Stocks. WITEL informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
Stocks. Si ECOMAL doit conserver des produits commandés dans ses stocks postérieurement à la date de livraison prévue, ECOMAL pourra facturer des frais de stockage à hauteur de 1/2% du prix des produits un mois après mise en demeure d'accepter la livraison restée infructueuse.
Stocks. 1. If ECOMAL must keep ordered products in its stocks after the projected delivery date, ECOMAL may bill for storage costs in the amount of ½% of the price of the products one month following official notice to accept delivery.
Stocks. Les stocks correspondant à la marche normale de l’exploitation relèvent des catégories suivantes : Matériel, produits de nettoyage et consommables divers relatifs au nettoyage ;
Stocks. Dans le cas où des SOUS-LICENCIES détiendraient en stock, à la date de résiliation d’un CONTRAT DE LICENCE, des PRODUITS, y compris les composants pour leur fabrication, ils seraient autorisés à fabriquer et à vendre ces PRODUITS pendant un délai de 12 (douze) mois suivant la date de résiliation dudit CONTRAT DE LICENCE sous réserve, d’une part, d’adresser à l’ETABLISSEMENT à la date de résiliation dudit CONTRAT DE LICENCE un état des stocks, et d’autre part, de respecter les conditions financières fixées dans l’ACCORD DE VALORISATION s’y rapportant.
Stocks. Upon receipt of ordered products, the Buyer shall notify the carrier, the Vendor through the messaging tool available on the Service and by any other means, of any reservation on the delivered Product (e.g. damaged package, already open, ...). The Seller will inform Mistergooddeal accurately of the shipment of each order (if the Buyer's order has been shipped in several shipments, the Seller will tell MISTERGOODDEAL what part of the order has been sent) through the seller account. In the absence of such information, MISTERGOODDEAL may cancel the transaction concerned.
Stocks. Upon receipt of ordered products, the Buyer shall notify the carrier, the Vendor through the messaging tool available on the Service and by any other means, of any reservation on the delivered Product (e.g. damaged package, already open, ...). The Seller will inform Darty accurately of the shipment of each order (if the Buyer's order has been shipped in several shipments, the Seller will tell DARTY ET FILS what part of the order has been sent) through the seller account. In the absence of such information, DARTY ET FILS may cancel the transaction concerned.
Stocks. Dans le cas où des SOUS-LICENCIES détiendraient, à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE, des PRODUITS, y compris les composants pour leur fabrication, en stock, ils seront autorisés à fabriquer et à vendre ces PRODUITS pendant un délai de douze (12) mois suivant la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE sous réserve, d’une part, d’adresser à AMU à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE un état des stocks, et d’autre part, de respecter les stipulations de l’Article 6 de l’ACCORD concernant les conditions financières.
Stocks. CMI informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
Stocks. Action Télécom informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.