Prestations complémentaires. Prise en charge de l’accompagnement d’un bénéficiaire âgé de moins de 15 ans • Conseil et avance de fonds en cas de vol, perte ou destruction de documents • Rapatriement des bagages à main et animaux de compagnie • Avance de fonds
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par L’Editeur ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil et de formation feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et L’Editeur.
Prestations complémentaires. Dans le cadre du présent contrat le Producteur peut bénéficier, s’il le souhaite, de prestations proposées par Enedis. Ces prestations complémentaires sont facturées conformément au 0 des Conditions Générales. Lors de la souscription du présent contrat, le Producteur peut demander à bénéficier d’une (ou plusieurs) de ces prestations. La(es) prestation(s) supplémentaire(s) figure(nt) dans les Conditions Particulières lorsqu’elle(s) présente(nt) un caractère récurrent. En cours d’exécution du présent contrat, le Producteur peut : suspendre une (ou plusieurs) prestation(s) complémentaire(s) qu’il avait souscrite(s) ; demander une (ou plusieurs) nouvelle(s) prestation(s) complémentaire(s). Dans le cas des prestations complémentaires à caractère récurrent, le Producteur doit adresser une demande à Enedis, par tout moyen écrit. Enedis adresse au Producteur, une lettre précisant les choix du Producteur. Le Producteur doit retourner à Enedis cette lettre avec mention écrite de son accord. Cette lettre vaut alors avenant au présent contrat. La notification prend effet au premier jour du mois qui suit sa réception par le Producteur.
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par Sage ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil, de formation et de consulting feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et Sage ou le Revendeur Sage dûment certifié.
Prestations complémentaires. Le coût de chacune des prestations complémentaires ci-dessous mentionnées est précisé dans la fiche tarifaire Orange.
Prestations complémentaires. Le coût de chacune des prestations complémentaires ci-dessous mentionnées est précisé dans la fiche tarifaire de l’offre mobile Orange.
Prestations complémentaires. Pour les véhicules avec une motorisation thermique, les prestations complémentaires d’assistance sont d’application uniquement en cas de panne à l’étranger. Dans les pays définis dans la rubrique couverture géographique, si le véhicule n’est pas réparable dans la journée ou si le temps de réparation, suivant le barème des temps NISSAN est supérieur à 1 heure, le client pourra bénéficier d’une des prestations complémentaires suivantes.
Prestations complémentaires. En dehors de la remesure des machines en cas d’alerte/alarme éventuellement négociée, toute mesure supplémentaire sera facturée 150 €/heure si elles ont lieu lors de la présence planifiée de l’ingénieur. Toute intervention en dehors de ce planning fera l’objet d’une offre spécifique.
Prestations complémentaires. € • Prise en charge de l’accompagnement d’un bénéficiaire âgé de moins de 15 ans Lorsqu’un transport concerne un enfant de moins de 15 ans non accompagné, organisation et prise en charge du voyage aller et retour d’un proche. Lorsque le voyage d’un proche est impossible, prise en charge de l’accompagnement de l’enfant par une personne habilitée. € En cas de vol, de perte ou de destruction de papiers d’identité, de documents bancaires ou de titres de transport, Ima GIE conseille le bénéficiaire sur les démarches à accomplir (dépôt de plainte, oppositions, documents équivalents, démarches à effectuer pour renouveler les documents) et peut, contre reconnaissance de dette, effectuer l’avance de fonds nécessaire au retour au domicile. À l’occasion du rapatriement d’une personne, prise en charge du rapatriement des animaux de compagnie (animaux domestiques dont l’espèce est depuis longtemps domestiquée, vivant au domicile du bénéficiaire) qui l’accompagnent et de ses bagages à main (effets transportés par le bénéficiaire, dans la limite de 30 kg, et à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et autres objets de valeur). € Possibilité, contre reconnaissance de dette, de consentir au bénéficiaire une avance de fonds, remboursable dans le délai maximum d’un mois à compter du jour de l’avance, pour lui permettre de faire face à une dépense découlant d’une difficulté grave et de caractère imprévu.
Prestations complémentaires. Le présent contrat ne couvre notamment pas les prestations suivantes, qui donneront lieu à une facturation complémentaire suivant devis préalable: - la fourniture d’un Progiciel nouveau qui viendrait se substituer dans la gamme à un Progiciel existant, ce Progiciel nouveau présentant des différences sensibles de conception et/ou de programmation et/ou de fonctionnalités ; - Installation du Progiciel ou mise à jour du Progiciel, des patchs, et les déplacements nécessaires le cas échéant - Interventions sur site, - Prestations à distance ou télémaintenance, sauf dans le cadre des formules visées ci-dessus - Formations, - Assistance pour tout paramétrage d’éditions et de formats d’extraction et d’intégration de données, paramétrages spécifiques (paramétrages non fournis en standard dans le Progiciel) - Assistance ou réalisation de requêtes SQL, de script ou de nouvelles rubriques de Paie ou d’états Pilotés - Diagnostic technique de l’environnement et système d’exploitation - Assistance au développement d’application complémentaire - Réparation des bases de données Client. - tous travaux ou fournitures non explicitement mentionnés dans les présentes Conditions Générales Pour toute information complémentaire le Client pourra directement s’adresser aux services Sage. Par la souscription aux présentes Conditions Générales, le Client est réputé avoir pris connaissance et accepté l’ensemble des modalités d’exécution des services relevant de la formule à laquelle il a adhéré et figurant au document « Politique Générale d’Assistance Sage ».