Remboursement des frais. 1. L’employeur rembourse au joueur les frais engendrés par l’exercice de sa profession dans la li- mite exclusive des montants convenus dans l’annexe 3 au présent contrat.
Remboursement des frais. Na Pali SAS remboursera à Xxxxxx Xxxxx ses frais professionnels raisonnables, nécessaires et justifiés, engagés au cours de ses activités professionnelles au bénéfice de Na Pali SAS, selon les termes et dans les conditions généralement accordées aux cadres de Na Pali SAS. 9.
Remboursement des frais. Lorsque Athora Home Assistance+ vous donne l’autorisation d’organiser les prestations garanties ou d’en avancer le coût, vous obtiendrez le remboursement de ces frais dans les limites de ce qui aurait été approuvé par Athora Home Assistance+ si nous avions organisé nous-mêmes ce service. Le remboursement s’effectue sur la base de factures ou tickets de caisse originaux.
Remboursement des frais. Il s’agit des originaux des justificatifs des frais exposés dans le cadre de l’une des garanties énoncées ci-après.
Remboursement des frais. Aucun remboursement n’est prévu dans le cadre du présent concours.
Remboursement des frais. 6.1 L'agent a droit au remboursement des dépenses effectuées pour le compte de l'entreprise, comme les frais de port, télégrammes, conversations interurbaines, collections d'échantillons etc.
Remboursement des frais. Le maître de stage rembourse, sans délai, au stagiaire, l’ensemble des frais, notamment de déplacement et de débours, que celui-ci a exposés dans les dossiers dont il l’a chargé. Les frais de déplacement sont remboursés à concurrence de euros (0,30 euros minimum) le kilomètre, mais comportent uniquement les déplacements pour les besoins du maître de stage, à l’exclusion des frais de déplacements de et vers le domicile du stagiaire.
Remboursement des frais. Le Client s'engage à rembourser à Mydral les frais de déplacement, de restauration et d’hébergement engagés par Mydral, en vue de la réalisation des prestations de services.
Remboursement des frais. Se référant aux différentes dispositions des présentes « Conditions particulières », l'une ou l'autre des parties se fera rembourser la quote part de frais qu'il aurait avancé pour l'autre partie. Le Gardien se fera rembourser un montant forfaitaire de 1,50 euros par nuitée payante pour les frais qu’il aura engagé pour le compte de la Fédération en matière de ménage des chambres, sanitaires et des communs en général ainsi que la blanchisserie, à l’exception du nettoyage annuel des couvertures ou couettes. Concernant les frais liés aux énergies, à l’eau et l'assainissement, le remboursement se fera au prorata de la manière suivante à celui des parties qui a fait l’avance financière : Gaz (abonnement, consommation des partie communes) : 20 % Fédération 80 % Gardien Électricité (abonnement, consommation) : 40 % Fédération 60 % Gardien Eau : 80 % Fédération 20 % Gardien Assainissements divers (entretien fosse septique…) : 80 % Fédération 20 % Gardien Abonnement internet + box (hors téléphonie) : 50 % Fédération 50 % Gardien Ordures ménagères : ...... 10 % Fédération 90 % Gardien Pellets : ......................... 50 % Fédération 50 % Gardien Le Gardien prendra ses dispositions pour refaire le plein des citernes de gaz à la fin du contrat. Concernant les frais relatif au système de réservation en ligne La Fédération prend en charge : 50% du montant de l’abonnement de base aux fournisseurs d’accès Internet ; le solde du montant des frais de maintenance ; 100 % des frais d’hébergement du système informatique ; 100 % des frais du système ATOS Le Gardien prend en charge : 50% du montant de l’abonnement de base aux fournisseurs d’accès Internet ; 60 euros annuel de participation aux frais de maintenance du système de réservation en ligne ; 100% des frais des transactions bancaires effectuées pour la réservation par internet ; les consommables liés à l’utilisation de l’outil informatique. Chaque facture donnera lieu à une régularisation avec copie de l’original et document faisant apparaître la quote-part de l’autre partie. En cas de défaillance du gardien sur ses obligations contractuelles (adhésion à la Fédération, contrôle obligatoire des installations de cuisine, nettoyage des bacs à graisse, extracteur de cuisine…), la Fédération fera réaliser ces travaux par une entreprise et se fera rembourser les frais engagés par le gardien sous huitaine.
Remboursement des frais de recherche et de sauvetage. • Indemnités journalières.