Ordres de Modification Clauses Exemplaires

Ordres de Modification. Sans que soient limités les droits de Newmont aux termes du paragraphe 7.3, Newmont peut modifier un Bon de Commande à condition que cette modification soit communiquée avant l’expédition des Biens ou la prestation des Services au moyen de l’émission d’un Ordre de Modification. S’il est raisonnable de s’attendre à ce que les modifications prévues dans l’Ordre de Modification nécessitent un ajustement du Prix, de la Rémunération ou du Calendrier de Livraison, selon le cas, les Parties doivent s’efforcer de parvenir rapidement à un ajustement équitable pour qu’il n’y ait pas de répercussion défavorable sur le Prix, la Rémunération ou le Calendrier de Livraison. À moins qu’il ne soit convenu autrement, le montant de tout ajustement du Prix correspond au montant de l’augmentation ou de la diminution des frais engagés par le Vendeur en conséquence directe de l’Ordre de Modification. Sans le consentement écrit préalable de Newmont convenant précisément d’une telle incidence, le Vendeur ne met pas en œuvre une modification qui a une incidence défavorable sur Newmont, augmente les risques relatifs à la santé et la sécurité, augmente le Prix ou la Rémunération, provoque un retard dans le Calendrier de Livraison ou entraîne la violation des Lois applicables, et il ne sera pas rémunéré pour une telle modification.‌

Ordres de Modification. Le Descriptif des Prestations pourra être changé ou modifié au moyen d’un ou plusieurs ordre(s) de modification écrits et signés par les Parties, et pour la suite les Service prévus dans ce Descriptif des Prestations seront réalisés en prenant en compte les Service décrits dans l’(les) ordre(s) de modification.

Ordres de Modification. Toute Partie notifiera à l’autre Partie par écrit toute modification affectant ou pouvant affecter un Bon de Commande. À réception par Yokogawa d’une telle notification, Yokogawa indiquera par écrit au Client : (i) si de telles modifications peuvent être acceptées, (ii) l’incidence sur le prix et/ou les délais (le cas échéant) et (iii) tout autre impact sur les conditions techniques ou commerciales (le cas échéant). Ce n’est qu’à réception de la confirmation ou de l’acceptation écrite par le Client de l’impact et des conditions indiquées ou proposées par Yokogawa, et moyennant le respect par le Client de toute obligation pouvant en résulter (le cas échéant), comme des paiements d’avance, des modifications de moyens de paiement ou encore la fourniture d’informations complémentaires, que Yokogawa incorporera les modifications ci- dessus, dans l’Ordre de Modification correspondant dont l’envi au Client vaudra acceptation des modifications. Au cas où de telles modifications entraîneraient une perte de temps et/ou des coûts supplémentaires, Yokogawa sera en droit de prolonger le délai de livraison et/ou de réclamer le remboursement des frais complémentaires, même si le Client annule les modifications par la suite.

Ordres de Modification. Toute modification demandée par l'Acheteur concernant l'Équipement commandé ou l'étendue des travaux liés aux Services doit d'abord être examinée par le Vendeur et peut être acceptée par le Vendeur, à sa seule discrétion. Tout ajustement des dispositions concernées, y compris le prix et l'échéancier, doit faire l'objet d'un accord mutuel écrit entre les parties pour que la modification puisse être mise en œuvre. Le Vendeur peut, à ses frais, apporter à l'Équipement ou aux Services les modifications qu'il juge nécessaires, à sa seule discrétion, pour rendre l'Équipement ou les Services conformes aux conditions requises par une Proposition (« Spécification ») ou par la Loi. Si l'Acheteur s'oppose à de telles modifications, le Vendeur sera déchargé de son obligation de se conformer aux Spécifications applicables dans la mesure où cette conformité peut être affectée par cette objection.