Modification. Toute facture nous parvenant après le 10 du mois de livraison sera reportée valeur du mois suivant. Toute livraison reçue après le 25 sera également considérée valeur du mois suivant.
Modification if the stay would be modified on essential elements before its beginning, by the manager, the customer can, within a period of 7 days, after having been warned:
Modification signifie tout changement apporté à un Équipement, y compris sans limitation, les dispositifs et conversions installées sur un Équipement, après la Date de Démarrage ;
Examples of Modification in a sentence
Modification et révision La convention collective nationale est conclue pour une durée indéterminée.
A défaut, le traitement de votre demande de Modification ne pourra aboutir.
Afin d’être prise en compte, votre demande de Modification de Nom de domaine doit respecter les procédures de Nordnet Registrar ainsi que les règles des Registres et Autorités de tutelle, et contenir toute information ou tous documents utiles à la Modification du Nom de domaine.
Dans le cadre d'une Procédure Alternative de Règlement des Litiges de type UDRP, Nordnet Registrar respectera un délai de dix (10) jours ouvrables à compter du jour où la décision de Transfert, de Modification, de Changement de Registrant, ou de Suppression a été notifiée avant de mettre en œuvre ladite décision.
A chaque échéance principale, le montant actualisé de ces frais est porté à votre connaissance par Avenant de Modification Générale.
More Definitions of Modification
Modification désigne (i) un changement apporté au code source ou aux métadonnées fournis ; ou (ii) tout développement, autre qu'un changement apporté au code source ou aux métadonnées fournis, qui personnalise, améliore ou modifie les fonctionnalités existantes du Progiciel, y compris, sans limitation, la création de toute nouvelle interface de programmes d'application ou d'interface utilisateur alternative ou l'extension des structures de données SAP ; ou (iii) tout autre changement apporté au Progiciel (autre que des Add-ons) utilisant ou intégrant des Ressources SAP (définies ci-dessous).
Modification signifie un remplacement partiel ou complet du code exécutable du Logiciel sous forme informatique qui fournit des fonctions ou des corrections au produit en dehors des méthodes de lancement standard des "Nouvelle version" et "Nouvelle sortie".
Modification report par l’Assuré des dates du Voyage, sous réserve que ce report s’effectue avant son Départ et concerne au moins la date du Voyage aller.
Modification demande de changement des caractéristiques du Service. Exemple : changement de débit, ajout de VLAN. - « Suppression » : demande de résiliation. - « Migration » : changement de technologie.
Modification. Coinhouse peut modifier ses conditions générales de ventes qui régissent ce contrat, à tout moment et à Notre seule discrétion, en notifiant l'Affilié par e-mail, ou en publiant un avis ou un nouvel accord sur Notre Site. Si une modification est inacceptable pour l'Affilié, Votre seul recours est de résilier le présent Contrat à tout moment. La Participation au Programme après la date d'entrée en vigueur du changement sera considérée comme une acceptation des nouvelles conditions.
Modification désigne tout dévelop- pement qui (i) modifie le code source ou les métadonnées fournies ou (ii) utilise des API, mais n'ajoute aucune fonctionnalité nouvelle et indépendante et se borne à personnaliser, améliorer ou modifier une fonctionnalité exis- tante du Logiciel SAP Contractuel. Il est pré- cisé que la personnalisation et le paramé- trage du Logiciel SAP Contractuel ne consti- tuent pas une Modification, mais font partie de l’usage autorisé dans le cadre de la licence octroyée.
Modification désigne toute amélioration apportée aux fonctionnalités du Code Échantillon), ainsi que tous autres fichiers répertoriés et désignés dans le fichier REDIST.TXT comme « redistribuables » (ces fichiers étant regroupés sous la désignation le « Code Redistribuable »), sous réserve que vous vous engagiez : (1) à ne distribuer le Code Redistribuable que sous forme de code objet et uniquement en association avec votre application, qui ajoute des fonctionnalités significatives et principales au Code Redistribuable ; (2) à ne pas utiliser les nom, logo ou marques de Microsoft pour commercialiser l’application ; (3) à inclure une mention de droits d’auteur valable dans l’application ; (4) à indemniser, garantir et défendre Microsoft contre toute réclamation ou action en justice, y compris pour les honoraires d’avocats et de conseils, qui résulterait de l’utilisation ou de la distribution de l’application ; (5) à respecter les termes de ce CLUF ; et (6) à reconnaître que Microsoft se réserve tous les droits qui n’ont pas été expressément concédés.