Animaux de compagnie. Animaux domestiques dont l’espèce est depuis longtemps domestiquée, vivant au domicile du bénéficiaire.
Animaux de compagnie. Chiens et chats remplissant les obligations d’identification et de vaccination fixées par la réglementation à l’exclusion de tout chien susceptible d’être dangereux c'est-à-dire les chiens de races Staffordshire bull terrier, Mastiff, American Staffordshire terrier, Tosa, les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de ces races ainsi que les chiens communément appelés « Pitt bull ». L’animal garanti ne devra pas faire l’objet d’un élevage ou être détenu dans le cadre d’une activité professionnelle ou commerciale quelle qu’elle soit.
Animaux de compagnie. Les animaux de compagnie ne sont autorisés que dans les cas où cela est expressément indiqué. Tout signalement de la présence d'un animal de compagnie après la réservation sera considéré comme une modification. La présence non signalée d'animaux de compagnie est un motif suffisant pour l'Entrepreneur pour refuser au Vacancier l'accès au Parc et/ou à l'Hébergement. La présence d'animaux de compagnie s'accompagne de frais (de nettoyage) supplémentaires. Le Vacancier doit à tout moment pouvoir prouver que ses animaux de compagnie respectent toutes les exigences en matière de santé et de vaccination en vigueur dans le pays où se trouve l'Hébergement. En cas de non-respect de ces exigences ou en l'incapacité du Vacancier de fournir des preuves, l'Entrepreneur est habilité à refuser l'accès à l'Hébergement ou au Parc à l'animal de compagnie. Le Vacancier est et reste à tout moment responsable de tout dommage occasionné par son animal de compagnie à l'Hébergement ou au Parc.
Examples of Animaux de compagnie in a sentence
On considère Frais de traitement des Animaux de compagnie ceux relatifs aux honoraires du médecin vétérinaire, hospitalisation dans une clinique vétérinaire et médicaments nécessaires au traitement des lésions souffertes par les animaux suite à l’accident.
More Definitions of Animaux de compagnie
Animaux de compagnie. Pour des raisons d’hygiène et de sécurité au sein de la résidence, les animaux personnels (chat, chien, lapin, oiseaux…) ne sont pas admis. Cependant, l’entourage du résident peut lui rendre visite en compagnie de son animal favori sans gêner les autres résidents.
Animaux de compagnie. Animaux considérés usuellement comme familiers tels que chiens, chats, oiseaux, poissons, petits rongeurs (hamster, chinchilla, souris blanche, cochon d’Inde, lapin …)
Animaux de compagnie sauf mention contraire précisée dans le contrat, les animaux ne sont pas acceptés dans les logements, et le séjour de ces animaux sera refusé par le propriétaire. En cas de refus du propriétaire d’accueillir certains animaux sur les lieux de l’hébergement, ce refus ne pourra en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l’initiative du propriétaire, de sorte qu’un cas de départ du locataire, aucun remboursement ne peut être envisagé. C igarette : l’ensemble des logements et abords de la piscine est strictement non-fumeur ; néanmoins, la cigarette est tolérée à l’extérieur dans la mesure où elle ne gêne pas autrui.
Animaux de compagnie. Animaux dont l’espèce est depuis longtemps domestiquée.
Animaux de compagnie. Art. 1 (lexique), Art. 5-2
Animaux de compagnie. Par principe, les animaux de compagnie sont interdits. Toutefois, Siblu pourra autoriser la présence d’un chien d’un Client sous réserve des conditions suivantes : - Le Client a fait une réservation pour un Village Siblu et un hébergement de loisirs sur lesquels un chien est accepté, et a reçu une confirmation expresse de Siblu - Le Client doit s’acquitter du paiement d’un supplément d’un montant de 7€ par nuit et par hébergement (maximum deux chiens par hébergement de loisirs) - Les chiens de catégorie 1 et 2 ne sont pas autorisés - Les chiens doivent être tenus en laisse sur le Village Siblu et être sous la surveillance permanente du Client - Le Client doit ramasser immédiatement tout excrément de son chien - Le Chien doit être tatoué ou pucé - Le Client doit présenter un carnet de vaccination à jour lors de son arrivée - Le Client devra respecter les dispositions du règlement intérieur relatives aux animaux de compagnie. En tout état de cause, tout animal admis sur les lieux pourra être interdit par Siblu en cas de comportement hostile, dangereux et/ou s’il génère des plaintes de voisinage ou des nuisances.
Animaux de compagnie. OUI : NON : CI-APRÈS DÉNOMMÉ LE PRENEUR ou LOCATAIRE, d’autre part, Il a été convenu d'une LOCATION SAISONNIÈRE pour la période du………………………………………………………………………… Il a été arrêté ce qui suit entre les parties : le Bailleur loue les locaux et équipements, ci-après désignés, au Preneur qui les accepte aux conditions suivantes.