Renonciation. Le fait que l’une ou l’autre des Parties ne revendique pas l’application d’une clause quelconque du Contrat ou acquiesce à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne pourra être interprété comme une renonciation par cette partie aux droits qui découlent pour elle de ladite clause.
Renonciation. Le fait pour LA CLAIRIÈRE AUX PANIERS de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.
Renonciation le fait, pour l’une ou l’autre des Parties, de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs stipulations du Contrat ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie à s’en prévaloir ultérieurement.
Renonciation. L’adhérent peut renoncer à son adhésion pendant trente (30) jours calendaires révolus suivant la réception de son certificat d’adhésion. Cette renonciation doit être faite par lettre recommandée avec accusé de réception, envoyée à l’adresse suivante - AUXIA 00, xxx Xxxxxxxx - 00000 Xxxxx xxxxx 00 - accompagnée, le cas échéant, de l’original du certificat d’adhésion. Elle peut être faite suivant le modèle de lettre ci-dessous.
Renonciation. Le fait pour l'une des Parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre Partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause. Le Client renonce irrévocablement à toute demande, réclamation, droit ou action à l’encontre de L’Editeur ayant trait à l’exécution du présent contrat et qui serait formulée plus de six (6) mois après le fait générateur, et de ce fait, renonce irrévocablement à introduire toute action devant toute juridiction sur cette base à l’encontre de L’Editeur ou de l’une quelconque des sociétés du groupe auquel elle appartient.
Renonciation. Aucune renonciation à l’une des dispositions de l’Entente par l’une des Parties ne peut être considérée comme une renonciation à ladite disposition par l’autre Partie, ou une renonciation par ladite Partie à une autre disposition (similaire ou non); de plus, ladite renonciation ne peut constituer une renonciation continue à moins d’avoir été par ailleurs expressément exprimée dans un document écrit dûment signé par la Partie qui doit être liée par ladite renonciation.
Renonciation. 30.1.- Le Fournisseur ne sera pas réputé avoir renoncé à ses droits nés du Contrat en cas d'octroi de reports de paiement ou d'autres faveurs similaires, ou s’il n’engage pas les actions qui en résultent.
Renonciation. Si vous enfreignez ces Conditions Générales de Vente et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces Conditions Générale de Vente.
Renonciation. Si vous enfreignez ces Conditions d'utilisation et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces Conditions d'utilisation.
Renonciation. Tout manquement à l’une des dispositions du présent contrat ne vaut pas renonciation.