ; • un service d’authentification permettant l’accès à la ou les boîtes aux lettres du Client. Orange attribue à chaque Client la possibilité de pouvoir disposer de plusieurs boîtes aux lettres. Les boîtes aux lettres attribuées sont à usage exclusif du Client dans un cadre familial et privé. Le Client reste en tout état de cause responsable à l’égard d’Orange de ses propres boîtes aux lettres. elles ne peuvent en aucun cas être louées ou cédées à titre gratuit ou payant. Orange peut, dans le respect de la législation sur l’interception des correspondances électroniques, communiquer le contenu du courrier électronique de ses Clients aux autorités judiciaires et administratives compétentes, à leurs demandes. La boîte aux lettres électronique créée lors de la souscription de l’abonnement constitue l’adresse de messagerie électronique principale du Client. Conformément à l’article « Droit d’accès et droit d’opposition au fichier informatisé » du présent contrat, le Client peut exercer un droit d’opposition sur tout ou partie des sollicitations commerciales envoyées par Orange. Le détail de l’ensemble des fonctionnalités liées aux boîtes aux lettres électroniques est fourni en annexe. L’accès au service des boîtes aux lettres électroniques est soumis à des Conditions Générales d’utilisation de la messagerie internet Orange disponibles en ligne sur le service de messagerie Orange et que le client accepte. L’adresse de messagerie attribuée par Orange ainsi que le mot de passe associé pour chaque boîte aux lettres électronique créée (boîte aux lettres principale et boîtes aux lettres secondaires) constituent le

Courrier électronique. Orange s’engage à mettre à disposition du Client : • une infrastructure de messagerie électronique ; • un service d’authentification permettant l’accès à la ou les boîtes aux lettres du Client. Orange attribue à chaque Client la possibilité de pouvoir disposer de plusieurs boîtes aux lettres, selon l’offre commerciale en vigueur. Les boîtes aux lettres attribuées sont à usage exclusif du Client dans un cadre familial et privéfamilial. Le Client reste en tout état de cause seul responsable à l’égard d’Orange de ses propres boîtes aux lettres. elles Elles ne peuvent en aucun cas être louées ou cédées à titre gratuit ou payant. Orange peut, dans le respect de la législation sur l’interception des correspondances électroniques, communiquer le contenu du courrier électronique de ses Clients aux autorités judiciaires et administratives compétentes, à leurs demandes. La boîte aux lettres électronique créée lors de la souscription de l’abonnement au Service constitue l’adresse de messagerie électronique principale du Client. Conformément Les parties conviennent qu’Orange envoie sur cette adresse électronique principale toutes les informations relatives à l’article « Droit d’accès et droit d’opposition au fichier informatisé » du présent contratl’utilisation de son Service (exemples : informations relatives à la propagation d’un nouveau virus sur le réseau Internet…). Par conséquent, le Client peut exercer un droit d’opposition sur tout ou partie s’engage à consulter régulièrement cette boîte aux lettres afin de prendre connaissance des sollicitations commerciales envoyées messages adressés par Orange. Le détail de l’ensemble des fonctionnalités liées aux boîtes aux lettres électroniques est fourni en annexe. disponible à tout moment sur xxxxxx.xx > assistance L’accès au service des boîtes aux lettres électroniques est soumis à des Conditions Générales d’utilisation d’Utilisation de la messagerie internet Internet Orange disponibles en ligne sur le service de messagerie Orange et que le client accepte. Elles sont également disponibles sur xxxxxx.xx > assistance - La violation desdites Conditions Générales d’Utilisation peut avoir pour effet d’exclure le contrevenant de l’accès au Service, Orange ne pourra en aucun cas être tenue responsable de ce fait. L’adresse de messagerie attribuée par Orange ainsi que le mot de passe associé pour chaque boîte aux lettres électronique créée (boîte aux lettres principale et boîtes boîte aux lettres secondairessecondaire) constituent lele « Compte Utilisateur » du Client.

Courrier électronique. Orange s’engage à mettre à disposition du Client : • une infrastructure de messagerie électronique ; • un service d’authentification permettant l’accès à la ou les boîtes aux lettres du Client. Orange attribue à chaque Client la possibilité de pouvoir disposer de plusieurs boîtes aux lettres, selon l’offre. Les boîtes aux lettres attribuées sont à usage exclusif du Client dans un cadre familial et privéfamilial. Le Client reste en tout état de cause seul responsable à l’égard d’Orange de ses propres boîtes aux lettres. elles Elles ne peuvent en aucun cas être louées ou cédées à titre gratuit ou payant. Orange peut, dans le respect de la législation sur l’interception des correspondances électroniques, communiquer le contenu du courrier électronique de ses Clients aux autorités judiciaires et administratives compétentes, à leurs demandes. La boîte aux lettres électronique créée lors de la souscription de l’abonnement au Service constitue l’adresse de messagerie électronique principale du Client. Conformément Les parties conviennent qu’Orange envoie sur cette adresse électronique principale toutes les informations relatives à l’article « Droit d’accès l’utilisation de son offre Orange et droit d’opposition au fichier informatisé » du présent contratnotamment les informations contractuelles. Par conséquent, le Client peut exercer un droit d’opposition sur tout ou partie s’engage à consulter régulièrement cette boîte aux lettres afin de prendre connaissance des sollicitations commerciales envoyées messages adressés par Orange. Le détail de l’ensemble des fonctionnalités liées aux boîtes aux lettres électroniques est fourni en annexedisponible à tout moment sur www. xxxxxx.xx > assistance L’accès au service des boîtes aux lettres électroniques est soumis à des Conditions Générales d’utilisation d’Utilisation de la messagerie internet Internet Orange disponibles en ligne sur le service de messagerie Orange et que le client accepte. Elles sont également disponibles sur xxx.xxxxxx.xx > assistance - La violation desdites Conditions Générales d’Utilisation peut avoir pour effet d’exclure le contrevenant de l’accès au Service, Orange ne pourra en aucun cas être tenue responsable de ce fait. L’adresse de messagerie attribuée par Orange ainsi que le mot de passe associé pour chaque boîte aux lettres électronique créée (boîte aux lettres principale et boîtes boîte aux lettres secondairessecondaire) constituent lele « Compte Utilisateur » du Client.

Courrier électronique. Orange orange s’engage à mettre à disposition du Client client : • une infrastructure de messagerie électronique ; • un service d’authentification permettant l’accès à la ou les boîtes aux lettres du Clientclient. Orange orange attribue à chaque Client client la possibilité de pouvoir disposer de plusieurs boîtes aux lettres. Les les boîtes aux lettres attribuées sont à usage exclusif du Client client dans un cadre familial et privé. Le Client le client reste en tout état de cause responsable à l’égard d’Orange d’orange de ses propres boîtes aux lettres. elles ne peuvent en aucun cas être louées ou cédées à titre gratuit ou payant. Orange orange peut, dans le respect de la législation sur l’interception des correspondances électroniques, communiquer le contenu du courrier électronique de ses Clients clients aux autorités judiciaires et administratives compétentes, à leurs demandes. La la boîte aux lettres électronique créée lors de la souscription de l’abonnement constitue l’adresse de messagerie électronique principale du Clientclient. Conformément conformément à l’article « Droit droit d’accès et droit d’opposition au fichier informatisé » du présent contrat, le Client client peut exercer un droit d’opposition sur tout ou partie des sollicitations commerciales envoyées par Orangeorange. Le le détail de l’ensemble des fonctionnalités liées aux boîtes aux lettres électroniques est fourni en annexe. L’accès l’accès au service des boîtes aux lettres électroniques est soumis à des Conditions Générales conditions générales d’utilisation de la messagerie internet Orange orange disponibles en ligne sur le service de messagerie Orange orange et que le client accepte. L’adresse l’adresse de messagerie attribuée par Orange orange ainsi que le mot de passe associé pour chaque boîte aux lettres électronique créée (boîte aux lettres principale et boîtes aux lettres secondaires) constituent le