Définition de Modifications

Modifications. Dans l’éventualité où HSA Systems accepterait une modification, le Client doit s’acquitter de toute hausse de prix engendrée par ladite modification. Par ailleurs, HSA Systems se Annulations : Dans l’éventualité où HSA Systems accepterait une demande d’annulation, HSA Systems se réserve le droit de facturer au Client tous les coûts engagés par HSA Systems dans le cadre de la commande, y compris sans s’y limiter, les coûts liés à l’achat de matériaux, au fret, etc. En outre, HSA Systems se réserve le droit de facturer au Client un montant correspondant à 20 % de la valeur des Marchandises si HSA Systems accepte une annulation.

Modifications désigne tous les ajouts, mises à jour, correctifs de bogues, améliorations, mises à niveau et autres modifications apportés à la Propriété intellectuelle et effectués par l’une ou l’autre des parties au cours de la présente Convention.

Modifications nous sommes susceptibles de modifier les Conditions d’utilisation, à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Les modalités modifiées prendront effet dès leur publication ou téléchargement sur les Services, ou dès qu’elles vous sont communiquées par écrit, quelle que soit la méthode de communication. Dans la mesure où vous êtes engagé par les Conditions d’utilisation, vous devez (et vous garantissez de le faire) vous reporter à ces dernières et vous assurer d’en accepter la version la plus récente avant toute utilisation des Services.

Examples of Modifications in a sentence

• Toutefois, par exception à ce qui précède, les notifications réalisées par Xxxxxxx prévues à l’article 18.1 « Modifications à l’initiative de Nordnet » ne seront valables que si elles Vous sont adressées par écrit, à l’exclusion du SMS.

• Les Modifications peuvent faire l’objet d’un traitement complémentaire par l’Autorité de tutelle ou Registre concerné susceptible d’entraîner un délai supplémentaire d’enregistrement des Modifications.

• Le Titulaire, et le cas échéant le Contact concerné par la demande de modification, ont la possibilité, pendant toute la durée de l’Enregistrement du Nom de domaine auprès de Nordnet Registrar, de procéder à diverses Modifications des informations relatives audit Nom de domaine, autres que le changement de Registrant, qu’elles soient administratives (ex : modifications relatives aux Contacts, changement de coordonnées du Titulaire du Nom de domaine) ou techniques (ex : modifications de DNS).

• A défaut d’émettre ses réserves dans le délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception de l’avenant à la commande portant Modifications ou en cas d’exécution totale ou partielle de l’avenant, ce dernier et les Modifications qu’il comprend sont réputés acceptés sans réserve ni Changement.

• Les Transactions relatives à des Modifications s’effectueront aux Conditions Générales alors en vigueur et devront coïncider avec la Transaction applicable à l’Équipement de base ; l’option à l’échéance, choisie par le Preneur parmi les options de l’article 15 pour l’Équipement de base, s’appliquera aux Modifications en question.

More Definitions of Modifications

Modifications désigne les améliorations apportées à la fonctionnalité du Code Échantillon.

Modifications. Any modification of your dates, of the number of persons or cars, after the booking confirmation, might be not accepted and may force the direction to cancel the booking.

Modifications toutes modifications apportées aux Livrables, notamment de façon non limitative, les modifications apportées à la documentation, aux modalités de livraison, au calendrier ou à tout autre changement lié à une Commande.

Modifications. Modifications to your booking may be made without extra fees, according to availability. All booking made and accepted , will result in full payment of the stay for the entire duration.

Modifications toute modification apportée à cet appareil qui n'est pas approuvée par QNAP Systems, Inc peut annuler l'autorisation accordée à l'utilisateur par la FCC d'utiliser cet appareil.

Modifications se réfère à tout organisme ou substance biologique créée par ou pour le compte du Récipiendaire qui n'est pas un Descendant ou un Dérivé non modifié mais contenant ou incorporant du matériau de l'ATCC. Comme exemple non limitatif, une Modification est le résultat de la modification d'un Matériau de l'ATCC par une technologie de biologie moléculaire.

Modifications s'entend des modifications apportées aux Livrables, notamment de façon non limitative, les modifications apportées à la documentation, aux modalités de livraison, au calendrier ou à tout autre changement lié à un Contrat.