Nature de la prestation. L’offre comprend le retrait dans le cadre d’une collecte groupée, l’emballage, et l’expédition avec un transporteur partenaire de Mail Boxes Etc. choisi par le client, des lots dont ce dernier a fait l’acquisition lors d’une vente aux enchères.
Nature de la prestation. Coefficient multiplicateur de l’Indice
Nature de la prestation. Au titre de la durée de la convention de prêt de main-d’œuvre à but non lucratif, le travail confié à Monsieur / Madame …………………………………………………………………………. dans l’entreprise …………………..………………………………………………………
Nature de la prestation. Notre Société met à la disposition du Client un site web (ci-après le « PAC »). Le PAC est l’enveloppe graphique que notre Société adapte à l’identité visuelle du Client. Il permet au Client d’offrir un Portail par lequel, notamment, il réalise ses missions (incluant celles relatives à ses attributions en matière sociale et culturelle) auprès du personnel pour lequel il œuvre.
Nature de la prestation. Notre Société met à la disposition du Client un logiciel facilitant la saisie de sa comptabilité, logiciel dont la conception, le fonctionnement, la maintenance et la mise à jour sont assurés par la société XXXXXX iT (Société A Responsabilité Limitée immatriculée au RCS de Paris sous le n° 504 685 496). À ce titre, le Client s’engage à prendre connaissance et à accepter les conditions générales de vente d’utilisation de ce logiciel auprès de la société XXXXXX iT, et ce à l’instant même de sa première utilisation.
Nature de la prestation. Notre Société pourra mettre à la disposition du Client, des cartes privatives (carte cadeau, etc.) et/ou cartes de paiement. En faisant usage de ces cartes, le Client accepte d’être lié par le contrat d’utilisation de leur émetteur, à savoir la société Wirecard Card Solutions Limited (contrat disponible sur le site Web : xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxx.xxxx Le Client atteste ainsi avoir pris connaissance de ce contrat et atteste avoir accepté ses termes. Notre Société n’est aucunement partie à ce contrat. 5 A ce titre, notre Société ne saurait être inquiétée à quelque titre que ce soit dans l’hypothèse notamment de perte des fonds versés au crédit d’une ou plusieurs de ces cartes. Toute réclamation (incluant les oppositions, etc.) devra se faire auprès du tiers et non auprès de notre Société. Le Client atteste toutefois faire usage de ces cartes sous sa responsabilité personnelle et demeurer entièrement responsable de tout usage qui en sera fait. En toute hypothèse, notre Société ne peut voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit dans le cadre de cet usage.
Nature de la prestation. Notre Société met en relation le Client avec des tiers lesquels offrent des prestations de commerce en ligne, de vente de billets de spectacle/cinéma, de locations, de voyages, de séjours touristiques, etc. S’agissant en particulier de ces tiers vendant des voyages/séjours (etc.), seuls ces derniers ont la qualité d’agent de voyage (et plus généralement d’opérateur de voyage) au sens du Code du tourisme. A ce titre, le Client atteste être informé que notre Société n’a pas cette qualité d’agent de voyage et que les Conditions Générales de Ventes ne sont pas un contrat de voyage au sens notamment du Code du tourisme.
Nature de la prestation. Notre Société peut être amenée à organiser des événements pour le compte du Client.
Nature de la prestation. Notre Société délivre des formations Inter et Intra entreprise.
Nature de la prestation. Notre Société effectue, au profit du Client, une veille juridique et lui délivre à ce titre des informations juridiques sur des points de droit généraux. En aucune façon, notre Société ne délivre de consultations, lesquelles sont du domaine exclusif de ceux exerçant les métiers du Droit (avocats, notaires, etc.).