Bagages à main Clauses Exemplaires

Bagages à main. Effets transportés par le bénéficiaire, dans la limite de 30 kg, et à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et autres objets de valeur . Sont assimilés aux bagages à main, les vélos.
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Bagages à main. Effets transportés par le bénéficiaire, dans la limite de 30 kg, à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et autres objets de valeur. Sont assimilés aux bagages à main les vélos.
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Bagages à main un. Tous les bagages à main doivent être rangés dans un compartiment supérieur ou placés complètement sous le siège passager, directement devant le passager. Les bagages à main relèvent de la seule responsabilité du Passager. Les réclamations pour bagages à main perdus, oubliés ou volés ne seront pas acceptées par le Transporteur, sauf si la loi applicable l'exige autrement.
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Bagages à main. 3.2.2.1. Tous les bagages à main peuvent également faire l'objet d'un contrôle de sécurité, dans les mêmes conditions que celles établies pour les bagages enregistrés dans les articles précédents. En outre, tous les bagages doivent être conformes aux règles et procédures énoncées au chapitre 8, Bagages, du présent contrat de transport aérien.
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Bagages à main. Les bagages à main que MAIF Assistance peut prendre en charge sont les effets transportés par le bénéficiaire, dans la limite de 30 kg, et à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et autres objets de valeur. sont assimilés aux bagages à main, et gérés comme tels, les vélos, Vtt et autres bicyclettes.
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Bagages à main. Vous pouvez emporter gratuitement à bord un bagage à main pesant maximum 6 kg. Vous pouvez en outre emporter à bord un petit sac à main, un ordinateur portable avec sa sacoche, un parapluie et tout éventuel accessoire d’aide à la marche dont vous avez besoin. Les dimensions des bagages à main ne doivent pas dépasser 55 x 40 x 20 cm. Si le poids et/ou les dimensions maximum admissibles pour les bagages à main sont dépassés, nous sommes en droit d’exiger un supplément à titre d’excédent de bagage excess baggage. En outre, notre personnel au sol et à bord est tenu, pour des raisons de sécurité, de mettre les bagages excédentaires en soute avec les autres bagages. En cas de non-respect des limitations de poids et de dimensions, nous déclinons toute responsabilité à l’égard des objets de valeur et/ou fragiles placés dans les bagages à main devant être enregistrés. Dans tous les cas, les bagages à main doivent avoir un format tel qu’ils puissent être rangés sous le siège qui se trouve devant vous ou dans les compartiments de rangement supérieurs. Si vos bagages à main ne satisfont pas aux conditions requises ou ne répondent pas aux règles de sécurité, ils doivent être transportés en tant que bagages enregistrés. Les objets ne convenant pas au transport en soute (par ex. les instruments de musique fragiles) ne seront acceptés en cabine que s’ils nous ont été signalés à l’avance et si nous avons confirmé leur transport. En pareil cas, le transport de ces bagages spéciaux est soumis au paiement des taxes applicables. Conformément au règlement (CE) 1546/2006, vous pouvez emporter dans vos bagages à main sur tous les vols au départ d’aéroports européens (y compris les vols internationaux) des liquides, récipients sous pression (par ex. des sprays), pâtes, lotions et autres substances sous forme de gel dans la limite de 100 ml par unité d’emballage. C’est la quantité imprimée sur le récipient qui compte et non le contenu réel. Les différents récipients doivent pouvoir être emballés entièrement dans un sachet en plastique transparent, pouvant être refermé, d’une capacité maximale de 1 litre et seront examinés lors du contrôle de sécurité. Un seul sachet par passager est autorisé. Des réglementations spéciales s’appliquent aux médicaments et aux aliments pour bébé. Plusieurs États hors UE ont introduit les mêmes règles ou des règles similaires. Les passagers obtiendront des renseignements complémentaires à ce sujet auprès de nous ou de nos agents autorisés.
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Bagages à main. A l’occasion du rapatriement d’une personne, ses bagages à main sont rapatriés aux frais d’IMA Assurances.
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  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Période d’essai Article 5

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Sous-traitance Le Concédant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ulté- rieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l’ajout ou le remplacement d’autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-trai- tées, l’identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous-traitance. Le respon- sable de traitement dispose d’un délai minium de 10 jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le respon- sable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s’assurer que le sous-traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l’exécution par l’autre sous-traitant de ses obligations.